Commune de Valserhone
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Historique des marchés
151Les consultations précédentes, leurs attributions et les avis associés.
Transport privé routier d'enfants et d'adultes en relation avec l'enseignement et dans le cadre des activités relevant de la compétence de la commune de Valserhône et du CCAS
Attribution14 juil. 2026Avis n° 26-69884Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 26-69884
L'accord cadre est relatif au transport privé routier d'enfants et d'adultes en relation avec l'enseignement et dans le cadre des activités relevant de la compétence de la commune de Valserhône et du CCAS. Groupement de commandes : Commune de Valserhône (Coordonnateur) et le CCAS Il comprend les prestations suivantes : - Desserte matin/midi/soir du Groupe Scolaire d'Arlod au centre de loisirs pendant la période des travaux de l'ancienne école - Transports intramuros scolaires vers les sites culturels et sportifs - Transports extramuros scolaires - Transport aux stations de ski de Menthières et du plateau du Retord - Desserte du Centre de loisirs de Valserhône - Transports intra et extramuros du centre de loisirs - Transports ponctuels liés à des évènements situés dans le périmètre de la ville de Valserhône ou à l'extérieur La liste des écoles est mentionnée en annexe au CCTP. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande, avec minimum (100 000 euro(s) HT/4 ans) et maximum (850 000 euro(s) HT/4 ans) pour la Commune de Valserhône et sans minimum et maximum (40 000 euro(s) HT/4 ans)
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Reconduction
- Non prévue
- Montant estimé
- 890 000 (devise non précisée)
- Offres reçues
- 1
Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)Attributions mentionnées dans cet avis
LOT-0000
Titulaire : REGIE DEPART DES TRANSPORTS DE L'AIN
Montant : 890 000 EUR
Date du contrat : 8 juillet 2026
Service d'impression externalisée
Avis de marché2 juil. 2026Avis n° 26-65776Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 26-65776
Accord cadre mono attributaire à bons de commandes avec un minimum et un maximum par lot défini comme suit : lot 1 : Impression et livraison du magazine municipal avec mini 1 000,00 euro(s) HT/an et maxi 30 000,00 euro(s) HT/an lot 2 : Impression et livraison de documents de communication externe avec mini 1 000,00 euro(s) HT/an et maxi 40 000,00 euro(s) HT/an lot 3 : Impression et livraison d'enveloppes avec logo avec mini 500,00 euro(s) HT/an et maxi 6 000 euro(s) HT/an
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 29 juillet 2026
- Reconduction
- Non prévue
Prestation de service d'assurance
Avis de marché20 juin 2026Avis n° 26-60641Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 26-60641
Prestation de service d'assurance en groupement de commandes uniquement pour les lots 1 et 4 : Commune de Valserhône (Coordonnateur) et le CCAS de Valserhône Les lots 2 et 3 concernent uniquement la Commune de Valserhône Les prestations sont réparties en 4 lots Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 29 juillet 2026
- Reconduction
- Non prévue
Accord Cadre pour la fourniture de titres restaurant pour les agents de la ville de Valserhône et du CCAS
Avis de marché19 juin 2026Avis n° 26-60227Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 26-60227
Accord Cadre pour la fourniture de titres restaurant. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre par application des prix unitaires tels que fixés dans le bordereau des prix unitaires aux quantités de prestations exécutées par le titulaire. Le minimum est de 45 000 euro(s) HT/an et le maximum est de 310 000 euro(s) HT/an pour la ville de Valserhône. Le minimum est de 200 euro(s) HT/an et le maximum est de 13 200 euro(s) HT/an pour le CCAS. Les montants minimum et maximum sont identiques pour chaque période de reconduction. Le marché est conclu en groupement de commandes : pour la Commune de Valserhône (Coordonnateur) et du CCAS Les titres restaurant seront fournis sur support dématérialisé de type carte à puce personnalisées. La valeur faciale des titres restaurants est de 8 euro(s) . Un agent bénéficie de 15 titres restaurant par mois sur une durée de 11 mois
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 9 septembre 2026
- Reconduction
- Prévue
Abattage d'arbres pour la sécurisation de la voie ferrée
Avis de marché19 juin 2026Avis n° 26-61192Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 26-61192
Ce marché a pour objet l'abattage d'arbres pour la sécurisation de la voie ferrée. Les prestations seront rémunérées par application d'un prix global et forfaitaire
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 24 juillet 2026
- Reconduction
- Non prévue
Accord Cadre pour la fourniture de titres restaurant pour les agents de la ville de Valserhône
Attribution20 mai 2026Avis n° 26-49291Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 26-49291
Accord Cadre pour la fourniture de titres restaurant. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre par application des prix unitaires tels que fixés dans le bordereau des prix unitaires aux quantités de prestations exécutées par le titulaire avec minimum de 45 000 euro(s) HT/an et maximum de 200 000 euro(s) HT/an, selon les disposition des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Les montants minimum et maximum sont identiques pour chaque période de reconduction. Les titres restaurant seront fournis sur support dématérialisé de type carte à puce personnalisée ou via une solution virtuelle s'appuyant sur un support de paiement déjà existant (carte bancaire personnelle de l'agent) et permettant le retrait des sommes contenues sur le compte de gestion associé. La valeur faciale des titres restaurants est de 5 euro(s) . Un agent bénéficie de 15 titres restaurant par mois sur une durée de 11 mois
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Reconduction
- Prévue
Transport privé routier d'enfants et d'adultes en relation avec l'enseignement et dans le cadre des activités relevant de la compétence de la commune de Valserhône et du CCAS
Avis de marché17 avr. 2026Avis n° 26-38532Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 26-38532
L'accord cadre est relatif au transport privé routier d'enfants et d'adultes en relation avec l'enseignement et dans le cadre des activités relevant de la compétence de la commune de Valserhône et du CCAS. Groupement de commandes : Commune de Valserhône (Coordonnateur) et le CCAS Il comprend les prestations suivantes : - Desserte matin/midi/soir du Groupe Scolaire d'Arlod au centre de loisirs pendant la période des travaux de l'ancienne école - Transports intramuros scolaires vers les sites culturels et sportifs - Transports extramuros scolaires - Transport aux stations de ski de Menthières et du plateau du Retord - Desserte du Centre de loisirs de Valserhône - Transports intra et extramuros du centre de loisirs - Transports ponctuels liés à des évènements situés dans le périmètre de la ville de Valserhône ou à l'extérieur La liste des écoles est mentionnée en annexe au CCTP. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande, avec minimum (100 000 euro(s) HT/4 ans) et maximum (850 000 euro(s) HT/4 ans) pour la Commune de Valserhône et sans minimum et maximum (40 000 euro(s) HT/4 ans)
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 18 mai 2026
- Reconduction
- Non prévue
- Montant estimé
- 890 000 (devise non précisée)
Acquisition d'un véhicule véhicule 4x4 porte outil avec matériel de déneigement pour la commune de Valserhône
Avis de marché18 févr. 2026Avis n° 26-17395Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 26-17395
Ce présent marché porte sur l'acquisition d'un véhicule 4x4 porte outil avec matériel de déneigement pour la commune de Valserhône. Les prestations seront rémunérées par application d'un prix global et forfaitaire
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Fournitures
- Date limite indiquée dans l’avis
- 12 mars 2026
- Reconduction
- Non prévue
Mission d'Assistance à Maîtrise d'ouvrage (Amo) pour la réalisation d'études pré-opérationnelles relatives à l'aménagement d'itinéraires cyclables structurants sur la Commune de Va
Avis de marché10 févr. 2026Avis n° 26-14141Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 26-14141
La mission a pour objet la définition fonctionnelle, technique, programmatique et financière d'environ 6,4 km d'aménagements cyclables. Elle consiste à accompagner la collectivité dans la mise en oeuvre du schéma directeur cyclable. Compétences attendues : Aménagements cyclables et mobilités actives / Circulation et trafic / VRD / Environnement / Aménagement, urbanisme et paysage
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 3 mars 2026
- Reconduction
- Non prévue
Service à la jeunesse : accueil collectif et prévention
Attribution21 janv. 2026Avis n° 26-6409Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 26-6409
Le présent marché porte sur le Service à la jeunesse : accueil collectif et prévention. Le descriptif des prestations est précisé dans le CCTP
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Reconduction
- Non prévue
- Montant attribué
- 353 628 (devise non précisée)
- Offres reçues
- 1
Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)Attributions mentionnées dans cet avis
LOT-0000
Titulaire : CAPSO
Montant : 353 628 EUR
Date du contrat : 6 janvier 2026
Fourniture d'équipements de protection individuelle, de vêtements de travail et de chaussures
Attribution8 janv. 2026Avis n° 26-1178Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 26-1178
L'accord cadre est relatif à la fourniture d'équipements de protection individuelle, de vêtements de travail et de chaussures. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le Pouvoir Adjudicateur. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande, avec minimum et maximum, en application des articles R.2162-2 et suivants, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Fournitures
- Reconduction
- Prévue
- Offres reçues
- 4
Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)Attributions mentionnées dans cet avis
LOT-0003
Titulaire : MABEO INDUSTRIES
Montant : 35 000 EUR
Date du contrat : 18 décembre 2025
LOT-0001
Titulaire : MABEO INDUSTRIES
Montant : 20 000 EUR
Date du contrat : 18 décembre 2025
LOT-0002
Titulaire : ETABLISSEMENTS DESCOURS ET CABAUD RHONE ALPES AUVERGNE
Montant : 100 000 EUR
Date du contrat : 18 décembre 2025
LOT-0004
Titulaire : ETABLISSEMENTS DESCOURS ET CABAUD RHONE ALPES AUVERGNE
Montant : 30 000 EUR
Date du contrat : 18 décembre 2025
Abattage d'arbres pour la sécurisation de la voie ferrée
Rectificatif19 déc. 2025Avis n° 25-140525Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 25-140525
Abattage d'arbres pour la sécurisation de la voie ferrée
- Procédure
- Procédure NC
- Nature du marché
- Services
- Reconduction
- Non prévue
Abattage d'arbres pour la sécurisation de la voie ferrée
Avis de marché3 déc. 2025Avis n° 25-133274Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 25-133274
Ce marché a pour objet l'abattage d'arbres pour la sécurisation de la voie ferrée. Les prestations seront rémunérées par application d'un prix global et forfaitaire
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 9 janvier 2026
- Reconduction
- Non prévue
Service à la jeunesse : accueil collectif et prévention
Avis de marché9 nov. 2025Avis n° 25-124807Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 25-124807
Le présent marché porte sur le Service à la jeunesse : accueil collectif et prévention. Le descriptif des prestations est précisé dans le CCTP
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 9 décembre 2025
- Reconduction
- Non prévue
Accord Cadre pour la fourniture de titres restaurant pour les agents de la ville de Valserhône
Avis de marché7 nov. 2025Avis n° 25-123379Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 25-123379
Accord Cadre pour la fourniture de titres restaurant. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre par application des prix unitaires tels que fixés dans le bordereau des prix unitaires aux quantités de prestations exécutées par le titulaire avec minimum de 45 000 euro(s) HT/an et maximum de 200 000 euro(s) HT/an, selon les disposition des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Les montants minimum et maximum sont identiques pour chaque période de reconduction. Les titres restaurant seront fournis sur support dématérialisé de type carte à puce personnalisée ou via une solution virtuelle s'appuyant sur un support de paiement déjà existant (carte bancaire personnelle de l'agent) et permettant le retrait des sommes contenues sur le compte de gestion associé. La valeur faciale des titres restaurants est de 5 euro(s) . Un agent bénéficie de 15 titres restaurant par mois sur une durée de 11 mois
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 8 décembre 2025
- Reconduction
- Prévue
Travaux de confortement d'une route affaissée suite à un glissement de terrain "Route des Aubépins" à Lancrans - Commune de Valserhône
Avis de marché17 oct. 2025Avis n° 25-116208Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 25-116208
A titre indicatif, les travaux commenceront soit de décembre 2025 à mars 2026 soit de juin à septembre 2026
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Travaux
- Date limite indiquée dans l’avis
- 21 novembre 2025
- Reconduction
- Non prévue
Fourniture d'équipements de protection individuelle, de vêtements de travail et de chaussures
Avis de marché2 oct. 2025Avis n° 25-108492Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 25-108492
L'accord cadre est relatif à la fourniture d'équipements de protection individuelle, de vêtements de travail et de chaussures. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le Pouvoir Adjudicateur. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande, avec minimum et maximum, en application des articles R.2162-2 et suivants, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Fournitures
- Date limite indiquée dans l’avis
- 30 octobre 2025
- Reconduction
- Prévue
Maintenances préventive et corrective des systèmes de sécurité incendie
Avis de marché26 sept. 2025Avis n° 25-107402Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 25-107402
Maintenances préventive et corrective des systèmes de sécurité incendie pour la ville de Valserhône. La maintenance préventive est à prix global et forfaitaire. La partie curative est un accord-cadre avec un minimum et un maximum passé en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande sans minimum avec un maximum de 25000,00 euro(s) HT par an. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. L'accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 20 octobre 2025
- Reconduction
- Prévue
Maintenance préventive et curative des ascenseurs, des montes personne handicapée, portes et portails automatiques, portes sectorielles et rideaux métalliques motorisés pour le pat
Avis de marché18 sept. 2025Avis n° 25-104107Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 25-104107
Les prestations sont décomposées en 2 lots comme suit : - Lot n° 1 : Ascenseurs et montés personne handicapée - Lot n° 2 : Portes et portails automatiques, portes sectionnelle et rideaux métalliques motorisés Seul le lot n° 2 fait l'objet de la présente consultation. Le lot 1 a été pourvu à l'issue de la première consultation. La présente consultation est passée dans le respect des dispositions des articles R. 2123-1, R2123-4 et R. 2123-5 du Code de la commande publique selon une procédure adaptée ouverte. Accord-cadre mono attributaire à bons de commande avec une partie à prix forfaitaire pour la maintenance préventive et une partie à bons de commande pour la maintenance curative. Montant maximum de la partie à bons de commande pour la maintenance curative: 10 000 euros HT par an. Le maximum sera identique pour chaque période de reconduction. L'accord-cadre a une durée initiale de 1 an, il pourra être reconduit 2 fois par périodes de 1 an, soit une durée maximale de 36 mois
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 15 octobre 2025
- Reconduction
- Prévue
La consultation a pour objet l'aménagement d'un Pumptrack et de ses abords
Avis de marché20 août 2025Avis n° 25-93501Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 25-93501
La consultation a pour objet l'aménagement d'un Pumptrack et de ses abords. une prestations supplémentaire éventuelle est prévue au présent marché. la nature de la prestation est définie à l'article 2.4 du règlement de la consultation. Les travaux faisant l'objet du marché sont réglés par application, aux quantités réellement exécutées, des prix unitaires dont le libellé est donné dans le bordereau des prix unitaires
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Travaux
- Date limite indiquée dans l’avis
- 15 septembre 2025
- Reconduction
- Non prévue
Et 131 avis supplémentaires
L’historique présente les avis disponibles dans BOAMP. Un même marché peut faire l’objet de plusieurs avis. La localisation indique celle de l’acheteur, pas nécessairement le lieu d’exécution des marchés.