SPL SEQUANO GRAND PARIS

MARCHÉ DE PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCES POUR L'OPÉRATION D'AMÉNAGEMENT DE LA DALLE DE LA NOUE À BAGNOLET (93)

Procédure

Procédure NC

Nature du marché

Services

Reconduction

Non prévue

La présente consultation a pour objet la souscription de prestations de services d'assurances construction dans le cadre de l'opération d'aménagement des espaces publics de la dalle de la Noue, située à Bagnolet (Seine-Saint-Denis), inscrite dans le programme de renouvellement urbain NPNRU « La Noue / Bagnolet ». Cette prestation est divisée en deux (2) lots : • Assurance Dommages Ouvrage. • Assurance Tous Risques Chantier.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

28 août 2026

Reconduction

Non prévue

Accord-cadre à bons de commande Missions d'études et de sondages - Pollution et gestion de la qualité des milieux - Val Francilia-Aulnay-sous-Bois (93)

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

7 septembre 2026

Reconduction

Non prévue

Contenu de la mission confiée à l'attributaire Les prestations comportent plusieurs missions : Production du cahier des prescriptions architecturales, urbaines, paysagères et environnementales ; Mission de conception et suivi opérationnel des lots : Élaboration des fiches de lot, Assistance à l'aménageur lors d'un concours opérateur/concepteur ou pour un équipement public, Accompagnement en phase ateliers de mise au point du permis de construire, Avis sur le permis de construire, Accompagnement en phase de réalisation, Avis sur les projets de réhabilitation et résidentialisation, Mission d'accompagnement au projet d'espaces publics ; Mise à jour des documents cadres ; Accompagnement à la communication ; Assistance à l'élaboration de dossiers administratifs divers ; Missions complémentaires éventuelles.

Procédure

Procédure Négociée

Nature du marché

Services

Reconduction

Non prévue

La présente consultation concerne des prestations de maîtrise d'œuvre urbaine et d'espaces publics de l'opération de renouvellement urbain Montceleux Pont-Blanc. Ses missions requièrent ces compétences : Lot n°1 en architecture - urbanisme (mandataire), en environnement, Lot n°2 : en voirie et réseaux, en assainissement durable, en réemploi en paysage. Les prestations relatives aux sols (géotechnique et pollution) ne sont pas incluses dans ce marché. Lieu d'exécution : Sevran (93)

Procédure

Procédure Négociée

Nature du marché

Services

Reconduction

Non prévue

Procédure

Procédure Dialogue compétitif

Nature du marché

Travaux

Reconduction

Prévue

Procédure

Procédure Dialogue compétitif

Nature du marché

Travaux

Reconduction

Prévue

Les prestations comportent plusieurs missions : Déclinaison du plan guide de l'opération à partir du scenario retenu ; Production du cahier des prescriptions architecturales, urbaines, paysagères et environnementales ; Mission de conception et suivi opérationnel des lots : Elaboration et mise à jour des fiches de lot, Assistance à l'aménageur lors d'un concours opérateur/concepteur ou pour un équipement public, Accompagnement en phase ateliers de mise au point du permis de construire Avis sur le permis de construire Accompagnement en phase de réalisation ; Mission d'accompagnement au projet d'espaces publics ; Mise à jour des documents cadres ; Accompagnement à la communication ; Assistance à l'élaboration de dossiers administratifs divers ; Missions complémentaires éventuelles. Lieu d'exécution : périmètre de la Zac de La Molette au Blanc-Mesnil (93).

Procédure

Procédure Négociée

Nature du marché

Services

Reconduction

Non prévue

Le marché porte sur la réalisation une mission de maîtrise d'oeuvre (conception, études et travaux) des espaces publics d'une partie du pôle gare de Pierrefitte-Stains. Il comprend les missions suivantes : la conception des espaces publics, la direction des travaux des espaces publics provisoires et définitifs, la prise en compte technique des éléments des concessionnaires, projets voisins sous autre MOA et avoisinants existants, l'ordonnancement, pilotage et coordination pour les VRD et les concessionnaires l'assistance à la maitrise d'ouvrage pour le montage des dossiers de subvention et la participation à des évènements publics sur le projet.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

28 juillet 2026

Reconduction

Non prévue

Le présent contrat est un accord-cadre à bons de commande de prestations de géotechnicien. Chaque bon de commande précisera : le contenu et les quantités des prestations à réaliser, le montant du bon de commande, s'il y a lieu : les conditions particulières d'exécution les conditions particulières de livraison et d'admission, les délais d'exécution le lieu d'exécution les documents à fournir. Les prestations comportent plusieurs missions : synthèse des études et travaux réalisés ; collecte des données historiques, documentaires et mémorielles ; caractérisation des milieux ; missions d'études géotechniques G1, G2 AVP, G2 PRO, G2 DCE/ACT, G4, G5 ; essais pédologiques ; fiche de synthèse de lot.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

23 juillet 2026

Reconduction

Non prévue

Les missions de l'AMO développement durable sont les suivantes : 1.Appropriation, synthèse et hiérarchisation des études déjà réalisées et projets déjà engagés (mission forfaitaire) 2.Définition de la stratégie environnementale de l'opération (mission forfaitaire) ; 3.Déclinaison de la stratégie dans les documents cadres opérationnels (mission forfaitaire) ; 4.Assistance à la mise en oeuvre opérationnelle des principes de développement durable : 4.1. Projet d'espaces publics Avis et préconisations sur le plan guide (mission forfaitaire) Suivi et analyse des projets d'espaces publics en phase conception (mission forfaitaire) Suivi des projets d'espaces publics en phase réalisation (mission à bon de commande) ; 4.2. Projets de construction : Assistance à la rédaction des fiches de lot (mission à bon de commande) Suivi et analyse en phase atelier de mise au point des permis de construire (mission à bon de commande) Avis sur les permis de construire (mission à bon de commande) Suivi des projets en phase de réalisation (mission à bon de commande) Bilan des projets de construction à la livraison (mission à bon de commande) 5.Mission de mise en place et de suivi de la démarche Éco Quartier pendant toute la durée du marché (mission à bon de commande) ; 6.Assistance annuelle au suivi des objectifs environnementaux de l'opération (mission à bon de commande) ; 7.Assistance annuelle au suivi des mesures ERC de l'étude d'impact et de ses indicateurs 8.Assistance à la participation à des réunions de concertation (mission à bon de commande) 9.Mise à jour de l'évaluation environnementale du NPNRU Edouard-Vaillant/Abreuvoir (mission à bon de commande) 10.Missions d'assistance à l'élaboration de dossiers administratifs divers dont dossier de subvention (mission à bon de commande) ; 11.Missions complémentaires (mission à bon de commande, sur devis). Les missions sont détaillées dans l'article 5 du cahier des clauses techniques et particulieres

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

3 juillet 2026

Reconduction

Non prévue

Le marché conclu à la suite de la procédure avec négociations engagée aura pour objet l'exécution des Missions de maîtrise d'oeuvre suivantes définies par l'article L.2431-1 du code de la commande publique et précisées dans le CCTP : Conception urbaine et architecturale : - Mise à jour du cahier des prescriptions architecturales, urbaines et paysagères (CPAUPE) - élaboration des études de faisabilité - élaboration des fiches de lot - mise à jour des fiches de lots - accompagnement à la communication et à la concertation - assistance à l'élaboration des dossiers de demande de subventions - élaboration d'une charte de développement durable - suivi des diagnostics ressources des bailleurs et élaboration d'une stratégie de réemploi - mise en compatibilité du PLUi Assistance à la conception et à la construction des îlots privés : - phase consultation - phase pré-PC / ateliers - phase PC - phase de réalisation des constructions Conception des espaces publics : - diagnostic des réseaux existants - Mise à jour de l'esquisse (ESQ) - Mise à jour de l'étude d'avant-projets (AVP) - études projet (PRO) Direction des travaux des espaces publics : - assistance à la passation des contrats de travaux (ACT/DCE) - visa des études d'exécution (VISA) - direction d'exécution des travaux (DET) - ordres de service (OS) - assistance aux opérations de réception (AOR) - assistance Ordonnance, Pilotage, Coordination (OPC VRD espaces publics) Synthèse ou coordination technique : - des projets immobiliers - des espaces publics

Procédure

Procédure Négociée

Nature du marché

Services

Reconduction

Non prévue

Le présent marché présente une partie forfaitaire et une partie à bons de commande. L’ensemble des missions à bon de commande n’a pas de montant minimum, et un montant maximum de 80 000 €HT. Le marché est mono-attributaire. Le marché sera conclu à la suite de la procédure engagée aura pour objet l'exécution des prestations intellectuelles suivantes organisé en 3 missions : 1. Audit, cadrage et préconisations 2. Etudes environnementales connexes à l'étude d'impact : - Etude sur l'état et la pollution des sols - Etude acoustique  Autres qualité de l'air et santé  Etude hydraulique du bassin versant  Etude de faisabilité sur le développement des énergies renouvelables -Etude ilot de chaleur urbain -Etude bilan carbone et optimisation densité -Etude circulation et conseil en mobilité -Etude faune / flore -Etude supplémentaire ou complément d'étude 3. Etude d'impact Les missions sont détaillées dans le cahier des clauses techniques et particulieres.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

23 juin 2026

Reconduction

Non prévue

Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'ordonnancement, le pilotage, la coordination urbaine et la coordination interchantiers du projet de renouvellement urbain Edouard Vaillant-Abreuvoir à Bobigny (93). Nature et étendue des prestations : Ordonnancement, Pilotage, Coordination Urbaine, Coordination interchantiers Lieu d'exécution : NPNRU Edouard-Vaillant/Abreuvoir , Bobigny (93)

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

22 juin 2026

Reconduction

Non prévue

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour la réalisation des prestations d'études et de sondages géotechniques dans le périmètre de la Zac de Savigny à Aulnay-sous-Bois. Pas de montant minimum et un montant maximum de 350 000 €HT sur la durée du marché de 4 années.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

1 juin 2026

Reconduction

Non prévue

Le présent marché a pour objet une prestation d'assistance à maîtrise d'ouvrage visant l'accompagnement environnemental, transition durable, soutenabilité des aménagements pour l'opération Val Francilia à Aulnay-sous-Bois (93). Lieu d'exécution : Aulnay-sous-Bois.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

20 mai 2026

Reconduction

Non prévue

Le marché sera conclu à la suite de la procédure engagée aura pour objet l'exécution des prestations intellectuelles suivantes organisé en 3 missions: 1 Audit, cadrage et préconisations ; 2 Etudes environnementales connexes à l’étude d’impact ; 3 Etude d’impact

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

10 avril 2026

Reconduction

Non prévue

Le marché sera conclu à la suite de la procédure engagée aura pour objet l'exécution des prestations intellectuelles suivantes organisé en 3 missions : 1.Audit, cadrage et préconisations 2.Etudes environnementales connexes à l'étude d'impact : Etude sur l'état et la pollution des sols Etude acoustique Etude qualité de l'air et santé Etude de faisabilité sur le développement des énergies renouvelables Etude ilot de chaleur urbain • Etude bilan carbone et optimisation densité Etude circulation et conseil en mobilité Etude faune / flore Etude supplémentaire ou complément d'étude 3.Etude d'impact

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

3 avril 2026

Reconduction

Non prévue

Mission d'assistance développement durable de la Zac de La Molette au Blanc-Mesnil (93)

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

10 avril 2026

Reconduction

Non prévue

Mission de maîtrise d'oeuvre des espaces publics (conception et études) du secteur « Abords gare » à Aulnay-sous-Bois (93).

Procédure

Procédure Négociée

Nature du marché

Services

Reconduction

Non prévue