Communauté de Communes Cluses Arve et Montagnes

Réhabilitation et extension de la déchèterie de Thyez

Procédure

Procédure NC

Nature du marché

Travaux

Reconduction

Non prévue

La présente consultation, divisée en 10 lots, concerne la réhabilitation et l'extension de la déchèterie de Thyez. Le lot principal est le lot 02 - gros oeuvre. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le contrat comporte une tranche optionnelle définie au cahier des charges, pour les lots 02 et 06. Les candidats ont l'obligation de faire une proposition pour chacune des prestations supplémentaires éventuelles (PSE) concernant les lots suivants : - Lot 01 - PSE1 : Enrobé de couleur cheminement piéton ; - Lot 01 - PSE2 : Bordures béton P3 ; - Lot 04 - PSE3 : Brise soleil orientable ; - Lot 06 - PSE4 : Rayonnages. Les candidats doivent présenter une offre pour la solution de base entièrement conforme au cahier des charges. Ils peuvent proposer une offre comportant des variantes, pour le lot 01 - Terrassement - VRD, concernant les prix 108 et 203, en respectant les préconisations de l'étude géotechnique

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Travaux

Date limite indiquée dans l’avis

31 juillet 2026

Reconduction

Non prévue

La présente consultation porte sur les travaux de réaménagement du site nordique d'Agy, se décomposant comme suit : - une partie "bâtiment" avec démolition de bâtiments, construction d'un nouveau bâtiment 4 saisons, déplacement d'un chalet. - une partie "VRD et réaménagement paysager" avec réorganisation des stationnements, restructuration des flux d'usagers, construction d'une piste de ski-roues

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Travaux

Date limite indiquée dans l’avis

15 juin 2026

Reconduction

Non prévue

La présente consultation a pour objet la gestion administrative et technique de l'aire d'accueil des gens du voyage et du terrain familial : - La gestion administrative et technique de l'aire d'accueil des gens du voyage, située à THYEZ (74300) ; - La gestion administrative et technique du terrain familial de 12 emplacements, situé à CLUSES (74300). La gestion de l'aire d'accueil et du terrain familial doit être assurée en tenant compte d'axes prioritaires pour la 2CCAM : 1 - L'obligation de moyens et de réactivité en matière de qualité de services (intervention dans un délai inférieur à 1 heure) ; 2 - Le respect des dispositions règlementaires en matière de stationnement, d'occupation et d'utilisation des équipements ; 3 - La perception des redevances, paiement des fluides, des frais de dégradations, des acomptes/cautions pour l'aire d'accueil ; 4 - La perception des loyers pour le terrain familial ; 5 - L'obligation d'un maintien dynamique de l'état du patrimoine de l'aire d'accueil et du terrain familial. Il s'agit d'un marché ordinaire dont la durée est de 48 mois (4 ans) à compter du 26/01/2026 jusqu'au 25/01/2030. Le pouvoir adjudicateur a décidé de ne pas lancer la consultation en lots séparés par le fait qu'eu égard à l'imbrication entre elles des prestations demandées, il serait techniquement difficile de prévoir une dévolution du contrat en lots séparés. Une visite du site est possible selon les conditions prévues au Règlement de la Consultation

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Reconduction

Non prévue

Montant attribué

427 992 (devise non précisée)

Offres reçues

2

La consultation a pour objet de définir les caractéristiques, les qualités ainsi que les conditions de fourniture des vêtements de travail de haute visibilité, vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle (EPI), pour les besoins des agents de la Communauté de communes Cluses Arve et montagnes, de la Commune de Cluses et de la Commune du Mont-Saxonnex. Groupement de commandes dont le coordonnateur est la 2CCAM

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Reconduction

Prévue

Offres reçues

2

Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes avec la Communauté de Communes Cluses Arve et Montagnes - 2CCAM (Coordonnateur) et les communes de Arâches La Frasse, Cluses, Marnaz, Mont-Saxonnex, Le Reposoir et le CCAS de la Ville de Cluses. Le présent accord-cadre à bons de commande avec maximum, est décomposé en quatre lots

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Reconduction

Prévue

Offres reçues

2

Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes avec la Communauté de Communes Cluses Arve et montagnes - 2CCAM (Coordonnateur), la commune de Cluses, le CCAS de la Ville de Cluses et la commune d'Arâches La Frasse. Le présent accord-cadre avec minimum et maximum est décomposé en deux lots, il donnera lieu à l'émission de bons de commande

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

16 mars 2026

Reconduction

Prévue

Montant estimé

522 000 (devise non précisée)

Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes avec la Communauté de Communes Cluses Arve et montagnes - 2CCAM (Coordonnateur), la commune de Cluses, le CCAS de la Ville de Cluses et la commune d'Arâches La Frasse. Le présent accord-cadre avec minimum et maximum est décomposé en deux lots, il donnera lieu à l'émission de bons de commande

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

24 février 2026

Reconduction

Prévue

Montant estimé

522 000 (devise non précisée)

Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes avec la Communauté de Communes Cluses Arve et montagnes - 2CCAM (Coordonnateur), la commune de Cluses, le CCAS de la Ville de Cluses et la commune d'Arâches La Frasse. Le présent accord-cadre avec minimum et maximum est décomposé en trois lots, il donnera lieu à l'émission de bons de commande

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Reconduction

Non prévue

Offres reçues

6

Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires

Procédure

Procédure Négociée

Nature du marché

Services

Reconduction

Non prévue

Montant attribué

1 167 012 (devise non précisée)

Offres reçues

5

La présente consultation a pour objet la gestion administrative et technique de l'aire d'accueil des gens du voyage et du terrain familial : - La gestion administrative et technique de l'aire d'accueil des gens du voyage, située à THYEZ (74300) ; - La gestion administrative et technique du terrain familial de 12 emplacements, situé à CLUSES (74300). La gestion de l'aire d'accueil et du terrain familial doit être assurée en tenant compte d'axes prioritaires pour la 2CCAM : 1 - L'obligation de moyens et de réactivité en matière de qualité de services (intervention dans un délai inférieur à 1 heure) ; 2 - Le respect des dispositions règlementaires en matière de stationnement, d'occupation et d'utilisation des équipements ; 3 - La perception des redevances, paiement des fluides, des frais de dégradations, des acomptes/cautions pour l'aire d'accueil ; 4 - La perception des loyers pour le terrain familial ; 5 - L'obligation d'un maintien dynamique de l'état du patrimoine de l'aire d'accueil et du terrain familial. Il s'agit d'un marché ordinaire dont la durée est de 48 mois (4 ans) à compter du 26/01/2026 jusqu'au 25/01/2030. Le pouvoir adjudicateur a décidé de ne pas lancer la consultation en lots séparés par le fait qu'eu égard à l'imbrication entre elles des prestations demandées, il serait techniquement difficile de prévoir une dévolution du contrat en lots séparés. Une visite du site est possible selon les conditions prévues au Règlement de la Consultation

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

25 novembre 2025

Reconduction

Non prévue

Le présent marché a pour objet l'exécution des services de transports publics de voyageurs en zone de montagne en période hivernale, dits « Skibus » sur les stations de Flaine et Les Carroz. Il s'agit d'un accord-cadre dont la durée de la période initiale est de 72 mois à compter de la date de notification, prévue au 01/07/2025. Il est reconductible deux fois, la durée de chaque période est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, ne pourra dépasser 96 mois. L'article L. 2125-1 du Code de la commande publique prévoit que la durée d'un accord-cadre ne peut excéder quatre ans, sauf en cas de nécessité dûment justifiée. En l'espèce, les véhicules demandés sont des véhicules urbains avec des caractéristiques techniques particulières utilisés cinq mois par an et non réutilisables sur d'autres marchés concomitamment. Ainsi, la durée de soixante-douze mois, avec possibilité de renouvellement, est motivée par des impératifs économiques, techniques et organisationnels inhérents à l'exploitation d'un réseau de skibus saisonnier, et vise à limiter le risque de restriction de la concurrence. Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande. Une visite du site est possible selon les conditions au Règlement de la Consultation

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Reconduction

Prévue

Montant attribué

7 200 000 (devise non précisée)

Offres reçues

2

La prestation concerne toutes les études, travaux préparatoires, fournitures, approvisionnements, transports, mises en oeuvre et contrôles nécessaires à la fourniture et installation des modulaires ainsi que la remise en état des lieux

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Date limite indiquée dans l’avis

19 septembre 2025

Reconduction

Non prévue

Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes avec la Communauté de Communes Cluses Arve et montagnes - 2CCAM (Coordonnateur), la commune de Cluses, le CCAS de la Ville de Cluses et la commune d'Arâches La Frasse. Le présent accord-cadre avec minimum et maximum est décomposé en trois lots, il donnera lieu à l'émission de bons de commande

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

3 octobre 2025

Reconduction

Non prévue

Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes avec la Communauté de Communes Cluses Arve et Montagnes - 2CCAM (Coordonnateur) et les communes de Arâches La Frasse, Cluses, Marnaz, Mont-Saxonnex, Le Reposoir et le CCAS de la Ville de Cluses. Le présent accord-cadre à bons de commande avec maximum, est décomposé en quatre lots

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Date limite indiquée dans l’avis

22 septembre 2025

Reconduction

Prévue

La prestation concerne toutes les études, travaux préparatoires, fournitures, approvisionnements, transports, mises en oeuvre et contrôles nécessaires à la fourniture et installation des modulaires ainsi que la remise en état des lieux

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Date limite indiquée dans l’avis

12 septembre 2025

Reconduction

Non prévue

La consultation a pour objet de définir les caractéristiques, les qualités ainsi que les conditions de fourniture des vêtements de travail de haute visibilité, vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle (EPI), pour les besoins des agents de la Communauté de communes Cluses Arve et montagnes, de la Commune de Cluses et de la Commune du Mont-Saxonnex. Groupement de commandes dont le coordonnateur est la 2CCAM

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Date limite indiquée dans l’avis

19 septembre 2025

Reconduction

Prévue

A la suite d'une étude pré-opérationnelle d'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) menée sur le quartier du Crozet à Scionzier (74950), cinq copropriétés (104 logements) ont été identifiées comme dégradées. La 2CCAM a donc entrepris d'enclencher une Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat - Copropriété Dégradée (OPAH CD) sur ce quartier. Afin de mener à bien ce projet, le service habitat solidarité sollicite l'accompagnement d'un prestataire de service pour le suivi-animation de l'OPAH CD

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Reconduction

Non prévue

La prestation concerne toutes les études, travaux préparatoires, approvisionnements, fournitures, transports, mises en oeuvre et contrôles nécessaires à la fourniture et installation des modulaires pour les vestiaires de Rugby ainsi que la remise en état des lieux

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Date limite indiquée dans l’avis

6 juin 2025

Reconduction

Non prévue

Le présent marché a pour objet l'exécution des services de transports publics de voyageurs en zone de montagne en période hivernale, dits « Skibus » sur les stations de Flaine et Les Carroz. Il s'agit d'un accord-cadre dont la durée de la période initiale est de 72 mois à compter de la date de notification, prévue au 01/07/2025. Il est reconductible deux fois, la durée de chaque période est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, ne pourra dépasser 96 mois. L'article L. 2125-1 du Code de la commande publique prévoit que la durée d'un accord-cadre ne peut excéder quatre ans, sauf en cas de nécessité dûment justifiée. En l'espèce, les véhicules demandés sont des véhicules urbains avec des caractéristiques techniques particulières utilisés cinq mois par an et non réutilisables sur d'autres marchés concomitamment. Ainsi, la durée de soixante-douze mois, avec possibilité de renouvellement, est motivée par des impératifs économiques, techniques et organisationnels inhérents à l'exploitation d'un réseau de skibus saisonnier, et vise à limiter le risque de restriction de la concurrence. Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande. Une visite du site est possible selon les conditions au Règlement de la Consultation

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

12 mai 2025

Reconduction

Prévue