Nouvelle-AquitaineGironde (33)Saint Germain de la Rivière

Communauté de Communes du Fronsadais

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Appels d’offres en cours

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Les consultations auxquelles vous pouvez encore répondre.

Historique des marchés

2

Les consultations précédentes, leurs attributions et les avis associés.

  • Groupement de commande d'assurance des risques statutaires

    Attribution
    10 août 2023Avis n° 23-112657
    Voir les détails de l’avis 23-112657

    Consultation en vue de souscrire un contrat d’assurance, à adhésion facultative, garantissant les risques financiers liés à la protection sociale statutaire des personnels territoriaux des collectivités territoriales et des établissements publics de son territoire.

    Procédure
    Procédure Négociée
    Nature du marché
    Services
    Référence du marché
    2023-01
    Reconduction
    Non prévue
    Offres reçues
    3

    Attributions mentionnées dans cet avis

    • Lot 1 · Assurance statutaire des agents IRCANTEC

      Titulaire : Unknown

      Date du contrat : 17 juillet 2023

    • Lot 2 · Assurance statutaire des agents CNRACL

      Titulaire : Unknown

      Date du contrat : 17 juillet 2023

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  • Groupement de commande d'assurance des risques statutaires

    Avis de marché
    4 mars 2023Avis n° 23-22507
    Voir les détails de l’avis 23-22507

    Consultation en vue de souscrire un contrat d’assurance, à adhésion facultative, garantissant les risques financiers liés à la protection sociale statutaire des personnels territoriaux des collectivités territoriales et des établissements publics de son territoire.

    Procédure
    Procédure Négociée
    Nature du marché
    Services
    Référence du marché
    2023-01
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)

L’historique présente les avis disponibles dans BOAMP. Un même marché peut faire l’objet de plusieurs avis. La localisation indique celle de l’acheteur, pas nécessairement le lieu d’exécution des marchés.