Conseil National Ordre des Médecins
Retrouvez les coordonnées, les appels d’offres en cours et l’historique des marchés de cet acheteur public.
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Appels d’offres en cours
1Les consultations auxquelles vous pouvez encore répondre.
Historique des marchés
43Les consultations précédentes, leurs attributions et les avis associés.
Prestations de gestion de la paie de l'Ordre des médecins
Avis de marché14 juin 2026Avis n° 26-58699Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 26-58699
La présente consultation a pour objet l'externalisation des prestations de gestion de la paie des salariés des Conseils Départementaux, Régionaux et du Conseil National de l'Ordre des Médecins. A ce titre, les prestations principalement attendues sont?: - La reprise et le paramétrage des données de paie des salariés ; - La préparation, l'édition et le contrôle des bulletins de paie ; - La gestion des déclarations sociales et fiscales (DSN, taxe sur les salaires) ; - La production et la transmission des éléments nécessaires au paiement des salariés et à l'intégration comptable ; - L'établissement des documents liés à la gestion des salariés (notamment déclaration des arrêts de travail, calcul et élaboration des documents de fin de contrat) ; - La mise à disposition et la transmission sécurisée des données et documents vers les Conseils Départementaux, Régionaux et le Conseil National de l'Ordre des Médecins
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 17 juillet 2026
- Reconduction
- Prévue
- Montant estimé
- 833 000 (devise non précisée)
Mise à disposition de salles et réalisation des prestations logistiques nécessaires à l'organisation de manifestations, évènements et débats du Conseil National de l'Ordre des Médecins
Avis de marché18 avr. 2026Avis n° 26-39097Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 26-39097
Le marché est conclu sous la forme d'un accord-cadre multi attributaires, sans minimum en quantité ou en valeur mais avec un maximum de 300 000 euro(s) TTC par an
- Procédure
- Procédure Restreinte
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 30 avril 2026
- Reconduction
- Prévue
- Montant estimé
- 250 000 (devise non précisée)
Organisation du Congrès et de l'Assemblée Générale de l'Ordre des Médecins qui se tiendront les 29, 30 et 31 mars (pour le Congrès) et le 1er avril 2028 (pour l'Assemblée générale) dans les espaces du
Avis de marché31 janv. 2026Avis n° 26-10461Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 26-10461
Les prestations attendues du titulaire sont : - Concernant le Congrès : la coordination générale du projet, la gestion du lieu du Congrès, des prestations techniques, qu'elles soient assurées par le CNIT ou par lui-même, de l'installation générale, du mobilier, de la signalétique et de la décoration florale, du personnel (hôtesses, gardiennage, interprètes et nettoyage), du programme, des intervenants et de la communication, de l'inscription, de l'hébergement, du transport et de l'accueil des participants, des assurances, la création, la mise à disposition et la gestion d'un site internet pour l'organisation du Congrès. - Concernant l'Assemblée générale : la coordination générale du projet, la gestion du lieu de l'Assemblée générale, des prestations techniques, qu'elles soient assurées par le CNIT ou par lui-même, de l'installation générale, du mobilier, de la signalétique et de la décoration florale, du personnel (hôtesses, gardiennage, interprètes et nettoyage), des assurances
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 24 février 2026
- Reconduction
- Non prévue
- Montant estimé
- 1 833 333 (devise non précisée)
Passation d'un contrat collectif obligatoire concernant le régime de prévoyance et de complémentaire Santé pour l'ensemble du personnel de droit privé et les retraités du Pouvoir Adjudicateur
Avis de marché6 juil. 2025Avis n° 25-75951Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 25-75951
La présente consultation est lancée selon une procédure d'appel d'offres ouvert, en application du 1°a) de l'article R. 4122-4-15 du code de la santé publique et dans les conditions prévues aux articles R. 2161-2, au 3° de l'article R. 2161-3 et aux articles R. 2161-4 et R. 2161-5 du code de la commande publique
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 18 septembre 2025
- Reconduction
- Non prévue
Souscription des contrats d'assurance pour le Conseil National de l'Ordre des Médecins
Avis de marché6 juil. 2025Avis n° 25-75952Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 25-75952
La présente consultation est lancée selon une procédure d'appel d'offres ouvert, en application du 1°a) de l'article R. 4122-4-15 du code de la santé publique et dans les conditions prévues aux articles R. 2161-2, au 3° de l'article R. 2161-3 et aux articles R. 2161-4 et R. 2161-5 du code de la commande publique
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 18 septembre 2025
- Reconduction
- Non prévue
Mise en place et pilotage d'un audit RH pour le compte de l'Ordre des Médecins
Avis de marché23 mai 2025Avis n° 25-57506Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 25-57506
Les prestations attendues sont organisées autour de trois blocs : - réaliser un audit de la gestion RH - réaliser un audit de la politique salariale et non-salariale - procéder à la restitution des audits
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 27 juin 2025
- Reconduction
- Prévue
- Montant estimé
- 210 000 (devise non précisée)
Prestations de permanence téléphonique d'écoute et d'assistance psychologique pour le compte du Conseil National de l'Ordre des Médecins (CNOM)
Avis de marché27 mars 2025Avis n° 25-33886Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 25-33886
En application des articles R. 4122-4-18 du code de la santé publique et L. 2125-1 et R. 2162-4 du code de la commande publique, le marché est conclu sous la forme d'un accord-cadre, sans minimum en quantité ou en valeur mais avec un maximum de 70 000 euro(s) TTC par an
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 28 avril 2025
- Reconduction
- Prévue
Prestation globale d'impression et de livraison des caducées et cartes d'inscription pour le compte du Conseil National de l'Ordre des Médecins (CNOM)
Avis de marché23 mars 2025Avis n° 25-32710Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 25-32710
Procédure d'appel d'offres ouvert, en application du 1°a) de l'article R. 4122-4-15 du code de la santé publique et dans les conditions prévues aux articles R. 2161-2, au 3° de l'article R. 2161-3 et aux articles R. 2161-4 et R. 2161-5 du code de la commande publique
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 28 avril 2025
- Reconduction
- Prévue
- Montant estimé
- 150 000 (devise non précisée)
Mise à disposition d'une prestation globale de mise en place et de maintenance d'une solution de traitement de dossiers (application et IA) pour le compte du service des Relations Médecins - Industrie
Avis de marché6 mars 2025Avis n° 25-24968Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 25-24968
Plus précisément, il s'agira de : - Mettre à disposition du CNOM une solution d'IA permettant d'automatiser le traitement de certains dossiers du service des Relations Médecins-Industrie (RMI) - Maintenir cette solution en conditions opérationnelles (maintenances préventive, corrective et évolutive) - Créer une nouvelle application qui, à terme, viendra remplacer l'actuelle application utilisée par le CNOM - Transférer les données de l'ancienne application à la nouvelle - Maintenir la nouvelle application en conditions opérationnelles (maintenances préventive, corrective et évolutive)
- Procédure
- Procédure Dialogue compétitif
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 10 mars 2025
- Reconduction
- Prévue
- Montant estimé
- 1 460 000 (devise non précisée)
Mise à disposition d'une prestation globale de mise en place et de maintenance d'une solution de traitement de dossiers (application et IA) pour le compte du service des Relations Médecins - Industrie
Avis de marché8 févr. 2025Avis n° 25-14513Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 25-14513
Plus précisément, il s'agira de : - Mettre à disposition du CNOM une solution d'IA permettant d'automatiser le traitement de certains dossiers du service des Relations Médecins-Industrie (RMI) - Maintenir cette solution en conditions opérationnelles (maintenances préventive, corrective et évolutive) - Créer une nouvelle application qui, à terme, viendra remplacer l'actuelle application utilisée par le CNOM - Transférer les données de l'ancienne application à la nouvelle - Maintenir la nouvelle application en conditions opérationnelles (maintenances préventive, corrective et évolutive)
- Procédure
- Procédure Dialogue compétitif
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 10 mars 2025
- Reconduction
- Prévue
- Montant estimé
- 1 460 000 (devise non précisée)
Conception et réalisation du dispositif éditorial multimédia du Conseil National de l'Ordre des Médecins (CNOM)
Avis de marché6 févr. 2025Avis n° 25-13203Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 25-13203
Le présent marché est conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans minimum en quantité ou en valeur mais avec un maximum en sur un an, précisé de la manière suivante : 920 000 euro(s) TTC
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 12 mars 2025
- Reconduction
- Prévue
La présente consultation a pour objet la Tierce Maintenance Applicative (TMA) des applications du Conseil National de l'Ordre des Médecins (CNOM), dont la prise en charge est externalisée, ainsi que l
Avis de marché6 nov. 2024Avis n° 24-125361Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 24-125361
Le présent marché est conclu sous la forme d'un accord-cadre mono attributaire, sans minimum en quantité ou en valeur mais avec un maximum en TTC sur un an, précisé de la manière suivante : - 1 620 000 euro(s) TTC
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 9 décembre 2024
- Reconduction
- Non prévue
Logistique du lieu d'accueil et la prestation traiteur des Assemblées Générales de l'Ordre des médecins
Avis de marché9 oct. 2024Avis n° 24-113842Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 24-113842
En application des articles R. 4122-4-18 du code de la santé publique et L. 2125-1 et R. 2162-4 du code de la commande publique, le marché est conclu sous la forme d'un accord-cadre, sans minimum en quantité ou en valeur mais avec un maximum de 400 000 euro(s) TTC par an. L'accord-cadre est dit multi-attributaire. Trois candidats maximums seront retenus en tant que Titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). L'accord-cadre donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents au fur et à mesure des besoins du CNOM, sur le fondement des articles R. 2162-7 à R. 2162-12 du code de la commande publique. Les prestations objet du présent accord cadre étant des services sociaux au sens du 3° de l'article R. 2123-1 du code de la commande publique, la procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte, sur la base du II 3° de l'article R. 4122-4-16 du code de la santé publique
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 6 novembre 2024
- Reconduction
- Prévue
- Montant estimé
- 250 000 (devise non précisée)
Réalisation d'enquêtes, sondages et audits d'image pour le compte du Conseil National de l'Ordre des Médecins
Avis de marché28 juin 2024Avis n° 24-74880Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 24-74880
Le marché est conclu sous la forme d'un accord-cadre multi-attributaires (maximum 3) à marchés subséquents, sans minimum en quantité ou en valeur mais avec un maximum précisé de la manière suivante : - 500 000 euro(s) TTC sur un an ;- 2 000 000 TTC sur quatre ans
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 31 juillet 2024
- Reconduction
- Prévue
- Montant estimé
- 600 000 (devise non précisée)
Prestations d'assistance sociale pour le compte du Conseil National de l'Ordre des Médecins (CNOM), à savoir service de permanence téléphonique d'écoute, d'orientation et service téléphonique d'assist
Avis de marché12 juin 2024Avis n° 24-67441Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 24-67441
La mission souhaitée par le CNOM est basée sur l'intervention et l'action d'assistant(e) de service social, diplômé(e) d'Etat qui écoute et conseille les médecins en prenant en compte la situation de la personne au sein de son environnement professionnel, tout en garantissant la neutralité de ses interventions par le respect d'un code de déontologie et du secret professionnel. La mission de l'assistant social est décomposée en deux prestations : - la permanence téléphonique d'écoute et d'orientation qui comprend les prestations suivantes, en collaboration avec le service entraide du CNOM : - le service téléphonique d'assistance sociale, en collaboration avec le service entraide du CNOM :
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 2 juillet 2024
- Reconduction
- Prévue
Prestations intellectuelles informatiques pour le compte du Conseil National de l'Ordre des Médecins (CNOM)
Avis de marché9 juin 2024Avis n° 24-66304Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 24-66304
Le marché est conclu sous la forme d'un accord-cadre multi attributaires, sans minimum en quantité ou en valeur mais avec un maximum en TTC sur un an de : - 2 100 000 euro(s) TTC au titre du lot n°1 (prestations intellectuelles informatiques classiques) - 900 000 euro(s) TTC au titre du lot n°2 (prestations intellectuelles informatiques en portage)
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 15 juillet 2024
- Reconduction
- Prévue
Maintenance de la suite Atlassian (Jira Software, Jira Service Management, Jira Work Management, Confluence) intégrée au Système d'Information du CNOM, ainsi que les prestations associées (formation
Avis de marché18 avr. 2024Avis n° 24-45176Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 24-45176
Le marché est conclu sous une forme mixte, avec une partie forfaitaire réalisée sous la forme d'un marché ordinaire (au titre de la reprise et initialisation de la prestation de maintenance et du maintien en conditions opérationnelles et accompagnement annuel) et une partie conclue sous la forme d'un accord-cadre (au titre des nouvelles apps choisies dans la market place, des prestations de maintenance évolutive et de la formation complémentaire). La partie relative à l'accord-cadre est conclue sans minimum en quantité ou en valeur mais avec un montant maximum TTC de 75 000 euro(s) par an
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 22 mai 2024
- Reconduction
- Prévue
Création, développement ainsi que maintien en conditions opérationnelles de l'application mobile de l'Ordre des Médecins
Avis de marché10 déc. 2023Avis n° 23-171301Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 23-171301
En application des articles R. 4122-4-18 du code de la santé publique et L. 2125-1 et R. 2162-4 du code de la commande publique, le présent marché est conclu sous une forme mixte, avec:- Une partie forfaitaire réalisée sous la forme d'un marché ordinaire au titre de la création de l'application mobile (création du socle et du Mvp, cf. art 3.1 du Cctp).- Une partie conclue sous la forme d'un accord-cadre au titre du maintien en conditions opérationnelles de l'application et de ses évolutions (cf. art 3.2 et 3.3 du Cctp). La partie relative à l'accord-cadre est conclue sans minimum en quantité ou en valeur mais avec un maximum précisé de la manière suivante: montant maximum de 150 000 euro(s) Ttc par an et de 600 000 euro(s) Ttc pour toute la durée du marché
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Référence du marché
- Acbc2023-07
- Durée
- 48 mois
- Reconduction
- Prévue
Fourniture et livraison de titres-restaurant ainsi que les prestations associées au profit des salariés du Conseil National de l'Ordre des Médecins (Cnom)
Avis de marché29 oct. 2023Avis n° 23-152024Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 23-152024
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Référence du marché
- Acbc2023-05
- Reconduction
- Prévue
- Montant estimé
- 316 000 (devise non précisée)
- Montant attribué
- 316 000 (devise non précisée)
Nettoyage des locaux du Conseil National de l'Ordre des Médecins (Cnom), incluant la vitrerie ainsi que la fourniture des équipements sanitaires et des consommables associés
Avis de marché14 oct. 2023Avis n° 23-143135Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 23-143135
Le marché est conclu sous une forme mixte, avec :-une partie réalisée sous la forme d'un marché ordinaire au titre des prestations forfaitaires et récurrentes-et une partie conclue sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire au titre des prestations ponctuelles fournies à la demande du Cnom. La partie relative à l'accord-cadre est conclue sans minimum en quantité ou en valeur mais avec un maximum de 20 000 euro(s) Ttc par an
- Procédure
- Procédure Restreinte
- Nature du marché
- Services
- Référence du marché
- Acbc2023-06
- Reconduction
- Prévue
Et 23 avis supplémentaires
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