Communauté de Communes du Royans Vercors
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Historique des marchés
15Les consultations précédentes, leurs attributions et les avis associés.
Mission d'évaluation environnementale du Plui-H de la Communauté de Communes Royans-Vercors
Avis de marché30 juin 2026Avis n° 26-64895Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 26-64895
Les prestations donneront lieu à un marché accord-cadre mixte à prix mixtes (forfait et bordereau de prix unitaires). Le marché fait l'objet d'un fractionnement des prestations en deux parties : une partie forfaitaire et une partie à bons de commande
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 4 septembre 2026
- Reconduction
- Non prévue
Aménagement de la zone d'activités de la Vernaison
Attribution24 sept. 2025Avis n° 25-106346Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 25-106346
Aménagement de la zone d'activités de la Vernaison
- Procédure
- Procédure NC
- Nature du marché
- Travaux
- Reconduction
- Non prévue
- Offres reçues
- 8
Traitement des déchets de déchèteries intercommunales
Avis de marché9 août 2025Avis n° 25-90578Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 25-90578
Traitement des déchets suivants : déchets verts, bois traité et non traité, gravats et déchets inertes, ferraille et batteries, encombrants
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 23 septembre 2025
- Reconduction
- Non prévue
Aménagement de la zone d'activités de la Vernaison
Avis de marché26 mars 2025Avis n° 25-34416Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 25-34416
Terrassement - voirie, Réseaux secs et humides, Aménagement paysager
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Travaux
- Date limite indiquée dans l’avis
- 5 mai 2025
- Reconduction
- Non prévue
schema directeur des énergies renouvables ROYANS VERCORS
Attribution5 févr. 2025Avis n° 25-13854Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 25-13854
schema directeur des énergies renouvables ROYANS VERCORS
- Procédure
- Procédure Adaptée
- Reconduction
- Non prévue
- Offres reçues
- 13
Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)Attributions mentionnées dans cet avis
Titulaire : INSTITUT NEGAWATT
Date du contrat : 5 février 2025
Animation, Ingénierie, Evaluation de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat - Renouvellement urbain "Royans-Vercors"
Avis de marché23 janv. 2025Avis n° 25-7657Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 25-7657
Assistance à Maîtrise d'ouvrage pour les immeubles d'habitat dégradé en centre historique
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 21 février 2025
- Reconduction
- Non prévue
Acquisition d'un camion compacteur d'occasion
Avis de marché15 août 2024Avis n° 24-94767Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 24-94767
camion compacteur d'occasion avec grue pour la collecte des déchets ménagers
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Fournitures
- Date limite indiquée dans l’avis
- 27 septembre 2024
- Reconduction
- Non prévue
schema directeur des énergies renouvables ROYANS VERCORS
Avis de marché9 août 2024Avis n° 24-93803Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 24-93803
Réalisation du Schéma Directeur des énergies Renouvelables (SDENR) du ROYANS-VERCORS
- Procédure
- Procédure Adaptée
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 27 septembre 2024
- Reconduction
- Non prévue
marché de type accord-cadre à bons de commande pour la fourniture et la livraison de colonnes aériennes en métal pour la collecte en apport volontaire du verre, des papiers et emballages ménagers (flu
Avis de marché13 mars 2024Avis n° 24-29557Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 24-29557
fourniture et la livraison de colonnes aériennes en métal pour la collecte en apport volontaire du verre, des papiers et emballages ménagers (flux multimatériaux), des cartons et des ordures ménagères résiduelles
- Procédure
- Procédure NC
- Nature du marché
- Fournitures
- Date limite indiquée dans l’avis
- 12 avril 2024
- Reconduction
- Non prévue
- Montant estimé
- 330 000 (devise non précisée)
Acquisition d'un camion d'occasion compacteur avec grue pour la collecte des déchets ménagers
Avis de marché16 nov. 2023Avis n° 23-159328Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 23-159328
Dans le cadre d'un projet d'optimisation et de modernisation de la collecte des ordures ménagères et collecte sélective, le service souhaite acquérir 1 camion d'occasion compacteur avec grue type Evolupac ou équivalent destiné à la collecte des points d'apport volontaire aériens dédiés aux déchets ménagers
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Fournitures
- Référence du marché
- 6/2023
- Reconduction
- Non prévue
- Montant estimé
- 262 500 (devise non précisée)
- Montant attribué
- 262 500 (devise non précisée)
Elaboration du schéma directeur immobilier des Communes de Saint-Jean-en-Royans, La Chapelle-en-Vercors et de la Communauté de Communes du Royans Vercors
Avis de marché4 août 2023Avis n° 23-111762Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 23-111762
Elaboration du schéma directeur immobilier des Communes de Saint-Jean-en-Royans, La Chapelle-en-Vercors et de la Communauté de Communes du Royans Vercors
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 25 septembre 2023
- Reconduction
- Non prévue
Groupement de commande pour des services d'assurances
Rectificatif8 nov. 2022Avis n° 22-149445Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 22-149445
Groupement de commande de 18 membres (Epci, communes membres, syndicats intercommunaux)
- Procédure
- Procédure NC
- Nature du marché
- Services
- Reconduction
- Non prévue
Groupement de commande pour des services d'assurances
Avis de marché7 nov. 2022Avis n° 22-148877Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 22-148877
Groupement de commande de 18 membres (Epci, communes membres, syndicats intercommunaux)
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 5 décembre 2022
- Reconduction
- Non prévue
groupement de commandes pour des services d'assurances
Attribution18 nov. 2018Avis n° 18-160327Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 18-160327
groupement de commandes de 18 membres (Epci et communes membres) pour mutualiser les risques et les couvertures d'assurances
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Référence du marché
- 2018/Assurances
- Reconduction
- Non prévue
- Offres reçues
- 4
Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)Attributions mentionnées dans cet avis
Lot 2 · Responsabilité civile générale et spécifique
Titulaire : Groupama Méditerrannée
Montant : 42 728 EUR
Date du contrat : 7 novembre 2018
Lot 4 · Protection juridique des collectivités, de leurs élus et de leurs agents
Titulaire : 2C COURTAGE
Montant : 27 152,56 EUR
Date du contrat : 7 novembre 2018
Lot 3 · Assurances flotte automobile et auto - mission
Titulaire : Smacl Assurancesz
Montant : 80 999 EUR
Date du contrat : 7 novembre 2018
Lot 1 · Dommages aux biens immobiliers et mobiliers et risques annexes
Titulaire : Groupama Méditerrannée
Montant : 98 968,68 EUR
Date du contrat : 7 novembre 2018
groupement de commandes pour des services d'assurances
Avis de marché7 juil. 2018Avis n° 18-93844Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 18-93844
groupement de commandes de 18 membres (Epci et communes membres) pour mutualiser les risques et les couvertures d'assurances
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Référence du marché
- 2018/Assurances
- Durée
- 48 mois
- Reconduction
- Non prévue
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