RTM OUEST METROPOLE
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Historique des marchés
10Les consultations précédentes, leurs attributions et les avis associés.
Prestation de protection sociale complémentaire santé d'entreprise de RTM Ouest Métropole
Attribution28 juil. 2021Avis n° 21-103804Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 21-103804
La présente consultation vise à la passation d'un accord-cadre ayant pour objet des prestations de Protection Sociale Complémentaire santé dans le cadre d'un contrat groupe à adhésion obligatoire pour la formule " Standard ", et facultative pour la formule " Confort ", pour les salariés et les ayants droits de RTM Ouest Métropole. Le régime actuel couvre environ 145 salariés cotisant pour la formule standard, dont 41 salariés cotisant pour la formule confort, soit plus de 348 bénéficiaires comprenant environ 69 conjoints et 134 enfants. Le régime vise les salariés actifs sous contrat à durée indéterminée ou sous contrat à durée déterminée.
- Procédure
- Procédure Négociée
- Nature du marché
- Services
- Référence du marché
- 2020.0009.RTMOM
- Reconduction
- Non prévue
- Offres reçues
- 7
Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)Attributions mentionnées dans cet avis
Prestation de protection Sociale Complémentaire Santé d'Entreprise pour RTM Ouest Métropole
Titulaire : Unknown
Montant : 166 534,98 EUR
Date du contrat : 29 juin 2021
Prestation de protection sociale complémentaire santé d'entreprise de RTM Ouest Métropole
Avis de marché19 févr. 2021Avis n° 21-22447Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 21-22447
La présente consultation vise à la passation d'un accord-cadre ayant pour objet des prestations de Protection Sociale Complémentaire santé dans le cadre d'un contrat groupe à adhésion obligatoire pour la formule " Standard ", et facultative pour la formule " Confort ", pour les salariés et les ayants droits de RTM Ouest Métropole. Le régime actuel couvre environ 145 salariés cotisant pour la formule standard, dont 41 salariés cotisant pour la formule confort, soit plus de 348 bénéficiaires comprenant environ 69 conjoints et 134 enfants. Le régime vise les salariés actifs sous contrat à durée indéterminée ou sous contrat à durée déterminée.
- Procédure
- Procédure Négociée
- Nature du marché
- Services
- Référence du marché
- 2020.0009.RTMOM
- Durée
- 18 mois
- Reconduction
- Prévue
Assurance de responsabilité civile flotte automobile pour RTM Ouest Métropole.
Attribution17 janv. 2021Avis n° 21-6853Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 21-6853
La présente consultation vise la passation d'un marché selon une procédure avec négociation, en application en application des articles R2161-21 à R2161-23 du Code CP, ayant pour objet l'assurance de la responsabilité civile de la société " RTM OUEST-METROPOLE " au titre de la circulation de sa flotte automobile.
- Procédure
- Procédure Négociée
- Nature du marché
- Services
- Référence du marché
- 2020.0001.RTMOM
- Reconduction
- Non prévue
- Offres reçues
- 2
Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)Attributions mentionnées dans cet avis
Assurance de responsabilité civile flotte automobile pour RTM Ouest Métropole.
Titulaire : Unknown
Montant : 328 773,86 EUR
Date du contrat : 29 décembre 2020
Assurance de responsabilité civile flotte automobile pour RTM Ouest Métropole.
Avis de marché17 sept. 2020Avis n° 20-112696Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 20-112696
La présente consultation vise la passation d'un marché selon une procédure avec négociation, en application en application des articles R2161-21 à R2161-23 du Code CP, ayant pour objet l'assurance de la responsabilité civile de la société " RTM OUEST-METROPOLE " au titre de la circulation de sa flotte automobile.
- Procédure
- Procédure Négociée
- Nature du marché
- Services
- Référence du marché
- 2020.0001.RTMOM
- Reconduction
- Prévue
La présente consultation vise à la passation d'un accord-cadre selon une procédure adaptée, en application de l'article 27 du DRMP, ayant pour objet la confection et la distribution de vêtem
Avis de marché19 févr. 2019Avis n° 19-26776Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 19-26776
La présente consultation vise à la passation d'un accord-cadre selon une procédure adaptée, en application de l'article 27 du DRMP, ayant pour objet la confection et la distribution de vêtements de fonction de type uniforme pour les chauffeurs et autres agents d'exploitation de RTM Ouest Métropole.
- Procédure
- Procédure Adaptée
- Nature du marché
- Fournitures
- Date limite indiquée dans l’avis
- 20 mars 2019
- Reconduction
- Prévue
Prestation de nettoyage des locaux et des véhicules roulants routiers pour RTM Ouest Métropole.
Attribution6 juil. 2018Avis n° 18-93403Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 18-93403
- Procédure
- Procédure Négociée
- Nature du marché
- Services
- Reconduction
- Non prévue
- Offres reçues
- 4
Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)Attributions mentionnées dans cet avis
Prestation de nettoyage des locaux et des véhicules roulants routiers pour RTM Ouest Métropole
Titulaire : SASU HEXA NET
Montant : 55 714,22 EUR
Date du contrat : 25 juin 2018
Prestation de nettoyage des locaux et des véhicules roulants routiers pour RTM Ouest Métropole.
Avis de marché17 mars 2018Avis n° 18-36232Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 18-36232
- Procédure
- Procédure Négociée
- Nature du marché
- Services
- Durée
- 12 mois
- Reconduction
- Prévue
Prestation de protection sociale complémentaire santé d'entreprise de RTM Ouest Métropole
Attribution10 janv. 2018Avis n° 18-1958Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 18-1958
La présente consultation vise à la passation d'un accord-cadre ayant pour objet des prestations de Protection Sociale Complémentaire santé dans le cadre d'un contrat groupe à adhésion obligatoire pour la formule " Standard ", et facultative pour la formule " Confort ", pour les salariés et les ayants droits de RTM Ouest Métropole.
- Procédure
- Procédure Négociée
- Nature du marché
- Services
- Reconduction
- Non prévue
- Offres reçues
- 11
Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)Attributions mentionnées dans cet avis
Prestation de protection sociale complémentaire santé d'entreprise de RTM Ouest Métropole
Titulaire : SOLIMUT MUTUELLE DE FRANCE
Montant : 187 539,84 EUR
Date du contrat : 29 décembre 2017
Assurance de responsabilité civile flotte automobile pour RTM Ouest Métropole.
Avis de marché27 juil. 2017Avis n° 17-106991Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 17-106991
La présente consultation vise la passation d'un marché selon une procédure négociée, en application des articles 26 et 74 du DRMP, ayant pour objet l'assurance de la responsabilité civile de la société " RTM OUEST-METROPOLE " au titre de la circulation de sa flotte automobile. Le présent marché d'assurance a pour objet de garantir les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile de l'assuré dans tous les cas où elle pourrait être engagée, à l'occasion de la circulation de ses véhicules terrestres à moteur. La garantie est étendue à la défense de l'assuré et à l'exercice des recours pour le compte de ce dernier.
- Procédure
- Procédure Négociée
- Nature du marché
- Services
- Durée
- 36 mois
- Reconduction
- Non prévue
Prestation de protection sociale complémentaire santé d'entreprise de RTM Ouest Métropole
Avis de marché25 juin 2017Avis n° 17-88942Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 17-88942
La présente consultation vise à la passation d'un accord-cadre ayant pour objet des prestations de Protection Sociale Complémentaire santé dans le cadre d'un contrat groupe à adhésion obligatoire pour la formule " Standard ", et facultative pour la formule " Confort ", pour les salariés et les ayants droits de RTM Ouest Métropole.
- Procédure
- Procédure Négociée
- Nature du marché
- Services
- Reconduction
- Prévue
L’historique présente les avis disponibles dans BOAMP. Un même marché peut faire l’objet de plusieurs avis. La localisation indique celle de l’acheteur, pas nécessairement le lieu d’exécution des marchés.