Fonciere de Transformation Immobilière
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Appels d’offres en cours
1Les consultations auxquelles vous pouvez encore répondre.
Historique des marchés
58Les consultations précédentes, leurs attributions et les avis associés.
L'objet de cet accord-cadre concerne la mission d'assistance à maitrise d'ouvrage pour la réalisation de diagnostics et études de sol et géotechnique. Les prestations et missi
Avis de marché29 juil. 2026Avis n° 26-75889Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 26-75889
Accord-cadre à bons de commandes sans minimum en quantité ou valeur et avec un maximum de 210 000 euro(s) tous lots confondus
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 21 septembre 2026
- Reconduction
- Non prévue
PRESTATIONS DE MANAGEMENT DE TRANSITION
Avis de marché24 juin 2026Avis n° 26-61647Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 26-61647
Le marché a pour objet la réalisation des prestations relatives à la recherche et la mise à disposition de managers de transition. Le CCTP précise le détail des prestations attendues. La volumétrie estimatives (non contractuelle) est précisée dans le CCTP et le CRF
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 23 juillet 2026
- Reconduction
- Prévue
Le marché a pour objet la réalisation des prestations relatives à une mission d'expertise et d'accompagnement des fonctions comptables de la FTI. Le marché est réservé à la profession d'expert-co
Attribution19 juin 2026Avis n° 26-60238Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 26-60238
Accord cadre à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum de 1 350 000 euro(s) HT pour toute la durée du marché (reconductions comprises)
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Reconduction
- Non prévue
Le marché a pour objet la réalisation des prestations relatives à une mission d'expertise et d'accompagnement des fonctions comptables de la FTI. Le marché est réservé à la profession d'expert-co
Avis de marché5 avr. 2026Avis n° 26-34703Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 26-34703
Accord cadre à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum de 1 350 000 euro(s) HT pour toute la durée du marché (reconductions comprises)
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 11 mai 2026
- Reconduction
- Non prévue
Avis de marché public
Avis de marché17 mars 2026Avis n° 26-27611Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 26-27611
Le marché est un marché à tranches optionnelles comprenant : - Une tranche ferme portant sur les travaux intérieurs de curage et désamiantage. - Et, 3 tranches optionnelles portant sur : o Tranche optionnelle 1 (TO1) : les travaux façades de curage et désamiantage R+2 à R+7 et menuiseries R+1 à R+7, sous-sol et rampe. o Tranche optionnelle 2 (TO2) : les travaux façades de curage et désamiantage du RDC et R+1 o Tranche optionnelle 3 (TO3) : installation et repli du chantier en cas d'interruption du chantier
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Travaux
- Date limite indiquée dans l’avis
- 13 avril 2026
- Reconduction
- Non prévue
Mission d'optimisation des taxes relative aux actifs en portage primaire de la Fti
Avis de marché9 mars 2026Avis n° 26-23842Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 26-23842
Le Titulaire du présent marché, désigné par le terme « le Titulaire » a pour mission l'examen et l'optimisation fiscale de chaque actif. Cette mission comprend l'analyse de la correcte détermination des bases d'imposition des locaux (surfaces réellement imposables, coefficients de pondération appliqués, valeurs locatives retenues, etc.), l'identification des éventuelles anomalies et la mise en évidence des opportunités de dégrèvements ainsi que, le cas échéant, d'intérêts moratoires. L'optimisation fiscale ainsi réalisée constitue un levier significatif d'économies pendant la phase de portage primaire des actifs. Ainsi que la gestion du contentieux auprès des instances. Les missions contentieuses sont réservées à la profession d'Avocat conformément aux dispositions de la loi n°71-1130 du 31 décembre 1971 portant réforme de certaines professions judiciaires et juridiques
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 3 avril 2026
- Reconduction
- Non prévue
Prestations juridiques (Conseils et assistance)
Attribution28 déc. 2025Avis n° 25-142567Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 25-142567
Pour chaque lot le Marché est Accord-cadre à Bon de commande pour tout montant strictement inférieur à 40 000 euros HT et à marché subséquent pour toute prestation dont le montant est égal ou supérieur à 40 000 euros HT. Il est exécuté pour la partie à bon de commande ou à marché subséquent sans quantité ou montant minimum et avec un montant maximum de 400 000euros HT sur toute la durée du marché, reconductions incluses
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Reconduction
- Prévue
- Montant attribué
- 2 000 000 (devise non précisée)
- Offres reçues
- 22
Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)Attributions mentionnées dans cet avis
LOT-0004
Titulaire : SEBAN ET ASSOCIES
Montant : 400 000 EUR
Date du contrat : 24 décembre 2025
LOT-0003
Titulaire : LPA Law
Montant : 400 000 EUR
Date du contrat : 24 décembre 2025
LOT-0002
Titulaire : ADALTYS
Montant : 400 000 EUR
Date du contrat : 24 décembre 2025
LOT-0004
Titulaire : ADDEN AVOCATS
Montant : 400 000 EUR
Date du contrat : 24 décembre 2025
LOT-0005
Titulaire : De Gaulle Fleurance & Associés
Montant : 400 000 EUR
Date du contrat : 24 décembre 2025
Les cinq premières attributions sont présentées ici. Consultez l’avis source pour la suite.
Marché de service d'Assurance Responsabilité civile des Mandataires Sociaux et Dirigeants
Attribution11 déc. 2025Avis n° 25-135784Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 25-135784
Le présent marché a pour objet de désigner les prestataires pour les contrats d'assurance "Responsabilité civile des Mandataires Sociaux et Dirigeants" pour Action Logement Groupe et ses filiales. Les prestations attendues sont détaillées dans le CCTP
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Reconduction
- Non prévue
Prestations de médecine du travail et de prévention pour les salariés d'Action Logement en Ile-de-France et Prestations de service en infirmerie pour le siège social d'Action Logement à Paris
Attribution9 oct. 2025Avis n° 25-111515Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 25-111515
Le marché fait l'objet d'une décomposition en 9 lots. Chaque lot donne lieu à un marché distinct et dont la liste de chaque lot est indiqué à l'article 3.2 du Règlement de consultation. En application de l'article R. 2112-6 du code de la commande publique, marchés sont : - Pour les lots 1 à 8 : Le marché est un marché ordinaire à prix unitaires par salarié ; - Pour le lot 9 : Le Marché est un marché ordinaire à prix global et forfaitaire
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Reconduction
- Prévue
- Montant estimé
- 1 444 612 (devise non précisée)
- Montant attribué
- 1 444 612,8 (devise non précisée)
- Offres reçues
- 2
Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)Attributions mentionnées dans cet avis
LOT-0009
Titulaire : ASIA
Montant : 730 944 EUR
Date du contrat : 22 septembre 2025
Marché d'assistance en property management sur la gestion d'actifs économiques pour les besoins de la « Foncière de Transformation Immobilière »
Avis de marché2 oct. 2025Avis n° 25-109672Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 25-109672
Le marché est un marché à tranches optionnelles comprenant : - Une tranche ferme portant sur l'assistance technique et opérationnelle sur les projets de transformation pour une durée de 3 mois. L'Acheteur s'engage sur la mise en oeuvre de la tranche ferme. - Et, 5 tranches optionnelles portant sur les mêmes prestations
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 27 octobre 2025
- Reconduction
- Non prévue
Marché de service d'Assurance Responsabilité civile des Mandataires Sociaux et Dirigeants
Avis de marché14 sept. 2025Avis n° 25-101985Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 25-101985
Le présent marché a pour objet de désigner les prestataires pour les contrats d'assurance "Responsabilité civile des Mandataires Sociaux et Dirigeants" pour Action Logement Groupe et ses filiales. Les prestations attendues sont détaillées dans le CCTP
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 6 octobre 2025
- Reconduction
- Non prévue
MISE A DISPOSITION, EXPLOITATION, ENTRETIEN ET MAINTENANCE DE DISTRIBUTEURS AUTOMATIQUES DE BOISSONS CHAUDES, FROIDES ET ENCAS ET SERVICES ASSOCIES
Attribution24 août 2025Avis n° 25-94358Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 25-94358
Accord-cadre à marchés subséquents sans minimum en valeur ou en quantité et avec un maximum de 2 500 000,00 euros HT. Les volumétries indicatives précisés à l'article 3.4 du Règlement de consultation sont indicatives et non contractuelles
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Fournitures
- Reconduction
- Prévue
- Montant estimé
- 1 700 000 (devise non précisée)
- Offres reçues
- 5
Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)Attributions mentionnées dans cet avis
LOT-0000
Titulaire : EVS PROFESSIONNEL FRANCE
Montant : 1 395 551 EUR
Date du contrat : 22 août 2025
Assurance « dommages aux biens » pour les besoins de la Foncière de Transformation Immobilière
Attribution23 août 2025Avis n° 25-94058Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 25-94058
Le souscripteur souhaite l'établissement d'un contrat d'assurances ayant pour objet de garantir les dommages matériels soudains et fortuits, causés directement aux seuls biens assurés (biens immobiliers lui appartenant, utilisé par lui ou lui étant confiés et résultant d'un évènement garanti, et ce sous réserve de l'application des exclusions générales et limites ci-après, ainsi que, lorsqu'ils leur sont directement consécutifs : - les frais et pertes, - les pertes d'exploitation et / ou frais supplémentaires d'exploitation, - les conséquences pécuniaires des responsabilités encourues par l'assuré
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Reconduction
- Non prévue
- Montant estimé
- 55 000 (devise non précisée)
- Montant attribué
- 95 600 (devise non précisée)
- Offres reçues
- 1
Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)Attributions mentionnées dans cet avis
LOT-0000
Titulaire : SATEC
Montant : 95 600 EUR
Date du contrat : 21 juillet 2025
Marché de service d'Assurance Responsabilité civile des Mandataires Sociaux et Dirigeants
Avis de marché29 juil. 2025Avis n° 25-86142Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 25-86142
Le présent marché a pour objet de désigner les prestataires pour les contrats d'assurance "Responsabilité civile des Mandataires Sociaux et Dirigeants" pour Action Logement Groupe et ses filiales. Les prestations attendues sont détaillées dans le CCTP
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 22 septembre 2025
- Reconduction
- Non prévue
Prestations juridiques (Conseils et assistance) Droit public général, Droit public des affaires Relance lot 6 de 2023-ALG-007
Attribution12 juil. 2025Avis n° 25-78927Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 25-78927
accord-cadre à bons de commandes et à marchés subséquents à prix unitaires en fonction des quantités réellement commandées sans minimum en quantité ou montant et avec un maximum en quantité ou montant déterminé par lot comme indiqué dans le Règlement de consultation et le CCAP. Pour chaque lot, le marché est un accord-cadre conclu : - en partie par l'émission de bons de commandes la conclusion de marchés subséquents pour les prestations dont le montant estimé est strictement inférieurs à 40 000 euros HT - en partie par la conclusion de marchés subséquents pour les prestations suivantes dont le montant estimé est égal ou supérieur à 40 000 euros HT Par dérogation, l'Acheteur peut décider de recourir à un marché subséquent pour un besoin strictement inférieur à 40 000,00 euros HT. Les volumétrie horaires indiquées par lot à l'article 3.4 du Règlement de consultation sont indicatives et non contractuelles. Le marché est multi-attributaires avec 4 attributaires
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Reconduction
- Prévue
- Montant attribué
- 400 000 (devise non précisée)
- Offres reçues
- 24
Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)Attributions mentionnées dans cet avis
LOT-0000
Titulaire : Mc Dermott Will & Emery
Montant : 400 000 EUR
Date du contrat : 16 octobre 2024
LOT-0000
Titulaire : AARPI TACTICS
Montant : 400 000 EUR
Date du contrat : 16 octobre 2024
LOT-0000
Titulaire : ADDEN AVOCATS
Montant : 400 000 EUR
Date du contrat : 16 octobre 2024
LOT-0000
Titulaire : Weil, Gotshal, Manges LLP
Montant : 400 000 EUR
Date du contrat : 16 octobre 2024
Marché de service d'Assurance Responsabilité civile des Mandataires Sociaux et Dirigeants
Avis de marché10 juil. 2025Avis n° 25-77765Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 25-77765
Le présent marché a pour objet de désigner les prestataires pour les contrats d'assurance "Responsabilité civile des Mandataires Sociaux et Dirigeants" pour Action Logement Groupe et ses filiales. Les prestations attendues sont détaillées dans le CCTP
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 8 septembre 2025
- Reconduction
- Non prévue
Mission d'assistance aux évictions commerciales et aux négociations avec les copropriétaires
Attribution25 juin 2025Avis n° 25-70609Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 25-70609
Le marché a pour objet l'accompagnement de l'Acheteur dans : - Lot n°1 : l'évaluation et la négociation des indemnités d'évictions commerciales, - Lot n°2 : conduite des négociations pour les projets de transformation par les copropriétaires (autorisation de changement d'usage et/ou gestion des travaux (impacts techniques), scission de copropriété). Les prestations et missions attendues sont précisées dans le CCTP
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Reconduction
- Prévue
- Montant estimé
- 300 000 (devise non précisée)
- Offres reçues
- 6
Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)Attributions mentionnées dans cet avis
LOT-0002
Titulaire : APM IMM CO
Montant : 90 000 EUR
Date du contrat : 23 juin 2025
LOT-0001
Titulaire : DAXTER
Montant : 60 250 EUR
Date du contrat : 23 juin 2025
Prestations de médecine du travail et de prévention pour les salariés d'Action Logement en Ile-de-France et Prestations de service en infirmerie pour le siège social d'Action Logement à Paris
Avis de marché17 juin 2025Avis n° 25-67183Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 25-67183
Le marché fait l'objet d'une décomposition en 9 lots. Chaque lot donne lieu à un marché distinct et dont la liste de chaque lot est indiqué à l'article 3.2 du Règlement de consultation. En application de l'article R. 2112-6 du code de la commande publique, marchés sont : - Pour les lots 1 à 8 : Le marché est un marché ordinaire à prix unitaires par salarié ; - Pour le lot 9 : Le Marché est un marché ordinaire à prix global et forfaitaire
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 19 juin 2025
- Reconduction
- Prévue
- Montant estimé
- 1 444 612 (devise non précisée)
MISE A DISPOSITION, EXPLOITATION, ENTRETIEN ET MAINTENANCE DE DISTRIBUTEURS AUTOMATIQUES DE BOISSONS CHAUDES, FROIDES ET ENCAS ET SERVICES ASSOCIES
Avis de marché3 juin 2025Avis n° 25-61104Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 25-61104
Accord-cadre à marchés subséquents sans minimum en valeur ou en quantité et avec un maximum de 2 500 000,00 euros HT. Les volumétries indicatives précisés à l'article 3.4 du Règlement de consultation sont indicatives et non contractuelles
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Fournitures
- Date limite indiquée dans l’avis
- 27 juin 2025
- Reconduction
- Prévue
- Montant estimé
- 1 700 000 (devise non précisée)
Prestations de médecine du travail et de prévention pour les salariés d'Action Logement en Ile-de-France et Prestations de service en infirmerie pour le siège social d'Action Logement à Paris
Avis de marché28 mai 2025Avis n° 25-59216Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 25-59216
Le marché fait l'objet d'une décomposition en 9 lots. Chaque lot donne lieu à un marché distinct et dont la liste de chaque lot est indiqué à l'article 3.2 du Règlement de consultation. En application de l'article R. 2112-6 du code de la commande publique, marchés sont : - Pour les lots 1 à 8 : Le marché est un marché ordinaire à prix unitaires par salarié ; - Pour le lot 9 : Le Marché est un marché ordinaire à prix global et forfaitaire
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 16 juin 2025
- Reconduction
- Prévue
- Montant estimé
- 1 444 612 (devise non précisée)
Et 38 avis supplémentaires
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