Commune de DECINES-CHARPIEU

Le présent marché est passé dans le cadre des Travaux Tous Corps d'Etat du patrimoine bâti de la commune de Décines-Charpieu. Le présent marché est établi selon la procédure de l'appel d'offres ouvert conformément aux dispositions des articles L2124-1, L2124-2, R2124-1, R. 2124-2-1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la Commande Publique. Le présent marché est conclu pour une durée initiale d'un an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit tacitement 3 fois pour une période d'un an chacune, soit une durée maximale de 4 ans. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire mixte, avec un maximum de trois titulaires par lot. Au regard de leurs spécificités techniques particulières, les lots 7 « CVC-Plomberie » et 8 « Accessibilité » feront l'objet d'une consultation propre, lancée ultérieurement

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Travaux

Date limite indiquée dans l’avis

25 septembre 2026

Reconduction

Prévue

Montant estimé

1 480 000 (devise non précisée)

Le présent marché concerne des prestations d'assurance (6 lots). Le marché est lancé en groupement de commande entre la Commune de DECINES-CHARPIEU et son CCAS. Le coordinateur désigné est la Commune de DECINES-CHARPIEU. Le présent marché est établi selon la procédure de l'appel d'offres ouvert conformément aux dispositions des articles L2124-1, L2124-2, R2124-1, R. 2124-2-1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la Commande Publique. Le marché est conclu pour une durée de 4 ans, à compter du 1er janvier 2027 à 0h00 (ou postérieurement en fonction de la date de notification du marché) et cessera le 31 décembre 2030

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

10 septembre 2026

Reconduction

Non prévue

Montant estimé

1 869 600 (devise non précisée)

Fourniture d'instruments de musique et de matériel audio pour la commune de Décines-Charpieu. Le marché est passé sous la forme d'un accord-cadre à bon de commande sans minimum, avec un maximum fixé à 50 000 euro(s) HT. Le marché est passé pour une durée de 12 mois, non-reconductible

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Date limite indiquée dans l’avis

25 juin 2026

Reconduction

Prévue

Le marché porte sur des prestations de nettoyage des locaux et des vitres de divers bâtiments municipaux, du Centre Culturel "Le Toboggan" et du CCAS. Le marché est divisé en 3 lots : Lot 1 : Nettoyage des bâtiments communaux, du Centre Culturel "Le Toboggan" et des locaux du CCAS. Il s'agit de prestations de nettoyage courantes ou ponctuelles de divers locaux de la Ville, du Toboggan et du CCAS. Lot 2 : Nettoyage et entretien des équipements sportifs communaux. Il s'agit de prestations de nettoyage courantes dans divers locaux sportifs de la Ville. Lot 3 : Nettoyage des vitres. Il s'agit de prestation de nettoyage de la vitrerie de divers bâtiments communaux. Marché passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert (article L.2124-2 et R.2124-2 du Code de la commande publique). Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conformément aux dispositions des articles R.2162-2 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la commande publique. Le marché est passé en groupement de commande avec la Régie autonome "Le Toboggan" et le CCAS. Le coordinateur du groupement est la Ville de Décines-Charpieu. Une visite de site est obligatoire pour l'ensemble des lots en vertu de l'article 3.4 du Règlement de la consultation. Au regard des spécificités du marché précédent, une reprise du personnel est prévue dans le cadre du lot 1 (cf. art. 3.5 du Règlement de la consultation)

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

29 mai 2026

Reconduction

Prévue

Montant estimé

645 100 (devise non précisée)

Marché de services passé en groupement de commandes entre la ville et le CCAS de Décines-Charpieu. Marché d'exploitation des installations de chauffage, eau chaude sanitaire (ECS), traitement d'eau, climatisation, ventilation pour les 51 bâtiments de la ville et du CCAS. Les bâtiments sont répartis en Prestations forfaitaires avec intéressement (PFI) ou Prestations forfaitaires (PF) (selon détail dans la DPGF 2026 05). Le marché inclut les prestations P2 et P3 pour tous les bâtiments. La prestation P2 englobe la conduite, maintenance, entretien et suivi de l'installations de chauffage, d'eau chaude sanitaire, de traitement d'eau, de climatisation et de ventilation. La prestation P3 concerne le gros entretien et le renouvellement d'installations de chauffage, d'eau chaude sanitaire, de traitement d'eau, de climatisation et de ventilation. Il sera conclu pour une durée ferme de 3 ans à compter du 01 octobre 2026, ou de sa date de notification si celle-ci intervient ultérieurement. Il est reconductible tacitement une fois pour une période de 2 ans, soit une durée maximale de 5 ans (jusqu'au 30 septembre 2031)

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

15 juin 2026

Reconduction

Prévue

Le marché porte sur des prestations de nettoyage des locaux et des vitres de divers bâtiments municipaux, du Centre Culturel "Le Toboggan" et du CCAS. Le marché est divisé en 3 lots : Lot 1 : Nettoyage des bâtiments communaux, du Centre Culturel "Le Toboggan" et des locaux du CCAS. Il s'agit de prestations de nettoyage courantes ou ponctuelles de divers locaux de la Ville, du Toboggan et du CCAS. Lot 2 : Nettoyage et entretien des équipements sportifs communaux. Il s'agit de prestations de nettoyage courantes dans divers locaux sportifs de la Ville. Lot 3 : Nettoyage des vitres. Il s'agit de prestation de nettoyage de la vitrerie de divers bâtiments communaux. Marché passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert (article L.2124-2 et R.2124-2 du Code de la commande publique). Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conformément aux dispositions des articles R.2162-2 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la commande publique. Le marché est passé en groupement de commande avec la Régie autonome "Le Toboggan" et le CCAS. Le coordinateur du groupement est la Ville de Décines-Charpieu. Une visite de site est obligatoire pour l'ensemble des lots en vertu de l'article 3.4 du Règlement de la consultation. Au regard des spécificités du marché précédent, une reprise du personnel est prévue dans le cadre du lot 1 (cf. art. 3.5 du Règlement de la consultation)

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

22 mai 2026

Reconduction

Prévue

Montant estimé

645 100 (devise non précisée)

Procédure

Procédure NC

Nature du marché

Travaux

Reconduction

Non prévue

L'accord-cadre a pour objet toutes prestations de maitrise d'oeuvre relatives à l'opération et les prestations complémentaires connexes à la maitrise d'oeuvre qui s'avèreront nécessaires au cours des études. Il s'agira notamment de la mission Diagnostic et Faisabilité, la mission de base, et des missions complémentaires éventuelles. Le contrat se présente sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents, conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euro(s) HT sur sa durée totale. Il est conclu pour 4 ans fermes. Le périmètre concerné par l'opération s'étend sur 1,73ha environ et englobe un ensemble de bâtiments accueillant les activités suivantes : associatif, social, petite enfance, scolaire et technique. La configuration actuelle des lieux, l'état de vétusté des locaux et l'inadéquation des espaces et des équipements techniques avec l'usage, la présence de nombreux matériaux contenant de l'amiante, etc. mais également la localisation de l'ouvrage au sein d'un quartier REP et QPV justifient la volonté de la ville de Décines-Charpieu d'engager un projet de restructuration important du site, en cohérence avec l'implication des occupants du site, les évolutions possibles du quartier et de la commune avec des ambitions fortes en terme de modularités

Procédure

Procédure Restreinte

Nature du marché

Services

Reconduction

Non prévue

Offres reçues

4

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Travaux

Date limite indiquée dans l’avis

24 mars 2026

Reconduction

Non prévue

Prestations de services de sécurité privée pour la Ville de Décines-Charpieu: sécurisation du Centre Aquatique et autres prestations de sécurité privée lors des évènements organisés par la Ville. Il s'agit notamment de prestations de sécurisation de l'espace intérieur et extérieur du Centre Aquatique Camille Muffat, et de prestations de sécurité lors des évènements organisés par la Ville (Bleu Blanc Canal ; Caranaval ; Décirun etc…). Les montants minimum et maximum annuels sont les suivants (y compris pour les périodes de reconduction) : minimum annuel de 30 000 euros HT, maximum annuel de 70 000 euros HT La date prévisionnelle de notification est le 06/01/2026

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Reconduction

Prévue

Montant estimé

62 000 (devise non précisée)

Offres reçues

4

La présente consultation porte sur l'acquisition, la livraison, le montage et l'installation de mobilier scolaire, périscolaire et extrascolaire selon les conditions établies dans les documents de la consultation. La ville de Décines-Charpieu inaugure en 2026 un nouveau centre aéré et souhaite l'équiper en mobilier (mobilier de salles d'activités, salle de repos et mobilier de restauration, etc.). Ce marché concerne également le renouvellement du mobilier des différents groupes scolaires de la Ville (mobilier de classes maternelles et élémentaires, mobilier de restauration, etc.). Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, conclu pour une durée initiale d'un an et reconductible tacitement trois fois, par période d'un an chacune. Il est conclu sans montant minimum et avec les montants annuels maximum suivants : 110 000 euro(s) HT (1ere année)/ 50 000 euro(s) HT (2ème année) / 30 000 euro(s) HT (3ème année) / 30 000 euro(s) HT (4ème année)

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Date limite indiquée dans l’avis

26 janvier 2026

Reconduction

Prévue

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

30 janvier 2026

Reconduction

Prévue

Fourniture et mise en service d'un kiosque pouvant accueillir un commerce sur la Place de la Libération

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Date limite indiquée dans l’avis

17 décembre 2025

Reconduction

Non prévue

Prestations de services de sécurité privée pour la Ville de Décines-Charpieu: sécurisation du Centre Aquatique et autres prestations de sécurité privée lors des évènements organisés par la Ville. Il s'agit notamment de prestations de sécurisation de l'espace intérieur et extérieur du Centre Aquatique Camille Muffat, et de prestations de sécurité lors des évènements organisés par la Ville (Bleu Blanc Canal ; Caranaval ; Décirun etc…). Les montants minimum et maximum annuels sont les suivants (y compris pour les périodes de reconduction) : minimum annuel de 30 000 euros HT, maximum annuel de 70 000 euros HT La date prévisionnelle de notification est le 06/01/2026

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

19 novembre 2025

Reconduction

Prévue

Montant estimé

62 000 (devise non précisée)

Travaux de réhabilitation de l'école maternelle Prainet 1 suite à un incendie

Procédure

Procédure NC

Nature du marché

Travaux

Reconduction

Non prévue

L'accord-cadre a pour objet toutes prestations de maitrise d'oeuvre relatives à l'opération et les prestations complémentaires connexes à la maitrise d'oeuvre qui s'avèreront nécessaires au cours des études. Il s'agira notamment de la mission Diagnostic et Faisabilité, la mission de base, et des missions complémentaires éventuelles. Le contrat se présente sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents, conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euro(s) HT sur sa durée totale. Il est conclu pour 4 ans fermes. La date prévisionnelle de notification de l'accord-cadre est fixée au 3 février 2026. Le périmètre concerné par l'opération s'étend sur 1,73ha environ et englobe un ensemble de bâtiments accueillant les activités suivantes : associatif, social, petite enfance, scolaire et technique. La configuration actuelle des lieux, l'état de vétusté des locaux et l'inadéquation des espaces et des équipements techniques avec l'usage, la présence de nombreux matériaux contenant de l'amiante, etc. mais également la localisation de l'ouvrage au sein d'un quartier REP et QPV justifient la volonté de la ville de Décines-Charpieu d'engager un projet de restructuration important du site, en cohérence avec l'implication des occupants du site, les évolutions possibles du quartier et de la commune avec des ambitions fortes en terme de modularités

Procédure

Procédure Restreinte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

2 octobre 2025

Reconduction

Non prévue

Le périmètre d'intervention s'étend à la maternelle du groupe scolaire Prainet 1 situé au 51ter avenue Léon Blum de la commune de Décines-Charpieu (69150). Le marché de travaux est décomposé en 4 lots : Lot 1 "Plâtrerie - Menuiserie intérieures - Electricité" /Lot 2 "Revêtement de sol - Revêtements muraux" / Lot 3 "Plomberie" / Lot 4 "Occultations" . Le délai prévisionnel d'exécution des travaux est de 4.5 mois, période de préparation de chantier d'un mois comprise. Le début de la préparation de chantier est prévue pour le 17 novembre 2025. La durée prévisionnelle du marché est fixée à 16.5 mois, de la date de notification, prévue le 5 novembre 2025, jusqu'à expiration du délai de GPA

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Travaux

Date limite indiquée dans l’avis

26 septembre 2025

Reconduction

Non prévue

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Reconduction

Prévue

Montant estimé

115 500 (devise non précisée)

Offres reçues

5

Travaux d'aménagement paysager du Centre aéré

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Travaux

Date limite indiquée dans l’avis

3 septembre 2025

Reconduction

Non prévue

Accord-cadre mono attributaire à bons de commande de travaux, décomposé en 3 lots, pour l'entretien périodique des toitures des bâtiments communaux

Procédure

Procédure NC

Nature du marché

Travaux

Reconduction

Non prévue

Offres reçues

8