NormandieSeine-Maritime (76)FRANQUEVILLE SAINT PIERRE

COMMUNE DE FRANQUEVILLE SAINT PIERRE

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Historique des marchés

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Les consultations précédentes, leurs attributions et les avis associés.

  • MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA RÉHABILITATION ET LA MISE EN ACCESSIBILITÉ DES VESTIAIRES DU STADE RAYMOND VION

    Avis de marché
    18 août 2023Avis n° 23-116220
    Voir les détails de l’avis 23-116220

    MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA RÉHABILITATION ET LA MISE EN ACCESSIBILITÉ DES VESTIAIRES DU STADE RAYMOND VION

    Procédure
    Procédure Adaptée
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    29 septembre 2023
    Reconduction
    Non prévue
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  • Mission De Programmiste Et D'Assistance A Maitrise D?Ouvrage Pour La Réhabilitation Du Groupe Scolaire Louis Lemonnier - Franqueville-Saint-Pierre

    Avis de marché
    23 mai 2023Avis n° 23-69842
    Voir les détails de l’avis 23-69842

    Le présent marché a pour objet la réalisation d'une mission de programmiste et d'Assistance à Maitrise d'Ouvrage (Amo) pour la réhabilitation du groupe scolaire Louis Lemonnier à Franqueville-Saint-Pierre.La Ville de Franqueville-Saint-Pierre a décidé de procéder à une réhabilitation de son groupe scolaire datant des années 1970, afin de répondre à d'éventuelles évolutions démographiques ainsi qu'aux nouvelles exigences en matière de transition écologique et énergétique.Les prestations font l'objet d'une tranche unique.Six (6) phases sont à distinguer :- Phase 1 : Définition des besoins et des contraintes ;- Phase 2 : Etude de faisabilité - élaboration de scénarios ;- Phase 3 : Etablissement du préprogramme ;- Phase 4 : Réalisation du programme fonctionnel et technique détaillé ;- Phase 5 : Assistance au Maître d'Ouvrage pour le recrutement d'un maître d'oeuvre ;- Phase 6 : Assistance à Maitrise d'Ouvrage en phase d'étude

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    23 juin 2023
    Reconduction
    Non prévue
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  • Travaux D'Aménagement De La Mairie De Franqueville-Saint-Pierre - Intégration D'Une Agence Postale

    Avis de marché
    16 mai 2023Avis n° 23-66886
    Voir les détails de l’avis 23-66886

    Les travaux s'inscrivent dans le cadre de la réorganisation spatiale de l'Hôtel de Ville, celle-ci nécessaire aux vues de l'intégration d'une agence postale au sein même de la mairie.La consultation a donc pour objet des travaux intérieurs et le remplacement de certaines menuiseries extérieures de la mairie de Franqueville-Saint-Pierre

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Travaux
    Date limite indiquée dans l’avis
    12 juin 2023
    Reconduction
    Non prévue
    Montant estimé
    242 000 (devise non précisée)
    Montant attribué
    242 000 (devise non précisée)
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  • Accord Cadre Pour La Location, Pose Et Dépose De Motifs Pour Les Illuminations De Noel Pour La Ville De Franqueville-Saint-Pierre

    Avis de marché
    4 mai 2023Avis n° 23-61367
    Voir les détails de l’avis 23-61367

    Le présent marché a pour objet la location de matériel, pose et dépose de motifs pour les illuminations de Noël, il prévoit :- La location de matériel avec possibilité d'options (ex: changement de motifs, forme ou couleur chaque année) et composé de motifs en traversées de rue ainsi que de décors sur poteaux ;- La pose et dépose des équipements loués;- Les essais, l'entretien, et la maintenance des équipements pendant la période festive ;- Les interventions ponctuelles et à la demande (réglage, dépannage) ;Tous ces équipements ont vocation à être installés sur diverses bâtiments et place de la commune.Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec maximum de 25 000 euro(s) Ht/an.Il est conclu pour une période initiale de 1 an qui débutera à compter du 1er juillet 2023, il peut ensuite être reconduit 3 fois par période successive de 1 an pour une durée maximale de validité de 4 ans

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Fournitures
    Date limite indiquée dans l’avis
    26 mai 2023
    Reconduction
    Prévue
    Montant estimé
    25 000 (devise non précisée)
    Montant attribué
    25 000 (devise non précisée)
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  • Location-Entretien De Vetements De Travail Pour Le Personnel Des Services Techniques De La Ville De Franqueville-Saint-Pierre

    Attribution
    21 avr. 2023Avis n° 23-54868
    Voir les détails de l’avis 23-54868

    La présente procédure a pour objet la location-entretien de vêtements de travail pour le personnel des services techniques de la Ville de Franqueville-Saint-Pierre.Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum de 8 000 euros Ht annuel, passé en application des articles R.2162-1 et suivants du Code de commande publique (Ccp).Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification au titulaire. Il peut ensuite être reconduit 3 fois par période successive de 1 an pour une durée maximale de validité de 4 ans.Le marché ne comporte pas de lot car il n'est pas possible d'identifier des prestations distinctes

    Procédure
    Procédure NC
    Nature du marché
    Services
    Reconduction
    Prévue
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  • Accord Cadre Pour Des Prestations De Ménage Dans Les Batiments Communaux

    Rectificatif
    20 avr. 2023Avis n° 23-54040
    Voir les détails de l’avis 23-54040

    Accord-cadre avec montant maximum de 70 000 euro(s) Ht par an.Les prestations concernent l'Hôtel de Ville, la crèche les Trois Pommes et la Maison des associations (quotidiennement); le Centre technique Municipal (bi- hebdomadairement) .Des prestations de gros travaux d'entretien sont également prévues dans les écoles et les églises de la Commune et sont réalisées une fois par an.Il n'est pas prévu de décomposition en lots.L'accord-cadre est attribué à un seul opérateur économique.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an.Il reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2.La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 24 mois

    Procédure
    Procédure NC
    Nature du marché
    Services
    Reconduction
    Prévue
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  • Location-Entretien De Vetements De Travail Pour Le Personnel Des Services Techniques De La Ville De Franqueville-Saint-Pierre

    Avis de marché
    18 avr. 2023Avis n° 23-52807
    Voir les détails de l’avis 23-52807

    La présente procédure a pour objet la location-entretien de vêtements de travail pour le personnel des services techniques de la Ville de Franqueville-Saint-Pierre.Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum de 8 000 euros Ht annuel, passé en application des articles R.2162-1 et suivants du Code de commande publique (Ccp).Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification au titulaire. Il peut ensuite être reconduit 3 fois par période successive de 1 an pour une durée maximale de validité de 4 ans.Le marché ne comporte pas de lot car il n'est pas possible d'identifier des prestations distinctes

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    19 mai 2023
    Reconduction
    Prévue
    Montant estimé
    8 000 (devise non précisée)
    Montant attribué
    8 000 (devise non précisée)
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  • Accord Cadre De Fourniture De Carburants En Station Service Par Cartes Accréditives Pour Les Véhicules De La Ville De Franqueville-Saint-Pierre

    Avis de marché
    4 avr. 2023Avis n° 23-45491
    Voir les détails de l’avis 23-45491

    Le présent marché a pour objet la fourniture de carburants pour la ville de Franqueville-Saint-Pierre pris à la pompe par des cartes accréditives.Le marché ne comporte pas de lot.Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum de 28 000,00 euros Ht annuel, passé en application des articles R.2162-1 et suivants du Code de commande publique.Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification au titulaire. Il peut ensuite être reconduit 3 fois par période successive de 1 an pour une durée maximale de validité de 4 ans

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Fournitures
    Date limite indiquée dans l’avis
    5 mai 2023
    Reconduction
    Prévue
    Montant estimé
    28 000 (devise non précisée)
    Montant attribué
    28 000 (devise non précisée)
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  • Accord Cadre Pour Des Prestations De Ménage Dans Les Batiments Communaux

    Avis de marché
    31 mars 2023Avis n° 23-43802
    Voir les détails de l’avis 23-43802

    Accord-cadre avec montant maximum de 70 000 euro(s) Ht par an.Les prestations concernent l'Hôtel de Ville, la crèche les Trois Pommes et la Maison des associations (quotidiennement); le Centre technique Municipal (bi- hebdomadairement) .Des prestations de gros travaux d'entretien sont également prévues dans les écoles et les églises de la Commune et sont réalisées une fois par an.Il n'est pas prévu de décomposition en lots.L'accord-cadre est attribué à un seul opérateur économique.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an.Il reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2.La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 24 mois

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    28 avril 2023
    Reconduction
    Prévue
    Montant estimé
    70 000 (devise non précisée)
    Montant attribué
    70 000 (devise non précisée)
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  • Accord Cadre Pour L'Entretien Et La Maintenance Des Couvertures Et Toitures Terrasses Des Bâtiments Communaux

    Avis de marché
    6 févr. 2023Avis n° 23-17234
    Voir les détails de l’avis 23-17234

    Montant Maximum Annuel 25 000 euro(s) Ht

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Travaux
    Date limite indiquée dans l’avis
    10 mars 2023
    Reconduction
    Non prévue
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  • Prestations de sécurité pour la commune

    Attribution
    23 janv. 2023Avis n° 23-10803
    Voir les détails de l’avis 23-10803

    La consultation concerne les prestations de maintenance des alarmes anti-intrusion et de télésurveillance, intervention dans les bâtiments communaux pour les levées de doute. Les vérifications périodiques des systèmes d'alarme et installations comprennent des prestations de maintenance préventive et corrective.Des prestations de gardiennage et surveillance des bâtiments et manifestations sont également prévues

    Procédure
    Procédure NC
    Nature du marché
    Services
    Reconduction
    Non prévue
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  • MAITRISE D'OEUVRE POUR TRAVAUX DE RÉHABILITATION DE L'HÔTEL DE VILLE

    Avis de marché
    10 nov. 2022Avis n° 22-150199
    Voir les détails de l’avis 22-150199

    MAITRISE D'OEUVRE POUR TRAVAUX DE RÉHABILITATION DE L'HÔTEL DE VILLE

    Procédure
    Procédure Adaptée
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    2 décembre 2022
    Reconduction
    Non prévue
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  • Prestations de sécurité pour la commune

    Avis de marché
    26 oct. 2022Avis n° 22-144543
    Voir les détails de l’avis 22-144543

    La consultation concerne les prestations de maintenance des alarmes anti-intrusion et de télésurveillance, intervention dans les bâtiments communaux pour les levées de doute. Les vérifications périodiques des systèmes d'alarme et installations comprennent des prestations de maintenance préventive et corrective.Des prestations de gardiennage et surveillance des bâtiments et manifestations sont également prévues

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    18 novembre 2022
    Reconduction
    Prévue
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  • Accord cadre pour des prestations de ménage dans les bâtiments communaux

    Avis de marché
    16 août 2022Avis n° 22-112347
    Voir les détails de l’avis 22-112347

    Les prestations concernent l'Hôtel de Ville, la crèche les Trois Pommes et la Maison des associations (quotidiennement); le Centre technique Municipal ( bi- hebdomadairement) .Des prestations de gros travaux d'entretien sont également prévues dans les écoles et les églises de la Commune et sont réalisées une fois par an .Accord cadre avec montant maximum de 70 000 euro(s) Ht par an

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Reconduction
    Non prévue
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  • Travaux Et Mise En oeuvre D'Un Dispositif De Videoprotection De La Ville De Franqueville-Saint-Pierre

    Attribution
    29 juin 2022Avis n° 22-91040
    Voir les détails de l’avis 22-91040

    Marché décomposé en 2 tranches :Tranche ferme: 16 points vidéos Tranche optionnelle 1 : 12 points vidéos

    Procédure
    Procédure NC
    Nature du marché
    Travaux
    Reconduction
    Non prévue
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  • Travaux de reconversion d'un bâtiment en police municipale

    Avis de marché
    27 juin 2022Avis n° 22-89794
    Voir les détails de l’avis 22-89794

    Les travaux s'inscrivent dans le cadre de la réorganisation spatiale de l'Hôtel de Ville nécessaire au vue de l'évolution de la Commune ce qui a pour conséquence un nouvel agencement et le déplacement des bureaux de la Police Municipale .La consultation a donc pour objet des travaux intérieurs dans le local 'Play and Learn' afin qu'il devienne les nouveaux locaux de la police municipale au 375 Sente des Forrières à Franqueville Saint Pierre

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Travaux
    Reconduction
    Non prévue
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  • Mise En Place De Bâtiments Modulaires

    Attribution
    8 juin 2022Avis n° 22-80457
    Voir les détails de l’avis 22-80457

    La consultation a pour objet la mise en place de modulaires provisoires aménagés pour accueillir des activités physiques associatives pour pallier à la fermeture de la Galaxie des Loisirs;

    Procédure
    Procédure NC
    Nature du marché
    Travaux
    Reconduction
    Non prévue
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  • CRÉATION D'AIRES DE JEUX SUR LA COMMUNE

    Attribution
    7 juin 2022Avis n° 22-79869
    Voir les détails de l’avis 22-79869

    CRÉATION D'AIRES DE JEUX SUR LA COMMUNE

    Procédure
    Procédure Adaptée
    Reconduction
    Non prévue

    Attributions mentionnées dans cet avis

    • Titulaire : HUSSON INTERNATIONAL

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  • Démolition Désamiantage Et Déplombage Du Site Des Anciens Ateliers Municipaux

    Attribution
    4 mai 2022Avis n° 22-63994
    Voir les détails de l’avis 22-63994
    Procédure
    Procédure NC
    Nature du marché
    Travaux
    Reconduction
    Non prévue
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  • Travaux De Réhabilitation Du Gymnase Nicolas Fleury A Franqueville-Saint-Pierre

    Avis de marché
    22 avr. 2022Avis n° 22-58238
    Voir les détails de l’avis 22-58238

    Le Gymnase construit en 1972 et ayant fait l'objet d'une extension en 1988 nécessite une restructuration lourde pour améliorer le fonctionnement, l'esthétique, respecter les normes d'accessibilité et sécurité des erp, améliorer la thermique du bâtiment et redimensionner la structure

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Travaux
    Reconduction
    Non prévue
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Et 60 avis supplémentaires

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