COMMUNE NOUVELLE DE SAINT-DENIS

Le présent accord-cadre mono-attributaire à marché subséquent a pour objet le nettoyage des écoles élémentaires, des centres de loisirs et gymnases intégrés aux groupes scolaires. Il est à prix unitaire, décomposé en 3 lots avec un maximum et sans minimum.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

28 septembre 2026

Reconduction

Prévue

Le contrat porte sur les prestations suivantes : Réservation de places en crèche dans différents secteurs de la Ville de Saint-Denis Commune nouvelle. Accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire de services. Les prestations sont décomposées comme suit en 3 lots. Lot 1 Réservation de places dans le quartier Pleyel Nord Lot 2 Réservation de places dans le quartier Plaine Sud Lot 3 Réservation de places dans le quartier Porte de Paris La durée du marché court à compter du 1 septembre 2026 ou de la notification si postérieure, jusqu'au 31 août 2027. Le marché est ensuite reconductible de manière tacite 3 fois, par périodes de 12 Mois.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Reconduction

Prévue

Montant attribué

156 629,5 (devise non précisée)

Offres reçues

1

Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes conclu sans montant minimum et avec un montant maximum pour une durée d'un an à compter du 16 novembre 2026 ou à sa date de notification si postérieure. Il est reconductible de manière tacite 3 fois par période d'un an, soit 4 ans maximum.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

18 septembre 2026

Reconduction

Prévue

Fourniture de bois pour le centre de vacances de la commune nouvelle de Saint-Denis aux Fondettes (37)

Procédure

Procédure NC

Nature du marché

Fournitures

Reconduction

Prévue

Marché de pilote OPC (Ordonnancement, Pilotage et Coordination) dans le cadre du projet de construction du nouveau pôle éducatif Descartes

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

9 septembre 2026

Reconduction

Non prévue

Montant estimé

250 000 (devise non précisée)

Le contrat porte sur les prestations suivantes : FOURNITURE DE PAPIER ET ENVELOPPES L'accord-cadre porte sur la fourniture de papier et d'enveloppes nécessaires aux différents services municipaux. Les prestations se décomposent en 3 lots définis comme suit : • Lot n°1 : Papier reprographie • Lot n°2 : Papier pour impression numérique type Offset ou autre papiers spéciaux • Lot n°3 : Enveloppes La forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum mono-attributaire en application des articles R2162-2, R2162-4 1° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. La durée du marché court à compter du 1er octobre 2026, ou de la date de notification si postérieure, jusqu'au 30 septembre 2027. Le marché est ensuite reconductible de manière tacite 3 fois, par période d'un an.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Date limite indiquée dans l’avis

4 septembre 2026

Reconduction

Prévue

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Reconduction

Prévue

Montant estimé

10 264 000 (devise non précisée)

Offres reçues

4

Il s'agit d'un Groupement de commandes pour la passation d'un accord-cadre à marchés subséquents pour des prestations de travaux de câblage téléphonique et informatique ainsi que les fournitures associées. Il sera conclu avec un montant minimum et avec un montant maximum par période et pour chaque membre selon la répartition ci-dessous : Commune nouvelle de Saint-Denis 800 000 par an, EPT-Plaine Commune 400 000/an et CCAS Commune nouvelle 30 000/an. Pour le compte des membres : La commune nouvelle de Saint-Denis et son CCAS et l'Établissement Public Territorial Plaine pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification, puis reconductible 3 fois pare période de une année.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Travaux

Reconduction

Prévue

Offres reçues

6

Cet accord-cadre porte sur la fourniture de bois pour le centre de vacances de la commune nouvelle de Saint-Denis aux Fondettes (37). Il est conclu pour une durée d'un an à compter du 26 octobre 2026 ou de la date de notification du contrat si postérieure. Il est reconductible tacitement 3 fois maximum par période d'un an.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Date limite indiquée dans l’avis

13 août 2026

Reconduction

Prévue

Il s’agit d’un accord cadre à bons de commande conclu à compter du 31 octobre 2026, ou de la date de notification si postérieure et pour une durée d’un an renouvelable trois fois par période d’un an, soit 4 ans maximum.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

10 septembre 2026

Reconduction

Prévue

L'accord-cadre à bons de commande pour l'élaboration de diagnostics de pollution des sols et issue des sols et l'appui stratégique et l'expertise technique des sites et sols pollués est alloti en 3 lots. Il sera conclu pour une durée d'1 an à compter de la notification et reconductible tacitement 3 fois par période d' 1an, soit 4 ans au maximum. Le montant maximum total de l'accord cadre sur toute sa durée est de 2 300 000 Euros HT.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Reconduction

Prévue

Offres reçues

15

Cet accord-cadre porte sur la gestion, l'animation et la surveillance du dispositif aquatique de la collectivité. Les prestations concernent l'École Municipale des Sports, les séances « Sport en Famille », les stages d'apprentissage de la natation durant les vacances scolaires et autres dispositifs d'animations portés par la municipalité. Le titulaire assure l'encadrement pédagogique, la sécurité des pratiquants et la conduite des séances tout au long de l'année. Il garantit le respect des normes de surveillance, la qualité de l'accueil et la coordination des activités. L'objectif de cet accord-cadre est d'assurer un service aquatique attractif, sécurisé et accessible à tous les publics.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

19 juin 2026

Reconduction

Prévue

Cet accord-cadre a pour objet de répondre aux besoins ponctuels et au détail en denrées alimentaires et articles d’usage courant des services de la commune nouvelle de Saint Denis. En effet, la commune nouvelle de Saint Denis mène des politiques publiques diversifiées (sports, culture, socio-culturelles, grands évènements…) en direction de différents publics (tout public, petite enfance, scolaires, adolescents…). Ces politiques publiques se traduisent, dans les faits, par des besoins à flux tendu de denrées alimentaires ou produits d’usage courant en petites quantités, la ville ne disposant pas d’une organisation avec une capacité de stockage et gestion de denrées périssables. L’objectif de cet accord-cadre est de permettre à chaque structure de disposer d’un cadre d’achat souple qui réponde à des exigences de rapidité, de diversité dans le respect des règles de la commande publique.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Date limite indiquée dans l’avis

15 juin 2026

Reconduction

Prévue

Le présent marché a pour objet de confier au titulaire une mission de programmation fonctionnelle, architecturale, technique, performancielle, et économique, portant sur le projet de mutualisation du centre social Germaine Tillion et du gymnase Anatole France sur le territoire de Pierrefitte sur-seine. Il s'agit d'un marché traité à prix mixtes avec une part forfaitaire (DPGF) et une part à bons de commande sur BPU plafonnée à 20 000Euros ht. Ce marché mixte sera conclu à compter de sa notification au titulaire jusqu'à la fin des prestations . Les délais d'exécution sont estimés à 10 semaines de faisabilité et 6 semaines de programmation. Les prestations sont organisées en une tranche ferme comprenant deux phases (phases A et B) et une tranche optionnelle comprenant une phase (phase C), qui pourra être affermie ou non.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

15 mai 2026

Reconduction

Non prévue

L'accord cadre porte sur les prestations de location et le blanchissage du linge et des vêtements de travail nécessaires au fonctionnement des services municipaux de la commune nouvelle de Saint-Denis. Les besoins faisant l'objet de ce marché concernent principalement : - Les écoles, pour les tenues professionnelles des agents d'office et des ATSEM, - Les agents répartis entre les CMS, la PMI, la santé publique et l'administration, avec une file active de près de 31 000 patients, - Les agents de la Restauration, qui préparent jusqu'à 9 800 repas par jour et mobilise 47 agents dont les missions nécessitent des tenues de travail adaptées. - Les agents d'entretien qui assurent le nettoyage des bâtiments L'accord cadre à bons de commande avec maximum et sans minimum, mono-attributaire est à prix unitaire et est décomposé en 3 lots.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Reconduction

Non prévue

Offres reçues

1

Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire à bon de commande, conclu pour une durée qui court à compter de la notif jusqu'au 02 février 2027, reconductible 3 fois par période d'un an et est conclu sans minimum avec un maximum annuel de 50 000 HT par an.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Date limite indiquée dans l’avis

15 mai 2026

Reconduction

Prévue

Il s’agit d’un accord-cadre mixte (à prix forfaitaire et à bons de commande), mono-attributaire, conclu pour une durée d’un an, reconductible 3 fois par période d’un an, soit 4 ans maximum, ceci à compter du 1er avril 2026 ou de la notification si postérieure. La partie forfaitaire comprendra les prestations initiales et la partie à bons de commande concernera les prestations occasionnelles. Le montant minimum est la partie forfaitaire et le maximum s’élève à 250 000 € HT par période. Le marché n’est pas alloti, car l’allotissement risque de rendre techniquement plus difficile et financièrement plus coûteuse l'exécution des prestations ; en vertu de l’article L. 2113-11 du Code de la commande publique. Il n’est pas prévu d’options, ni de variantes.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Reconduction

Prévue

Montant attribué

1 200 000 (devise non précisée)

Offres reçues

1

Le contrat porte sur les prestations suivantes : Réservation de places en crèche dans différents secteurs de la Ville de Saint-Denis Commune nouvelle. Accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire de services. Les prestations sont décomposées comme suit en 3 lots. Lot 1 Réservation de places dans le quartier Pleyel Nord Lot 2 Réservation de places dans le quartier Plaine Sud Lot 3 Réservation de places dans le quartier Porte de Paris La durée du marché court à compter du 1 septembre 2026 ou de la notification si postérieure, jusqu'au 31 août 2027. Le marché est ensuite reconductible de manière tacite 3 fois, par périodes de 12 Mois.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

4 mai 2026

Reconduction

Prévue

Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans minimum et avec un maximum de 50 000Euros HT par an passé en procédure adaptée ouverte (Articles L. 2123-1 et R. 2123-1- Code de la commande publique). Le contrat est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification. Le contrat sera ensuite reconductible de façon tacite 3 fois par période d'un an, soit 4 ans maximum.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Date limite indiquée dans l’avis

4 mai 2026

Reconduction

Prévue

La présente consultation concerne des travaux d'entretien /interventions tout corps d'état pour des commandes inférieures à 25 000 Euros HT sur les bâtiments de la commune nouvelle de Saint-Denis La durée du marché court de la notification jusqu’au 31 décembre 2026 puis reconductible tacitement 2 fois par période de 3 mois.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Travaux

Date limite indiquée dans l’avis

10 avril 2026

Reconduction

Prévue