CC du Pays rethélois

Le présent appel d'offres comporte une tranche ferme et 17 tranches optionnelles.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

20 avril 2026

Reconduction

Non prévue

Le présent appel d'offres a pour objet de confier l'exploitation des installations de génie climatique des bâtiments de la Communauté de communes du Pays rethélois (P1, P2, P3).

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Reconduction

Non prévue

Offres reçues

3

Le présent appel d'offres a pour objet de confier l'exploitation des installations de génie climatique des bâtiments de la Communauté de communes du Pays rethélois (P1, P2, P3).

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

17 novembre 2025

Reconduction

Non prévue

Accord cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 89 999,00 € HT par an. Le marché sera conclu à compter de sa date de notification ultérieure, le 1er janvier 2026, pour une durée de douze (12) mois. Il est renouvelable tacitement 1 fois pour la même durée.-.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

6 octobre 2025

Reconduction

Prévue

Il s'agit d'un marché de fournitures administratives et scolaires lancé sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour tous les lots comme suit : Lot n°1 = sans montant minimum et avec un montant maximum de 200 000 euros HT par an ; Lot n°2 = sans montant minimum et avec un montant maximum de 20 000 euros HT par an ; Lot n°3 = sans montant minimum et avec un montant maximum de 20 000 euros HT par an ; Lot n°4 = sans montant minimum et avec un montant maximum de 25 000 euros HT par an ; Lot n°5 = sans montant minimum et avec un montant maximum de 10 000 euros HT par an.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Reconduction

Non prévue

Offres reçues

6

L'accord-cadre est divisé en 2 lots comme suit : Lot 1 “Affaires scolaires”: Le présent accord-cadre mono-attributaire, passé avec un (1) titulaire pour le lot n°1 a pour objet de définir les termes régissant les bons de commande qui seront passés sur la base de l’accord-cadre au cours de la période de validité du présent accord pour répondre aux besoins de la collectivité dans le domaine du transport vers les sites sportifs et culturels. Il s’agit d’un accord cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum de 175 000,00 euros HT par an. Lot 2 “Affaires périscolaires, extrascolaires et petite enfance”: Le présent accord-cadre multi-attributaire, passé avec trois (3) titulaires pour le lot n°2 (sous réserve d’un nombre suffisant d’offres), a pour objet de définir les termes régissant les marchés dits « subséquents » qui seront passés sur la base de l’accord-cadre au cours de la période de validité du présent accord pour répondre aux besoins de la collectivité dans le domaine du transport périscolaire et petite enfance dans le cadre des mercredis, des petites et des grandes vacances. Il s’agit d’un accord cadre à marchés subséquents multi-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum de 50 000,00 euros HT par an.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Reconduction

Non prévue

Offres reçues

2

La Communauté de communes du Pays rethélois (EPCI) compte sur son territoire 17 écoles comprenant près de 2550 élèves. Elle dispose d’une cuisine centrale qui permet la confection et la distribution des repas sur les différents restaurants satellites présents au sein des écoles. La Communauté de communes du Pays rethélois est particulièrement attentive à la qualité du repas servi aux convives, en termes d’équilibre alimentaire, d’origine des produits entrant dans leur composition, de fabrication sur place, de qualité gustative, de variété, de présentation, … Soucieuse de jouer un rôle exemplaire, en tant qu’éco-acteur, la Communauté de communes entend notamment inscrire ses achats dans une consommation responsable et faire sa part dans la réduction de son impact environnemental. Sensibiliser les publics (agents de la Communauté de communes, enfants…) au développement durable (gaspillage alimentaire, circuit court, revalorisation des bio déchets, tables de tri…) constitue également une priorité pour la Communauté de communes.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Reconduction

Non prévue

Offres reçues

2

L'accord-cadre est divisé en 2 lots comme suit : Lot 1 “Affaires scolaires”: Le présent accord-cadre mono-attributaire, passé avec un (1) titulaire pour le lot n°1 a pour objet de définir les termes régissant les bons de commande qui seront passés sur la base de l’accord-cadre au cours de la période de validité du présent accord pour répondre aux besoins de la collectivité dans le domaine du transport vers les sites sportifs et culturels. Il s’agit d’un accord cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum de 175 000,00 euros HT par an. Lot 2 “Affaires périscolaires, extrascolaires et petite enfance”: Le présent accord-cadre multi-attributaire, passé avec trois (3) titulaires pour le lot n°2 (sous réserve d’un nombre suffisant d’offres), a pour objet de définir les termes régissant les marchés dits « subséquents » qui seront passés sur la base de l’accord-cadre au cours de la période de validité du présent accord pour répondre aux besoins de la collectivité dans le domaine du transport périscolaire et petite enfance dans le cadre des mercredis, des petites et des grandes vacances. Il s’agit d’un accord cadre à marchés subséquents multi-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum de 50 000,00 euros HT par an.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

19 juin 2025

Reconduction

Prévue

L'accord-cadre est divisé en 2 lots comme suit : Lot 1 “Affaires scolaires”: Le présent accord-cadre mono-attributaire, passé avec un (1) titulaire pour le lot n°1 a pour objet de définir les termes régissant les bons de commande qui seront passés sur la base de l’accord-cadre au cours de la période de validité du présent accord pour répondre aux besoins de la collectivité dans le domaine du transport vers les sites sportifs et culturels. Il s’agit d’un accord cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum de 175 000,00 euros HT par an. Lot 2 “Affaires périscolaires, extrascolaires et petite enfance”: Le présent accord-cadre multi-attributaire, passé avec trois (3) titulaires pour le lot n°2 (sous réserve d’un nombre suffisant d’offres), a pour objet de définir les termes régissant les marchés dits « subséquents » qui seront passés sur la base de l’accord-cadre au cours de la période de validité du présent accord pour répondre aux besoins de la collectivité dans le domaine du transport périscolaire et petite enfance dans le cadre des mercredis, des petites et des grandes vacances. Il s’agit d’un accord cadre à marchés subséquents multi-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum de 50 000,00 euros HT par an.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

16 mai 2025

Reconduction

Prévue

Il s'agit d'un marché de fournitures administratives et scolaires lancé sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour tous les lots comme suit : Lot n°1 = sans montant minimum et avec un montant maximum de 200 000 euros HT par an ; Lot n°2 = sans montant minimum et avec un montant maximum de 20 000 euros HT par an ; Lot n°3 = sans montant minimum et avec un montant maximum de 20 000 euros HT par an ; Lot n°4 = sans montant minimum et avec un montant maximum de 25 000 euros HT par an ; Lot n°5 = sans montant minimum et avec un montant maximum de 10 000 euros HT par an.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Date limite indiquée dans l’avis

12 mai 2025

Reconduction

Prévue

La Communauté de communes du Pays rethélois (EPCI) compte sur son territoire 17 écoles comprenant près de 2550 élèves. Elle dispose d’une cuisine centrale qui permet la confection et la distribution des repas sur les différents restaurants satellites présents au sein des écoles. La Communauté de communes du Pays rethélois est particulièrement attentive à la qualité du repas servi aux convives, en termes d’équilibre alimentaire, d’origine des produits entrant dans leur composition, de fabrication sur place, de qualité gustative, de variété, de présentation, … Soucieuse de jouer un rôle exemplaire, en tant qu’éco-acteur, la Communauté de communes entend notamment inscrire ses achats dans une consommation responsable et faire sa part dans la réduction de son impact environnemental. Sensibiliser les publics (agents de la Communauté de communes, enfants…) au développement durable (gaspillage alimentaire, circuit court, revalorisation des bio déchets, tables de tri…) constitue également une priorité pour la Communauté de communes.

Procédure

Procédure NC

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

5 mai 2025

Reconduction

Prévue

Appel d'offres ouvert relatif aux services d'assurances pour la Communauté de communes du Pays rethélois En application des articles L.2124-1, L.2124-2 et R.2124-1 et R.2124-2, R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la Commande Publique issu de l'ordonnance no 2018-1074 du 26 novembre 2018 portant partie législative et du décret no 2018-1075 du 03 décembre 2018 portant partie réglementaire

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Reconduction

Prévue

Montant attribué

161 184 (devise non précisée)

Offres reçues

2

2024PA03 Prestations de services pour la réalisation des missions du service public assainissement non collectif-.

Procédure

Procédure Adaptée

Reconduction

Non prévue

2024PA03 Prestations de services pour la réalisation des missions du service public assainissement non collectif Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande mono-attributaire avec un montant minimum de 10 000,00 euros HT et un montant maximum de 89 999,00 euros HT.-.

Procédure

Procédure Adaptée

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

4 novembre 2024

Durée

12 mois

Reconduction

Non prévue

Appel d'offres ouvert relatif aux services d'assurances pour la Communauté de communes du Pays rethélois En application des articles L.2124-1, L.2124-2 et R.2124-1 et R.2124-2, R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la Commande Publique issu de l'ordonnance no 2018-1074 du 26 novembre 2018 portant partie législative et du décret no 2018-1075 du 03 décembre 2018 portant partie réglementaire

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

25 octobre 2024

Reconduction

Prévue

Concession de service public pour l'exploitation du centre aquatique Galéa à Rethel

Procédure

Procédure NC

Nature du marché

Services

Reconduction

Non prévue

Montant estimé

5 000 000 (devise non précisée)

Montant attribué

7 122 177 (devise non précisée)

Offres reçues

2

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de défibrillateurs automatisés externes, accessoires et consommables associés ainsi que la maintenance préventive et corrective de ces équipements pour la centrale d'achat de la Communauté de communes du Pays rethélois. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum de 130 000,00 euros HT sur une durée totale de 48 mois. Les prestations objets du présent accord-cadre répondent aux besoins des acheteurs publics suivants :- besoins actuels de la Communauté de communes du Pays rethélois- besoins éventuels des adhérents à la centrale d'achat L'accord-cadre est conclu pour une durée 48 mois. Il commencera au plus tôt le 1er mars 2024 et se terminera au 29 février 2028. Sans préjudice des dispositions des articles 38 et suivants du CCAG-FCS, le contrat est résiliable à chaque date anniversaire par décision de l'acheteur public, notifiée au titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception au minimum trois (3) mois avant l'échéance.Cette dénonciation n'ouvre droit à aucune indemnité au titulaire et les commandes émises ou prestations en cours d'exécution avant la date d'effet de la dénonciation de l'accord-cadre demeurent exécutables.Seule la centrale d'achat est habilitée à procéder à cette éventuelle résiliation.-.

Procédure

Procédure NC

Nature du marché

Fournitures

Reconduction

Non prévue

Prestations d'entretien et de nettoyage des locaux communautaires sur une durée de 36 mois reconductible 1 fois pour 12 mois soit une durée totale de marché de 48 mois

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Reconduction

Prévue

Offres reçues

4

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de défibrillateurs automatisés externes, accessoires et consommables associés ainsi que la maintenance préventive et corrective de ces équipements pour la centrale d'achat de la Communauté de communes du Pays rethélois. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum de 130 000,00 euros HT sur une durée totale de 48 mois. Les prestations objets du présent accord-cadre répondent aux besoins des acheteurs publics suivants :- besoins actuels de la Communauté de communes du Pays rethélois- besoins éventuels des adhérents à la centrale d'achat L'accord-cadre est conclu pour une durée 48 mois. Il commencera au plus tôt le 1er mars 2024 et se terminera au 29 février 2028. Sans préjudice des dispositions des articles 38 et suivants du CCAG-FCS, le contrat est résiliable à chaque date anniversaire par décision de l'acheteur public, notifiée au titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception au minimum trois (3) mois avant l'échéance.Cette dénonciation n'ouvre droit à aucune indemnité au titulaire et les commandes émises ou prestations en cours d'exécution avant la date d'effet de la dénonciation de l'accord-cadre demeurent exécutables.Seule la centrale d'achat est habilitée à procéder à cette éventuelle résiliation.-.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Date limite indiquée dans l’avis

22 décembre 2023

Reconduction

Non prévue

Prestations de fouilles archéologiques

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Reconduction

Non prévue

Offres reçues

3