Auvergne-Rhône-AlpesIsère (38)Chasse-sur-Rhône

Chasse-sur-Rhône

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Historique des marchés

13

Les consultations précédentes, leurs attributions et les avis associés.

  • FOURNITURE ET LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON FROIDE

    Avis de marché
    12 juin 2025Avis n° 25-64727
    Voir les détails de l’avis 25-64727

    Procédure adaptée ouverte soumise aux dispositions des articles L. 2123-1-2 et R. 2123-1-3° du Code de la commande publique (services sociaux et autres services spécifiques). L'accord-cadre avec minimum et avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les prestations sont réparties en 2 lots : Montant maximum pour la durée totale de l'accord-cadre en euro(s) HT (période initiale + reconductions éventuelles) : - Lot n°1 Montant mini : 800 000 euro(s) HT / montant maxi : 2 000 000 euro(s) HT - Lot n°2 Montant mini : 80 000 euro(s) HT / montant maxi : 200 000 euro(s) HT Accord- cadre conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. Reconduction tacite 3 fois 1 an. Pour le lot n°1, dans le cadre de l'exécution du présent marché, deux variantes obligatoires sont à présenter concernant l'organisation du personnel mobilisé pour le lot n°1 afin d'assurer la qualité, la continuité et la performance du service attendu. Variante obligatoire n°1 : Organisation reposant sur l'effectif existant de la commune Variante obligatoire n°2 : Renforcement de l'organisation par du personnel complémentaire (à la charge du titulaire) Variante libre non autorisée

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    11 juillet 2025
    Reconduction
    Prévue
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  • Rénovation de la toiture du Château de Chasse-Sur-Rhone - Lot n°1 : désamiantage

    Avis de marché
    3 févr. 2025Avis n° 25-12487
    Voir les détails de l’avis 25-12487

    La procédure de passation utilisée est la suivante : procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R.2123-1 1° du Code de la commande publique. Il s'agit d'un marché ordinaire. La présente consultation ne concerne uniquement le lot n°1 désamiantage. Les travaux sont répartis en 5 lots. Les autres lots ont déjà été attribués lors d'une précédente consultation. Le délai global prévu pour l'exécution de l'ensemble des prestations est de 4 mois (comprenant le mois de préparation)

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Travaux
    Date limite indiquée dans l’avis
    28 février 2025
    Reconduction
    Non prévue
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  • Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs relative à la réhabilitation et l'extension de l'école Pierre Bouchard, le réaménagement des cours, la réha

    Avis de marché
    30 déc. 2024Avis n° 24-145805
    Voir les détails de l’avis 24-145805

    Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs relative à la réhabilitation et l'extension de l'école Pierre Bouchard, le réaménagement des cours, la réhabilitation du périscolaire et la construction d'un restaurant scolaire

    Procédure
    Procédure Adaptée
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    27 janvier 2025
    Durée
    41 mois
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)

  • Mission de contrôleur technique relative à la réhabilitation et l'extension de l'école Pierre Bouchard, le réaménagement des cours, la réhabilitation du périscolaire et la construction d'un restaurant

    Avis de marché
    30 déc. 2024Avis n° 24-145807
    Voir les détails de l’avis 24-145807

    Mission de contrôleur technique relative à la réhabilitation et l'extension de l'école Pierre Bouchard, le réaménagement des cours, la réhabilitation du périscolaire et la construction d'un restaurant scolaire

    Procédure
    Procédure Adaptée
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    27 janvier 2025
    Durée
    41 mois
    Reconduction
    Non prévue
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  • Reamenagement De L'Ecole Les Georgelieres De Chasse-Sur-Rhone

    Avis de marché
    13 déc. 2024Avis n° 24-140217
    Voir les détails de l’avis 24-140217

    La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. Forme de marché : ordinaire. Attribution d'un marché pour chaque lot. Le délai global prévu pour l'exécution de l'ensemble des prestations est de 15 mois. L'exécution du marché débute à compter de la date fixée par ordre de service. Le marché comporte des prestations supplémentaires éventuelles (PSE) : - lot n°2 : thermolaquage de l'ensemble escalier / coursive

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Travaux
    Date limite indiquée dans l’avis
    13 janvier 2025
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)

  • Entretien des espaces verts pour la Commune de Chasse-sur-Rhône

    Avis de marché
    1 déc. 2024Avis n° 24-134715
    Voir les détails de l’avis 24-134715

    La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Prestations réparties en 4 lots. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Lot 1 : montant maximum annuel de 100 000 euro(s)Lot 2 : montant maximum annuel de 60 000 euro(s)Lot 3 : montant maximum annuel de 400 000 euro(s)Lot 4 : montant maximum annuel de 60 000 euro(s)L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    13 décembre 2024
    Reconduction
    Prévue
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  • Prestations De Services D'Assurance Pour La Commune De Chasse Sur Rhone

    Avis de marché
    5 nov. 2024Avis n° 24-125626
    Voir les détails de l’avis 24-125626

    Procédure adaptée en application des articles R2123-1 à R2123-7 du code de la commande publique. Prestations réparties en 4 lots. Chaque candidat peut librement soumissionner à un seul lot, plusieurs lots ou tous les lots. Il est d'autre part précisé que, pour le lot 2, la Ville intervient pour son propre compte et en qualité de coordonnateur pour le compte du CCAS, établissements autonomes dans le cadre d'un groupement de commande constitué en application des articles L2113-6 à L2113-8 du code de la commande publique ; il est convenu que chacun des membres du groupement passera un marché distinct auprès de l'attributaire retenu par le coordonnateur

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    9 décembre 2024
    Reconduction
    Non prévue
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  • Entretien des espaces verts pour la Commune de Chasse-sur-Rhône

    Avis de marché
    31 oct. 2024Avis n° 24-123971
    Voir les détails de l’avis 24-123971

    La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Prestations réparties en 4 lots. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Lot 1 : montant maximum annuel de 100 000 euro(s)Lot 2 : montant maximum annuel de 60 000 euro(s)Lot 3 : montant maximum annuel de 400 000 euro(s)Lot 4 : montant maximum annuel de 60 000 euro(s)L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    2 décembre 2024
    Reconduction
    Prévue
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  • Rénovation de la toiture du Château de Chasse sur Rhône

    Avis de marché
    17 oct. 2024Avis n° 24-118390
    Voir les détails de l’avis 24-118390

    La procédure de passation utilisée est la suivante : procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. Il s'agit d'un marché ordinaire. Le projet et les travaux sont répartis en 5 lots. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots. Le délai global prévu pour l'exécution de l'ensemble des prestations est de 4 mois (comprenant le mois de préparation)

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Travaux
    Date limite indiquée dans l’avis
    21 novembre 2024
    Reconduction
    Non prévue
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  • Travaux d'aménagement pour la création d'une aire de jeux et d'un parcours sportif

    Avis de marché
    11 oct. 2024Avis n° 24-115879
    Voir les détails de l’avis 24-115879

    La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. Prestation répartie en deux lots. Chaque lot fera l'objet d'un marché. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Travaux
    Date limite indiquée dans l’avis
    14 novembre 2024
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)

  • Concours de maîtrise d'oeuvre Réhabilitation et extension de l'école Pierre Bouchard, réaménagement des cours, réhabilitation du périscolaire et construction d'un restaurant scolaire Chasse sur Rhône

    Avis de marché
    3 juil. 2024Avis n° 24-76994
    Voir les détails de l’avis 24-76994

    Concours restreint de maitrise d'oeuvre sur Esquisse, lancé conformément aux articles L2125-1 et R2162-15 à R2162-26 du Code de la Commande Publique (CCP) en vue de la conclusion d'un marché négocié de maîtrise d'oeuvre. La part de l'enveloppe financière prévisionnelle réservée aux travaux par le maître d'ouvrage est de : 8 285 000 Euros H.T (valeur février 2024). La mission confiée au maître d'oeuvre sera composée d'une mission de base (mise à jour ESQ, APS/APD, PRO, ACT, VISA, EXE PARTIELLE, DET, AOR) et étendue à des missions complémentaires (OPC, DIAG, CSSI, STD, FLJ, COM, EFAE).Le démarrage de la mission du maître d'oeuvre est prévu pour début d'année 2025. Le démarrage des travaux est envisagé au printemps 2025

    Procédure
    Procédure Restreinte
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    2 septembre 2024
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)

  • Fourniture, livraison et service des repas en liaison froide pour le restaurant municipal de la Ville de Chasse sur Rhône

    Avis de marché
    18 mai 2024Avis n° 24-57241
    Voir les détails de l’avis 24-57241

    Repas à la fois destinés aux enfants du Centre de Loisirs, des écoles maternelles et élémentaires, ainsi qu'aux personnes âgées pour le portage à domicile. Appel d'offres ouvert soumise aux dispositions des articles L.2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Accord-cadre à bons de commandes avec un montant maximum annuel. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande Prestations répartis en deux lots. Chaque lot fera l'objet d'un marché. Possibilité de présenter une offre pour un lot ou l'ensemble des lots. Durée du marché : un an renouvelable trois fois un an. Début des prestations : 2 septembre 2024

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Fournitures
    Date limite indiquée dans l’avis
    17 juin 2024
    Reconduction
    Prévue
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  • Prestations de transports scolaires réguliers et occasionnels pour la commune de Chasse sur Rhône

    Avis de marché
    15 mai 2024Avis n° 24-55398
    Voir les détails de l’avis 24-55398

    Appel d'offres ouvert soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Accord-cadre à bons de commandes avec un montant maximum annuel. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande Prestations répartis en deux lots. Chaque lot fera l'objet d'un marché. Possibilité de présenter une offre pour un lot ou l'ensemble des lots Durée du marché : un an renouvelable trois fois un an. Début des prestations : 2 septembre 2024

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    13 juin 2024
    Reconduction
    Prévue
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L’historique présente les avis disponibles dans BOAMP. Un même marché peut faire l’objet de plusieurs avis. La localisation indique celle de l’acheteur, pas nécessairement le lieu d’exécution des marchés.