Régie des transports de Marseille

Prestations de maîtrise d'oeuvre relatives à des ouvrages d'infrastructures du dépôt de bus de La Rose Surface, en vue de l'extension de l'électrification du parc bus de la RTM

Procédure

Procédure Négociée

Nature du marché

Services

Reconduction

Non prévue

La présente consultation vise la passation d'une procédure ayant pour objet les prestations suivantes : réalisation de diverses missions d'assistance technique dans le cadre de divers projets de travaux portés par la Régie des Transports métropolitains, RTM (2 lots). La consultation est décomposée en 2 lots ci-après énoncés : - Lot n°1 - Assistance technique relative à des bâtiments, ouvrages divers et installations techniques propres aux sites d'exploitation de transport ferroviaire, de métro et de tramway ; - Lot n°2 - Assistance technique relative à des infrastructures, ouvrages divers et installations techniques propres aux sites d'exploitation de transport routier de voyageurs. Les prestations à réaliser sont décrites et s'exécutent conformément aux dispositions du CCAP ainsi que du CCTP communs à tous les lots. Les présents marchés publics sont passés selon une procédure avec négociation, en application des articles L2124-3, R2124-4 et R2161-21 à R2161-23 du Code. Il s’agit d’accords-cadres au sens des articles L2125-1.1° et R2162-2 et suivants du Code. Chaque accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique et s’exécute par la conclusion de marchés subséquents pour les besoins dont toutes les stipulations contractuelles ne sont pas fixées dans les documents de l’accord-cadre (conformément aux articles R2162-7, R2162-11 et R2162-12 du Code). Les prestations d’assistance à maîtrise d’ouvrage donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents sont rémunérées à prix unitaires, sur la base du bordereau des prix unitaires (BPU) de chacun des lots. Les prix indiqués au BPU constituent des prix plafonds pour la conclusion des marchés subséquents. En application de l’article R2162-4 du Code, les prestations d’assistance à maîtrise d’ouvrage faisant l’objet de marchés subséquents sont conclus sans montant minimum d’engagement et avec un montant maximum d’engagement sur sa durée initiale (1 an), à savoir : - Lot 1 : 2 000 000 € HT ; - Lot 2 : 2 000 000 € HT. Pour chaque période de reconduction, le montant maximum d’engagement est de : - Lot 1 : 2 000 000 € HT ; - Lot 2 : 2 000 000 € HT. Ce montant maximum d’engagement s’applique exclusivement aux prestations exécutées au moyen de marchés subséquents et n’inclut pas les prestations de pilotage rémunérées à prix forfaitaire. Les prestations de pilotage de l’accord-cadre, telles que décrites au CCTP, sont rémunérées sous la forme d’un prix global et forfaitaire, dans les conditions définies par la décomposition du prix global et forfaitaire (DPGF) de chacun des lots. Ces prestations sont exécutées directement dans le cadre de l’accord-cadre et ne donnent pas lieu à la conclusion de marchés subséquents. Il s’agit de marchés publics de prestations intellectuelles qui se réfèrent au Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux marchés publics de prestations intellectuelles (CCAG/PI), approuvé par l’arrêté du 30 mars 2021. Cette pièce générale réputée connue par les entreprises est non fournie dans le présent dossier.

Procédure

Procédure Négociée

Nature du marché

Services

Reconduction

Prévue

La présente consultation a pour objet des prestations de maintenance des portiques et tunnels de lavage de la RTM et la fourniture de pièces détachées associées (3 lots). La consultation est décomposée en 3 lots ci-après énoncés : - Lot n°1 - Maintenance des portiques et tunnels de lavage pour les métros et tramways de marque Neu et Lavaggi. - Lot n°2 - Maintenance des portiques et tunnels de lavage de marque Lavance et Istobal. - Lot n°3 - Maintenance des portiques et tunnels de lavage de marque Montanier. Les prestations à réaliser sont décrites et s'exécutent conformément aux dispositions du CCP et ses annexes commun à tous les lots. Il s'agit d'accords-cadres au sens des articles L2125-1.1° et R2162-2 et suivants du Code. Chaque accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté : - en partie par l'émission de bons de commande, pour les prestations décrites dans les documents contractuels (dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code) ; - et en partie par la conclusion de marchés subséquents pour les besoins dont toutes les stipulations contractuelles ne sont pas fixées dans les documents de l'accord-cadre (conformément aux articles R2162-7, R2162-11 et R2162-12 du Code). En application de l'article R2162-4 du Code, chaque accord-cadre est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement de : - Lot n°1 : 500 000 euros HT sur sa durée initiale, soit deux ans. - Lot n°2 : 600 000 euros HT sur sa durée initiale, soit deux ans. - Lot n°3 : 350 000 euros HT sur sa durée initiale, soit deux ans. Pour chaque période de reconduction, le montant maximum de chacun des lots est identique. Les marchés publics sont des accords-cadres de services. Ils se réfèrent au Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux marchés publics de Fournitures Courantes et de Services (CCAG/FCS), approuvé par l'arrêté du 30 mars 2021.

Procédure

Procédure Négociée

Nature du marché

Services

Reconduction

Prévue

Prestations de maîtrise d'oeuvre relatives à des ouvrages d'infrastructures du dépôt de bus de La Rose Surface, en vue de l'extension de l'électrification du parc bus de la RTM

Procédure

Procédure Négociée

Nature du marché

Services

Reconduction

Non prévue

1/ La consultation est décomposée en quatre lots ci-après énoncés : Lot 1 Prestations de maintenance des trains travaux ; Lot 2 Prestations de maintenance des balayeuses rail route ; Lot 3 Prestations de maintenance des pelles rail route ; Lot 4 Prestations de maintenance des chariots autonomes. 2/ Les présents marchés publics sont passés selon une procédure avec négociation, en application des articles L2124-3, R2124-4 et R2161-21 à R2161-23 du Code de la commande publique. Il s'agit d'accords-cadres au sens des articles L2125-1.1° et R2162-2 et suivants du Code. Chaque accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté en partie par l'émission de bons de commande, pour les prestations décrites dans les documents contractuels et en partie par la conclusion de marchés subséquents pour les besoins dont toutes les stipulations contractuelles ne sont pas fixées dans les documents de l'accord-cadre. 3/ En application de l'article R2162-4 du Code, les marchés publics sont conclus sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement sur leur durée (5 ans), à savoir : Lot 1 : 8 500 000 euros HT ; Lot 2 : 500 000 euros HT ; Lot 3 : 1 000 000 euros HT ; Lot 4 : 1 000 000 euros HT. 4/ Il s'agit de marchés publics de services qui se réfèrent au Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux marchés publics de fournitures courantes et de services (CCAG/FCS), approuvé par l'arrêté du 30 mars 2021. 5/ La durée de chaque accord-cadre est de cinq ans ferme, à compter de sa date de notification.

Procédure

Procédure Négociée

Nature du marché

Services

Reconduction

Non prévue

Procédure

Procédure Négociée

Nature du marché

Services

Reconduction

Prévue

Procédure

Procédure Négociée

Nature du marché

Services

Reconduction

Prévue

Le présent marché public est un accord-cadre au sens des articles L2125-1.1° et R2162-1 et suivants du Code. L'accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté : - en partie par l'émission de bons de commande, pour les prestations décrites dans les documents contractuels (dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code) ; - et en partie par la conclusion de marchés subséquents pour les besoins dont toutes les stipulations contractuelles ne sont pas fixées dans les documents de l'accord-cadre (conformément aux articles R2162-7, R2162-11 et R2162-12 du Code).

Procédure

Procédure Négociée

Nature du marché

Fournitures

Reconduction

Non prévue

La présente consultation vise la passation d'une procédure ayant pour objet la fourniture de pièces détachées nécessaires à la maintenance des véhicules de marque VOLVO (2 lots). La consultation est décomposée en 2 lots ci-après énoncés : - Lot n°1 : Fourniture de pièces détachées diverses d'origine homologuées constructeur pour les véhicules de marque VOLVO. - Lot n°2 : Fourniture de pièces détachées diverses d'équipementiers pour les véhicules de marque VOLVO. Il s'agit d'accords-cadres au sens des articles L2125-1.1° et R2162-2 et suivants du Code. Les accords-cadres sont multi-attributaires, conclus chacun avec deux opérateurs économiques au maximum (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres appropriées reçues), exécutés par l'émission de bons de commande, émis au fur et à mesure de la survenance des besoins (dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code), selon les modalités de dévolution définies dans les documents du marché. Les prestations sont rémunérées par application : - Des prix unitaires figurant au Bordereau des Prix Unitaires (BPU), annexe 1 de l'acte d'engagement, aux quantités réellement mises en oeuvre ; - De prix unitaires figurant au tarif public du titulaire, annexe 2 de l'Acte d'engagement, après application de la remise contractuelle, annexe 3 à l'Acte d'engagement, aux quantités réellement mises en oeuvre. En application de l'article R2162-4 du Code, chaque accord-cadre est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement sur la durée totale (3 ans), à savoir : Lot 1 - 225 000,00 euro HT Lot 2 - 33 000 euros HT Il s'agit de marchés publics de fournitures qui se réfèrent au Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux marchés publics de fournitures courantes et de services (CCAG/FCS), approuvé par l'arrêté du 30 mars 2021. Cette pièce générale réputée connue par les entreprises est non fournie dans le présent dossier.

Procédure

Procédure Négociée

Nature du marché

Fournitures

Reconduction

Non prévue

La présente consultation a pour objet l'organisation et la réalisation de formations professionnelles liées aux métiers du ferroviaire associé à l'évaluation des aptitudes et la délivrance de certificats ou attestations nécessaire, pour la Régie des Transports Métropolitains.

Procédure

Procédure Négociée

Nature du marché

Services

Reconduction

Non prévue

Procédure

Procédure Négociée

Nature du marché

Services

Reconduction

Prévue

1/ Les prestations à réaliser sont décrites et s'exécutent conformément aux dispositions du Cahier des Clauses Particulières (CCP) figurant en annexe du présent Avis d'appel public à la concurrence. 2/ Le présent marché public est passé selon une procédure avec négociation, en application des articles L2124-3, R2124-4 et R2161-21 à R2161-23 du Code de la commande publique. 3/ Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles L2125-1.1° et R2162-2 et suivants du Code. 4/ L'accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté en partie par l'émission de bons de commande, pour les prestations décrites dans les documents contractuels et en partie par la conclusion de marchés subséquents pour les besoins dont toutes les stipulations contractuelles ne sont pas fixées dans les documents de l'accord-cadre. 5/ En application de l'article R2162-4 du Code, l'accord-cadre est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement sur sa durée (5 ans) de 450 000,00 euros HT. 6/ Il s'agit d'un marché public industriel qui se réfère au Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux marchés publics industriels (CCAG/MI), approuvé par l'arrêté du 30 mars 2021. 7/ La durée de l'accord-cadre est de cinq ans ferme, à compter de sa date de notification.

Procédure

Procédure Négociée

Nature du marché

Fournitures

Reconduction

Non prévue

La présente consultation a pour objet la maintenance des installations de chauffage, ventilation et de production d'eau chaude sanitaires de la Régie des Transports Métropolitains. La consultation est décomposée en deux lots ci-après énoncés : - Lot n°1 - Maintenance préventive et curative des installations de chauffage, de ventilation et de production d'eau chaude sanitaire, - Lot n°2 - Maintenance préventive et curative des installations de climatisation et fontaine à eau sur réseau.

Procédure

Procédure Négociée

Nature du marché

Services

Reconduction

Prévue

La présente consultation vise la passation d'une procédure ayant pour objet la fourniture de pièces détachées nécessaires à la maintenance des véhicules de marque VOLVO (2 lots). La consultation est décomposée en 2 lots ci-après énoncés : - Lot n°1 : Fourniture de pièces détachées diverses d'origine homologuées constructeur pour les véhicules de marque VOLVO. - Lot n°2 : Fourniture de pièces détachées diverses d'équipementiers pour les véhicules de marque VOLVO. Il s'agit d'accords-cadres au sens des articles L2125-1.1° et R2162-2 et suivants du Code. Les accords-cadres sont multi-attributaires, conclus chacun avec deux opérateurs économiques au maximum (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres appropriées reçues), exécutés par l'émission de bons de commande, émis au fur et à mesure de la survenance des besoins (dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code), selon les modalités de dévolution définies dans les documents du marché. Les prestations sont rémunérées par application : - Des prix unitaires figurant au Bordereau des Prix Unitaires (BPU), annexe 1 de l'acte d'engagement, aux quantités réellement mises en oeuvre ; - De prix unitaires figurant au tarif public du titulaire, annexe 2 de l'Acte d'engagement, après application de la remise contractuelle, annexe 3 à l'Acte d'engagement, aux quantités réellement mises en oeuvre. En application de l'article R2162-4 du Code, chaque accord-cadre est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement sur la durée totale (3 ans), à savoir : Lot 1 - 225 000,00 euro HT Lot 2 - 33 000 euros HT Il s'agit de marchés publics de fournitures qui se réfèrent au Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux marchés publics de fournitures courantes et de services (CCAG/FCS), approuvé par l'arrêté du 30 mars 2021. Cette pièce générale réputée connue par les entreprises est non fournie dans le présent dossier.

Procédure

Procédure Négociée

Nature du marché

Fournitures

Reconduction

Non prévue

Procédure

Procédure Négociée

Nature du marché

Travaux

Reconduction

Prévue

Montant attribué

5 306 724,41 (devise non précisée)

Offres reçues

5

Procédure

Procédure Négociée

Nature du marché

Travaux

Reconduction

Non prévue

Montant attribué

6 356 582,11 (devise non précisée)

Offres reçues

10

Assurance de la RTM au titre de l'exploitation du ferry boat

Procédure

Procédure Négociée

Nature du marché

Services

Reconduction

Non prévue

Assurance dommages aux biens au titre de l'exploitation du parking relais Rond-Point du Prado de la RTM

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

3 juillet 2026

Reconduction

Non prévue

Procédure

Procédure Négociée

Nature du marché

Services

Reconduction

Non prévue

Montant attribué

569 962 (devise non précisée)

Offres reçues

1

Procédure

Procédure Négociée

Nature du marché

Fournitures

Reconduction

Non prévue

Montant attribué

825 205,63 (devise non précisée)

Offres reçues

1