Auvergne-Rhône-AlpesAin (01)PLATEAU D'HAUTEVILLE

Plateau d'Hauteville

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Historique des marchés

19

Les consultations précédentes, leurs attributions et les avis associés.

  • Aménagement et végétalisation de la place du Docteur Rougy. Lots revêtements, plantations, mobiliers

    Avis de marché
    31 oct. 2025Avis n° 25-122025
    Voir les détails de l’avis 25-122025

    Travaux de terrassement Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts Fourniture de marbre et pierre calcaire de construction Installation de mobilier urbain

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Travaux
    Date limite indiquée dans l’avis
    21 novembre 2025
    Reconduction
    Non prévue
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  • Délégation de service public relative à la gestion des accueils périscolaires et extrascolaires et de la bibliothèque municipale

    Attribution
    21 août 2024Avis n° 24-95954
    Voir les détails de l’avis 24-95954

    Gestion des accueils périscolaires et extrascolaires et de la bibliothèque municipale

    Procédure
    Procédure NC
    Nature du marché
    Services
    Reconduction
    Non prévue
    Montant estimé
    1 500 000 (devise non précisée)
    Offres reçues
    1

    Attributions mentionnées dans cet avis

    • LOT-0001

      Titulaire : Association ALFA 3A

      Date du contrat : 19 août 2024

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  • Délégation de service public relative à la gestion des accueils périscolaires et extrascolaires et de la bibliothèque municipale

    Avis de marché
    12 mars 2024Avis n° 24-29254
    Voir les détails de l’avis 24-29254

    Gestion des accueils périscolaires et extrascolaires et de la bibliothèque municipale

    Procédure
    Procédure NC
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    12 avril 2024
    Reconduction
    Non prévue
    Montant estimé
    1 500 000 (devise non précisée)
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  • Maîtrise d'oeuvre pour la construction d'une caserne de gendarmerie sur la Commune de PLATEAU D'HAUTEVILLE

    Attribution
    5 avr. 2023Avis n° 23-44178
    Voir les détails de l’avis 23-44178
    Procédure
    Procédure NC
    Nature du marché
    Services
    Référence du marché
    MOE Gendarmerie
    Reconduction
    Non prévue
    Offres reçues
    3

    Attributions mentionnées dans cet avis

    • Maîtrise d'oeuvre pour la construction d'une caserne de gendarmerie sur la Commune de Plateau d'Hauteville

      Titulaire : Unknown

      Montant : 400 800 EUR

      Date du contrat : 29 mars 2023

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  • Maîtrise d'oeuvre pour la construction d'une caserne de gendarmerie sur la Commune de PLATEAU D'HAUTEVILLE

    Attribution
    8 févr. 2023Avis n° 23-17113
    Voir les détails de l’avis 23-17113

    Maîtrise d'oeuvre pour la construction d'une caserne de gendarmerie sur la Commune de PLATEAU D'HAUTEVILLE

    Procédure
    Procédure Restreinte
    Référence du marché
    Concours MOE Gendarmerie
    Reconduction
    Non prévue
    Offres reçues
    3

    Attributions mentionnées dans cet avis

    • Titulaire : DELERS et ASSOCIES

      Date du contrat : 26 janvier 2023

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  • Maîtrise d'oeuvre pour la construction d'une caserne de gendarmerie sur la Commune de PLATEAU D'HAUTEVILLE

    Avis de marché
    19 juin 2022Avis n° 22-85012
    Voir les détails de l’avis 22-85012

    Maîtrise d'oeuvre pour la construction d'une caserne de gendarmerie sur la Commune de PLATEAU D'HAUTEVILLE

    Procédure
    Procédure Restreinte
    Référence du marché
    Concours MOE Gendarmerie
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)

  • Renouvellement de la concession de service public pour l'exploitation du casino de la commune nouvelle de Plateau d'Hauteville (ancienne commune d'Hauteville-Lompnes)

    Attribution
    2 sept. 2021Avis n° 21-117500
    Voir les détails de l’avis 21-117500

    Par la convention conclue le 19/08/2000, la commune d'Hauteville-Lompnes a confié à la Sté TTH Divonne, à laquelle s'est substituée la SA du Casino d'Hauteville-Lompnes (SCHL), la construction et l'exploitation d'un casino sur la commune, désormais fusionnée dans la commune de Plateau d'Hauteville. La convention confère à la SCHL le droit d'exploiter pour une durée de 18 ans à partir du 25/12/2002. Par l'avenant no14, la convention est prolongée de 12 mois. La DSP arrivant à terme le 26/12/2021, il convient de lancer la procédure de publicité permettant la présentation de plusieurs offres concurrentes, en vue de son renouvellement. La consultation concerne le choix d'un concessionnaire chargé d'exploiter, à ses frais et risques, le Casino de Plateau d'Hauteville appartenant à celle-ci et comportant 3 activités distinctes : l'animation, la restauration et le jeu. Elle fait suite à une précédente consultation déclarée sans suite pour motifs d'IG par délibération du 30 septembre 2020.

    Procédure
    Procédure Négociée
    Nature du marché
    Services
    Référence du marché
    DSP Casino 2021
    Durée
    120 mois
    Reconduction
    Prévue
    Montant estimé
    31 000 000 (devise non précisée)
    Montant attribué
    31 000 000 (devise non précisée)
    Offres reçues
    1

    Attributions mentionnées dans cet avis

    • Renouvellement de la concession de service public pour l'exploitation du casino de la commune nouvelle de Plateau d'Hauteville (ancienne commune d'Hauteville-Lompnes)

      Titulaire : Société du Casino d'Hauteville-Lompnes

      Montant : 23 800 000 EUR

      Date du contrat : 19 juillet 2021

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  • DELEGATION DE SERVICE PUBLIC D'ACCUEIL DE MINEURS SANS HEBERGEMENT ET DE LA BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE

    Avis de marché
    8 avr. 2021Avis n° 21-47234
    Voir les détails de l’avis 21-47234

    Accueil de mineurs sans hébergement dans le cadre de temps périscolaires et extra scolaires et gestion de la bibliothèque municipale

    Procédure
    Procédure NC
    Nature du marché
    Services
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)

  • Renouvellement de la concession de service public pour l'exploitation du casino de la commune nouvelle de Plateau d'Hauteville (ancienne commune d'Hauteville-Lompnes)

    Avis de marché
    6 févr. 2021Avis n° 21-16085
    Voir les détails de l’avis 21-16085

    La délégation de service public en cours arrivant à terme le 26 décembre 2021, il convient de mettre en oeuvre la procédure de publicité permettant la présentation de plusieurs offres concurrentes, en vue de son renouvellement.La présente consultation concerne le choix d'un concessionnaire qui sera chargé d'exploiter, à ses frais et risques, le casino de Plateau d'Hauteville appartenant à celle-ci et comportant trois activités distinctes que sont l'animation, la restauration et le jeu.Cette procédure fait suite à une précédente consultation déclarée sans suite pour motifs d'intérêt général par délibération du 30 septembre 2020. La délégation de service public sera donc conclue sous la forme d'une concession de services, soumise aux articles L. 1411-1 et suivants et R. 1411-1 et suivants du CGCT, ainsi qu'aux dispositions de la troisième partie du CCP.

    Procédure
    Procédure NC
    Nature du marché
    Services
    Référence du marché
    DSP Casino 2021
    Durée
    120 mois
    Reconduction
    Prévue
    Montant estimé
    31 000 000 (devise non précisée)
    Montant attribué
    31 000 000 (devise non précisée)
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  • Surveillance et exécution des travaux de maintenance et d'entretien du réseau d'éclairage public sur le territoire de la commune de Plateau d'Hauteville (Ain)

    Avis de marché
    15 oct. 2020Avis n° 20-125096
    Voir les détails de l’avis 20-125096

    Surveillance et exécution des travaux de maintenance et d'entretien du réseau d'éclairage public sur le territoire de la commune de Plateau d'Hauteville (commune nouvelle), ainsi que les travaux complémentaires de remise en état et de modernisation ponctuelle du réseau d'éclairage public.

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Référence du marché
    2020-EP
    Durée
    12 mois
    Reconduction
    Prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)

  • Concession portant délégation du service public du réseau de chaleur de Plateau d'Hauteville

    Attribution
    28 juin 2020Avis n° 20-82052
    Voir les détails de l’avis 20-82052

    le Concessionnaire assurera à ses risques et périls, notamment financiers et dans les conditions à définir dans le contrat de concession :1. La réalisation, le financement des études et travaux relatifs au bon fonctionnement des installations existantes ainsi qu'à l'extension des ouvrages nécessaires à l'exploitation du service dans le périmètre de la concession figurant en annexe au rapport susvisé.2. La fourniture des énergies et combustibles nécessaires au service,3. La maintenance, le gros entretien et le renouvellement des ouvrages existants et à créer par l'extension du réseau dans le périmètre susvisé,4. La facturation aux abonnés de l'énergie thermique et/ou de l'eau chaude sanitaire.

    Procédure
    Procédure Négociée
    Nature du marché
    Services
    Référence du marché
    DSP2019
    Durée
    300 mois
    Reconduction
    Prévue
    Montant estimé
    23 600 000 (devise non précisée)
    Montant attribué
    23 600 000 (devise non précisée)
    Offres reçues
    1

    Attributions mentionnées dans cet avis

    • Titulaire : ESSAM

      Montant : 30 081 742 EUR

      Date du contrat : 10 mars 2020

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  • Renouvellement de la concession de service public pour l'exploitation du casino de la commune nouvelle de Plateau d'Hauteville

    Rectificatif
    12 avr. 2020Avis n° 20-51145
    Voir les détails de l’avis 20-51145

    Le concessionnaire assurera à ses frais et risques l'exploitation du casino. Il aura pour mission de gérer la restauration, l'animation et les jeux de hasard. Il devra notamment : - Maintenir et renouveler les équipements et matériels nécessaires à l'accomplissement du service - Assumer l'ensemble des travaux d'entretien des ouvrages, locaux et installations - Assurer l'accueil du public et l'information des usagers - Proposer un programme d'investissement ayant pour objet de concourir au rayonnement et au développement de l'attrait touristique du casino - Développer l'animation du casino par l'organisation d'événements variés - Développer l'activité commerciale du site et l'offre de jeux - Garantir l'attractivité de l'établissement dans le temps - Proposer une offre de restauration garantissant une fidélisation de la clientèle - Assurer la gestion administrative, financière et comptable de l'exploitation - Obtenir les autorisations nécessaires pour les jeux.

    Procédure
    Procédure NC
    Nature du marché
    Services
    Reconduction
    Prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)

  • Renouvellement de la concession de service public pour l'exploitation du casino de la commune nouvelle de Plateau d'Hauteville

    Rectificatif
    18 mars 2020Avis n° 20-39337
    Voir les détails de l’avis 20-39337

    Le concessionnaire assurera à ses frais et risques l'exploitation du casino. Il aura pour mission de gérer la restauration, l'animation et les jeux de hasard. Il devra notamment : - Maintenir et renouveler les équipements et matériels nécessaires à l'accomplissement du service - Assumer l'ensemble des travaux d'entretien des ouvrages, locaux et installations - Assurer l'accueil du public et l'information des usagers - Proposer un programme d'investissement ayant pour objet de concourir au rayonnement et au développement de l'attrait touristique du casino - Développer l'animation du casino par l'organisation d'événements variés - Développer l'activité commerciale du site et l'offre de jeux - Garantir l'attractivité de l'établissement dans le temps - Proposer une offre de restauration garantissant une fidélisation de la clientèle - Assurer la gestion administrative, financière et comptable de l'exploitation - Obtenir les autorisations nécessaires pour les jeux.

    Procédure
    Procédure NC
    Nature du marché
    Services
    Reconduction
    Prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)

  • Renouvellement de la concession de service public pour l'exploitation du casino de la commune nouvelle de Plateau d'Hauteville

    Avis de marché
    12 mars 2020Avis n° 20-35897
    Voir les détails de l’avis 20-35897

    La délégation de service public du Casino d'Hauteville-Lompnes arrivant à terme le 20 janvier 2021, il convient d'engager la procédure de renouvellement du contrat.La présente consultation concerne le choix d'un concessionnaire qui sera chargé d'exploiter, à ses frais et risques, le casino municipal, comportant trois activités distinctes que sont l'animation, la restauration et le jeu.La DSP sera conclue sous la forme d'une concession de services soumise aux articles L. 1411-1 et suivants et R. 1411-1 et suivants du CGCT, ainsi qu'aux dispositions de la troisième partie du code de la commande publique. La durée du contrat (8, 10 ou 12 ans) sera définitivement arrêtée à l'issue des négociations avec les candidats, en fonction de la nature et du montant des prestations et des investissements qui seront réalisés par le concessionnaire. Les soumissionnaires dont la candidature aura été retenue seront invités à présenter une offre pour les trois hypothèses de durée envisagées.

    Procédure
    Procédure NC
    Nature du marché
    Services
    Durée
    144 mois
    Reconduction
    Prévue
    Montant estimé
    27 000 000 (devise non précisée)
    Montant attribué
    27 000 000 (devise non précisée)
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  • Souscription de différents contrats d'assurance au profit de la commune de Plateau d'Hauteville

    Attribution
    16 janv. 2020Avis n° 20-6041
    Voir les détails de l’avis 20-6041

    Souscription de différents contrats d'assurance au profit de la commune de Plateau d'Hauteville

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Référence du marché
    2019-ASSURANCES
    Reconduction
    Non prévue
    Offres reçues
    4

    Attributions mentionnées dans cet avis

    • Lot 2 · Responsabilités et risques annexes

      Titulaire : MARRON et Associés

      Montant : 46 478 EUR

      Date du contrat : 23 décembre 2019

    • Lot 4 · Risques statutaires du personnel

      Titulaire : GRAS SAVOYE RHONE ALPES AUVERGNE

      Montant : 467 100 EUR

      Date du contrat : 23 décembre 2019

    • Lot 3 · Flotte automobile et risques annexes

      Titulaire : SMACL ASSURANCES

      Montant : 42 925 EUR

      Date du contrat : 23 décembre 2019

    • Lot 5 · Protection juridique des agents et des élus

      Titulaire : PARIS NROD ASSURANCES SARL

      Montant : 1 500 EUR

      Date du contrat : 23 décembre 2019

    • Lot 1 · dommages aux biens

      Titulaire : GROUPAMA

      Montant : 85 368 EUR

      Date du contrat : 23 décembre 2019

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  • travaux de raccordement au réseau de chaleur d'Hauteville-Lompnes

    Avis de marché
    20 nov. 2019Avis n° 19-174306
    Voir les détails de l’avis 19-174306

    travaux de raccordement au réseau de chaleur d'Hauteville-Lompnes

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services · Travaux
    Date limite indiquée dans l’avis
    27 décembre 2019
    Reconduction
    Non prévue
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  • Souscription de différents contrats d'assurance au profit de la commune de Plateau d'Hauteville

    Avis de marché
    7 août 2019Avis n° 19-121485
    Voir les détails de l’avis 19-121485

    Souscription de différents contrats d'assurance au profit de la commune de Plateau d'Hauteville

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Référence du marché
    2019-ASSURANCES
    Reconduction
    Non prévue
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  • Concession portant délégation du service public du réseau de chaleur de Plateau d'Hauteville

    Avis de marché
    1 août 2019Avis n° 19-118810
    Voir les détails de l’avis 19-118810

    le Concessionnaire assurera à ses risques et périls, notamment financiers et dans les conditions à définir dans le contrat de concession :1. La réalisation, le financement des études et travaux relatifs au bon fonctionnement des installations existantes ainsi qu'à l'extension des ouvrages nécessaires à l'exploitation du service dans le périmètre de la concession figurant en annexe au rapport susvisé.2. La fourniture des énergies et combustibles nécessaires au service,3. La maintenance, le gros entretien et le renouvellement des ouvrages existants et à créer par l'extension du réseau dans le périmètre susvisé,4. La facturation aux abonnés de l'énergie thermique et/ou de l'eau chaude sanitaire.

    Procédure
    Procédure NC
    Nature du marché
    Services
    Référence du marché
    DSP2019
    Durée
    300 mois
    Reconduction
    Prévue
    Montant estimé
    23 600 000 (devise non précisée)
    Montant attribué
    23 600 000 (devise non précisée)
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  • travaux de voirie 2019

    Avis de marché
    15 mai 2019Avis n° 19-76025
    Voir les détails de l’avis 19-76025

    travaux de voirie 2019

    Procédure
    Procédure Adaptée
    Nature du marché
    Travaux
    Date limite indiquée dans l’avis
    31 mai 2019
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)

L’historique présente les avis disponibles dans BOAMP. Un même marché peut faire l’objet de plusieurs avis. La localisation indique celle de l’acheteur, pas nécessairement le lieu d’exécution des marchés.