Commune de Valserhone
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Historique des marchés
156Les consultations précédentes, leurs attributions et les avis associés.
Accord-cadre à bons de commande pour des prestations de géomètre-expert et de topographie
Avis de marché10 nov. 2026Avis n° 26-109311Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 26-109311
Accord-cadre à bons de commande pour des prestations de géomètre-expert et de topographie
- Procédure
- Procédure Adaptée
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 10 décembre 2026
- Reconduction
- Non prévue
Prestation de service d'assurance
Attribution1 nov. 2026Avis n° 26-105770Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 26-105770
Prestation de service d'assurance en groupement de commandes uniquement pour les lots 1 et 4 : Commune de Valserhône (Coordonnateur) et le CCAS de Valserhône Les lots 2 et 3 concernent uniquement la Commune de Valserhône Les prestations sont réparties en 4 lots Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Reconduction
- Non prévue
- Montant attribué
- 167 067,59 (devise non précisée)
- Offres reçues
- 5
Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)Attributions mentionnées dans cet avis
LOT-0003
Titulaire : CAP ET ASSOCIES
Montant : 138 833,64 EUR
Date du contrat : 5 octobre 2026
LOT-0004
Titulaire : CYBER COVER
Montant : 3 784,98 EUR
Date du contrat : 5 octobre 2026
LOT-0002
Titulaire : RELYENS MUTUAL INSURANCE
Montant : 669,25 EUR
Date du contrat : 5 octobre 2026
LOT-0001
Titulaire : GROUPAMA RHONE ALPES AUVERGNE
Montant : 23 779,72 EUR
Date du contrat : 5 octobre 2026
Accord Cadre pour la fourniture de titres restaurant pour les agents de la ville de Valserhône et du CCAS
Attribution23 oct. 2026Avis n° 26-102771Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 26-102771
Accord Cadre pour la fourniture de titres restaurant. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre par application des prix unitaires tels que fixés dans le bordereau des prix unitaires aux quantités de prestations exécutées par le titulaire. Le minimum est de 45 000 euro(s) HT/an et le maximum est de 310 000 euro(s) HT/an pour la ville de Valserhône. Le minimum est de 200 euro(s) HT/an et le maximum est de 13 200 euro(s) HT/an pour le CCAS. Les montants minimum et maximum sont identiques pour chaque période de reconduction. Le marché est conclu en groupement de commandes : pour la Commune de Valserhône (Coordonnateur) et du CCAS Les titres restaurant seront fournis sur support dématérialisé de type carte à puce personnalisées. La valeur faciale des titres restaurants est de 8 euro(s) . Un agent bénéficie de 15 titres restaurant par mois sur une durée de 11 mois
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Reconduction
- Prévue
- Offres reçues
- 2
Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)Attributions mentionnées dans cet avis
LOT-0000
Titulaire : EDENRED FRANCE
Montant : 323 200 EUR
Date du contrat : 20 octobre 2026
Acquisition d'un minibus et d'un véhicule utilitaire d'occasion
Avis de marché7 oct. 2026Avis n° 26-96132Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 26-96132
Le présent marché a pour objet l'acquisition d'un minibus et d'un véhicule utilitaire d'occasion. La description des prestations et leurs spécifications techniques sont définies dans les CCTP. La durée du marché ainsi que le délai d'exécution sont définis à l'article Durée du marché de chaque acte d'engagement. Les prestations sont réglées par application du prix global forfaitaire. Les prix du marché sont fermes
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Fournitures
- Date limite indiquée dans l’avis
- 5 novembre 2026
- Reconduction
- Non prévue
Abattage d'arbres pour la sécurisation de la voie ferrée
Avis de marché7 oct. 2026Avis n° 26-97064Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 26-97064
Le présent marché a pour objet l'abattage d'arbres pour la sécurisation de la voie ferrée, entre le passage à niveau 67 de Trébillet et le passage à niveau 68 de Châtillon en Michaille. La description des prestations et leurs spécifications techniques sont définies dans le CCTP. La durée du marché est définie à l'article Durée du marché de l'acte d'engagement. Les prestations sont réglées par application du prix global forfaitaire. Les prix du marché sont réputés fermes
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 6 novembre 2026
- Reconduction
- Non prévue
Transport privé routier d'enfants et d'adultes en relation avec l'enseignement et dans le cadre des activités relevant de la compétence de la commune de Valserhône et du CCAS
Attribution14 juil. 2026Avis n° 26-69884Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 26-69884
L'accord cadre est relatif au transport privé routier d'enfants et d'adultes en relation avec l'enseignement et dans le cadre des activités relevant de la compétence de la commune de Valserhône et du CCAS. Groupement de commandes : Commune de Valserhône (Coordonnateur) et le CCAS Il comprend les prestations suivantes : - Desserte matin/midi/soir du Groupe Scolaire d'Arlod au centre de loisirs pendant la période des travaux de l'ancienne école - Transports intramuros scolaires vers les sites culturels et sportifs - Transports extramuros scolaires - Transport aux stations de ski de Menthières et du plateau du Retord - Desserte du Centre de loisirs de Valserhône - Transports intra et extramuros du centre de loisirs - Transports ponctuels liés à des évènements situés dans le périmètre de la ville de Valserhône ou à l'extérieur La liste des écoles est mentionnée en annexe au CCTP. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande, avec minimum (100 000 euro(s) HT/4 ans) et maximum (850 000 euro(s) HT/4 ans) pour la Commune de Valserhône et sans minimum et maximum (40 000 euro(s) HT/4 ans)
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Reconduction
- Non prévue
- Montant estimé
- 890 000 (devise non précisée)
- Offres reçues
- 1
Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)Attributions mentionnées dans cet avis
LOT-0000
Titulaire : REGIE DEPART DES TRANSPORTS DE L'AIN
Montant : 890 000 EUR
Date du contrat : 8 juillet 2026
Service d'impression externalisée
Avis de marché2 juil. 2026Avis n° 26-65776Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 26-65776
Accord cadre mono attributaire à bons de commandes avec un minimum et un maximum par lot défini comme suit : lot 1 : Impression et livraison du magazine municipal avec mini 1 000,00 euro(s) HT/an et maxi 30 000,00 euro(s) HT/an lot 2 : Impression et livraison de documents de communication externe avec mini 1 000,00 euro(s) HT/an et maxi 40 000,00 euro(s) HT/an lot 3 : Impression et livraison d'enveloppes avec logo avec mini 500,00 euro(s) HT/an et maxi 6 000 euro(s) HT/an
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 29 juillet 2026
- Reconduction
- Non prévue
Prestation de service d'assurance
Avis de marché20 juin 2026Avis n° 26-60641Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 26-60641
Prestation de service d'assurance en groupement de commandes uniquement pour les lots 1 et 4 : Commune de Valserhône (Coordonnateur) et le CCAS de Valserhône Les lots 2 et 3 concernent uniquement la Commune de Valserhône Les prestations sont réparties en 4 lots Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 29 juillet 2026
- Reconduction
- Non prévue
Abattage d'arbres pour la sécurisation de la voie ferrée
Avis de marché19 juin 2026Avis n° 26-61192Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 26-61192
Ce marché a pour objet l'abattage d'arbres pour la sécurisation de la voie ferrée. Les prestations seront rémunérées par application d'un prix global et forfaitaire
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 24 juillet 2026
- Reconduction
- Non prévue
Accord Cadre pour la fourniture de titres restaurant pour les agents de la ville de Valserhône et du CCAS
Avis de marché19 juin 2026Avis n° 26-60227Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 26-60227
Accord Cadre pour la fourniture de titres restaurant. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre par application des prix unitaires tels que fixés dans le bordereau des prix unitaires aux quantités de prestations exécutées par le titulaire. Le minimum est de 45 000 euro(s) HT/an et le maximum est de 310 000 euro(s) HT/an pour la ville de Valserhône. Le minimum est de 200 euro(s) HT/an et le maximum est de 13 200 euro(s) HT/an pour le CCAS. Les montants minimum et maximum sont identiques pour chaque période de reconduction. Le marché est conclu en groupement de commandes : pour la Commune de Valserhône (Coordonnateur) et du CCAS Les titres restaurant seront fournis sur support dématérialisé de type carte à puce personnalisées. La valeur faciale des titres restaurants est de 8 euro(s) . Un agent bénéficie de 15 titres restaurant par mois sur une durée de 11 mois
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 9 septembre 2026
- Reconduction
- Prévue
Accord Cadre pour la fourniture de titres restaurant pour les agents de la ville de Valserhône
Attribution20 mai 2026Avis n° 26-49291Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 26-49291
Accord Cadre pour la fourniture de titres restaurant. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre par application des prix unitaires tels que fixés dans le bordereau des prix unitaires aux quantités de prestations exécutées par le titulaire avec minimum de 45 000 euro(s) HT/an et maximum de 200 000 euro(s) HT/an, selon les disposition des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Les montants minimum et maximum sont identiques pour chaque période de reconduction. Les titres restaurant seront fournis sur support dématérialisé de type carte à puce personnalisée ou via une solution virtuelle s'appuyant sur un support de paiement déjà existant (carte bancaire personnelle de l'agent) et permettant le retrait des sommes contenues sur le compte de gestion associé. La valeur faciale des titres restaurants est de 5 euro(s) . Un agent bénéficie de 15 titres restaurant par mois sur une durée de 11 mois
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Reconduction
- Prévue
Transport privé routier d'enfants et d'adultes en relation avec l'enseignement et dans le cadre des activités relevant de la compétence de la commune de Valserhône et du CCAS
Avis de marché17 avr. 2026Avis n° 26-38532Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 26-38532
L'accord cadre est relatif au transport privé routier d'enfants et d'adultes en relation avec l'enseignement et dans le cadre des activités relevant de la compétence de la commune de Valserhône et du CCAS. Groupement de commandes : Commune de Valserhône (Coordonnateur) et le CCAS Il comprend les prestations suivantes : - Desserte matin/midi/soir du Groupe Scolaire d'Arlod au centre de loisirs pendant la période des travaux de l'ancienne école - Transports intramuros scolaires vers les sites culturels et sportifs - Transports extramuros scolaires - Transport aux stations de ski de Menthières et du plateau du Retord - Desserte du Centre de loisirs de Valserhône - Transports intra et extramuros du centre de loisirs - Transports ponctuels liés à des évènements situés dans le périmètre de la ville de Valserhône ou à l'extérieur La liste des écoles est mentionnée en annexe au CCTP. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande, avec minimum (100 000 euro(s) HT/4 ans) et maximum (850 000 euro(s) HT/4 ans) pour la Commune de Valserhône et sans minimum et maximum (40 000 euro(s) HT/4 ans)
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 18 mai 2026
- Reconduction
- Non prévue
- Montant estimé
- 890 000 (devise non précisée)
Acquisition d'un véhicule véhicule 4x4 porte outil avec matériel de déneigement pour la commune de Valserhône
Avis de marché18 févr. 2026Avis n° 26-17395Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 26-17395
Ce présent marché porte sur l'acquisition d'un véhicule 4x4 porte outil avec matériel de déneigement pour la commune de Valserhône. Les prestations seront rémunérées par application d'un prix global et forfaitaire
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Fournitures
- Date limite indiquée dans l’avis
- 12 mars 2026
- Reconduction
- Non prévue
Mission d'Assistance à Maîtrise d'ouvrage (Amo) pour la réalisation d'études pré-opérationnelles relatives à l'aménagement d'itinéraires cyclables structurants sur la Commune de Va
Avis de marché10 févr. 2026Avis n° 26-14141Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 26-14141
La mission a pour objet la définition fonctionnelle, technique, programmatique et financière d'environ 6,4 km d'aménagements cyclables. Elle consiste à accompagner la collectivité dans la mise en oeuvre du schéma directeur cyclable. Compétences attendues : Aménagements cyclables et mobilités actives / Circulation et trafic / VRD / Environnement / Aménagement, urbanisme et paysage
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 3 mars 2026
- Reconduction
- Non prévue
Service à la jeunesse : accueil collectif et prévention
Attribution21 janv. 2026Avis n° 26-6409Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 26-6409
Le présent marché porte sur le Service à la jeunesse : accueil collectif et prévention. Le descriptif des prestations est précisé dans le CCTP
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Reconduction
- Non prévue
- Montant attribué
- 353 628 (devise non précisée)
- Offres reçues
- 1
Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)Attributions mentionnées dans cet avis
LOT-0000
Titulaire : CAPSO
Montant : 353 628 EUR
Date du contrat : 6 janvier 2026
Fourniture d'équipements de protection individuelle, de vêtements de travail et de chaussures
Attribution8 janv. 2026Avis n° 26-1178Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 26-1178
L'accord cadre est relatif à la fourniture d'équipements de protection individuelle, de vêtements de travail et de chaussures. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le Pouvoir Adjudicateur. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande, avec minimum et maximum, en application des articles R.2162-2 et suivants, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Fournitures
- Reconduction
- Prévue
- Offres reçues
- 4
Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)Attributions mentionnées dans cet avis
LOT-0003
Titulaire : MABEO INDUSTRIES
Montant : 35 000 EUR
Date du contrat : 18 décembre 2025
LOT-0001
Titulaire : MABEO INDUSTRIES
Montant : 20 000 EUR
Date du contrat : 18 décembre 2025
LOT-0004
Titulaire : ETABLISSEMENTS DESCOURS ET CABAUD RHONE ALPES AUVERGNE
Montant : 30 000 EUR
Date du contrat : 18 décembre 2025
LOT-0002
Titulaire : ETABLISSEMENTS DESCOURS ET CABAUD RHONE ALPES AUVERGNE
Montant : 100 000 EUR
Date du contrat : 18 décembre 2025
Abattage d'arbres pour la sécurisation de la voie ferrée
Rectificatif19 déc. 2025Avis n° 25-140525Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 25-140525
Abattage d'arbres pour la sécurisation de la voie ferrée
- Procédure
- Procédure NC
- Nature du marché
- Services
- Reconduction
- Non prévue
Abattage d'arbres pour la sécurisation de la voie ferrée
Avis de marché3 déc. 2025Avis n° 25-133274Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 25-133274
Ce marché a pour objet l'abattage d'arbres pour la sécurisation de la voie ferrée. Les prestations seront rémunérées par application d'un prix global et forfaitaire
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 9 janvier 2026
- Reconduction
- Non prévue
Service à la jeunesse : accueil collectif et prévention
Avis de marché9 nov. 2025Avis n° 25-124807Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 25-124807
Le présent marché porte sur le Service à la jeunesse : accueil collectif et prévention. Le descriptif des prestations est précisé dans le CCTP
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 9 décembre 2025
- Reconduction
- Non prévue
Accord Cadre pour la fourniture de titres restaurant pour les agents de la ville de Valserhône
Avis de marché7 nov. 2025Avis n° 25-123379Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 25-123379
Accord Cadre pour la fourniture de titres restaurant. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre par application des prix unitaires tels que fixés dans le bordereau des prix unitaires aux quantités de prestations exécutées par le titulaire avec minimum de 45 000 euro(s) HT/an et maximum de 200 000 euro(s) HT/an, selon les disposition des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Les montants minimum et maximum sont identiques pour chaque période de reconduction. Les titres restaurant seront fournis sur support dématérialisé de type carte à puce personnalisée ou via une solution virtuelle s'appuyant sur un support de paiement déjà existant (carte bancaire personnelle de l'agent) et permettant le retrait des sommes contenues sur le compte de gestion associé. La valeur faciale des titres restaurants est de 5 euro(s) . Un agent bénéficie de 15 titres restaurant par mois sur une durée de 11 mois
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 8 décembre 2025
- Reconduction
- Prévue
Et 136 avis supplémentaires
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