Communauté de Communes SUNDGAU
Retrouvez les coordonnées, les appels d’offres en cours et l’historique des marchés de cet acheteur public.
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Appels d’offres en cours
3Les consultations auxquelles vous pouvez encore répondre.
Historique des marchés
172Les consultations précédentes, leurs attributions et les avis associés.
Service de transport à la demande en porte à porte
Avis de marché25 août 2026Avis n° 26-83115Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 26-83115
Le présent marché concerne une solution de transport adaptée pour les personnes âgées et les personnes à mobilité réduite rencontrant des difficultés pour les déplacements de proximité sur le territoire de la Communauté de communes Sundgau. La présente consultation a pour objet de confier ce service, appelé Service d'Aide à la Mobilité, à un prestataire qui l'exécutera en porte à porte sur l'ensemble du territoire de la communauté de communes. Les déplacements peuvent également être réalisés vers certains établissements de santé, médico-sociaux et spécialisés situés sur les territoires voisins définis par les documents du marché.
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 25 septembre 2026
- Reconduction
- Non prévue
Exploitation, entretien et maintenance des usines et du réseau d'eau potable des communes du Secteur Nord de la CCS
Avis de marché31 juil. 2026Avis n° 26-76114Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 26-76114
Le marché a pour objet la conduite, l'entretien et la maintenance et l'exploitation des installations d'eau potable de la Communauté de Communes Sundgau présentes sur le périmètre des communes de Aspach, Froeningen, Heidwiller, Hochstatt et Illfurth. Le présent contrat constitue un marché public au sens du Code de la commande publique. Il ne constitue ni une concession de service, ni une délégation de service public, dès lors que le prestataire est rémunéré par l'entité adjudicatrice dans les conditions prévues au présent CCAP et ne supporte pas un risque d'exploitation lié à la perception de recettes auprès des usagers.
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 29 septembre 2026
- Reconduction
- Prévue
- Montant estimé
- 1 500 000 (devise non précisée)
Réalisation des contrôles des installations d'assainissement non-collectif
Avis de marché27 juil. 2026Avis n° 26-74986Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 26-74986
Les prestations portent sur: - le contrôle de la conception (avis sur les permis de construire) et le contrôle d'exécution ; - le contrôle initial de bon fonctionnement des installations existantes dans les zonages ANC ; - le contrôle périodique de bon fonctionnement des installations existantes ; - le contrôle de fonctionnement à l'occasion de la cession d'un immeuble
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 31 août 2026
- Reconduction
- Non prévue
MODIFICATION DES SANITAIRES DU PERISCOLAIRE A HOCHSTATT
Avis de marché21 juil. 2026Avis n° 26-72621Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 26-72621
La consultation porte sur le réaménagement de la partie sanitaire du périscolaire à Hochstatt "les petits choux".
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Travaux
- Date limite indiquée dans l’avis
- 24 août 2026
- Reconduction
- Non prévue
Opérations de fouilles archéologiques sur le terrain de la zone d'activité économique à Carspach
Avis de marché12 juil. 2026Avis n° 26-69060Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 26-69060
La consultation a pour objet la réalisation d'opérations de fouilles archéologiques sur le terrain de la Zone d'activité économique (ZAE) à Carspach. Par arrêté SRA n°2025/A196 daté du 27 juillet 2025, le service régional de l'archéologie a prescrit la réalisation d'un diagnostic préventif sur cette zone. Celui-ci et a révélé un site d'une grande richesse marqué par une succession d'occupations humaines et militaires, dont les vestiges témoignent de l'histoire locale, du paléolithique à la Grande Guerre. Ces découvertes présentent un intérêt scientifique majeur qui justifient des investigations complémentaires et notamment des fouilles archéologiques plus avancées.
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 31 août 2026
- Reconduction
- Non prévue
- Montant estimé
- 250 000 (devise non précisée)
Service de transport périscolaire
Avis de marché8 juil. 2026Avis n° 26-68266Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 26-68266
La consultation concerne un marché de service de transports dédié à assurer les liaisons entre les écoles et les périscolaires du territoire de la Communauté de communes Sundgau.
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 29 juillet 2026
- Reconduction
- Non prévue
Mise en séparatif du réseau d'assainissement collectif à Muespach et Steinsoultz
Avis de marché23 juin 2026Avis n° 26-62179Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 26-62179
Le marché a pour objet la mise en séparatif du réseau d'assainissement collectif dans les communes de Muespach et Steinsoultz dans les rues suivantes : - Lot n°01â¯: Rue du Gersbach, rue de la Gare, rue des Fleurs et Rue de la Vieille Poste à Muespachâ¯; - Lot n°02â¯: Rue des Vergers à Steinsoultz.
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Travaux
- Date limite indiquée dans l’avis
- 31 juillet 2026
- Reconduction
- Non prévue
Mise en séparatif du réseau d'assainissement collectif à Roppentzwiller
Avis de marché23 juin 2026Avis n° 26-62177Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 26-62177
Le marché a pour objet la mise en séparatif du réseau d'assainissement collectif dans la commune de Roppentzwiller dans les rues suivantes: - Rue de Muespach; - Rue de Steinsoultz; - Rue du cimetière.
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Travaux
- Date limite indiquée dans l’avis
- 31 juillet 2026
- Reconduction
- Non prévue
Le marché de travaux porte sur le lot n°14 - électricité CFO-CFA de l'opération de construction d'un périscolaire à Muespach-le-Haut
Avis de marché15 juin 2026Avis n° 26-58900Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 26-58900
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Travaux
- Date limite indiquée dans l’avis
- 6 juillet 2026
- Reconduction
- Non prévue
Marché de gestion des déchets ménagers et assimilés
Avis de marché12 mai 2026Avis n° 26-46960Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 26-46960
Le marché concerne la gestion des déchets ménagers et assimilés de la Communauté de communes Sundgau décomposé selon les 6 lots détaillés dans le cahier des clauses administratives particulières.
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 19 juin 2026
- Reconduction
- Prévue
- Montant estimé
- 24 952 606,64 (devise non précisée)
MARCHÉ DE NETTOYAGE DES PERISCOLAIRES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES SUNDGAU
Avis de marché15 avr. 2026Avis n° 26-37436Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 26-37436
Le marché a pour objet les prestations de nettoyage des périscolaires de la Communauté de communes Sundgau, à savoir Waldighofen, Illfurth, Ferrette, Hochstatt, Spechbach, Walheim, Aspach, Fislis, Hirsingue et Riespach. La description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le CCTP.
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 22 mai 2026
- Reconduction
- Prévue
- Montant estimé
- 345 000 (devise non précisée)
CONSTRUCTION DU PERISCOLAIRE A MUESPACH-LE-HAUT
Rectificatif22 janv. 2026Avis n° 26-7854Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 26-7854
CONSTRUCTION DU PERISCOLAIRE A MUESPACH-LE-HAUT
- Procédure
- Procédure NC
- Nature du marché
- Travaux
- Reconduction
- Non prévue
Marché de gestion des déchets ménagers et assimilés - Secteur Sud
Attribution16 janv. 2026Avis n° 26-4735Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 26-4735
Le marché a pour objet de confier la gestion des déchets ménagers et assimilés du Secteur Sud de la Communauté de communes Sundgau.
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Reconduction
- Prévue
- Montant estimé
- 6 090 000 (devise non précisée)
- Montant attribué
- 6 244 079,5 (devise non précisée)
- Offres reçues
- 2
Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)Attributions mentionnées dans cet avis
LOT-0002
Titulaire : COVED SAS
Montant : 2 031 600 EUR
Date du contrat : 18 décembre 2025
LOT-0003
Titulaire : AGRIVALOR ENERGIE
Montant : 168 000 EUR
Date du contrat : 18 décembre 2025
LOT-0001
Titulaire : COVED SAS
Montant : 4 044 479,5 EUR
Date du contrat : 18 décembre 2025
CONSTRUCTION DU PERISCOLAIRE A MUESPACH-LE-HAUT
Avis de marché18 déc. 2025Avis n° 25-139944Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 25-139944
Le marché de travaux porte sur la construction d'un périscolaire à Muespach-le-Haut
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Travaux
- Date limite indiquée dans l’avis
- 23 janvier 2026
- Reconduction
- Non prévue
Gestion de l'aire d'accueil des gens du voyage à Altkirch
Avis de marché20 nov. 2025Avis n° 25-128778Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 25-128778
Gestion d'une aire d'accueil d'une surface de 4 451 m², l'aire d'accueil est composée de 9 emplacements, 20 places
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 18 décembre 2025
- Reconduction
- Non prévue
Elaboration d'un schéma directeur d'alimentation en eau potable de la Communauté de communes Sundgau
Avis de marché15 oct. 2025Avis n° 25-113870Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 25-113870
La Communauté de communes Sundgau (CCS) souhaite élaborer un schéma directeur d'alimentation en eau potable (SDAEP) nommé SDAEP-CCS, couvrant l'ensemble de son territoire et du patrimoine, pour lesquelles la collectivité exerce la compétence eau potable. Le SDAEP-CCS après avoir détaillé le contexte et l'état des lieux devra aboutir à un plan d'action pour répondre à la réglementation nationale et aux orientations du SDAGE en vigueur sur le territoire. Il répondra en outre à l'élaboration du diagnostic territorial d'accès à l'eau.
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 17 novembre 2025
- Reconduction
- Non prévue
- Montant estimé
- 300 000 (devise non précisée)
Fourniture et livraison des repas des crèches de la CCS
Avis de marché13 oct. 2025Avis n° 25-113446Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 25-113446
Le présent marché concerne un accord-cadre à bons de commande prévu par l'article L.2125-1 du Code de la commande publique pour la fourniture et la livraison de repas dédiés à la crèche "les Cigognes" à Illfurth, à la crèche "l'Ill aux Trésors" à Muespach-le-Haut, à la crèche "Les Barbapapas" à Ferrette et à la crèche "Les Coccinelles" à Hirsingue.
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 14 novembre 2025
- Reconduction
- Non prévue
Nettoyage courant de locaux tertiaires de la CCS
Avis de marché7 oct. 2025Avis n° 25-111172Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 25-111172
Le marché concerne la prestation de nettoyage dans les locaux tertiaires de la CCS à savoir: - Bâtiment 1 - Bâtiment 3 - Bâtiment 15A et 15B - Bâtiment 23
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 13 novembre 2025
- Reconduction
- Non prévue
Marché de gestion des déchets ménagers et assimilés - Secteur Sud
Avis de marché19 sept. 2025Avis n° 25-103448Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 25-103448
Le marché a pour objet de confier la gestion des déchets ménagers et assimilés du Secteur Sud de la Communauté de communes Sundgau.
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 20 octobre 2025
- Reconduction
- Prévue
- Montant estimé
- 6 090 000 (devise non précisée)
Fourniture et déploiement de conteneurs à verre
Avis de marché3 sept. 2025Avis n° 25-97146Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 25-97146
Le marché a pour objet le renouvellement du parc de conteneurs à verre simple crochet par des conteneurs à verre de type Kinshofer destiné à la collecte du verre en apport volontaire.
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Fournitures
- Date limite indiquée dans l’avis
- 2 octobre 2025
- Reconduction
- Non prévue
Et 152 avis supplémentaires
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