OccitanieHérault (34)Maureilhan

Communauté de Communes La Domitienne

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1

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Historique des marchés

153

Les consultations précédentes, leurs attributions et les avis associés.

  • Point de rupture de charge-quai de transfert, stockage et transport pour les emballages ménagers et point de rupture de charge-quai de transfert, conditionnement et stockage pour cartons et le papier

    Avis de marché
    28 déc. 2023Avis n° 23-179696
    Voir les détails de l’avis 23-179696

    Mise à disposition d'un point de rupture de charge-quai de transfert, stockage, et transport pour les emballages ménagers et mise à disposition d'un point de rupture de charge-quai de transfert, conditionnement et stockage pour les cartons et le papier

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Référence du marché
    23S010
    Durée
    12 mois
    Reconduction
    Prévue
    Montant estimé
    680 000 (devise non précisée)
    Montant attribué
    680 000 (devise non précisée)
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  • Assurance 'Dommages aux biens'

    Avis de marché
    20 oct. 2023Avis n° 23-148272
    Voir les détails de l’avis 23-148272

    Souscription d'un contrat d'assurance ' Dommages aux biens '.

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    20 novembre 2023
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)

  • Fourniture, par cartes accréditives, de carburant et de services annexes ainsi que la fourniture, en vrac, de carburant, additif et lubrifiant pour l'ensemble des véhicules et engins de La Domiti

    Avis de marché
    8 oct. 2023Avis n° 23-140018
    Voir les détails de l’avis 23-140018

    La présente consultation a pour objet la fourniture, par cartes accréditives, de carburant et de services annexes, nécessaires au fonctionnement des véhicules de la flotte automobile ainsi que la fourniture, en vrac, de carburant, additif et lubrifiant pour l'ensemble des véhicules et engins de la Communauté de communes La Domitienne.

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Fournitures
    Référence du marché
    23S008
    Durée
    12 mois
    Reconduction
    Prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)

  • Traitement des déchets issus du balayage mécanique des voiries

    Avis de marché
    20 juin 2023Avis n° 23-85552
    Voir les détails de l’avis 23-85552

    Le contrat porte sur le traitement des déchets issus du balayage mécanique des voiries.Les prestations sont les suivantes :- Le traitement des déchets en vue de leur valorisation, recyclage ou enfouissement,- Le transport, l'enlèvement de bennes pleines et le remplacement par des bennes vides (ponctuellement à la demande).

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    11 juillet 2023
    Reconduction
    Prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)

  • ELABORATION DU 2nd PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES LA DOMITIENNE

    Avis de marché
    9 juin 2023Avis n° 23-79534
    Voir les détails de l’avis 23-79534

    ELABORATION DU 2nd PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES LA DOMITIENNE

    Procédure
    Procédure Adaptée
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    4 juillet 2023
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)

  • concession : Exploitation du service public de l'eau potable et de l'assainissement collectif des eaux usées sur le périmètre de la commune de Maureilhan.

    Attribution
    16 mai 2023Avis n° 23-66811
    Voir les détails de l’avis 23-66811

    Il s'agit d'une relance : la précédente procédure de délégation de service public a été déclarée sans suite pour motif d'intérêt général.Le contrat a pour objet la concession du service de distribution d'eau potable et du service d'assainissement collectif des eaux usées sur le périmètre de la commune de Maureilhan.L'exploitant est chargé d'assurer l'exploitation du Service de l'eau potable (adduction, distribution), l'exploitation du Service d'assainissement collectif des eaux usées, la gestion et les relations avec les abonnés, la facturation et les missions décrites dans le dossier de consultation.Données de référence (2021) du Service Eau potable : 1 191 abonnés / 21.26 km de réseau de distribution / 1 réservoir 800 m3/ Volume mis en distribution environ 100 000 m3 /an Données de référence (2021) du Service Assainissement des eaux usées : 1 171 abonnés / 17.8 km de réseaux de collecte / 2 postes de refoulement / 1 station d'épuration de 3 500 EH / Volume assujettis 114 455 m3

    Procédure
    Procédure Négociée
    Nature du marché
    Services
    Durée
    56 mois
    Reconduction
    Non prévue
    Offres reçues
    2

    Attributions mentionnées dans cet avis

    • Titulaire : SUEZ Eau France SAS - Région Occitanie

      Montant : 1 650 968 EUR

      Date du contrat : 24 avril 2023

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  • concession du Service Public d'Assainissement Non Collectif (SPANC) sur le territoire de la Communauté

    Attribution
    16 mai 2023Avis n° 23-67044
    Voir les détails de l’avis 23-67044

    L'exploitant est chargé d'assurer : - un état des lieux des installations existantes, - les contrôles des dispositifs d'assainissement autonomes,- l'information, l'accueil, la gestion administrative des usagers et la communication (conseil) auprès des usagers du service :- la mise à jour d'une base de données des installations existantes et projetées et l'historique des interventions sur chaque installation.- La facturation et le recouvrement des redevances correspondantes auprès des usagers.Données de référence (2021) du Service SPANC : 564 installations, 86% déjà contrôlées, 281 conformes et 77 non-conformes.

    Procédure
    Procédure Négociée
    Nature du marché
    Services
    Durée
    56 mois
    Reconduction
    Non prévue
    Offres reçues
    2

    Attributions mentionnées dans cet avis

    • Titulaire : AT ETUDES

      Montant : 116 711 EUR

      Date du contrat : 24 avril 2023

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  • Etude d'optimisation du service public de gestion des déchets en intégrant le tri à la source des biodéchets et l'instauration d'une tarification incitative

    Avis de marché
    12 mai 2023Avis n° 23-65509
    Voir les détails de l’avis 23-65509

    Etude d'optimisation du service public de gestion des déchets en intégrant le tri à la source des biodéchets et l'instauration d'une tarification incitative

    Procédure
    Procédure Adaptée
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    12 juin 2023
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)

  • ENLEVEMENT, TRANSPORT ET TRAITEMENT DES DECHETS DE PLATRE ISSUS DES DECHETERIES

    Avis de marché
    3 févr. 2023Avis n° 23-16615
    Voir les détails de l’avis 23-16615

    Le contrat porte sur l'enlèvement, le transport et le traitement des déchets de plâtre issus des déchèteries.Les prestations sont les suivantes :- Le traitement des déchets en vue de leur valorisation, recyclage ou enfouissement,- L'enlèvement de bennes pleines, le remplacement par des bennes vides, et le transport vers les installations dédiées de tri/transfert/traitement/valorisation ou de stockages autorisés (ponctuellement et à la demande).

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    6 mars 2023
    Reconduction
    Prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)

  • Réalisation d'une étude d'opportunité et de faisabilité portant sur l'acquisition du domaine des Sablières et sur la définition d'un programme d'orientations et d'actions

    Avis de marché
    30 janv. 2023Avis n° 23-14041
    Voir les détails de l’avis 23-14041

    Réalisation d'une étude d'opportunité et de faisabilité portant sur l'acquisition du domaine des Sablières et sur la définition d'un programme d'orientations et d'actions en vue de l'optimisation du lieu

    Procédure
    Procédure Adaptée
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    2 mars 2023
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)

  • DIAGNOSTIC HYDRAULIQUE ET ETUDE DES FLUX D'EAU ET DE NUTRIMENTS POUR LA MISE A JOUR DU PLAN DE GESTION HYDRAULIQUE

    Rectificatif
    19 déc. 2022Avis n° 22-167382
    Voir les détails de l’avis 22-167382

    Le présent marché a pour objet : - la mise à jour du diagnostic du fonctionnement hydraulique et hydrologique actuel de l'étang de Vendres incluant la définition de l'Espace de Bon Fonctionnement- la réalisation d'un diagnostic des flux trophiques et l'étude des flux entrants et sortants (débit et nutriments) via une campagne de mesures de débit et de prélèvements d'eau et de sédiments - la proposition d'aménagement, de travaux et d'actions permettant l'amélioration du fonctionnement hydraulique et de la qualité de l'eau, dont l'évaluation de la faisabilité et l'établissement d'un protocole de mise en oeuvre d'un assec généralisé

    Procédure
    Procédure NC
    Nature du marché
    Services
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)

  • DIAGNOSTIC HYDRAULIQUE ET ETUDE DES FLUX D'EAU ET DE NUTRIMENTS POUR LA MISE A JOUR DU PLAN DE GESTION HYDRAULIQUE

    Avis de marché
    7 déc. 2022Avis n° 22-161788
    Voir les détails de l’avis 22-161788

    Le présent marché a pour objet : - la mise à jour du diagnostic du fonctionnement hydraulique et hydrologique actuel de l'étang de Vendres incluant la définition de l'Espace de Bon Fonctionnement- la réalisation d'un diagnostic des flux trophiques et l'étude des flux entrants et sortants (débit et nutriments) via une campagne de mesures de débit et de prélèvements d'eau et de sédiments - la proposition d'aménagement, de travaux et d'actions permettant l'amélioration du fonctionnement hydraulique et de la qualité de l'eau, dont l'évaluation de la faisabilité et l'établissement d'un protocole de mise en oeuvre d'un assec généralisé

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    16 janvier 2023
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)

  • ACQUISITION, MISE EN OEUVRE ET MAINTENANCE DE LOGICIELS DE GESTION FINANCIERE ET DE GESTION DES RESSOURCES HUMAINES

    Avis de marché
    22 nov. 2022Avis n° 22-155136
    Voir les détails de l’avis 22-155136

    ACQUISITION, MISE EN OEUVRE ET MAINTENANCE DE LOGICIELS DE GESTION FINANCIERE ET DE GESTION DES RESSOURCES HUMAINES

    Procédure
    Procédure Adaptée
    Nature du marché
    Fournitures
    Date limite indiquée dans l’avis
    9 janvier 2023
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)

  • Réalisation d'une étude d'opportunité et de faisabilité portant sur l'acquisition du domaine des Sablières et sur la définition d'un programme d'orientations et d'actions

    Avis de marché
    7 nov. 2022Avis n° 22-148509
    Voir les détails de l’avis 22-148509

    Réalisation d'une étude d'opportunité et de faisabilité portant sur l'acquisition du domaine des Sablières et sur la définition d'un programme d'orientations et d'actions en vue de l'optimisation du lieu

    Procédure
    Procédure Adaptée
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    8 décembre 2022
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)

  • Réfection des pannes K et L et principale

    Avis de marché
    4 nov. 2022Avis n° 22-147823
    Voir les détails de l’avis 22-147823

    Le marché consiste à réaliser les travaux de remplacement des pannes K et L (modules flottants et ancrage pieux), de ses catways ainsi qu'à renforcer la panne J par la mise en place de pieux supplémentaires avec remise en exploitation des pontons pour la saison 2023/2024

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Travaux
    Date limite indiquée dans l’avis
    17 décembre 2022
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)

  • ACQUISITION DE BENNES POUR LES DECHETERIES DE NISSAN LEZ ENSÉRUNE ET CAZOULS LES BEZIERS

    Avis de marché
    4 nov. 2022Avis n° 22-147837
    Voir les détails de l’avis 22-147837

    FOURNITURE DE BENNES DE 32 M3, 30 M3 ET 10 M3 POUR LE RENOUVELLEMENT DU PARC DES DECHETERIES

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Fournitures
    Date limite indiquée dans l’avis
    5 décembre 2022
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)

  • concession : Exploitation du service public de l'eau potable et de l'assainissement collectif des eaux usées sur le périmètre de la commune de Maureilhan.

    Avis de marché
    24 oct. 2022Avis n° 22-142912
    Voir les détails de l’avis 22-142912

    Il s'agit d'une relance : la précédente procédure de délégation de service public a été déclarée sans suite pour motif d'intérêt général.Le contrat a pour objet la concession du service de distribution d'eau potable et du service d'assainissement collectif des eaux usées sur le périmètre de la commune de Maureilhan.L'exploitant est chargé d'assurer l'exploitation du Service de l'eau potable (adduction, distribution), l'exploitation du Service d'assainissement collectif des eaux usées, la gestion et les relations avec les abonnés, la facturation et les missions décrites dans le dossier de consultation.Données de référence (2021) du Service Eau potable : 1 191 abonnés / 21.26 km de réseau de distribution / 1 réservoir 800 m3/ Volume mis en distribution environ 100 000 m3 /an Données de référence (2021) du Service Assainissement des eaux usées : 1 171 abonnés / 17.8 km de réseaux de collecte / 2 postes de refoulement / 1 station d'épuration de 3 500 EH / Volume assujettis 114 455 m3

    Procédure
    Procédure NC
    Nature du marché
    Services
    Durée
    56 mois
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)

  • concession du Service Public d'Assainissement Non Collectif (SPANC) sur le territoire de la Communauté

    Avis de marché
    24 oct. 2022Avis n° 22-142929
    Voir les détails de l’avis 22-142929

    L'exploitant est chargé d'assurer : - un état des lieux des installations existantes, - les contrôles des dispositifs d'assainissement autonomes,- l'information, l'accueil, la gestion administrative des usagers et la communication (conseil) auprès des usagers du service :- la mise à jour d'une base de données des installations existantes et projetées et l'historique des interventions sur chaque installation.- La facturation et le recouvrement des redevances correspondantes auprès des usagers.Données de référence (2021) du Service SPANC : 564 installations, 86% déjà contrôlées, 281 conformes et 77 non-conformes.

    Procédure
    Procédure NC
    Nature du marché
    Services
    Durée
    56 mois
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)

  • FOURNITURE AVEC POSE DE PNEUMATIQUES ET PRESTATIONS ANNEXES POUR LA COMMUNAUTE DE COMMUNES LA DOMITIENNE

    Rectificatif
    17 oct. 2022Avis n° 22-138880
    Voir les détails de l’avis 22-138880

    La présente consultation concerne la fourniture avec pose de pneumatiques et l'exécution de prestations annexes pour les véhicules de la Communauté de Communes La Domitienne.Conformément à l'article L. 2172-6 du code de la commande publique ' Dans un souci de préservation des ressources naturelles, les achats de pneumatiques effectués par l'Etat, les collectivités territoriales et leurs opérateurs portent sur des pneumatiques rechapés, sauf si une première consultation s'est révélée infructueuse ',Les pneus rechapés devront être conformes aux règlements :- UNECE no 108 établissant les prescriptions uniformes relatives à l'homologation de la fabrication de pneumatiques rechapes pour les véhicules automobiles,- UNECE no 109 établissant les prescriptions uniformes relatives à l'homologation de la fabrication de pneumatiques rechapes pour les véhicules utilitaires et leurs remorques.

    Procédure
    Procédure NC
    Nature du marché
    Fournitures
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)

  • Fourniture et pose d'un caisson bi-compartimenté pour la collecte sélective de deux flux de déchets simultanément

    Avis de marché
    3 oct. 2022Avis n° 22-131968
    Voir les détails de l’avis 22-131968

    Fourniture et pose d'un caisson bi-compartimenté pour la collecte sélective (Emballage et papier) compatible pour un châssis Renault 19 tonnes PTAC

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Fournitures
    Date limite indiquée dans l’avis
    7 novembre 2022
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)

Et 133 avis supplémentaires

L’historique présente les avis disponibles dans BOAMP. Un même marché peut faire l’objet de plusieurs avis. La localisation indique celle de l’acheteur, pas nécessairement le lieu d’exécution des marchés.