Commune de Valserhone

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Historique des marchés

151

Les consultations précédentes, leurs attributions et les avis associés.

  • Transport privé routier d'enfants et d'adultes en relation avec l'enseignement et dans le cadre des activités relevant de la compétence de la commune de Valserhône et du CCAS

    Attribution
    14 juil. 2026Avis n° 26-69884
    Voir les détails de l’avis 26-69884

    L'accord cadre est relatif au transport privé routier d'enfants et d'adultes en relation avec l'enseignement et dans le cadre des activités relevant de la compétence de la commune de Valserhône et du CCAS. Groupement de commandes : Commune de Valserhône (Coordonnateur) et le CCAS Il comprend les prestations suivantes : - Desserte matin/midi/soir du Groupe Scolaire d'Arlod au centre de loisirs pendant la période des travaux de l'ancienne école - Transports intramuros scolaires vers les sites culturels et sportifs - Transports extramuros scolaires - Transport aux stations de ski de Menthières et du plateau du Retord - Desserte du Centre de loisirs de Valserhône - Transports intra et extramuros du centre de loisirs - Transports ponctuels liés à des évènements situés dans le périmètre de la ville de Valserhône ou à l'extérieur La liste des écoles est mentionnée en annexe au CCTP. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande, avec minimum (100 000 euro(s) HT/4 ans) et maximum (850 000 euro(s) HT/4 ans) pour la Commune de Valserhône et sans minimum et maximum (40 000 euro(s) HT/4 ans)

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Reconduction
    Non prévue
    Montant estimé
    890 000 (devise non précisée)
    Offres reçues
    1

    Attributions mentionnées dans cet avis

    • LOT-0000

      Titulaire : REGIE DEPART DES TRANSPORTS DE L'AIN

      Montant : 890 000 EUR

      Date du contrat : 8 juillet 2026

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  • Service d'impression externalisée

    Avis de marché
    2 juil. 2026Avis n° 26-65776
    Voir les détails de l’avis 26-65776

    Accord cadre mono attributaire à bons de commandes avec un minimum et un maximum par lot défini comme suit : lot 1 : Impression et livraison du magazine municipal avec mini 1 000,00 euro(s) HT/an et maxi 30 000,00 euro(s) HT/an lot 2 : Impression et livraison de documents de communication externe avec mini 1 000,00 euro(s) HT/an et maxi 40 000,00 euro(s) HT/an lot 3 : Impression et livraison d'enveloppes avec logo avec mini 500,00 euro(s) HT/an et maxi 6 000 euro(s) HT/an

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    29 juillet 2026
    Reconduction
    Non prévue
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  • Prestation de service d'assurance

    Avis de marché
    20 juin 2026Avis n° 26-60641
    Voir les détails de l’avis 26-60641

    Prestation de service d'assurance en groupement de commandes uniquement pour les lots 1 et 4 : Commune de Valserhône (Coordonnateur) et le CCAS de Valserhône Les lots 2 et 3 concernent uniquement la Commune de Valserhône Les prestations sont réparties en 4 lots Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    29 juillet 2026
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Accord Cadre pour la fourniture de titres restaurant pour les agents de la ville de Valserhône et du CCAS

    Avis de marché
    19 juin 2026Avis n° 26-60227
    Voir les détails de l’avis 26-60227

    Accord Cadre pour la fourniture de titres restaurant. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre par application des prix unitaires tels que fixés dans le bordereau des prix unitaires aux quantités de prestations exécutées par le titulaire. Le minimum est de 45 000 euro(s) HT/an et le maximum est de 310 000 euro(s) HT/an pour la ville de Valserhône. Le minimum est de 200 euro(s) HT/an et le maximum est de 13 200 euro(s) HT/an pour le CCAS. Les montants minimum et maximum sont identiques pour chaque période de reconduction. Le marché est conclu en groupement de commandes : pour la Commune de Valserhône (Coordonnateur) et du CCAS Les titres restaurant seront fournis sur support dématérialisé de type carte à puce personnalisées. La valeur faciale des titres restaurants est de 8 euro(s) . Un agent bénéficie de 15 titres restaurant par mois sur une durée de 11 mois

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    9 septembre 2026
    Reconduction
    Prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Abattage d'arbres pour la sécurisation de la voie ferrée

    Avis de marché
    19 juin 2026Avis n° 26-61192
    Voir les détails de l’avis 26-61192

    Ce marché a pour objet l'abattage d'arbres pour la sécurisation de la voie ferrée. Les prestations seront rémunérées par application d'un prix global et forfaitaire

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    24 juillet 2026
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Accord Cadre pour la fourniture de titres restaurant pour les agents de la ville de Valserhône

    Attribution
    20 mai 2026Avis n° 26-49291
    Voir les détails de l’avis 26-49291

    Accord Cadre pour la fourniture de titres restaurant. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre par application des prix unitaires tels que fixés dans le bordereau des prix unitaires aux quantités de prestations exécutées par le titulaire avec minimum de 45 000 euro(s) HT/an et maximum de 200 000 euro(s) HT/an, selon les disposition des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Les montants minimum et maximum sont identiques pour chaque période de reconduction. Les titres restaurant seront fournis sur support dématérialisé de type carte à puce personnalisée ou via une solution virtuelle s'appuyant sur un support de paiement déjà existant (carte bancaire personnelle de l'agent) et permettant le retrait des sommes contenues sur le compte de gestion associé. La valeur faciale des titres restaurants est de 5 euro(s) . Un agent bénéficie de 15 titres restaurant par mois sur une durée de 11 mois

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Reconduction
    Prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Transport privé routier d'enfants et d'adultes en relation avec l'enseignement et dans le cadre des activités relevant de la compétence de la commune de Valserhône et du CCAS

    Avis de marché
    17 avr. 2026Avis n° 26-38532
    Voir les détails de l’avis 26-38532

    L'accord cadre est relatif au transport privé routier d'enfants et d'adultes en relation avec l'enseignement et dans le cadre des activités relevant de la compétence de la commune de Valserhône et du CCAS. Groupement de commandes : Commune de Valserhône (Coordonnateur) et le CCAS Il comprend les prestations suivantes : - Desserte matin/midi/soir du Groupe Scolaire d'Arlod au centre de loisirs pendant la période des travaux de l'ancienne école - Transports intramuros scolaires vers les sites culturels et sportifs - Transports extramuros scolaires - Transport aux stations de ski de Menthières et du plateau du Retord - Desserte du Centre de loisirs de Valserhône - Transports intra et extramuros du centre de loisirs - Transports ponctuels liés à des évènements situés dans le périmètre de la ville de Valserhône ou à l'extérieur La liste des écoles est mentionnée en annexe au CCTP. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande, avec minimum (100 000 euro(s) HT/4 ans) et maximum (850 000 euro(s) HT/4 ans) pour la Commune de Valserhône et sans minimum et maximum (40 000 euro(s) HT/4 ans)

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    18 mai 2026
    Reconduction
    Non prévue
    Montant estimé
    890 000 (devise non précisée)
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Acquisition d'un véhicule véhicule 4x4 porte outil avec matériel de déneigement pour la commune de Valserhône

    Avis de marché
    18 févr. 2026Avis n° 26-17395
    Voir les détails de l’avis 26-17395

    Ce présent marché porte sur l'acquisition d'un véhicule 4x4 porte outil avec matériel de déneigement pour la commune de Valserhône. Les prestations seront rémunérées par application d'un prix global et forfaitaire

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Fournitures
    Date limite indiquée dans l’avis
    12 mars 2026
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Mission d'Assistance à Maîtrise d'ouvrage (Amo) pour la réalisation d'études pré-opérationnelles relatives à l'aménagement d'itinéraires cyclables structurants sur la Commune de Va

    Avis de marché
    10 févr. 2026Avis n° 26-14141
    Voir les détails de l’avis 26-14141

    La mission a pour objet la définition fonctionnelle, technique, programmatique et financière d'environ 6,4 km d'aménagements cyclables. Elle consiste à accompagner la collectivité dans la mise en oeuvre du schéma directeur cyclable. Compétences attendues : Aménagements cyclables et mobilités actives / Circulation et trafic / VRD / Environnement / Aménagement, urbanisme et paysage

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    3 mars 2026
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Service à la jeunesse : accueil collectif et prévention

    Attribution
    21 janv. 2026Avis n° 26-6409
    Voir les détails de l’avis 26-6409

    Le présent marché porte sur le Service à la jeunesse : accueil collectif et prévention. Le descriptif des prestations est précisé dans le CCTP

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Reconduction
    Non prévue
    Montant attribué
    353 628 (devise non précisée)
    Offres reçues
    1

    Attributions mentionnées dans cet avis

    • LOT-0000

      Titulaire : CAPSO

      Montant : 353 628 EUR

      Date du contrat : 6 janvier 2026

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  • Fourniture d'équipements de protection individuelle, de vêtements de travail et de chaussures

    Attribution
    8 janv. 2026Avis n° 26-1178
    Voir les détails de l’avis 26-1178

    L'accord cadre est relatif à la fourniture d'équipements de protection individuelle, de vêtements de travail et de chaussures. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le Pouvoir Adjudicateur. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande, avec minimum et maximum, en application des articles R.2162-2 et suivants, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Fournitures
    Reconduction
    Prévue
    Offres reçues
    4

    Attributions mentionnées dans cet avis

    • LOT-0003

      Titulaire : MABEO INDUSTRIES

      Montant : 35 000 EUR

      Date du contrat : 18 décembre 2025

    • LOT-0001

      Titulaire : MABEO INDUSTRIES

      Montant : 20 000 EUR

      Date du contrat : 18 décembre 2025

    • LOT-0002

      Titulaire : ETABLISSEMENTS DESCOURS ET CABAUD RHONE ALPES AUVERGNE

      Montant : 100 000 EUR

      Date du contrat : 18 décembre 2025

    • LOT-0004

      Titulaire : ETABLISSEMENTS DESCOURS ET CABAUD RHONE ALPES AUVERGNE

      Montant : 30 000 EUR

      Date du contrat : 18 décembre 2025

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  • Abattage d'arbres pour la sécurisation de la voie ferrée

    Rectificatif
    19 déc. 2025Avis n° 25-140525
    Voir les détails de l’avis 25-140525

    Abattage d'arbres pour la sécurisation de la voie ferrée

    Procédure
    Procédure NC
    Nature du marché
    Services
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Abattage d'arbres pour la sécurisation de la voie ferrée

    Avis de marché
    3 déc. 2025Avis n° 25-133274
    Voir les détails de l’avis 25-133274

    Ce marché a pour objet l'abattage d'arbres pour la sécurisation de la voie ferrée. Les prestations seront rémunérées par application d'un prix global et forfaitaire

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    9 janvier 2026
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Service à la jeunesse : accueil collectif et prévention

    Avis de marché
    9 nov. 2025Avis n° 25-124807
    Voir les détails de l’avis 25-124807

    Le présent marché porte sur le Service à la jeunesse : accueil collectif et prévention. Le descriptif des prestations est précisé dans le CCTP

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    9 décembre 2025
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Accord Cadre pour la fourniture de titres restaurant pour les agents de la ville de Valserhône

    Avis de marché
    7 nov. 2025Avis n° 25-123379
    Voir les détails de l’avis 25-123379

    Accord Cadre pour la fourniture de titres restaurant. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre par application des prix unitaires tels que fixés dans le bordereau des prix unitaires aux quantités de prestations exécutées par le titulaire avec minimum de 45 000 euro(s) HT/an et maximum de 200 000 euro(s) HT/an, selon les disposition des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Les montants minimum et maximum sont identiques pour chaque période de reconduction. Les titres restaurant seront fournis sur support dématérialisé de type carte à puce personnalisée ou via une solution virtuelle s'appuyant sur un support de paiement déjà existant (carte bancaire personnelle de l'agent) et permettant le retrait des sommes contenues sur le compte de gestion associé. La valeur faciale des titres restaurants est de 5 euro(s) . Un agent bénéficie de 15 titres restaurant par mois sur une durée de 11 mois

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    8 décembre 2025
    Reconduction
    Prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Travaux de confortement d'une route affaissée suite à un glissement de terrain "Route des Aubépins" à Lancrans - Commune de Valserhône

    Avis de marché
    17 oct. 2025Avis n° 25-116208
    Voir les détails de l’avis 25-116208

    A titre indicatif, les travaux commenceront soit de décembre 2025 à mars 2026 soit de juin à septembre 2026

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Travaux
    Date limite indiquée dans l’avis
    21 novembre 2025
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Fourniture d'équipements de protection individuelle, de vêtements de travail et de chaussures

    Avis de marché
    2 oct. 2025Avis n° 25-108492
    Voir les détails de l’avis 25-108492

    L'accord cadre est relatif à la fourniture d'équipements de protection individuelle, de vêtements de travail et de chaussures. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le Pouvoir Adjudicateur. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande, avec minimum et maximum, en application des articles R.2162-2 et suivants, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Fournitures
    Date limite indiquée dans l’avis
    30 octobre 2025
    Reconduction
    Prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Maintenances préventive et corrective des systèmes de sécurité incendie

    Avis de marché
    26 sept. 2025Avis n° 25-107402
    Voir les détails de l’avis 25-107402

    Maintenances préventive et corrective des systèmes de sécurité incendie pour la ville de Valserhône. La maintenance préventive est à prix global et forfaitaire. La partie curative est un accord-cadre avec un minimum et un maximum passé en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande sans minimum avec un maximum de 25000,00 euro(s) HT par an. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. L'accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    20 octobre 2025
    Reconduction
    Prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Maintenance préventive et curative des ascenseurs, des montes personne handicapée, portes et portails automatiques, portes sectorielles et rideaux métalliques motorisés pour le pat

    Avis de marché
    18 sept. 2025Avis n° 25-104107
    Voir les détails de l’avis 25-104107

    Les prestations sont décomposées en 2 lots comme suit : - Lot n° 1 : Ascenseurs et montés personne handicapée - Lot n° 2 : Portes et portails automatiques, portes sectionnelle et rideaux métalliques motorisés Seul le lot n° 2 fait l'objet de la présente consultation. Le lot 1 a été pourvu à l'issue de la première consultation. La présente consultation est passée dans le respect des dispositions des articles R. 2123-1, R2123-4 et R. 2123-5 du Code de la commande publique selon une procédure adaptée ouverte. Accord-cadre mono attributaire à bons de commande avec une partie à prix forfaitaire pour la maintenance préventive et une partie à bons de commande pour la maintenance curative. Montant maximum de la partie à bons de commande pour la maintenance curative: 10 000 euros HT par an. Le maximum sera identique pour chaque période de reconduction. L'accord-cadre a une durée initiale de 1 an, il pourra être reconduit 2 fois par périodes de 1 an, soit une durée maximale de 36 mois

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    15 octobre 2025
    Reconduction
    Prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • La consultation a pour objet l'aménagement d'un Pumptrack et de ses abords

    Avis de marché
    20 août 2025Avis n° 25-93501
    Voir les détails de l’avis 25-93501

    La consultation a pour objet l'aménagement d'un Pumptrack et de ses abords. une prestations supplémentaire éventuelle est prévue au présent marché. la nature de la prestation est définie à l'article 2.4 du règlement de la consultation. Les travaux faisant l'objet du marché sont réglés par application, aux quantités réellement exécutées, des prix unitaires dont le libellé est donné dans le bordereau des prix unitaires

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Travaux
    Date limite indiquée dans l’avis
    15 septembre 2025
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)

Et 131 avis supplémentaires

L’historique présente les avis disponibles dans BOAMP. Un même marché peut faire l’objet de plusieurs avis. La localisation indique celle de l’acheteur, pas nécessairement le lieu d’exécution des marchés.