Centre Hospitalier Alpes Léman

Forme de l’accord-cadre : - Bons de commandes : Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur. Les prestations qui relèvent de la partie de l’accord-cadre exécutée par l’émission de bons de commande sont les suivantes : ensemble des prestations de maintenance préventive et curative définies dans le CCTP propres à chaque établissement. - Marchés subséquents : En cours de marché, si des opérations de travaux de restructuration et/ou modernisation des installations, non prévues initialement au contrat mais répondant à un besoin identifié, s’avèrent nécessaires, elles pourront être réalisées dans le cadre du présent accord-cadre, par la conclusion de marchés subséquents passés sur son fondement. Les prestations qui relèvent de la partie de l’accord-cadre exécutée par la conclusion de marchés subséquents est exceptionnel et ne peut avoir pour effet de substituer aux prestations courantes, définies et chiffrés dans l’accord-cadre. Le recours à un marché subséquent ne remet pas en cause l’exécution des prestations relevant du présent accord-cadre par bons de commande, lesquelles demeurent exécutées selon les stipulations initiales.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

6 août 2026

Reconduction

Prévue

Les prestations de cet accord-cadre sont soumises à la réforme de l’article 80 de la Loi de Financement de la Sécurité Sociale1, qui transfère la responsabilité financière des transports sanitaires (inter et intra hospitaliers) de l’Assurance Maladie vers les établissements de santé, hormis les exceptions introduites à l’article D. 162-17 du Code de la sécurité sociale et précisées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). Le présent marché porte sur la réalisation de prestations de transports, dans les délais définis dans au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP), pour les patients hospitalisés de l’ensemble du GHT Léman Mont-blanc, dès lors que le transport est prescrit par l’un des établissements bénéficiaires du présent accord-cadre, hors garde départementale (20h-8h). Le titulaire de l’accord-cadre est informé que le Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont Blanc, passe le contrat dans le cadre de sa compétence légale (article L.6132-2-5°a) du code de la Santé Publique) au bénéfice de l’ensemble des établissements bénéficiaires membres du GHT. A ce titre, l’établissement support mène la procédure de passation et signe le contrat pour son compte et / ou celui des établissements parties bénéficiaires. Les établissements bénéficiaires sont pour leur part, responsables de l’exécution du contrat à l'exception de la passation d'éventuels avenants.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

17 juillet 2026

Reconduction

Prévue

Les prestations de cet accord-cadre sont soumises à la réforme de l’article 80 de la Loi de Financement de la Sécurité Sociale1, qui transfère la responsabilité financière des transports sanitaires (inter et intra hospitaliers) de l’Assurance Maladie vers les établissements de santé, hormis les exceptions introduites à l’article D. 162-17 du Code de la sécurité sociale et précisées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). Le présent marché porte sur la réalisation de prestations de transports, dans les délais définis dans au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP), pour les patients hospitalisés de l’ensemble du GHT Léman Mont-blanc, dès lors que le transport est prescrit par l’un des établissements bénéficiaires du présent accord-cadre, hors garde départementale (20h-8h). Le titulaire de l’accord-cadre est informé que le Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont Blanc, passe le contrat dans le cadre de sa compétence légale (article L.6132-2-5°a) du code de la Santé Publique) au bénéfice de l’ensemble des établissements bénéficiaires membres du GHT. A ce titre, l’établissement support mène la procédure de passation et signe le contrat pour son compte et / ou celui des établissements parties bénéficiaires. Les établissements bénéficiaires sont pour leur part, responsables de l’exécution du contrat à l'exception de la passation d'éventuels avenants.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

21 mai 2026

Reconduction

Prévue

Modernisation du matériel des systèmes de sécurités incendie de l’hôpital de Sallanches

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Travaux

Date limite indiquée dans l’avis

12 juin 2026

Reconduction

Non prévue

Forme de l’accord-cadre : - Bons de commandes : Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur. Les prestations qui relèvent de la partie de l’accord-cadre exécutée par l’émission de bons de commande sont les suivantes : ensemble des prestations de maintenance préventive et curative définies dans le CCTP propres à chaque établissement. - Marchés subséquents : En cours de marché, si des opérations de travaux de restructuration et/ou modernisation des installations, non prévues initialement au contrat mais répondant à un besoin identifié, s’avèrent nécessaires, elles pourront être réalisées dans le cadre du présent accord-cadre, par la conclusion de marchés subséquents passés sur son fondement. Les prestations qui relèvent de la partie de l’accord-cadre exécutée par la conclusion de marchés subséquents est exceptionnel et ne peut avoir pour effet de substituer aux prestations courantes, définies et chiffrés dans l’accord-cadre. Le recours à un marché subséquent ne remet pas en cause l’exécution des prestations relevant du présent accord-cadre par bons de commande, lesquelles demeurent exécutées selon les stipulations initiales.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

19 mai 2026

Reconduction

Prévue

Les prestations de cet accord-cadre sont soumises à la réforme de l’article 80 de la Loi de Financement de la Sécurité Sociale1, qui transfère la responsabilité financière des transports sanitaires (inter et intra hospitaliers) de l’Assurance Maladie vers les établissements de santé, hormis les exceptions introduites à l’article D. 162-17 du Code de la sécurité sociale et précisées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). Le présent marché porte sur la réalisation de prestations de transports, dans les délais définis dans au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP), pour les patients hospitalisés de l’ensemble du GHT Léman Mont-blanc, dès lors que le transport est prescrit par l’un des établissements bénéficiaires du présent accord-cadre, hors garde départementale (20h-8h). Le titulaire de l’accord-cadre est informé que le Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont Blanc, passe le contrat dans le cadre de sa compétence légale (article L.6132-2-5°a) du code de la Santé Publique) au bénéfice de l’ensemble des établissements bénéficiaires membres du GHT. A ce titre, l’établissement support mène la procédure de passation et signe le contrat pour son compte et / ou celui des établissements parties bénéficiaires. Les établissements bénéficiaires sont pour leur part, responsables de l’exécution du contrat à l'exception de la passation d'éventuels avenants.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

12 mai 2026

Reconduction

Prévue

Entretien des installations CVC (Chauffage, Ventilation, Climatisation ) des établissements du GHT Léman Mont-Blanc (74) suivants : CHAL et ses sites annexes, HDR, EPSM74 et ses centres locaux. Le titulaire du contrat est informé que le Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont Blanc, passe le contrat dans le cadre de sa compétence légale (article L.613225°a) du code de la Santé Publique) au bénéfice de l'ensemble des établissements bénéficiaires membres du GHT. A ce titre, l'établissement support mène la procédure de passation et signe le contrat pour son compte et / ou celui des établissements parties bénéficiaires. Les établissements bénéficiaires sont pour leur part, responsables de l'exécution du contrat à l'exception de la passation d'éventuels avenants. Forme de marché : accord-cadre mixte avec maximum exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

12 mai 2026

Reconduction

Non prévue

Fourniture de dispositifs médicaux et solutés pour dialyse à destination du service d'hémodialyse des Hôpitaux du Léman Le titulaire du contrat est informé que le Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont Blanc, passe le contrat dans le cadre de sa compétence légale (article L.6132-2-5°a) du code de la Santé Publique) au bénéfice de l'ensemble des établissements bénéficiaires membres du GHT. A ce titre, l'établissement support mène la procédure de passation et signe le contrat pour son compte et / ou celui des établissements parties bénéficiaires. Les établissements bénéficiaires sont pour leur part, responsables de l'exécution du contrat à l'exception de la passation d'éventuels avenants. Forme de marché : accord-cadre à bon de commande avec maximum.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Date limite indiquée dans l’avis

30 janvier 2026

Reconduction

Prévue

Entretien des installations CVCD (Chauffage, Ventilation, Climatisation et Désenfumage) des établissements du GHT Léman Mont-Blanc (74) suivants : CHAL et ses sites annexes, HDR, EPSM74 et ses centres locaux. Le titulaire du contrat est informé que le Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont Blanc, passe le contrat dans le cadre de sa compétence légale (article L.6132-2-5°a) du code de la Santé Publique) au bénéfice de l'ensemble des établissements bénéficiaires membres du GHT. A ce titre, l'établissement support mène la procédure de passation et signe le contrat pour son compte et / ou celui des établissements parties bénéficiaires. Les établissements bénéficiaires sont pour leur part, responsables de l'exécution du contrat à l'exception de la passation d'éventuels avenants. Forme de marché : accord-cadre mixte avec maximum exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

19 décembre 2025

Reconduction

Prévue

Entretien des installations CVCD (Chauffage, Ventilation, Climatisation et Désenfumage) des établissements du GHT Léman Mont-Blanc (74) suivants : CHAL et ses sites annexes, HDR, EPSM74 et ses centres locaux. Le titulaire du contrat est informé que le Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont Blanc, passe le contrat dans le cadre de sa compétence légale (article L.6132-2-5°a) du code de la Santé Publique) au bénéfice de l'ensemble des établissements bénéficiaires membres du GHT. A ce titre, l'établissement support mène la procédure de passation et signe le contrat pour son compte et / ou celui des établissements parties bénéficiaires. Les établissements bénéficiaires sont pour leur part, responsables de l'exécution du contrat à l'exception de la passation d'éventuels avenants. Forme de marché : accord-cadre mixte avec maximum exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

9 décembre 2025

Reconduction

Prévue

Marché d'assurance construction, police "tous risques chantier", relatif à la reconstruction de l'IFSI-IFAS et d'un pôle de formations sur le site de l'ancien hôpital d'Ambilly

Procédure

Procédure Restreinte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

26 septembre 2024

Reconduction

Non prévue

Travaux de réhabilitation de cinq salles de bain à l'Hôpital Départemental Dufresne Sommeiller

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Travaux

Date limite indiquée dans l’avis

19 août 2024

Reconduction

Non prévue

Le titulaire de l'accord-cadre est informé que le Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont Blanc, passe l'accord-cadre dans le cadre de sa compétence légale (article L.6132-2-5°a) du code de la Santé Publique) au bénéfice des établissements parties bénéficiaires du GHT. A ce titre, l'établissement support mène la procédure de passation et signe l'accord-cadre pour son compte et celui des établissements parties bénéficiaires. Les établissements bénéficiaires sont pour leur part, responsables de l'exécution de l'accord-cadre à l'exception de la passation d'éventuels avenants. La présente consultation a pour objet la réalisation d'analyses d'anatomocytopathologie et prestations connexes telles que extemporanées.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Durée

48 mois

Reconduction

Prévue

Montant estimé

5 200 000 (devise non précisée)

Montant attribué

5 200 000 (devise non précisée)

Le titulaire de l'accord-cadre est informé que le Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont Blanc, passel'accord-cadre dans le cadre de sa compétence légale (article L.6132-2-5°a) du code de la Santé Publique) au bénéfice de l'ensemble des membres du GHT. A ce titre,l'établissement support mène la procédure de passation et signe l'accord-cadre pour son compte et celui des établissements partis. Les établissements sont pour leurpart, responsables de l'exécution de l'accord-cadre à l'exception de la passation d'éventuels avenants. Le présent accord-cadre concerne : - Centre Hospitalier Alpes Léman (CHAL) - Hôpitaux du Pays du Mont-Blanc (HPMB) - Hôpitaux du Léman (HDL). Forme de marché : à bons de commande sans minimum et avec un maximum.Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Reconduction

Prévue

Montant estimé

9 871 000 (devise non précisée)

Montant attribué

9 871 000 (devise non précisée)

Prestations de blanchisserie pour des EHPAD, Prestations annexes de collecte, tri et ramassage interne du linge des résidents Lot 1 à 4 réservé en vertu des articles L 2113-12 et L2113-13 du code de la commande publique.Forme de marché : accord-cadre à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.Durée : Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 01/04/2024 jusqu'au 01/04/2025. Reconductible 3 fois par période de 12 mois.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Durée

12 mois

Reconduction

Prévue

Montant estimé

2 183 000 (devise non précisée)

Montant attribué

2 183 000 (devise non précisée)

Location de modulaires, y compris études et travaux afférents à leur installation, pour la continuité du CMPI et CATTPI de Vétraz Monthoux

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Reconduction

Non prévue

Le titulaire de l'accord-cadre est informé que le Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont Blanc, passe le marché dans le cadre de sa compétence légale (article L.6132-2-5°a) du code de la Santé Publique) au bénéfice de l'établissement bénéficiaire. A ce titre, l'établissement support mène la procédure de passation et signe le marché pour le compte de l'établissement partie bénéficiaire. Cet établissement est pour sa part, responsable de l'exécution du marché à l'exception de la passation d'éventuels avenants.

Procédure

Procédure NC

Nature du marché

Fournitures

Reconduction

Non prévue

Le titulaire de l'accord-cadre est informé que le Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont Blanc, passe le marché dans le cadre de sa compétence légale (article L.6132-2-5°a) du code de la Santé Publique) au bénéfice de l'établissement bénéficiaire. A ce titre, l'établissement support mène la procédure de passation et signe le marché pour le compte de l'établissement partie bénéficiaire. Cet établissement est pour sa part, responsable de l'exécution du marché à l'exception de la passation d'éventuels avenants. Etablissement bénéficiaire : Hôpitaux du Léman

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Durée

12 mois

Reconduction

Prévue

Les appareillages concernés par cet accord-cadre sont soumis à la Liste des Produits et Prestations Remboursables. Ils doivent être conformes aux normes en vigueur et aux caractéristiques techniques spécifiées dans la Liste des Produits et Prestations Remboursables.Les besoins des établissements du GHT Léman- Mont-Blanc sont essentiellement descorsets sur mesure (et quelques minerves).L’accord-cadre comprend la prise de mesure du patient (numérisation ou plâtre), lafabrication de l’appareillage, la livraison et l’application au patient ainsi que les retouches si elles sont nécessaires.Pour le lot N°1 etle lot N°2, la prise de mesure ne pourra être réalisée par le personnel de l’établissement après formation par le titulaire.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Reconduction

Non prévue

Offres reçues

5

Le titulaire de l'accord-cadre est informé que le Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont Blanc, passe le marché dans le cadre de sa compétence légale (article L.6132-2-5°a) du code de la Santé Publique) au bénéfice de l'établissement bénéficiaire. A ce titre, l'établissement support mène la procédure de passation et signe le marché pour le compte de l'établissement partie bénéficiaire. Cet établissement est pour sa part, responsable de l'exécution du marché à l'exception de la passation d'éventuels avenants.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Durée

48 mois

Reconduction

Non prévue