SIGEIF

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Historique des marchés

158

Les consultations précédentes, leurs attributions et les avis associés.

  • Marché de travaux - Dépollution et réalisation de travaux de gestion hors site de déchets

    Avis de marché
    15 sept. 2026Avis n° 26-88556
    Voir les détails de l’avis 26-88556

    Le Marché a pour objet de définir les conditions juridiques, techniques et financières de la réalisation des travaux de dépollution et notamment : - Les taches préparatoires et gestion administrative du chantier ; - L'Installation de chantier et les travaux préparatoires y compris défrichement de la zone et aménagement des pistes internes; - Travaux de sécurisation (clôture temporaire, surveillance) ; - Le tri, le conditionnement, le stockage temporaire et l'évacuation à l'avancement des déchets pour élimination en installation de stockage adaptée ; - La mise en oeuvre de mesures de protection environnementale, incluant la préservation de la faune et de la flore, ainsi que les mesures d'hygiène et de sécurité relatives aux travaux. - La livraison de zones propres et sécurisées. Nonobstant le caractère estimatif des quantités indiquées au CCTP, le Titulaire est tenu d'une obligation de résultat consistant en la livraison, dans le périmètre d'intervention défini au CCTP et à l'exclusion de la zone à éviter visée à l'Article ‎9.2, de zones intégralement débarrassées des Déchets, propres et sécurisées, satisfaisant aux critères de Réception définis à l'Article ‎34. Le Titulaire est réputé avoir pris pleine connaissance du Site, des conditions locales et de toute contrainte susceptible d'affecter l'exécution des Travaux, les délais, la qualité ou les coûts, notamment à l'occasion de la visite obligatoire du Site organisée au stade de la consultation.

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    14 octobre 2026
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Accord-cadre à bons de commande pour les travaux de mise en souterrain de réseaux aériens

    Attribution
    13 août 2026Avis n° 26-79868
    Voir les détails de l’avis 26-79868

    Conformément aux obligations des Acheteurs en matière de travaux en application du cahier des charges de la concession de distribution d'électricité les unissant et aux règles de répartition entre maîtrise d'ouvrage du Sigeif, autorité concédante, et d'Enedis, gestionnaire du réseau, au titre de ce même cahier des charges, l'accord-cadre vise à satisfaire les besoins : -Du Sigeif, s'agissant de la mise en souterrain des réseaux publics de distribution électrique basse tension ; -D'Enedis, s'agissant de la sécurisation, de la restructuration, du renouvellement ou de l'extension des réseaux HTA et BT. En outre, s'agissant de la satisfaction des besoins du Sigeif, sur demande des collectivités territoriales ou de maîtres d'ouvrage privés concernés par les travaux et, après avoir signé avec le Sigeif une convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage conformément à l'article L. 2422-12 du Code de la commande publique, le marché peut également porter sur des opérations : -De création, renouvellement ou mise en souterrain des réseaux : -d'éclairage public ; -de communications électroniques ; -de vidéo communication. -De renouvellement de diverses canalisations.

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Travaux
    Reconduction
    Prévue
    Montant estimé
    160 000 000 (devise non précisée)
    Offres reçues
    3

    Attributions mentionnées dans cet avis

    • LOT-0001

      Titulaire : Unknown

      Date du contrat : 8 juillet 2026

    • LOT-0002

      Titulaire : Unknown

      Date du contrat : 8 juillet 2026

    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Accord-cadre de travaux portant sur des opérations de rénovation ou de réhabilitation des bâtiments

    Attribution
    13 août 2026Avis n° 26-79917
    Voir les détails de l’avis 26-79917

    Le présent accord-cadre a pour objet les prestations de travaux de réhabilitation ou rénovation, ou réutilisation de bâtiments. L'accord-cadre est exécuté en partie par des marchés subséquents. Au sens du présent accord-cadre, la notion de réhabilitation correspond à une remise en état profonde d'un ouvrage ancien (modification importante des volumes ou des façades, redistribution importante des espaces...), pouvant être accompagnée de petites extensions. La notion de réutilisation couverte par l'accord-cadre correspond à toute opération de réhabilitation lourde dans laquelle le bâtiment concerné changera d'usage. Au titre d'une opération, l'Acheteur pourra demander l'exécution des études de diagnostic et/ou des missions de maîtrise d'oeuvre en réhabilitation.

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Travaux
    Reconduction
    Non prévue
    Offres reçues
    10

    Attributions mentionnées dans cet avis

    • LOT-0002

      Titulaire : M4SECURITE

      Montant : 30 000 000 EUR

      Date du contrat : 10 juillet 2026

    • LOT-0001

      Titulaire : ACROBAT

      Montant : 22 000 000 EUR

      Date du contrat : 10 juillet 2026

    • LOT-0006

      Titulaire : Verelec

      Montant : 20 000 000 EUR

      Date du contrat : 10 juillet 2026

    • LOT-0001

      Titulaire : LBC SAS

      Montant : 22 000 000 EUR

      Date du contrat : 10 juillet 2026

    • LOT-0005

      Titulaire : S3M

      Montant : 25 000 000 EUR

      Date du contrat : 10 juillet 2026

    Les cinq premières attributions sont présentées ici. Consultez l’avis source pour la suite.

    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Consultation pour la Réalisation d'une Centrale Photovoltaïque au Sol sur la commune de Saint-Brice-Sous-Forêt

    Avis de marché
    3 juil. 2026Avis n° 26-65668
    Voir les détails de l’avis 26-65668

    La procédure a pour objet de sélectionner un titulaire en vue de la passation d'un marché globale de performance portant sur la réalisation, l'exploitation et la maintenance d'une centrale photovoltaïque au sol sur la commune de Saint-Brice-sous-Forêt.

    Procédure
    Procédure Négociée
    Nature du marché
    Travaux
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Groupement de commandes pour l'achat de gaz naturel - SIGEIF

    Modification
    3 juin 2026Avis n° 26-53757
    Voir les détails de l’avis 26-53757

    La consultation a pour objet la conclusion d'un accord-cadre relatif à la fourniture et l'acheminement de gaz naturel alimentant les Points de Livraison des Membres. Ces Points de Livraison sont listés au Bordereau des PDL (annexe 2 de l'acte d'engagement de chacun des lots de l'accord-cadre au format Xlsx).

    Procédure
    Procédure NC
    Nature du marché
    Fournitures
    Reconduction
    Non prévue

    Attributions mentionnées dans cet avis

    • Titulaire : ENGIE

    • Titulaire : Gaz De Bordeaux

    • Titulaire : TOTALENERGIES ELECTRICITE ET GAZ FRANCE

    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Accord-cadre de travaux portant sur des opérations de rénovation ou de réhabilitation des bâtiments

    Avis de marché
    28 avr. 2026Avis n° 26-42486
    Voir les détails de l’avis 26-42486

    Le présent accord-cadre a pour objet les prestations de travaux de réhabilitation ou rénovation, ou réutilisation de bâtiments. L'accord-cadre est exécuté en partie par des marchés subséquents. Au sens du présent accord-cadre, la notion de réhabilitation correspond à une remise en état profonde d'un ouvrage ancien (modification importante des volumes ou des façades, redistribution importante des espaces...), pouvant être accompagnée de petites extensions. La notion de réutilisation couverte par l'accord-cadre correspond à toute opération de réhabilitation lourde dans laquelle le bâtiment concerné changera d'usage. Au titre d'une opération, l'Acheteur pourra demander l'exécution des études de diagnostic et/ou des missions de maîtrise d'oeuvre en réhabilitation.

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Travaux
    Date limite indiquée dans l’avis
    4 mai 2026
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Accord-cadre à bons de commande pour les travaux de mise en souterrain de réseaux aériens

    Avis de marché
    15 avr. 2026Avis n° 26-37570
    Voir les détails de l’avis 26-37570

    Conformément aux obligations des Acheteurs en matière de travaux en application du cahier des charges de la concession de distribution d'électricité les unissant et aux règles de répartition entre maîtrise d'ouvrage du Sigeif, autorité concédante, et d'Enedis, gestionnaire du réseau, au titre de ce même cahier des charges, l'accord-cadre vise à satisfaire les besoins : -Du Sigeif, s'agissant de la mise en souterrain des réseaux publics de distribution électrique basse tension ; -D'Enedis, s'agissant de la sécurisation, de la restructuration, du renouvellement ou de l'extension des réseaux HTA et BT. En outre, s'agissant de la satisfaction des besoins du Sigeif, sur demande des collectivités territoriales ou de maîtres d'ouvrage privés concernés par les travaux et, après avoir signé avec le Sigeif une convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage conformément à l'article L. 2422-12 du Code de la commande publique, le marché peut également porter sur des opérations : -De création, renouvellement ou mise en souterrain des réseaux : -d'éclairage public ; -de communications électroniques ; -de vidéo communication. -De renouvellement de diverses canalisations.

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Travaux
    Date limite indiquée dans l’avis
    15 mai 2026
    Reconduction
    Prévue
    Montant estimé
    160 000 000 (devise non précisée)
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Concession portant Délégation de Service Public du Réseau de Chaleur sur les Villes de Chaville, Ville d'Avray, Sèvres et Viroflay

    Attribution
    5 avr. 2026Avis n° 26-34927
    Voir les détails de l’avis 26-34927

    La présente consultation a pour objet de confier à un concessionnaire la construction, le financement, l'exploitation, l'entretien et la maintenance du réseau de chaleur sur les communes de Chaville, Ville d'Avray, Sèvres et Viroflay, en application des articles L. 1121-1 et suivants du code de la commande publique et L. 1411-1 et R.1411-1 et suivants du code général des collectivités territoriales (" CGCT "). Le DÉLÉGATAIRE s'engage à concevoir, financer et réaliser les ouvrages neufs et à exploiter l'ensemble des ouvrages de la Concession et en particulier à prendre en charge :  - la conception, le financement, la construction d'installations de production d'énergie (principale et d'appoint/secours) ;  - la conception, le financement et la construction de l'ensemble des Travaux de Premier Établissement dans les conditions prévues aux Annexes 2.4.1 à 2.4.5 ;  - la conduite, l'entretien et la maintenance des installations dans les conditions prévues aux Annexes 2.5.1 à 2.5.3 ;  - l'intégration au Réseau des installations du Réseau de chaleur de Chaville en vue d'assurer la parfaite continuité de service à compter du 1er novembre 2028 et s'acquitter à cette date du droit d'entrée prévu au présent règlement de consultation ; - L'approvisionnement en combustibles et énergies, la production, la fourniture et la distribution de la chaleur y compris en appoint et secours ;  - la gestion des relations avec les abonnés, y compris la commercialisation et le développement du Service ;  - la perception des recettes correspondantes auprès des abonnés, y compris la gestion des impayés ;  - la continuité du service public dans le respect des principes d'égalité des usagers, de laïcité et de neutralité du service public.

    Procédure
    Procédure NC
    Nature du marché
    Travaux
    Reconduction
    Prévue
    Montant estimé
    416 400 000 (devise non précisée)
    Montant attribué
    416 400 000 (devise non précisée)
    Offres reçues
    4

    Attributions mentionnées dans cet avis

    • LOT-0001

      Titulaire : DALKIA

      Montant : 416 400 000 EUR

    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Concession portant Délégation de Service public du réseau de chaleur du Groupement d'autorités concédantes Sigeif / SEY

    Attribution
    5 avr. 2026Avis n° 26-34929
    Voir les détails de l’avis 26-34929

    Le contrat a pour objet de confier à un concessionnaire la construction, le financement, l'exploitation, l'entretien et la maintenance du réseau de chaleur sur les communes de Bailly, Bougival, la Celle-Saint-Cloud, le Chesnay-Rocquencourt et Noisy-le-Roi, en application des articles L. 1121-1 et suivants du code de la commande publique et L. 1411-1 et R.1411-1 et suivants du code général des collectivités territoriales (" CGCT "). Le DÉLÉGATAIRE s'engage à concevoir, financer et réaliser les ouvrages neufs et à exploiter l'ensemble des ouvrages de la Concession et en particulier à prendre en charge : - la conception, le financement, la construction d'une installation de production d'énergie ; - la conception, le financement et la construction de l'ensemble des Travaux de Premier Établissement dans les conditions prévues aux Annexes 2.4.1 à 2.4.5 ; - la conduite, l'entretien et la maintenance des installations dans les conditions prévues aux Annexes 2.5.1 à 2.5.3 ; - L'approvisionnement en combustibles et énergies, la production, la fourniture et la distribution de la chaleur y compris en appoint et secours ; - la gestion des relations avec les abonnés, y compris la commercialisation et le développement du Service ; - la perception des recettes correspondantes auprès des abonnés, y compris la gestion des impayés ; - la continuité du service public dans le respect des principes d'égalité des usagers, de laïcité et de neutralité du service public. Le DÉLÉGATAIRE assurera à ses risques et périls l'exécution des prestations. Le Contrat prend effet à sa notification au DÉLÉGATAIRE par L'AUTORITÉ DÉLÉGANTE pour une durée de 30 ans.

    Procédure
    Procédure NC
    Nature du marché
    Travaux
    Reconduction
    Non prévue
    Montant estimé
    280 000 000 (devise non précisée)
    Montant attribué
    280 000 000 (devise non précisée)
    Offres reçues
    1

    Attributions mentionnées dans cet avis

    • LOT-0001

      Titulaire : ENGIE ENERGIE SERVICES

      Montant : 280 000 000 EUR

    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Accord-cadre de travaux portant sur des opérations de rénovation ou de réhabilitation des bâtiments

    Avis de marché
    15 mars 2026Avis n° 26-26811
    Voir les détails de l’avis 26-26811

    Le présent accord-cadre a pour objet les prestations de travaux de réhabilitation ou rénovation, ou réutilisation de bâtiments. L'accord-cadre est exécuté en partie par des marchés subséquents. Au sens du présent accord-cadre, la notion de réhabilitation correspond à une remise en état profonde d'un ouvrage ancien (modification importante des volumes ou des façades, redistribution importante des espaces...), pouvant être accompagnée de petites extensions. La notion de réutilisation couverte par l'accord-cadre correspond à toute opération de réhabilitation lourde dans laquelle le bâtiment concerné changera d'usage. Au titre d'une opération, l'Acheteur pourra demander l'exécution des études de diagnostic et/ou des missions de maîtrise d'oeuvre en réhabilitation.

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Travaux
    Date limite indiquée dans l’avis
    30 avril 2026
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'efficacité énergétique ( Groupement de commande efficacité énergétique)

    Attribution
    22 nov. 2025Avis n° 25-128899
    Voir les détails de l’avis 25-128899

    Le présent accord-cadre porte sur les prestations suivantes : - Lot 1 : prestations d'assistance à Maîtrise d'Ouvrage pour l'efficacité énergétique du patrimoine bâti existant, la qualité de l'air intérieur et la ventilation. - Lot 2 : prestations d'assistance à Maîtrise d'Ouvrage pour l'efficacité énergétique des bâtiments neufs ou en rénovation lourde. - Lot 3 : prestations d'assistance à Maîtrise d'Ouvrage pour l'efficacité énergétique solaire photovoltaïque. - Lot 4: prestations d'assistance à Maitrise d'Ouvrage pour l'efficacité énergétique des projets de chaleur renouvelable bâtiment et en réseau.

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Reconduction
    Prévue
    Offres reçues
    13

    Attributions mentionnées dans cet avis

    • LOT-0002

      Titulaire : INDIGGO

      Montant : 2 000 000 EUR

      Date du contrat : 17 novembre 2025

    • LOT-0004

      Titulaire : Unknown

      Montant : 20 000 000 EUR

      Date du contrat : 17 novembre 2025

    • LOT-0001

      Titulaire : INDIGGO

      Montant : 15 000 000 EUR

      Date du contrat : 17 novembre 2025

    • LOT-0003

      Titulaire : Nepsen

      Montant : 20 000 000 EUR

      Date du contrat : 17 novembre 2025

    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre portant sur des opérations de rénovation ou réhabilitation des bâtiments

    Attribution
    7 nov. 2025Avis n° 25-123801
    Voir les détails de l’avis 25-123801

    Le présent accord-cadre a pour objet les prestations de maîtrise d'oeuvre de réhabilitation ou rénovation, ou réutilisation de bâtiments. Au sens du présent accord-cadre, la notion de réhabilitation correspond à une remise en état profonde d'un ouvrage ancien (modification importante des volumes ou des façades, redistribution importante des espaces...), pouvant être accompagnée de petites extensions. La notion de réutilisation couverte par l'accord-cadre correspond à toute opération de réhabilitation lourde dans laquelle le bâtiment concerné changera d'usage. Au titre d'une opération, l'Acheteur pourra demander l'exécution des études de diagnostic et/ou des missions de maîtrise d'oeuvre en réhabilitation (missions de base et complémentaires). Le présent contrat est un accord-cadre à marchés subséquents conclu avec quatre (4) opérateurs économiques, sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures.

    Procédure
    Procédure Restreinte
    Nature du marché
    Services
    Reconduction
    Non prévue
    Montant estimé
    20 000 000 (devise non précisée)
    Offres reçues
    7

    Attributions mentionnées dans cet avis

    • LOT-0001

      Titulaire : Unknown

      Montant : 20 000 000 EUR

      Date du contrat : 3 novembre 2025

    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'efficacité énergétique ( Groupement de commande efficacité énergétique)

    Avis de marché
    22 août 2025Avis n° 25-93668
    Voir les détails de l’avis 25-93668

    Le présent accord-cadre porte sur les prestations suivantes : - Lot 1 : prestations d'assistance à Maîtrise d'Ouvrage pour l'efficacité énergétique du patrimoine bâti existant, la qualité de l'air intérieur et la ventilation. - Lot 2 : prestations d'assistance à Maîtrise d'Ouvrage pour l'efficacité énergétique des bâtiments neufs ou en rénovation lourde. - Lot 3 : prestations d'assistance à Maîtrise d'Ouvrage pour l'efficacité énergétique solaire photovoltaïque. - Lot 4: prestations d'assistance à Maitrise d'Ouvrage pour l'efficacité énergétique des projets de chaleur renouvelable bâtiment et en réseau.

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    12 septembre 2025
    Reconduction
    Prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Etude de résilience des réseaux face au risque de crue

    Rectificatif
    16 juil. 2025Avis n° 25-80898
    Voir les détails de l’avis 25-80898

    Etude de résilience des réseaux face au risque de crue

    Procédure
    Procédure NC
    Nature du marché
    Services
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Accord-cadre exploitation des installations de chauffage, de production d'eau chaude sanitaire, de ventilation et de climatisation TYPE P2 P3 PFI

    Attribution
    5 juil. 2025Avis n° 25-75670
    Voir les détails de l’avis 25-75670

    Le présent contrat a pour objet, l'exploitation et la maintenance des installations de génie climatique : chauffage, eau chaude sanitaire, ventilation (CTA et VMC), climatisation, rafraîchissement des bâtiments. Les prestations sont décrites dans les pièces contractuelles. Le présent contrat est un accord-cadre à marchés subséquents conclu avec quatre (4) opérateurs économiques, sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures.

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Reconduction
    Non prévue
    Montant estimé
    230 000 000 (devise non précisée)
    Offres reçues
    4

    Attributions mentionnées dans cet avis

    • LOT-0001

      Titulaire : Unknown

      Montant : 230 000 000 EUR

      Date du contrat : 2 juillet 2025

    • LOT-0001

      Titulaire : S3M

      Montant : 230 000 000 EUR

      Date du contrat : 2 juillet 2025

    • LOT-0001

      Titulaire : CRAM

      Montant : 230 000 000 EUR

      Date du contrat : 2 juillet 2025

    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'efficacité énergétique ( Groupement de commande efficacité énergétique)

    Avis de marché
    25 juin 2025Avis n° 25-70226
    Voir les détails de l’avis 25-70226

    Le présent accord-cadre porte sur les prestations suivantes : - Lot 1 : prestations d'assistance à Maîtrise d'Ouvrage pour l'efficacité énergétique du patrimoine bâti existant, la qualité de l'air intérieur et la ventilation. - Lot 2 : prestations d'assistance à Maîtrise d'Ouvrage pour l'efficacité énergétique des bâtiments neufs ou en rénovation lourde. - Lot 3 : prestations d'assistance à Maîtrise d'Ouvrage pour l'efficacité énergétique solaire photovoltaïque. - Lot 4: prestations d'assistance à Maitrise d'Ouvrage pour l'efficacité énergétique des projets de chaleur renouvelable bâtiment et en réseau.

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    12 septembre 2025
    Reconduction
    Prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Etude de résilience des réseaux face au risque de crue

    Avis de marché
    10 juin 2025Avis n° 25-64501
    Voir les détails de l’avis 25-64501

    La consultation présente un marché de prestations intellectuelles concernant la réalisation d'une étude portant sur la résilience des réseaux face au risque de crue.

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    23 juillet 2025
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre portant sur des opérations de rénovation ou réhabilitation des bâtiments

    Avis de marché
    15 mai 2025Avis n° 25-53788
    Voir les détails de l’avis 25-53788

    Le présent accord-cadre a pour objet les prestations de maîtrise d'oeuvre de réhabilitation ou rénovation, ou réutilisation de bâtiments. Au sens du présent accord-cadre, la notion de réhabilitation correspond à une remise en état profonde d'un ouvrage ancien (modification importante des volumes ou des façades, redistribution importante des espaces...), pouvant être accompagnée de petites extensions. La notion de réutilisation couverte par l'accord-cadre correspond à toute opération de réhabilitation lourde dans laquelle le bâtiment concerné changera d'usage. Au titre d'une opération, l'Acheteur pourra demander l'exécution des études de diagnostic et/ou des missions de maîtrise d'oeuvre en réhabilitation (missions de base et complémentaires). Le présent contrat est un accord-cadre à marchés subséquents conclu avec quatre (4) opérateurs économiques, sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures.

    Procédure
    Procédure Restreinte
    Nature du marché
    Services
    Reconduction
    Non prévue
    Montant estimé
    20 000 000 (devise non précisée)
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Groupement de commandes pour l'achat de gaz naturel - SIGEIF

    Attribution
    26 mars 2025Avis n° 25-33418
    Voir les détails de l’avis 25-33418

    La consultation a pour objet la conclusion d'un accord-cadre relatif à la fourniture et l'acheminement de gaz naturel alimentant les Points de Livraison des Membres. Ces Points de Livraison sont listés au Bordereau des PDL (annexe 2 de l'acte d'engagement de chacun des lots de l'accord-cadre au format Xlsx).

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Fournitures
    Reconduction
    Non prévue
    Montant estimé
    910 000 000 (devise non précisée)
    Offres reçues
    3

    Attributions mentionnées dans cet avis

    • LOT-0006

      Titulaire : ENGIE

      Montant : 15 000 000 EUR

      Date du contrat : 6 mars 2025

    • LOT-0004

      Titulaire : ENGIE

      Montant : 210 000 000 EUR

      Date du contrat : 6 mars 2025

    • LOT-0002

      Titulaire : SAS GAZ DE BORDEAUX

      Montant : 240 000 000 EUR

      Date du contrat : 6 mars 2025

    • LOT-0005

      Titulaire : ENGIE

      Montant : 102 000 000 EUR

      Date du contrat : 6 mars 2025

    • LOT-0002

      Titulaire : TOTALENERGIES ELECTRICITE ET GAZ FRANCE

      Montant : 240 000 000 EUR

      Date du contrat : 6 mars 2025

    Les cinq premières attributions sont présentées ici. Consultez l’avis source pour la suite.

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  • Concession portant Délégation de Service Public du Réseau de Chaleur sur les Villes de Chaville, Ville d'Avray, Sèvres et Viroflay

    Avis de marché
    15 mars 2025Avis n° 25-28841
    Voir les détails de l’avis 25-28841

    La présente consultation a pour objet de confier à un concessionnaire la construction, le financement, l'exploitation, l'entretien et la maintenance du réseau de chaleur sur les communes de Chaville, Ville d'Avray, Sèvres et Viroflay, en application des articles L. 1121-1 et suivants du code de la commande publique et L. 1411-1 et R.1411-1 et suivants du code général des collectivités territoriales (" CGCT "). Le DÉLÉGATAIRE s'engage à concevoir, financer et réaliser les ouvrages neufs et à exploiter l'ensemble des ouvrages de la Concession et en particulier à prendre en charge :  - la conception, le financement, la construction d'installations de production d'énergie (principale et d'appoint/secours) ;  - la conception, le financement et la construction de l'ensemble des Travaux de Premier Établissement dans les conditions prévues aux Annexes 2.4.1 à 2.4.5 ;  - la conduite, l'entretien et la maintenance des installations dans les conditions prévues aux Annexes 2.5.1 à 2.5.3 ;  - l'intégration au Réseau des installations du Réseau de chaleur de Chaville en vue d'assurer la parfaite continuité de service à compter du 1er novembre 2028 et s'acquitter à cette date du droit d'entrée prévu au présent règlement de consultation ; - L'approvisionnement en combustibles et énergies, la production, la fourniture et la distribution de la chaleur y compris en appoint et secours ;  - la gestion des relations avec les abonnés, y compris la commercialisation et le développement du Service ;  - la perception des recettes correspondantes auprès des abonnés, y compris la gestion des impayés ;  - la continuité du service public dans le respect des principes d'égalité des usagers, de laïcité et de neutralité du service public.

    Procédure
    Procédure NC
    Nature du marché
    Travaux
    Date limite indiquée dans l’avis
    5 mai 2025
    Reconduction
    Prévue
    Montant estimé
    416 400 000 (devise non précisée)
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Et 138 avis supplémentaires

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