Auvergne-Rhône-AlpesAin (01)Trévoux

Communauté de Communes Dombes Saône Vallée

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Historique des marchés

24

Les consultations précédentes, leurs attributions et les avis associés.

  • Insertion au travers de travaux d’espaces verts, d’opérations de nettoiement ou de manutention

    Avis de marché
    17 sept. 2026Avis n° 26-90320
    Voir les détails de l’avis 26-90320

    Marché de services relatif à l’insertion et la qualification professionnelle de personnes habitant le territoire et en difficultés graves d’accès ou de maintien à l’emploi, sous la forme de prestations d’appui et d’accompagnement à trouver un emploi. Les prestations d’insertion sociale et professionnelle confiées prennent appui sur de petites opérations de travaux d’espaces verts, de nettoiement ou de manutention telles que détaillées à l’article 6 du C.C.T.P. Les missions confiées ne sont que le support de la démarche d’insertion sociale et professionnelle, objet du présent marché. La communauté de communes rémunère des heures d’insertion à l’occasion de la réalisation de ces prestations.

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    30 octobre 2026
    Reconduction
    Non prévue
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  • Entretien des espaces verts

    Avis de marché
    11 sept. 2026Avis n° 26-88359
    Voir les détails de l’avis 26-88359

    Entretien des espaces verts

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    16 octobre 2026
    Reconduction
    Non prévue
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  • MAÎTRISE D’ŒUVRE POUR LA RESTAURATION DE LA ZONE HUMIDE DE CIBEINS

    Rectificatif
    8 sept. 2026Avis n° 26-87229
    Voir les détails de l’avis 26-87229

    MAÎTRISE D’ŒUVRE POUR LA RESTAURATION DE LA ZONE HUMIDE DE CIBEINS

    Procédure
    Procédure NC
    Nature du marché
    Services
    Reconduction
    Non prévue
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  • MAÎTRISE D’ŒUVRE POUR LA RESTAURATION DE LA ZONE HUMIDE DE CIBEINS

    Avis de marché
    8 sept. 2026Avis n° 26-87215
    Voir les détails de l’avis 26-87215

    MAÎTRISE D’ŒUVRE POUR LA RESTAURATION DE LA ZONE HUMIDE DE CIBEINS

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    9 octobre 2026
    Reconduction
    Non prévue
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  • Marché de collecte des déchets ménagers et assimilés

    Attribution
    2 sept. 2026Avis n° 26-84610
    Voir les détails de l’avis 26-84610

    La présente consultation a pour objet la collecte en porte à porte, en abri-bacs et en apport volontaire, le transport et l’évacuation des déchets ménagers et assimilés à savoir : • Les ordures ménagères et assimilées, • Les emballages légers, • Les déchets alimentaires, • Les cartons. Elle inclut également des prestations de lavages des bacs de déchets alimentaires collectés en abri-bacs ou d’OMR et Emballage pour les prestations de collecte de déchets hors foyer.

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Reconduction
    Prévue
    Montant attribué
    12 111 979,9 (devise non précisée)
    Offres reçues
    4

    Attributions mentionnées dans cet avis

    • LOT-0002

      Titulaire : GUERIN

      Montant : 1 168 151,92 EUR

      Date du contrat : 21 juillet 2026

    • LOT-0001

      Titulaire : NICOLLIN SAS

      Montant : 10 943 827,98 EUR

      Date du contrat : 21 juillet 2026

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  • Services d’exploitation des infrastructures d’assainissement et d’eaux pluviales urbaines de compétence intercommunale

    Attribution
    2 sept. 2026Avis n° 26-84839
    Voir les détails de l’avis 26-84839

    Marché public alloti relatif à l’exploitation des infrastructures d’assainissement et d’eaux pluviales urbaines de compétence intercommunale sur le territoire de la CCDSV recourant pour chaque lot à la technique d’achat de l’accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. Il est ici précisé que les prestations non prévues par les pièces du présent marché sont réputées exclues de l’objet de ce dernier. La CCDSV se réserve, en conséquence le droit de conclure un ou plusieurs marchés distincts pour la réalisation de prestations similaires ou connexes mais n’étant pas du ressort du marché.

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Reconduction
    Prévue
    Offres reçues
    2

    Attributions mentionnées dans cet avis

    • LOT-0002

      Titulaire : CHOLTON EXPLOITATION

      Montant : 4 000 000 EUR

      Date du contrat : 21 juillet 2026

    • LOT-0001

      Titulaire : VEOLIA EAU

      Montant : 4 400 000 EUR

      Date du contrat : 21 juillet 2026

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  • FOURNITURE ET MAINTENANCE DE COPIEURS MULTIFONCTION

    Avis de marché
    30 juil. 2026Avis n° 26-75814
    Voir les détails de l’avis 26-75814
    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Fournitures
    Date limite indiquée dans l’avis
    14 août 2026
    Reconduction
    Non prévue
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  • FOURNITURE ET MAINTENANCE DE COPIEURS MULTIFONCTION

    Avis de marché
    21 juin 2026Avis n° 26-61157
    Voir les détails de l’avis 26-61157
    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Fournitures
    Date limite indiquée dans l’avis
    31 juillet 2026
    Reconduction
    Non prévue
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  • Travaux de création et réparation de branchements sur les réseaux d’assainissement

    Avis de marché
    5 juin 2026Avis n° 26-55453
    Voir les détails de l’avis 26-55453
    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Travaux
    Date limite indiquée dans l’avis
    10 juillet 2026
    Reconduction
    Non prévue
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  • ELABORATION DES SCHEMAS DIRECTEURS D ASSAINISSEMENT COLLECTIF DES SYSTEMES D ASSAINISSEMENT DE FAREINS

    Avis de marché
    6 mai 2026Avis n° 26-45609
    Voir les détails de l’avis 26-45609

    Le présent marché public porte sur l'élaboration des schémas directeurs d'assainissement collectif des systèmes d'assainissement de Fareins. Les critères de jugement des offres sont indiqués dans le règlement de la consultation. La transmission des documents doit être effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur (par voie dématérialisée).

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    19 juin 2026
    Reconduction
    Non prévue
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  • CONSTRUCTION D UN FILTRE PLANTE DE ROSEAUX DE 300 EH, RANCÉ, LES COMMUNAUX

    Avis de marché
    24 avr. 2026Avis n° 26-41801
    Voir les détails de l’avis 26-41801

    La présente consultation concerne les travaux de construction d’un filtre planté de roseaux et la démolition de l’ancienne station d’épuration à RANCE - LES COMMUNAUX (01). Les critères de jugement des offres sont indiqués dans le règlement de consultation. Une visite sur site n'est pas obligatoire mais fortement recommandée, car avant la remise de son offre, l'entreprise est réputée avoir fait une visite de chantier dans le cadre de la préparation de son offre. La visite est réalisée librement, sans accompagnement. Il n'est pas nécessaire de pénétrer dans le site clôturé existant pour visiter le site.

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Travaux
    Date limite indiquée dans l’avis
    5 juin 2026
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)

  • Marché de collecte des déchets ménagers et assimilés

    Avis de marché
    26 mars 2026Avis n° 26-30575
    Voir les détails de l’avis 26-30575

    La présente consultation a pour objet la collecte en porte à porte, en abri-bacs et en apport volontaire, le transport et l’évacuation des déchets ménagers et assimilés à savoir : • Les ordures ménagères et assimilées, • Les emballages légers, • Les déchets alimentaires, • Les cartons. Elle inclut également des prestations de lavages des bacs de déchets alimentaires collectés en abri-bacs ou d’OMR et Emballage pour les prestations de collecte de déchets hors foyer.

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    8 avril 2026
    Reconduction
    Prévue
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  • Services d’exploitation des infrastructures d’assainissement et d’eaux pluviales urbaines de compétence intercommunale

    Avis de marché
    12 mars 2026Avis n° 26-24745
    Voir les détails de l’avis 26-24745

    Marché public alloti relatif à l’exploitation des infrastructures d’assainissement et d’eaux pluviales urbaines de compétence intercommunale sur le territoire de la CCDSV recourant pour chaque lot à la technique d’achat de l’accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. Il est ici précisé que les prestations non prévues par les pièces du présent marché sont réputées exclues de l’objet de ce dernier. La CCDSV se réserve, en conséquence le droit de conclure un ou plusieurs marchés distincts pour la réalisation de prestations similaires ou connexes mais n’étant pas du ressort du marché.

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    24 avril 2026
    Reconduction
    Prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)

  • SUPPRESSION DE LA STATION DE TRAITEMENT DES EAUX USÉES DE RANCÉ ET RACCORDEMENT SUR LE SYSTÈME D'ASSAINISSEMENT DE SAINT-DIDIER-DE-FORMANS

    Avis de marché
    5 mars 2026Avis n° 26-22728
    Voir les détails de l’avis 26-22728

    SUPPRESSION DE LA STATION DE TRAITEMENT DES EAUX USÉES DE RANCÉ ET RACCORDEMENT SUR LE SYSTÈME D'ASSAINISSEMENT DE SAINT-DIDIER-DE-FORMANS La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Les critères de jugement des offres sont indiqués dans le règlement de la consultation.

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Travaux
    Date limite indiquée dans l’avis
    16 avril 2026
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)

  • REFECTION D’UN TERRAIN DE FOOTBALL EN GAZON SYNTHETIQUE

    Avis de marché
    3 mars 2026Avis n° 26-21945
    Voir les détails de l’avis 26-21945

    REFECTION D’UN TERRAIN DE FOOTBALL EN GAZON SYNTHETIQUE

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Travaux
    Date limite indiquée dans l’avis
    10 avril 2026
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)

  • Marché de collecte des déchets ménagers et assimilés

    Avis de marché
    12 févr. 2026Avis n° 26-14559
    Voir les détails de l’avis 26-14559

    La présente consultation a pour objet la collecte en porte à porte, en abri-bacs et en apport volontaire, le transport et l’évacuation des déchets ménagers et assimilés à savoir : • Les ordures ménagères et assimilées, • Les emballages légers, • Les déchets alimentaires, • Les cartons. Elle inclut également des prestations de lavages des bacs de déchets alimentaires collectés en abri-bacs ou d’OMR et Emballage pour les prestations de collecte de déchets hors foyer.

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    27 mars 2026
    Reconduction
    Prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)

  • Marché de travaux pour la mise en séparatif des réseaux eaux usées et eaux pluviales Rue de Saint Sorlin et chemin de la Villarde à Trévoux

    Avis de marché
    5 févr. 2026Avis n° 26-12847
    Voir les détails de l’avis 26-12847

    Marché de travaux pour la mise en séparatif des réseaux eaux usées et eaux pluviales Rue de Saint Sorlin et chemin de la Villarde à Trévoux. La mise en séparatif du réseau d’eaux usées relevant de la compétence de la Communauté de Communes Dombes Saône Vallée. Les critères de jugement des offres sont indiqués dans le règlement de consultation.

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Travaux
    Date limite indiquée dans l’avis
    31 mars 2026
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)

  • Désamiantage et Démolition de l’ancien Collège Jean Moulin à Trévoux

    Avis de marché
    17 déc. 2025Avis n° 25-139290
    Voir les détails de l’avis 25-139290

    Désamiantage et Démolition de l’ancien Collège Jean Moulin à Trévoux

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Travaux
    Date limite indiquée dans l’avis
    30 janvier 2026
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)

  • La présente consultation concerne un marché de services portant sur la valorisation des boues des stations d'épuration relevant de la communauté de communes Dombes Saône Vallée (CCDSV) : curage, tr...

    Avis de marché
    11 déc. 2025Avis n° 25-136767
    Voir les détails de l’avis 25-136767

    La présente consultation concerne un marché de services portant sur la valorisation des boues des stations d'épuration relevant de la communauté de communes Dombes Saône Vallée (CCDSV) : curage, transport et compostage. La présente consultation porte : - Sur le curage des lits plantés de roseaux de la station d'épuration d'Ambérieux-en-Dombes (01 330), le transport et le compostage des boues dans un centre agréé, y compris les analyses règlementaires préalables. - Sur le curage des lits plantés de roseaux de la station d'épuration de Savigneux (01 480), le transport et le compostage des boues dans un centre agréé, y compris les analyses règlementaires préalables. - Sur le curage des lits plantés de roseaux de la station d'épuration de Villeneuve (01 480), le transport et le compostage des boues dans un centre agréé, y compris les analyses règlementaires préalables.

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    16 janvier 2026
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)

  • FOURNITURE ET POSE DE SIGNALETIQUE POUR LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DOMBES SAONE VALLEE

    Avis de marché
    21 nov. 2025Avis n° 25-129196
    Voir les détails de l’avis 25-129196

    FOURNITURE ET POSE DE SIGNALETIQUE POUR LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DOMBES SAONE VALLEE

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Fournitures
    Date limite indiquée dans l’avis
    15 décembre 2025
    Reconduction
    Non prévue
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Et 4 avis supplémentaires

L’historique présente les avis disponibles dans BOAMP. Un même marché peut faire l’objet de plusieurs avis. La localisation indique celle de l’acheteur, pas nécessairement le lieu d’exécution des marchés.