COMMUNE DE PAGNY SUR MOSELLE

La consultation concerne le lancement d’un marché de travaux de réhabilitation de 13 déversoirs d’orage situés sur la commune (travaux de génie civil, modification d’équipements dont réfection/suppression de vannes motorisées, remplacement de sondes à ultrasons, pose de détecteurs de surverses, remplacement de dispositif de télégestion, pose de transmetteur LS, …).-.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Travaux

Date limite indiquée dans l’avis

30 avril 2026

Reconduction

Non prévue

La consultation concerne le lancement d’un marché de travaux de réhabilitation de 13 déversoirs d’orage situés sur la commune (travaux de génie civil, modification d’équipements dont réfection/suppression de vannes motorisées, remplacement de sondes à ultrasons, pose de détecteurs de surverses, remplacement de dispositif de télégestion, pose de transmetteur LS, …).-.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Travaux

Date limite indiquée dans l’avis

16 mars 2026

Reconduction

Non prévue

Principales caractéristiques du marché : ==> Le marché de travaux décomposé en 06 lots concerne la construction d’une chaufferie bois collective (et de son réseau) qui permettra d’alimenter en chaleur plusieurs bâtiments municipaux (école maternelle Gaston Aubin, école élémentaire Paul Bert, salle des sports Pierre Husson et résidence du Docteur Jean-Claude comprenant des bureaux, la restauration périscolaire et des logements) ainsi qu’un tiers privé ==> La chaufferie aura une puissance totale de 760 k W et comprendra 1 chaudière biomasse de 220 k W avec la valorisation de 2 chaudières gaz en secours/appoint 2 x 270 k W, un silo de stockage de 121 m3, … (l’alimentation en plaquettes forestières sera assurée par camions bennes de 90 m3) ==> Le réseau de distribution de chaleur à créer est d’une longueur de 360 mètres linéaires Principaux travaux envisagés : ==> Aménagements extérieurs/voirie ==> Construction du local chaufferie (réseaux divers, terrassement/gros œuvre, charpente/couverture, menuiseries métalliques/serrurerie, trappe silo, finitions extérieures des façades, …) ==> Equipements techniques (chaudière bois, chaudière d’appoint, accessoires de silage, transfert du combustible, filtration des fumées, évacuation des cendres, régulation, …) ==> Réseau de chaleur urbain (terrassement, fourniture et pose de tubes acier pré-isolé, soudure et réfection des surfaces) ==> Création de 5 sous-stations, …-.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Travaux

Date limite indiquée dans l’avis

3 novembre 2025

Reconduction

Non prévue

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Travaux

Date limite indiquée dans l’avis

15 septembre 2025

Reconduction

Non prévue

La consultation concerne le lancement d’un marché de travaux de renouvellement des réseaux et branchements d’eau potable rue Bassompierre (185 ml de canalisation, reprise de 9 branchements, …) et rue Thiébaux (140 ml de canalisation, reprise de 23 branchements, …).-.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Travaux

Date limite indiquée dans l’avis

18 juillet 2025

Reconduction

Prévue

La consultation concerne la souscription d’un marché portant sur des prestations de fourniture de repas en liaison froide avec remise en température sur site (cuisine-relais) pour le service de restauration périscolaire/extrascolaire. La présente consultation est lancée suivant la procédure adaptée et passée en application des dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 du Code de la Commande Publique. Il s’agit d’un accord-cadre mono-attributaire au sens de l’article L. 2125-1 du Code de la Commande Publique avec bons de commande et engagements mini et maxi en application des dispositions des articles R. 2162-2 à R. 2162-5 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du Code de la Commande Publique. Engagements annuel mini et maxi du marché : o Mini : 80 000 € H.T. o Maxi : 200 000 € H.T.-.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

11 juillet 2025

Reconduction

Non prévue

Nouvelle procédure de marché qui fait suite à une déclaration de procédure infructueuse du précédent marché référencé 2025S003 pour absence d’offres Diagnostic permanent : La mise en place du diagnostic permanent était requise pour ce système d’assainissement à l’échéance du 31/12/2024 et l'étude doit permettre de régulariser la situation au plus tôt. La démarche est établie sur la base des préconisations du guide technique de l’ASTEE «Mise en œuvre du diagnostic permanent», 2e édition, version 2024. Les objectifs de ce diagnostic permanent sont de : 1. Connaître, en continu, le fonctionnement et l’état structurel du système d’assainissement, 2. Prévenir ou identifier dans les meilleurs délais les dysfonctionnements de ce système, 3. Suivre et évaluer l’efficacité des actions préventives ou correctrices engagées, 4. Exploiter le système d’assainissement dans une logique d’amélioration continue. Diagnostic périodique : L'étude a pour objet d’établir un diagnostic du système pour servir de point départ à un schéma directeur à l’horizon de 10 ans environ. Elle viendra également poser des bases pour le diagnostic permanent faisant l’objet d’une étude distincte. L’étude comprend deux volets principaux : 1. Le diagnostic proprement dit au vu des données existantes (zonage, anciens schémas directeurs, auto-surveillance, etc) et de campagnes de mesures à réaliser, 2. Le programme d’interventions pour mettre en conformités les installations avec les exigences et performances requises par la DERU et la DCE.-.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

13 juin 2025

Reconduction

Non prévue

Marché à bons de commande comportant notamment les prestations suivantes : ==> Nettoyage réseaux d'eaux pluviales, ==> Nettoyage des grilles et avaloirs sur réseaux unitaire et séparatif pluvial, ==> Nettoyage de déversoir d'orage, ==> Nettoyage de séparateur d'hydrocarbure, ==> Nettoyage de dessableur, ==> Intervention d’urgence sur réseaux d'eaux pluviales, ==> Nettoyage réseaux d'eaux usées (unitaires et séparatifs), ==> Nettoyage de postes de relèvement et de refoulement, ==> Nettoyage du séparateur à graisse alimentaire de la Résidence Jean-Claude, ==> Intervention d’urgence sur réseaux d'eaux usées, ==> Inspection caméra, … Minimum annuel : 20 000 € H.T. Maximum annuel : 160 000 € H.T.-.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

13 juin 2025

Reconduction

Non prévue

Marché séparé en 2 lots : diagnostic permanent et diagnostic périodique Diagnostic permanent : La mise en place du diagnostic permanent était requise pour ce système d’assainissement à l’échéance du 31/12/2024 et l'étude doit permettre de régulariser la situation au plus tôt. La démarche est établie sur la base des préconisations du guide technique de l’ASTEE «Mise en œuvre du diagnostic permanent», 2e édition, version 2024. Les objectifs de ce diagnostic permanent sont de : 1. Connaître, en continu, le fonctionnement et l’état structurel du système d’assainissement, 2. Prévenir ou identifier dans les meilleurs délais les dysfonctionnements de ce système, 3. Suivre et évaluer l’efficacité des actions préventives ou correctrices engagées, 4. Exploiter le système d’assainissement dans une logique d’amélioration continue. Diagnostic périodique : L'étude a pour objet d’établir un diagnostic du système pour servir de point départ à un schéma directeur à l’horizon de 10 ans environ. Elle viendra également poser des bases pour le diagnostic permanent faisant l’objet d’une étude distincte. L’étude comprend deux volets principaux : 1. Le diagnostic proprement dit au vu des données existantes (zonage, anciens schémas directeurs, auto-surveillance, etc) et de campagnes de mesures à réaliser, 2. Le programme d’interventions pour mettre en conformités les installations avec les exigences et performances requises par la DERU et la DCE.-.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

25 avril 2025

Reconduction

Non prévue

Travaux de pose/démontage d'un échafaudage, de dépose/pose d'ardoises, tuiles et zinc et de petite maçonnerie (enduits sur cheminée, ...)-.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Travaux

Date limite indiquée dans l’avis

24 février 2025

Reconduction

Non prévue

La commune souhaite engager des travaux de rénovation d’une halle de tennis et de son clubhouse, et de création d’une seconde halle de tennis sur un court de tennis extérieur existant (les deux halles seront reliées par une nouvelle circulation couverte.-.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Travaux

Date limite indiquée dans l’avis

13 février 2025

Reconduction

Non prévue

L’objet de l'opération consiste à la construction d’une chaufferie biomasse et de réaliser le réseau de chaleur pour alimenter plusieurs bâtiments communaux du centre-ville (au nombre de 5). Le maître d’œuvre du présent marché aura la responsabilité de la conception de la chaufferie, de l’ensemble du réseau de distribution de chaleur (environ 370 ml) et de la conversion des chaufferies en sous-stations.-.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

20 janvier 2025

Reconduction

Non prévue

La consultation concerne la souscription d’un marché de prestations de service portant sur des prestations de nettoyage et d’entretien destinées à maintenir en parfait état de propreté et d’hygiène les locaux (lot n°1) et la vitrerie intérieure/extérieure (lot n°2) de plusieurs bâtiments de la commune de Pagny-sur-Moselle (10 sites concernés tous lots confondus). Comprenant une partie forfaitaire principale (montants liés aux prestations mensuelles, trimestrielles ou annuelles) et une partie traitée à bons de commande portant sur des prestations ponctuelles (selon les prix unitaires fixés dans l’annexe financière), marché par conséquence traité à prix mixtes (même si le volume des prestations ponctuelles ne représente qu’une faible part du marché), il s’agit d’un accord-cadre mono-attributaire avec bons de commande sans engagement mini ou maxi en application des dispositions des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du Code de la Commande Publique.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Reconduction

Prévue

Montant attribué

329 591 (devise non précisée)

Offres reçues

6

La consultation concerne la souscription d’un marché de prestations de service portant sur des prestations de nettoyage et d’entretien destinées à maintenir en parfait état de propreté et d’hygiène les locaux (lot n°1) et la vitrerie intérieure/extérieure (lot n°2) de plusieurs bâtiments de la commune de Pagny-sur-Moselle (10 sites concernés tous lots confondus). Comprenant une partie forfaitaire principale (montants liés aux prestations mensuelles, trimestrielles ou annuelles) et une partie traitée à bons de commande portant sur des prestations ponctuelles (selon les prix unitaires fixés dans l’annexe financière), marché par conséquence traité à prix mixtes (même si le volume des prestations ponctuelles ne représente qu’une faible part du marché), il s’agit d’un accord-cadre mono-attributaire avec bons de commande sans engagement mini ou maxi en application des dispositions des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du Code de la Commande Publique.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

14 octobre 2024

Reconduction

Prévue

Recrutement d’une équipe de maîtrise d’œuvre pour une opération d’étude et de travaux concernant la rénovation, la mise en conformité et l’extension de la restauration scolaire (situé à la résidence du Docteur Jeanclaude). L'ouvrage à réaliser appartient à la catégorie d'ouvrages bâtiment en réutilisation ou réhabilitation. Le nombre d'enfants accueilli aujourd'hui sur les 2 services est d'environ 200.-.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

21 mai 2024

Reconduction

Non prévue

La consultation concerne la souscription d’un marché de locations/maintenance de 12 copieurs neufs (appareils récents, neufs, conforme aux normes de sécurité en vigueur et en parfait état de marche).-.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Date limite indiquée dans l’avis

6 mai 2024

Reconduction

Non prévue

Marché à bons de commande comportant notamment les travaux suivants : ==> Nettoyage réseaux d'eaux pluviales, ==> Nettoyage des grilles et avaloirs sur réseaux unitaire et séparatif pluvial, ==> Nettoyage de déversoir d'orage, ==> Nettoyage de séparateur d'hydrocarbure, ==> Nettoyage de dessableur, ==> Intervention d’urgence sur réseaux d'eaux pluviales, ==> Nettoyage réseaux d'eaux usées (unitaires et séparatifs), ==> Nettoyage de postes de relèvement et de refoulement, ==> Nettoyage du séparateur à graisse alimentaire de la Résidence Jean-Claude, ==> Intervention d’urgence sur réseaux d'eaux usées, ==> Inspection caméra, … Minimum annuel : 20 000 € H.T. Maximum annuel : 100 000 € H.T.-.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

6 mai 2024

Reconduction

Non prévue

Création de la plateforme des deux terrains, Fourniture et pose des structures et terrains synthétiques, Fourniture et pose des éclairages et raccordement électriques, Toutes sujétions, tous matériels, matériaux et travaux nécessaires à la bonne réalisation et au bon fonctionnement de l'ensemble. La description des travaux et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le cahier des charges.-.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Travaux

Date limite indiquée dans l’avis

29 avril 2024

Reconduction

Non prévue

La collectivité souhaite souscrire à 6 contrats d'assurance (responsabilité civile, protection fonctionnelle, protection juridique, flotte automobile, dommages aux biens et cyber-risques) afin de couvrir l'ensemble de ses activités et de ses biens (période 2024 à 2028).-.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

5 avril 2024

Reconduction

Non prévue

La collectivité souhaite souscrire à 3 contrats d'assurance protection fonctionnelle, protection juridique et dommages aux biens afin de couvrir l'ensemble de ses activités et de ses biens (période 2024 à 2028)-.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

17 novembre 2023

Reconduction

Non prévue