SYAGE

Le SYAGE dispose de zonages anciens ayant vocation à être largement mis à jour au regard des multiples enjeux en termes d'environnement et de préservation des milieux mais aussi afin de respecter la reglementation

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Reconduction

Non prévue

Montant estimé

240 000 (devise non précisée)

Montant attribué

295 592,5 (devise non précisée)

Offres reçues

5

Marché public de services visant à couvrir les risques statutaires des agents du Sy AGE, incluant les garanties minimales obligatoires suivantes: 1. Décès 2. Longue maladie et maladie de longue durée, temps partiel thérapeutique, invalidité temporaire, 3. Maternité (y compris les congés pathologiques), paternité, accueil de l'enfant ou adoption 4. Accident de service ou maladie résultant de l'exercice des fonctions, temps partiel thérapeutique, inaptitude compte tenu des séquelles de l'accident ou de la maladie professionnelle. L'assureur pourra proposer dans son offre des services supplémentaires comme par exemple la production de statistiques, la faculté de proposer des actions de préventions, l'accompagnement de la gestion des recours à l'encontre des tiers responsables etc. Ces services doivent être compris dans la prime proposée à l'acte d'engagement. Deux prestations supplémentaires éventuelles (facultatives) sont prévues : le temps partiel thérapeutique et le congé de naissance. Les variantes ne sont pas autorisées

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

24 septembre 2026

Reconduction

Non prévue

Montant estimé

380 000 (devise non précisée)

Les prestations sont réparties en 2 lots décrits ci-après, donnant lieu pour chacun à un accord-cadre mono-attributaire de prestations intellectuelles exécuté par émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins. Pour le lot 1, le titulaire et/ou son sous-traitant doivent être formés CATEC en cas de travail en espace confiné. Pour le lot n°2, le titulaire et/ ou son sous-traitant doivent disposer de l'agrément (valide) des organismes intervenant pour la sécurité ouvrages hydrauliques, dans la catégorie C « Barrages de classe C et digues - Études et diagnostics » s'il est amené à exécuter les études de dangers (prix de la série D.4), les études hydrauliques nécessaires aux études de dangers (prix de la série D.5) et le diagnostic post incident (prix D.6 diagnostic post incident)

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

31 août 2026

Reconduction

Prévue

Montant estimé

4 300 000 (devise non précisée)

Les prestations sont réparties en 2 lots décrits ci-après, donnant lieu pour chacun à un accord-cadre mono-attributaire de prestations intellectuelles exécuté par émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins. Pour le lot 1, le titulaire et/ou son sous-traitant doivent être formés CATEC en cas de travail en espace confiné. Pour le lot n°2, le titulaire et/ ou son sous-traitant doivent disposer de l'agrément (valide) des organismes intervenant pour la sécurité ouvrages hydrauliques, dans la catégorie C « Barrages de classe C et digues - Études et diagnostics » s'il est amené à exécuter les études de dangers (prix de la série D.4), les études hydrauliques nécessaires aux études de dangers (prix de la série D.5) et le diagnostic post incident (prix D.6 diagnostic post incident)

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

24 août 2026

Reconduction

Prévue

Montant estimé

4 300 000 (devise non précisée)

La présente consultation concerne les missions de coordination sécurité et de protection de la santé réalisées pour le compte du Syndicat mixte pour l'Assainissement et de la Gestion des Eaux du bassin versant Yerres-Seine (Sy AGE). Lot n°1 : Missions CSPS concernant les travaux d'assainissement. Lot n°2 : Missions CSPS concernant les travaux sur cours d'eau et milieux aquatiques. Les prestations sont réparties en deux lots cités ci-dessus et exécutées sous forme d'accords-cadres mono-attributaires avec émission de bons de commande. Les missions incluent la coordination SPS pour des opérations de catégories 1, 2 et 3, conformément au code du travail

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

22 juin 2026

Reconduction

Non prévue

Montant estimé

368 691 (devise non précisée)

La présente consultation est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire de services, conclu sans montant minimum mais avec le montant maximum de 1 000 000 euro(s) HT sur 4 ans. À titre d'information, et sans engagement contractuel, le nombre de bénéficiaires potentiels de titres restaurant est de 123 salariés et le nombre de titres restaurant susceptibles d'être commandés sur douze mois est d'environ 21 648 titres. Les titres de restaurant pourront être utilisés sur tout le territoire français, tous les jours de la semaine y compris les jours fériés, dans la limite du montant maximal journalier réglementé en vigueur

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Reconduction

Non prévue

Montant estimé

875 000 (devise non précisée)

Offres reçues

2

Le SYAGE dispose de zonages anciens ayant vocation à être largement mis à jour au regard des multiples enjeux en termes d'environnement et de préservation des milieux mais aussi afin de respecter la reglementation

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

26 mai 2026

Reconduction

Non prévue

Montant estimé

240 000 (devise non précisée)

Le SYAGE dispose de zonages anciens ayant vocation à être largement mis à jour au regard des multiples enjeux en termes d'environnement et de préservation des milieux mais aussi afin de respecter la reglementation

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

18 mai 2026

Reconduction

Non prévue

Montant estimé

240 000 (devise non précisée)

La présente consultation a pour objet le Maintien en Condition Opérationnelle (MCO) et l'Infogérance totale (hors hébergement) du système informatique du Sy AGE. Elle comprend la gestion dite de proximité/logistique et administrative de parc, soit l'exploitation et la maintenance du système informatique du Sy AGE. Le Sy AGE (Syndicat mixte pour l'assainissement et la gestion des eaux du bassin versant Yerres-Seine - EPAGE de l'Yerres) compte une centaine d'agents. Il s'agit d'un marché à prix mixtes, traité pour une partie majoritaire à prix forfaitaire et pour partie à prix unitaires comme un accord-cadre à bons de commande émis au fur et à mesure des besoins. Le montant forfaitaire du marché est indiqué par le candidat à l'acte d'engagement. La partie à bon de commande sera exécutée dans la limite d'un montant maximum annuel s'élevant à 35 000 euro(s) HT

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Reconduction

Prévue

Montant estimé

559 000 (devise non précisée)

Montant attribué

456 287,35 (devise non précisée)

Offres reçues

5

La présente consultation a pour objet les contrôles des installations d'assainissement non domestiques et assimilés et de gestion des eaux pluviales privatives. Les prestations sont réparties en 2 lots traités en accords-cadres de prestations intellectuelles mono-attributaires, exécutés par émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins. Trois types de contrôles sont concernés dans le cadre du marché : - Contrôle initial des installations d'assainissement et de gestion des eaux pluviales ; - Contrôle de suivi dans le cadre de travaux de mise en conformité ; - Contrôle de la gestion des eaux pluviales, des produits et déchets dans le cadre d'un assainissement non collectif. Chaque prestation de contrôle concerne tant les eaux usées (domestiques, non domestiques et assimilées) que les eaux pluviales

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Reconduction

Prévue

Montant estimé

1 600 000 (devise non précisée)

Offres reçues

3

Maitrises d'oeuvres d'ouvrages d'infrastructures (Infrastructure en réutilisation ou réhabilitation.) Conformément à l'article R.2162-3 du code de la commande public, il s'agit d'un accord cadre de prestations de maitrise d'oeuvre conclu avec un opérateur économique unique, exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande. Chaque opération donnera lieu à la conclusion d'un marché subséquent de maitrise d'oeuvre totale ou partielle portant sur le éléments de missions EP/DIA, AVP, PRO, AMT, EXE, DET, AOR définis par le code de la commande publique notamment dans ses articles R.2431-24 à R.2431-31 et aux articles R. 2431-16 à R. 2431-18. Le détail des missions figure au CCTP. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans ferme sans montants minimum mais avec les montants maximum suivants : Pour la partie exécutée par marchés subséquents : 1 200 000 euro(s) HT pour 4 ans Pour la partie exécutée par émission de bons de commande : 400 000 euro(s) HT pour 4 ans. Une visite facultative sur site est prévue (cf article 5.1.6 du RC)

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Reconduction

Non prévue

Montant attribué

1 600 000 (devise non précisée)

Offres reçues

3

Marché de prestations intellectuelles à prix mixtes : - partie à prix global et forfaitaire pour les missions AVP-PRO-ACT-VISA-DET-AOR-OPC, telles que définies dans le CCTP. - partie à bons de commande, pour des missions complémentaires prévues au bordereau des prix unitaires. Elles seront réglées par application du prix indiqué au bordereau des prix unitaires aux quantités effectivement commandées. Pour cette partie, la présente consultation est relative à un accord-cadre mono-attributaire exécutés par émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins, sur le fondement des articles R2162-2-2ème alinéa, R.2162-4-2°, R2162-13 et -14 du Code de la commande publique. Les montants de la partie traitée à bons de commande sont définis comme suit : Montant mini 0 euro(s) HT , montant maxi 100 000 euro(s) HT

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Reconduction

Non prévue

Montant estimé

600 000 (devise non précisée)

Offres reçues

1

La présente consultation concerne la mise en oeuvre d'opérations de pâturage dans des espaces naturels et des espaces verts des bassins paysagers d'eaux pluviales gérés par le syndicat mixte pour l'assainissement et la gestion des eaux du bassin versant de l'Yerres-Seine (Sy AGE). Elle est décomposée en 2 lots décrits ci-après. Le lot n°2 est un marché réservé. il est passé sur les fondements des articles L2113-12 et R2113-7 du Code de la commande publique : il est réservé au Établissements et services d'Aide par le travail (ESAT) mentionnés à l'article L.344-2 du Code de l'action sociale et des famille ou aux entreprises adaptées mentionnées à l'article L.5213-13 du Code du Travail. le présent marché étant réservé aux ESAT ou aux entreprises adaptées, le groupement d'entreprises et la sous-traitance sont interdits avec une entreprise ordinaire. Les 2 lots sont des accords-cadres mono-attributaires de prestations de services, exécutés par émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins. La durée de l'accord-cadre est de 4 ans ferme

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Reconduction

Non prévue

Montant estimé

320 000 (devise non précisée)

Offres reçues

1

Les travaux concernent l'aménagement de promenades piétonnes, de passerelles, de création de platelages de franchissement de fossés…, le long des berges (Liaison verte) du Bassin Versant de l'Yerres, incluant l'Yerres et l'ensemble de ses affluents, la Seine et tous les rus attenants, les bras secondaires et les pièces d'eau annexes rattachées aux différents cours d'eau. Les prestations à réaliser doivent permettre de répondre à la finalisation du programme d'aménagement de la Liaison Verte et en priorité la liaison piétonne entre Villeneuve-Saint-Georges et Varennes-Jarcy pour la rivière l'Yerres, et entre Yerres et Marolles-en-Brie pour le ru du Réveillon. Des travaux pourront avoir lieu sur les berges de Seine et sur les berges de l'Yerres et de ses affluents en Seine-et-Marne. Le candidat devra présenter dans son dossier de candidature, les certificats de qualification professionnelles suivants : CACES et AIPR

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Travaux

Reconduction

Prévue

Montant estimé

6 400 000 (devise non précisée)

Montant attribué

6 400 000 (devise non précisée)

Offres reçues

4

Le SYAGE dispose de zonages anciens ayant vocation à être largement mis à jour au regard des multiples enjeux en termes d'environnement et de préservation des milieux mais aussi afin de respecter la reglementation

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

12 février 2026

Reconduction

Non prévue

Montant estimé

240 000 (devise non précisée)

Le présent marché vise à évaluer la viabilité technique, économique, juridique, organisationnelle et temporelle de ce projet, en vue d'engager les suites opérationnelles (études, procédures, financements et travaux). L'étude est décomposée en 4 phases : Phase 1 : Consolidation des données sources et diagnostic de terrain; Phase 2 : Lecture critique et interprétation du modèle hydraulique; Phase 3 : Identification des secteurs propices et construction des scénarios; Phase 4 - Analyse multicritères et aide à la décision. Sa durée prévisionnelle d'exécution est de 20 mois, périodes de validation du Sy AGE incluses. Le délai d'exécution maximum, hors délais de validation est compris entre 10.5 et 11.5 mois. Le soumissionnaire pourra proposer des délais, par phases, optimisés dans l'AE et son planning. Le démarrage des prestations est prévu dès la notification du marché par ordre de service, soit une date prévisionnelle du 1er avril 2026

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

18 février 2026

Reconduction

Non prévue

La présente consultation est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire de services, conclu sans montant minimum mais avec le montant maximum de 1 000 000 euro(s) HT sur 4 ans. À titre d'information, et sans engagement contractuel, le nombre de bénéficiaires potentiels de titres restaurant est de 123 salariés et le nombre de titres restaurant susceptibles d'être commandés sur douze mois est d'environ 21 648 titres. Les titres de restaurant pourront être utilisés sur tout le territoire français, tous les jours de la semaine y compris les jours fériés, dans la limite du montant maximal journalier réglementé en vigueur

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

16 février 2026

Reconduction

Non prévue

Montant estimé

875 000 (devise non précisée)

Le SYAGE dispose de zonages anciens ayant vocation à être largement mis à jour au regard des multiples enjeux en termes d'environnement et de préservation des milieux mais aussi afin de respecter la reglementation

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

9 février 2026

Reconduction

Non prévue

Montant estimé

240 000 (devise non précisée)

La présente consultation a pour objet le Maintien en Condition Opérationnelle (MCO) et l'Infogérance totale (hors hébergement) du système informatique du Sy AGE. Elle comprend la gestion dite de proximité/logistique et administrative de parc, soit l'exploitation et la maintenance du système informatique du Sy AGE. Le Sy AGE (Syndicat mixte pour l'assainissement et la gestion des eaux du bassin versant Yerres-Seine - EPAGE de l'Yerres) compte une centaine d'agents. Il s'agit d'un marché à prix mixtes, traité pour une partie majoritaire à prix forfaitaire et pour partie à prix unitaires comme un accord-cadre à bons de commande émis au fur et à mesure des besoins. Le montant forfaitaire du marché est indiqué par le candidat à l'acte d'engagement. La partie à bon de commande sera exécutée dans la limite d'un montant maximum annuel s'élevant à 35 000 euro(s) HT

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

9 février 2026

Reconduction

Prévue

Montant estimé

559 000 (devise non précisée)

Accord-cadre à bons de commande - Petits travaux de bâtiment et de génie civil sur les ouvrages hydrauliques

Procédure

Procédure NC

Nature du marché

Travaux

Reconduction

Non prévue