Commune de Valserhone

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Historique des marchés

156

Les consultations précédentes, leurs attributions et les avis associés.

  • Accord-cadre à bons de commande pour des prestations de géomètre-expert et de topographie

    Avis de marché
    10 nov. 2026Avis n° 26-109311
    Voir les détails de l’avis 26-109311

    Accord-cadre à bons de commande pour des prestations de géomètre-expert et de topographie

    Procédure
    Procédure Adaptée
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    10 décembre 2026
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Prestation de service d'assurance

    Attribution
    1 nov. 2026Avis n° 26-105770
    Voir les détails de l’avis 26-105770

    Prestation de service d'assurance en groupement de commandes uniquement pour les lots 1 et 4 : Commune de Valserhône (Coordonnateur) et le CCAS de Valserhône Les lots 2 et 3 concernent uniquement la Commune de Valserhône Les prestations sont réparties en 4 lots Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Reconduction
    Non prévue
    Montant attribué
    167 067,59 (devise non précisée)
    Offres reçues
    5

    Attributions mentionnées dans cet avis

    • LOT-0003

      Titulaire : CAP ET ASSOCIES

      Montant : 138 833,64 EUR

      Date du contrat : 5 octobre 2026

    • LOT-0004

      Titulaire : CYBER COVER

      Montant : 3 784,98 EUR

      Date du contrat : 5 octobre 2026

    • LOT-0002

      Titulaire : RELYENS MUTUAL INSURANCE

      Montant : 669,25 EUR

      Date du contrat : 5 octobre 2026

    • LOT-0001

      Titulaire : GROUPAMA RHONE ALPES AUVERGNE

      Montant : 23 779,72 EUR

      Date du contrat : 5 octobre 2026

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  • Accord Cadre pour la fourniture de titres restaurant pour les agents de la ville de Valserhône et du CCAS

    Attribution
    23 oct. 2026Avis n° 26-102771
    Voir les détails de l’avis 26-102771

    Accord Cadre pour la fourniture de titres restaurant. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre par application des prix unitaires tels que fixés dans le bordereau des prix unitaires aux quantités de prestations exécutées par le titulaire. Le minimum est de 45 000 euro(s) HT/an et le maximum est de 310 000 euro(s) HT/an pour la ville de Valserhône. Le minimum est de 200 euro(s) HT/an et le maximum est de 13 200 euro(s) HT/an pour le CCAS. Les montants minimum et maximum sont identiques pour chaque période de reconduction. Le marché est conclu en groupement de commandes : pour la Commune de Valserhône (Coordonnateur) et du CCAS Les titres restaurant seront fournis sur support dématérialisé de type carte à puce personnalisées. La valeur faciale des titres restaurants est de 8 euro(s) . Un agent bénéficie de 15 titres restaurant par mois sur une durée de 11 mois

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Reconduction
    Prévue
    Offres reçues
    2

    Attributions mentionnées dans cet avis

    • LOT-0000

      Titulaire : EDENRED FRANCE

      Montant : 323 200 EUR

      Date du contrat : 20 octobre 2026

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  • Acquisition d'un minibus et d'un véhicule utilitaire d'occasion

    Avis de marché
    7 oct. 2026Avis n° 26-96132
    Voir les détails de l’avis 26-96132

    Le présent marché a pour objet l'acquisition d'un minibus et d'un véhicule utilitaire d'occasion. La description des prestations et leurs spécifications techniques sont définies dans les CCTP. La durée du marché ainsi que le délai d'exécution sont définis à l'article Durée du marché de chaque acte d'engagement. Les prestations sont réglées par application du prix global forfaitaire. Les prix du marché sont fermes

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Fournitures
    Date limite indiquée dans l’avis
    5 novembre 2026
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Abattage d'arbres pour la sécurisation de la voie ferrée

    Avis de marché
    7 oct. 2026Avis n° 26-97064
    Voir les détails de l’avis 26-97064

    Le présent marché a pour objet l'abattage d'arbres pour la sécurisation de la voie ferrée, entre le passage à niveau 67 de Trébillet et le passage à niveau 68 de Châtillon en Michaille. La description des prestations et leurs spécifications techniques sont définies dans le CCTP. La durée du marché est définie à l'article Durée du marché de l'acte d'engagement. Les prestations sont réglées par application du prix global forfaitaire. Les prix du marché sont réputés fermes

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    6 novembre 2026
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Transport privé routier d'enfants et d'adultes en relation avec l'enseignement et dans le cadre des activités relevant de la compétence de la commune de Valserhône et du CCAS

    Attribution
    14 juil. 2026Avis n° 26-69884
    Voir les détails de l’avis 26-69884

    L'accord cadre est relatif au transport privé routier d'enfants et d'adultes en relation avec l'enseignement et dans le cadre des activités relevant de la compétence de la commune de Valserhône et du CCAS. Groupement de commandes : Commune de Valserhône (Coordonnateur) et le CCAS Il comprend les prestations suivantes : - Desserte matin/midi/soir du Groupe Scolaire d'Arlod au centre de loisirs pendant la période des travaux de l'ancienne école - Transports intramuros scolaires vers les sites culturels et sportifs - Transports extramuros scolaires - Transport aux stations de ski de Menthières et du plateau du Retord - Desserte du Centre de loisirs de Valserhône - Transports intra et extramuros du centre de loisirs - Transports ponctuels liés à des évènements situés dans le périmètre de la ville de Valserhône ou à l'extérieur La liste des écoles est mentionnée en annexe au CCTP. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande, avec minimum (100 000 euro(s) HT/4 ans) et maximum (850 000 euro(s) HT/4 ans) pour la Commune de Valserhône et sans minimum et maximum (40 000 euro(s) HT/4 ans)

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Reconduction
    Non prévue
    Montant estimé
    890 000 (devise non précisée)
    Offres reçues
    1

    Attributions mentionnées dans cet avis

    • LOT-0000

      Titulaire : REGIE DEPART DES TRANSPORTS DE L'AIN

      Montant : 890 000 EUR

      Date du contrat : 8 juillet 2026

    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Service d'impression externalisée

    Avis de marché
    2 juil. 2026Avis n° 26-65776
    Voir les détails de l’avis 26-65776

    Accord cadre mono attributaire à bons de commandes avec un minimum et un maximum par lot défini comme suit : lot 1 : Impression et livraison du magazine municipal avec mini 1 000,00 euro(s) HT/an et maxi 30 000,00 euro(s) HT/an lot 2 : Impression et livraison de documents de communication externe avec mini 1 000,00 euro(s) HT/an et maxi 40 000,00 euro(s) HT/an lot 3 : Impression et livraison d'enveloppes avec logo avec mini 500,00 euro(s) HT/an et maxi 6 000 euro(s) HT/an

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    29 juillet 2026
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Prestation de service d'assurance

    Avis de marché
    20 juin 2026Avis n° 26-60641
    Voir les détails de l’avis 26-60641

    Prestation de service d'assurance en groupement de commandes uniquement pour les lots 1 et 4 : Commune de Valserhône (Coordonnateur) et le CCAS de Valserhône Les lots 2 et 3 concernent uniquement la Commune de Valserhône Les prestations sont réparties en 4 lots Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    29 juillet 2026
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Abattage d'arbres pour la sécurisation de la voie ferrée

    Avis de marché
    19 juin 2026Avis n° 26-61192
    Voir les détails de l’avis 26-61192

    Ce marché a pour objet l'abattage d'arbres pour la sécurisation de la voie ferrée. Les prestations seront rémunérées par application d'un prix global et forfaitaire

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    24 juillet 2026
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Accord Cadre pour la fourniture de titres restaurant pour les agents de la ville de Valserhône et du CCAS

    Avis de marché
    19 juin 2026Avis n° 26-60227
    Voir les détails de l’avis 26-60227

    Accord Cadre pour la fourniture de titres restaurant. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre par application des prix unitaires tels que fixés dans le bordereau des prix unitaires aux quantités de prestations exécutées par le titulaire. Le minimum est de 45 000 euro(s) HT/an et le maximum est de 310 000 euro(s) HT/an pour la ville de Valserhône. Le minimum est de 200 euro(s) HT/an et le maximum est de 13 200 euro(s) HT/an pour le CCAS. Les montants minimum et maximum sont identiques pour chaque période de reconduction. Le marché est conclu en groupement de commandes : pour la Commune de Valserhône (Coordonnateur) et du CCAS Les titres restaurant seront fournis sur support dématérialisé de type carte à puce personnalisées. La valeur faciale des titres restaurants est de 8 euro(s) . Un agent bénéficie de 15 titres restaurant par mois sur une durée de 11 mois

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    9 septembre 2026
    Reconduction
    Prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Accord Cadre pour la fourniture de titres restaurant pour les agents de la ville de Valserhône

    Attribution
    20 mai 2026Avis n° 26-49291
    Voir les détails de l’avis 26-49291

    Accord Cadre pour la fourniture de titres restaurant. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre par application des prix unitaires tels que fixés dans le bordereau des prix unitaires aux quantités de prestations exécutées par le titulaire avec minimum de 45 000 euro(s) HT/an et maximum de 200 000 euro(s) HT/an, selon les disposition des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Les montants minimum et maximum sont identiques pour chaque période de reconduction. Les titres restaurant seront fournis sur support dématérialisé de type carte à puce personnalisée ou via une solution virtuelle s'appuyant sur un support de paiement déjà existant (carte bancaire personnelle de l'agent) et permettant le retrait des sommes contenues sur le compte de gestion associé. La valeur faciale des titres restaurants est de 5 euro(s) . Un agent bénéficie de 15 titres restaurant par mois sur une durée de 11 mois

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Reconduction
    Prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Transport privé routier d'enfants et d'adultes en relation avec l'enseignement et dans le cadre des activités relevant de la compétence de la commune de Valserhône et du CCAS

    Avis de marché
    17 avr. 2026Avis n° 26-38532
    Voir les détails de l’avis 26-38532

    L'accord cadre est relatif au transport privé routier d'enfants et d'adultes en relation avec l'enseignement et dans le cadre des activités relevant de la compétence de la commune de Valserhône et du CCAS. Groupement de commandes : Commune de Valserhône (Coordonnateur) et le CCAS Il comprend les prestations suivantes : - Desserte matin/midi/soir du Groupe Scolaire d'Arlod au centre de loisirs pendant la période des travaux de l'ancienne école - Transports intramuros scolaires vers les sites culturels et sportifs - Transports extramuros scolaires - Transport aux stations de ski de Menthières et du plateau du Retord - Desserte du Centre de loisirs de Valserhône - Transports intra et extramuros du centre de loisirs - Transports ponctuels liés à des évènements situés dans le périmètre de la ville de Valserhône ou à l'extérieur La liste des écoles est mentionnée en annexe au CCTP. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande, avec minimum (100 000 euro(s) HT/4 ans) et maximum (850 000 euro(s) HT/4 ans) pour la Commune de Valserhône et sans minimum et maximum (40 000 euro(s) HT/4 ans)

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    18 mai 2026
    Reconduction
    Non prévue
    Montant estimé
    890 000 (devise non précisée)
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Acquisition d'un véhicule véhicule 4x4 porte outil avec matériel de déneigement pour la commune de Valserhône

    Avis de marché
    18 févr. 2026Avis n° 26-17395
    Voir les détails de l’avis 26-17395

    Ce présent marché porte sur l'acquisition d'un véhicule 4x4 porte outil avec matériel de déneigement pour la commune de Valserhône. Les prestations seront rémunérées par application d'un prix global et forfaitaire

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Fournitures
    Date limite indiquée dans l’avis
    12 mars 2026
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Mission d'Assistance à Maîtrise d'ouvrage (Amo) pour la réalisation d'études pré-opérationnelles relatives à l'aménagement d'itinéraires cyclables structurants sur la Commune de Va

    Avis de marché
    10 févr. 2026Avis n° 26-14141
    Voir les détails de l’avis 26-14141

    La mission a pour objet la définition fonctionnelle, technique, programmatique et financière d'environ 6,4 km d'aménagements cyclables. Elle consiste à accompagner la collectivité dans la mise en oeuvre du schéma directeur cyclable. Compétences attendues : Aménagements cyclables et mobilités actives / Circulation et trafic / VRD / Environnement / Aménagement, urbanisme et paysage

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    3 mars 2026
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Service à la jeunesse : accueil collectif et prévention

    Attribution
    21 janv. 2026Avis n° 26-6409
    Voir les détails de l’avis 26-6409

    Le présent marché porte sur le Service à la jeunesse : accueil collectif et prévention. Le descriptif des prestations est précisé dans le CCTP

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Reconduction
    Non prévue
    Montant attribué
    353 628 (devise non précisée)
    Offres reçues
    1

    Attributions mentionnées dans cet avis

    • LOT-0000

      Titulaire : CAPSO

      Montant : 353 628 EUR

      Date du contrat : 6 janvier 2026

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  • Fourniture d'équipements de protection individuelle, de vêtements de travail et de chaussures

    Attribution
    8 janv. 2026Avis n° 26-1178
    Voir les détails de l’avis 26-1178

    L'accord cadre est relatif à la fourniture d'équipements de protection individuelle, de vêtements de travail et de chaussures. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le Pouvoir Adjudicateur. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande, avec minimum et maximum, en application des articles R.2162-2 et suivants, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Fournitures
    Reconduction
    Prévue
    Offres reçues
    4

    Attributions mentionnées dans cet avis

    • LOT-0003

      Titulaire : MABEO INDUSTRIES

      Montant : 35 000 EUR

      Date du contrat : 18 décembre 2025

    • LOT-0001

      Titulaire : MABEO INDUSTRIES

      Montant : 20 000 EUR

      Date du contrat : 18 décembre 2025

    • LOT-0004

      Titulaire : ETABLISSEMENTS DESCOURS ET CABAUD RHONE ALPES AUVERGNE

      Montant : 30 000 EUR

      Date du contrat : 18 décembre 2025

    • LOT-0002

      Titulaire : ETABLISSEMENTS DESCOURS ET CABAUD RHONE ALPES AUVERGNE

      Montant : 100 000 EUR

      Date du contrat : 18 décembre 2025

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  • Abattage d'arbres pour la sécurisation de la voie ferrée

    Rectificatif
    19 déc. 2025Avis n° 25-140525
    Voir les détails de l’avis 25-140525

    Abattage d'arbres pour la sécurisation de la voie ferrée

    Procédure
    Procédure NC
    Nature du marché
    Services
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Abattage d'arbres pour la sécurisation de la voie ferrée

    Avis de marché
    3 déc. 2025Avis n° 25-133274
    Voir les détails de l’avis 25-133274

    Ce marché a pour objet l'abattage d'arbres pour la sécurisation de la voie ferrée. Les prestations seront rémunérées par application d'un prix global et forfaitaire

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    9 janvier 2026
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Service à la jeunesse : accueil collectif et prévention

    Avis de marché
    9 nov. 2025Avis n° 25-124807
    Voir les détails de l’avis 25-124807

    Le présent marché porte sur le Service à la jeunesse : accueil collectif et prévention. Le descriptif des prestations est précisé dans le CCTP

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    9 décembre 2025
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Accord Cadre pour la fourniture de titres restaurant pour les agents de la ville de Valserhône

    Avis de marché
    7 nov. 2025Avis n° 25-123379
    Voir les détails de l’avis 25-123379

    Accord Cadre pour la fourniture de titres restaurant. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre par application des prix unitaires tels que fixés dans le bordereau des prix unitaires aux quantités de prestations exécutées par le titulaire avec minimum de 45 000 euro(s) HT/an et maximum de 200 000 euro(s) HT/an, selon les disposition des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Les montants minimum et maximum sont identiques pour chaque période de reconduction. Les titres restaurant seront fournis sur support dématérialisé de type carte à puce personnalisée ou via une solution virtuelle s'appuyant sur un support de paiement déjà existant (carte bancaire personnelle de l'agent) et permettant le retrait des sommes contenues sur le compte de gestion associé. La valeur faciale des titres restaurants est de 5 euro(s) . Un agent bénéficie de 15 titres restaurant par mois sur une durée de 11 mois

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    8 décembre 2025
    Reconduction
    Prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)

Et 136 avis supplémentaires

L’historique présente les avis disponibles dans BOAMP. Un même marché peut faire l’objet de plusieurs avis. La localisation indique celle de l’acheteur, pas nécessairement le lieu d’exécution des marchés.