CC DU BASSIN DE PONT A MOUSSON
Retrouvez les coordonnées, les appels d’offres en cours et l’historique des marchés de cet acheteur public.
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Appels d’offres en cours
1Les consultations auxquelles vous pouvez encore répondre.
Historique des marchés
163Les consultations précédentes, leurs attributions et les avis associés.
Fourniture et maintenance d'un système de billetterie et de contrôle d'accès pour le Pôle Aquatique Multisport
Avis de marché24 juil. 2026Avis n° 26-73415Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 26-73415
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. L'accord-cadre porte sur la fourniture, la formation, la mise en service et la maintenance. Des auditions, qui ne sont pas des négociations, seront organisées
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 16 septembre 2026
- Reconduction
- Prévue
Entretien des locaux et des vitres
Attribution22 juil. 2026Avis n° 26-72604Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 26-72604
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Reconduction
- Non prévue
- Offres reçues
- 5
Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)Attributions mentionnées dans cet avis
LOT-0001
Titulaire : ATALIAN PROPRETÉ
Montant : 900 000 EUR
Date du contrat : 21 juillet 2026
Fabrication et pose de mobiliers de signalétique directionnelle, touristique et de randonnée
Avis de marché17 juil. 2026Avis n° 26-71684Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 26-71684
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Fournitures
- Date limite indiquée dans l’avis
- 7 septembre 2026
- Reconduction
- Non prévue
Entretien des locaux et des vitres LOT 2 Entretien des vitres
Avis de marché15 juil. 2026Avis n° 26-69934Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 26-69934
La consultation est relancée uniquement pour le lot 2 "Entretien des vitres" car ce lot a été déclaré sans suite à l'issue de la consultation initiale. Les fréquences d'intervention ont été modifiées dans l'annexe. L'art 6 "Durée et délais d'exécution" CCAP a été adapté. Les autres pièces et dispositions restent inchangées
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 3 septembre 2026
- Reconduction
- Non prévue
Fourniture de titres restaurant
Attribution10 juil. 2026Avis n° 26-68554Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 26-68554
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Fournitures
- Reconduction
- Prévue
- Offres reçues
- 3
Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)Attributions mentionnées dans cet avis
LOT-0000
Titulaire : EDENRED FRANCE
Montant : 970 000 EUR
Date du contrat : 7 juillet 2026
Construction d'une crèche de 35 places à Atton Lot n°7 : Plâtrerie Isolation
Avis de marché2 juil. 2026Avis n° 26-65587Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 26-65587
Cette publication ne concerne que le lot 7 qui fait l'objet d'une relance suite à une première consultation
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Travaux
- Date limite indiquée dans l’avis
- 23 juillet 2026
- Reconduction
- Non prévue
Réhabilitation de l'Office du Tourisme
Avis de marché30 juin 2026Avis n° 26-64553Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 26-64553
Le contrat comporte une tranche optionnelle définie au cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Réhabilitation de l'Office du Tourisme
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Travaux
- Date limite indiquée dans l’avis
- 25 août 2026
- Reconduction
- Non prévue
Réaménagement de la crèche Les Chérubins
Avis de marché15 juin 2026Avis n° 26-59101Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 26-59101
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Travaux
- Date limite indiquée dans l’avis
- 6 juillet 2026
- Reconduction
- Non prévue
Entretien des locaux et des vitres
Avis de marché15 mai 2026Avis n° 26-48393Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 26-48393
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 19 juin 2026
- Reconduction
- Non prévue
Fourniture de titres restaurant
Avis de marché5 mai 2026Avis n° 26-44474Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 26-44474
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Fournitures
- Date limite indiquée dans l’avis
- 9 juin 2026
- Reconduction
- Prévue
Construction d'une crèche de 35 places à Atton
Rectificatif23 avr. 2026Avis n° 26-41672Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 26-41672
Construction d'une crèche de 35 places à Atton
- Procédure
- Procédure NC
- Nature du marché
- Travaux
- Reconduction
- Non prévue
Construction d'une crèche de 35 places à Atton
Rectificatif20 avr. 2026Avis n° 26-39703Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 26-39703
Construction d'une crèche de 35 places à Atton
- Procédure
- Procédure NC
- Nature du marché
- Travaux
- Reconduction
- Non prévue
Construction d'une crèche de 35 places à Atton
Avis de marché17 avr. 2026Avis n° 26-39413Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 26-39413
Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges pour le lot 1. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Travaux
- Date limite indiquée dans l’avis
- 12 mai 2026
- Reconduction
- Non prévue
Acquisition de matériel informatique, photocopieurs neufs et maintenance
Attribution29 mars 2026Avis n° 26-32072Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 26-32072
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Acquisition de matériel informatique, photocopieurs neufs et maintenance
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Fournitures
- Reconduction
- Non prévue
- Offres reçues
- 0
Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)Attributions mentionnées dans cet avis
LOT-0001
Titulaire : AMPLITUDE INFORMATIQUE
Montant : 100 000 EUR
Date du contrat : 27 mars 2026
LOT-0002
Titulaire : AMPLITUDE INFORMATIQUE
Montant : 50 000 EUR
Date du contrat : 27 mars 2026
Délégation du service public de production et de distribution d'eau potable
Avis de marché20 mars 2026Avis n° 26-28416Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 26-28416
La présente consultation a pour objet la délégation du service public de production et de distribution d'eau potable sur le périmètre des communes de Belleville, Champey-sur-Moselle, Maidières, Pagny-sur-Moselle, Pont-à-Mousson, Rogéville et Vittonville et en cas d'affermissement de la tranche optionnelle (TO), la commune d'Atton. La consultation est menée conformément aux règles procédurales prévues par le Code de la commande publique aux articles L.1410-1 et suivants et R.1410-1 et suivants, L.1411-1 et suivants et R.1411-1 et suivants du Code général des collectivités territoriales. La gestion du service délégué inclut l'exploitation, notamment l'entretien et la surveillance des installations de production et de distribution d'eau potable (ouvrages, réseaux et accessoires de réseau, branchements, compteurs), la surveillance et le contrôle de la qualité de l'eau produite et distribuée, la recherche des anomalies susceptibles de perturber le bon fonctionnement du service et la résorption de ces situations dans les limites définies par le contrat, la réalisation des travaux mis à la charge du Délégataire par le contrat et ses modifications ultérieures, la gestion des relations avec les abonnés du service et l'information et l'assistance technique à la Collectivité pour lui permettre de maîtriser le service, notamment par la transmission de données précises et fiables. Données techniques du service (2023/2024 ou à défaut 2020/2021) : 8 679 abonnés ; 974 060 m3 facturés aux abonnés ; 21 ressources ; 2 stations de production ; 16 réservoirs (capacité totale de 8 757 m3) ; 230,73 km de réseaux ; rendement selon les secteurs : entre 74,00% et 88,30%
- Procédure
- Procédure NC
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 17 avril 2026
- Reconduction
- Non prévue
Délégation du service public d'assainissement collectif
Avis de marché19 mars 2026Avis n° 26-28279Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 26-28279
La présente consultation a pour objet la délégation du service public d'assainissement collectif sur le périmètre des communes d'Atton, Autreville-sur-Moselle, Belleville, Bezaumont, Champey-sur-Moselle, Dieulouard, Landremont, Maidières, Morville-sur-Seille, Mousson, Pagny-sur-Moselle, Pont-à-Mousson, Port-sur-Seille, Rogéville, Sainte-Geneviève et Vittonville. La consultation est menée conformément aux règles procédurales prévues par le Code de la commande publique aux articles L.1410-1 et suivants et R.1410-1 et suivants, L.1411-1 et suivants et R.1411-1 et suivants du Code général des collectivités territoriales. La gestion du service délégué inclut l'exploitation, notamment l'entretien et la surveillance des réseaux unitaires et des réseaux séparatifs de collecte des eaux usées et des accessoires de réseau, dont les postes de relèvement et de refoulement ; l'entretien et la surveillance des installations de traitement des eaux usées, y compris le contrôle des rejets éventuels des ouvrages au milieu naturel, la recherche des anomalies susceptibles de perturber le bon fonctionnement du service et la résorption de ces situations dans les limites définies par le contrat ; la déshydratation, le stockage et le transport des boues vers les sites de valorisation conformes à la réglementation désignés par la Collectivité ; le transport et la valorisation des sous-produits et déchets conformément au contrat selon une filière conforme à la réglementation mise en place par le Délégataire ; la réalisation de travaux dans les conditions définies par le contrat et ses modifications ultérieures ; la gestion des relations avec les usagers du service public d'assainissement collectif ; l'information et l'assistance technique à la Collectivité pour lui permettre de maîtriser le service, notamment par la transmission de données précises et fiables ; à titre accessoire, l'entretien et la surveillance des installations de collecte et d'évacuation des eaux pluviales (réseaux, grilles, avaloirs et ouvrages divers attachés à ces réseaux) pour les communes notifiées par la Collectivité. Données techniques du service (2023/2024 ou à défaut 2020/2021) : 15 004 usagers ; 1 190 640 m3 assujettis ; 9 stations d'épuration pour une capacité nominale totale de 51 445 EH
- Procédure
- Procédure NC
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 17 avril 2026
- Reconduction
- Non prévue
Délégation du service public de production et de distribution d'eau potable
Avis de marché11 févr. 2026Avis n° 26-13999Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 26-13999
La présente consultation a pour objet la délégation du service public de production et de distribution d'eau potable sur le périmètre des communes de Belleville, Champey-sur-Moselle, Maidières, Pagny-sur-Moselle, Pont-à-Mousson, Rogéville et Vittonville et en cas d'affermissement de la tranche optionnelle (TO), la commune d'Atton. La consultation est menée conformément aux règles procédurales prévues par le Code de la commande publique aux articles L.1410-1 et suivants et R.1410-1 et suivants, L.1411-1 et suivants et R.1411-1 et suivants du Code général des collectivités territoriales. La gestion du service délégué inclut l'exploitation, notamment l'entretien et la surveillance des installations de production et de distribution d'eau potable (ouvrages, réseaux et accessoires de réseau, branchements, compteurs), la surveillance et le contrôle de la qualité de l'eau produite et distribuée, la recherche des anomalies susceptibles de perturber le bon fonctionnement du service et la résorption de ces situations dans les limites définies par le contrat, la réalisation des travaux mis à la charge du Délégataire par le contrat et ses modifications ultérieures, la gestion des relations avec les abonnés du service et l'information et l'assistance technique à la Collectivité pour lui permettre de maîtriser le service, notamment par la transmission de données précises et fiables. Données techniques du service (2023/2024 ou à défaut 2020/2021) : 8 679 abonnés ; 974 060 m3 facturés aux abonnés ; 21 ressources ; 2 stations de production ; 16 réservoirs (capacité totale de 8 757 m3) ; 230,73 km de réseaux ; rendement selon les secteurs : entre 74,00% et 88,30%
- Procédure
- Procédure NC
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 10 avril 2026
- Reconduction
- Non prévue
Délégation du service public d'assainissement collectif
Avis de marché11 févr. 2026Avis n° 26-14002Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 26-14002
La présente consultation a pour objet la délégation du service public d'assainissement collectif sur le périmètre des communes d'Atton, Autreville-sur-Moselle, Belleville, Bezaumont, Champey-sur-Moselle, Dieulouard, Landremont, Maidières, Morville-sur-Seille, Mousson, Pagny-sur-Moselle, Pont-à-Mousson, Port-sur-Seille, Rogéville, Sainte-Geneviève et Vittonville. La consultation est menée conformément aux règles procédurales prévues par le Code de la commande publique aux articles L.1410-1 et suivants et R.1410-1 et suivants, L.1411-1 et suivants et R.1411-1 et suivants du Code général des collectivités territoriales. La gestion du service délégué inclut l'exploitation, notamment l'entretien et la surveillance des réseaux unitaires et des réseaux séparatifs de collecte des eaux usées et des accessoires de réseau, dont les postes de relèvement et de refoulement ; l'entretien et la surveillance des installations de traitement des eaux usées, y compris le contrôle des rejets éventuels des ouvrages au milieu naturel, la recherche des anomalies susceptibles de perturber le bon fonctionnement du service et la résorption de ces situations dans les limites définies par le contrat ; la déshydratation, le stockage et le transport des boues vers les sites de valorisation conformes à la réglementation désignés par la Collectivité ; le transport et la valorisation des sous-produits et déchets conformément au contrat selon une filière conforme à la réglementation mise en place par le Délégataire ; la réalisation de travaux dans les conditions définies par le contrat et ses modifications ultérieures ; la gestion des relations avec les usagers du service public d'assainissement collectif ; l'information et l'assistance technique à la Collectivité pour lui permettre de maîtriser le service, notamment par la transmission de données précises et fiables ; à titre accessoire, l'entretien et la surveillance des installations de collecte et d'évacuation des eaux pluviales (réseaux, grilles, avaloirs et ouvrages divers attachés à ces réseaux) pour les communes notifiées par la Collectivité. Données techniques du service (2023/2024 ou à défaut 2020/2021) : 15 004 usagers ; 1 190 640 m3 assujettis ; 9 stations d'épuration pour une capacité nominale totale de 51 445 EH
- Procédure
- Procédure NC
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 10 avril 2026
- Reconduction
- Non prévue
Gestion de flux de déchets : Traitement des recyclables, collecte du verre Lot 1 : Tri et conditionnement des recyclables Lot 2 : Collecte du verre en apport volontaire
Avis de marché1 févr. 2026Avis n° 26-10524Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 26-10524
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 13 mars 2026
- Reconduction
- Non prévue
Acquisition de matériel informatique, photocopieurs neufs et maintenance
Avis de marché29 janv. 2026Avis n° 26-9639Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 26-9639
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Acquisition de matériel informatique, photocopieurs neufs et maintenance
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Fournitures
- Date limite indiquée dans l’avis
- 23 février 2026
- Reconduction
- Non prévue
Et 143 avis supplémentaires
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