Communauté de Communes du Royans Vercors

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Historique des marchés

15

Les consultations précédentes, leurs attributions et les avis associés.

  • Mission d'évaluation environnementale du Plui-H de la Communauté de Communes Royans-Vercors

    Avis de marché
    30 juin 2026Avis n° 26-64895
    Voir les détails de l’avis 26-64895

    Les prestations donneront lieu à un marché accord-cadre mixte à prix mixtes (forfait et bordereau de prix unitaires). Le marché fait l'objet d'un fractionnement des prestations en deux parties : une partie forfaitaire et une partie à bons de commande

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    4 septembre 2026
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Aménagement de la zone d'activités de la Vernaison

    Attribution
    24 sept. 2025Avis n° 25-106346
    Voir les détails de l’avis 25-106346

    Aménagement de la zone d'activités de la Vernaison

    Procédure
    Procédure NC
    Nature du marché
    Travaux
    Reconduction
    Non prévue
    Offres reçues
    8
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Traitement des déchets de déchèteries intercommunales

    Avis de marché
    9 août 2025Avis n° 25-90578
    Voir les détails de l’avis 25-90578

    Traitement des déchets suivants : déchets verts, bois traité et non traité, gravats et déchets inertes, ferraille et batteries, encombrants

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    23 septembre 2025
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Aménagement de la zone d'activités de la Vernaison

    Avis de marché
    26 mars 2025Avis n° 25-34416
    Voir les détails de l’avis 25-34416

    Terrassement - voirie, Réseaux secs et humides, Aménagement paysager

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Travaux
    Date limite indiquée dans l’avis
    5 mai 2025
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • schema directeur des énergies renouvables ROYANS VERCORS

    Attribution
    5 févr. 2025Avis n° 25-13854
    Voir les détails de l’avis 25-13854

    schema directeur des énergies renouvables ROYANS VERCORS

    Procédure
    Procédure Adaptée
    Reconduction
    Non prévue
    Offres reçues
    13

    Attributions mentionnées dans cet avis

    • Titulaire : INSTITUT NEGAWATT

      Date du contrat : 5 février 2025

    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Animation, Ingénierie, Evaluation de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat - Renouvellement urbain "Royans-Vercors"

    Avis de marché
    23 janv. 2025Avis n° 25-7657
    Voir les détails de l’avis 25-7657

    Assistance à Maîtrise d'ouvrage pour les immeubles d'habitat dégradé en centre historique

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    21 février 2025
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Acquisition d'un camion compacteur d'occasion

    Avis de marché
    15 août 2024Avis n° 24-94767
    Voir les détails de l’avis 24-94767

    camion compacteur d'occasion avec grue pour la collecte des déchets ménagers

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Fournitures
    Date limite indiquée dans l’avis
    27 septembre 2024
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • schema directeur des énergies renouvables ROYANS VERCORS

    Avis de marché
    9 août 2024Avis n° 24-93803
    Voir les détails de l’avis 24-93803

    Réalisation du Schéma Directeur des énergies Renouvelables (SDENR) du ROYANS-VERCORS

    Procédure
    Procédure Adaptée
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    27 septembre 2024
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • marché de type accord-cadre à bons de commande pour la fourniture et la livraison de colonnes aériennes en métal pour la collecte en apport volontaire du verre, des papiers et emballages ménagers (flu

    Avis de marché
    13 mars 2024Avis n° 24-29557
    Voir les détails de l’avis 24-29557

    fourniture et la livraison de colonnes aériennes en métal pour la collecte en apport volontaire du verre, des papiers et emballages ménagers (flux multimatériaux), des cartons et des ordures ménagères résiduelles

    Procédure
    Procédure NC
    Nature du marché
    Fournitures
    Date limite indiquée dans l’avis
    12 avril 2024
    Reconduction
    Non prévue
    Montant estimé
    330 000 (devise non précisée)
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Acquisition d'un camion d'occasion compacteur avec grue pour la collecte des déchets ménagers

    Avis de marché
    16 nov. 2023Avis n° 23-159328
    Voir les détails de l’avis 23-159328

    Dans le cadre d'un projet d'optimisation et de modernisation de la collecte des ordures ménagères et collecte sélective, le service souhaite acquérir 1 camion d'occasion compacteur avec grue type Evolupac ou équivalent destiné à la collecte des points d'apport volontaire aériens dédiés aux déchets ménagers

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Fournitures
    Référence du marché
    6/2023
    Reconduction
    Non prévue
    Montant estimé
    262 500 (devise non précisée)
    Montant attribué
    262 500 (devise non précisée)
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Elaboration du schéma directeur immobilier des Communes de Saint-Jean-en-Royans, La Chapelle-en-Vercors et de la Communauté de Communes du Royans Vercors

    Avis de marché
    4 août 2023Avis n° 23-111762
    Voir les détails de l’avis 23-111762

    Elaboration du schéma directeur immobilier des Communes de Saint-Jean-en-Royans, La Chapelle-en-Vercors et de la Communauté de Communes du Royans Vercors

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    25 septembre 2023
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Groupement de commande pour des services d'assurances

    Rectificatif
    8 nov. 2022Avis n° 22-149445
    Voir les détails de l’avis 22-149445

    Groupement de commande de 18 membres (Epci, communes membres, syndicats intercommunaux)

    Procédure
    Procédure NC
    Nature du marché
    Services
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Groupement de commande pour des services d'assurances

    Avis de marché
    7 nov. 2022Avis n° 22-148877
    Voir les détails de l’avis 22-148877

    Groupement de commande de 18 membres (Epci, communes membres, syndicats intercommunaux)

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    5 décembre 2022
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • groupement de commandes pour des services d'assurances

    Attribution
    18 nov. 2018Avis n° 18-160327
    Voir les détails de l’avis 18-160327

    groupement de commandes de 18 membres (Epci et communes membres) pour mutualiser les risques et les couvertures d'assurances

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Référence du marché
    2018/Assurances
    Reconduction
    Non prévue
    Offres reçues
    4

    Attributions mentionnées dans cet avis

    • Lot 2 · Responsabilité civile générale et spécifique

      Titulaire : Groupama Méditerrannée

      Montant : 42 728 EUR

      Date du contrat : 7 novembre 2018

    • Lot 4 · Protection juridique des collectivités, de leurs élus et de leurs agents

      Titulaire : 2C COURTAGE

      Montant : 27 152,56 EUR

      Date du contrat : 7 novembre 2018

    • Lot 3 · Assurances flotte automobile et auto - mission

      Titulaire : Smacl Assurancesz

      Montant : 80 999 EUR

      Date du contrat : 7 novembre 2018

    • Lot 1 · Dommages aux biens immobiliers et mobiliers et risques annexes

      Titulaire : Groupama Méditerrannée

      Montant : 98 968,68 EUR

      Date du contrat : 7 novembre 2018

    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • groupement de commandes pour des services d'assurances

    Avis de marché
    7 juil. 2018Avis n° 18-93844
    Voir les détails de l’avis 18-93844

    groupement de commandes de 18 membres (Epci et communes membres) pour mutualiser les risques et les couvertures d'assurances

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Référence du marché
    2018/Assurances
    Durée
    48 mois
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)

L’historique présente les avis disponibles dans BOAMP. Un même marché peut faire l’objet de plusieurs avis. La localisation indique celle de l’acheteur, pas nécessairement le lieu d’exécution des marchés.