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ASSEMBLÉE NATIONALE

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Historique des marchés

1 188

Les consultations précédentes, leurs attributions et les avis associés.

  • ASSURANCE DOMMAGES AUX BIENS ET BÂTIMENTS DE L'ASSEMBLÉE NATIONALE

    Avis de marché
    1 oct. 2026Avis n° 26-94365
    Voir les détails de l’avis 26-94365

    Le présent marché a pour objet l’assurance dommages aux biens et bâtiments de l'Assemblée nationale. Les caractéristiques techniques des prestations sont indiquées dans les cahiers des clauses particulières (CCP) de chaque lot.

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    8 octobre 2026
    Reconduction
    Prévue
    Montant estimé
    2 166 666,67 (devise non précisée)
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)

  • ABONNEMENT À DES PÉRIODIQUES ET À DES SOURCES D’INFORMATION SPÉCIALISÉE

    Avis de marché
    1 oct. 2026Avis n° 26-94007
    Voir les détails de l’avis 26-94007

    L’accord-cadre a pour objet l’abonnement à des périodiques et à des sources d’information spécialisée. Le marché est conclu sous la forme d’un accord-cadre à bons de commande, conformément aux dispositions des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Seul le lot 1 « Intermédiation pour l’achat et la gestion d’abonnements à des périodiques imprimés et électroniques » fait l’objet de la présente procédure.

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    3 novembre 2026
    Reconduction
    Prévue
    Montant estimé
    1 371 204 (devise non précisée)
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)

  • MISE À DISPOSITION, MAINTENANCE ET APPROVISIONNEMENT DE DISTRIBUTEURS DE BOISSONS CHAUDES, DE BOISSONS FRAÎCHES ET D’EN-CAS

    Attribution
    30 sept. 2026Avis n° 26-93752
    Voir les détails de l’avis 26-93752

    L’accord-cadre a pour objet la mise à disposition, la maintenance et l’approvisionnement de distributeurs de boissons chaudes, de boissons fraîches et d’en-cas dans la zone Colbert du Palais Bourbon (lot n°1) et au sein de l’immeuble Olympe de Gouges (lot n°2).

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Reconduction
    Prévue
    Montant estimé
    117 000 (devise non précisée)
    Offres reçues
    7

    Attributions mentionnées dans cet avis

    • LOT-0002

      Titulaire : IVS FRANCE

      Montant : 95 000 EUR

      Date du contrat : 27 mai 2026

    • LOT-0001

      Titulaire : IVS FRANCE

      Montant : 110 000 EUR

      Date du contrat : 27 mai 2026

    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)

  • ASSURANCE DES VÉHICULES DE L’ASSEMBLÉE NATIONALE

    Avis de marché
    27 sept. 2026Avis n° 26-92942
    Voir les détails de l’avis 26-92942

    Le marché a pour objet l’assurance des véhicules de l’Assemblée nationale.

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    30 octobre 2026
    Reconduction
    Prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)

  • Fournitures plomberie, sanitaire, chauffage, couverture

    Avis de marché
    27 sept. 2026Avis n° 26-92978
    Voir les détails de l’avis 26-92978

    Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de matériels et équipements de plomberie, sanitaire, chauffage, et couverture pour le département Génie climatique, plomberie et couverture de l’Assemblée nationale.La liste et les caractéristiques techniques des éléments à fournir sont précisées dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP), ainsi que dans le bordereau des prix unitaires (BPU) propre à chaque lot.

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Fournitures
    Date limite indiquée dans l’avis
    26 octobre 2026
    Reconduction
    Prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)

  • Fournitures plomberie, sanitaire, chauffage, couverture

    Avis de marché
    22 sept. 2026Avis n° 26-90983
    Voir les détails de l’avis 26-90983

    Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de matériels et équipements de plomberie, sanitaire, chauffage, et couverture pour le département Génie climatique, plomberie et couverture de l’Assemblée nationale.La liste et les caractéristiques techniques des éléments à fournir sont précisées dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP), ainsi que dans le bordereau des prix unitaires (BPU) propre à chaque lot.

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Fournitures
    Date limite indiquée dans l’avis
    21 octobre 2026
    Reconduction
    Prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)

  • ASSURANCE DOMMAGES AUX BIENS ET BÂTIMENTS DE L'ASSEMBLÉE NATIONALE

    Avis de marché
    20 sept. 2026Avis n° 26-90541
    Voir les détails de l’avis 26-90541

    Le présent marché a pour objet l’assurance dommages aux biens et bâtiments de l'Assemblée nationale. Les caractéristiques techniques des prestations sont indiquées dans les cahiers des clauses particulières (CCP) de chaque lot.

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    5 octobre 2026
    Reconduction
    Prévue
    Montant estimé
    2 166 666,67 (devise non précisée)
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)

  • Fournitures plomberie, sanitaire, chauffage, couverture

    Avis de marché
    20 sept. 2026Avis n° 26-90407
    Voir les détails de l’avis 26-90407

    Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de matériels et équipements de plomberie, sanitaire, chauffage, et couverture pour le département Génie climatique, plomberie et couverture de l’Assemblée nationale.La liste et les caractéristiques techniques des éléments à fournir sont précisées dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP), ainsi que dans le bordereau des prix unitaires (BPU) propre à chaque lot.

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Fournitures
    Date limite indiquée dans l’avis
    21 octobre 2026
    Reconduction
    Prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)

  • TIERCE MAINTENANCE APPLICATIVE DU SYSTÈME D’INFORMATION COMPTABLE ET DES APPLICATIONS DE PAIE (SAP) DE L’ASSEMBLÉE NATIONALE

    Attribution
    19 sept. 2026Avis n° 26-90154
    Voir les détails de l’avis 26-90154

    L’objet de cet accord-cadre est la réalisation de prestations de maintenance applicative (corrective, adaptative et évolutive), d’assistance, de formation, portant sur les applications de l’Assemblée nationale s’appuyant sur des logiciels édités par SAP.

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Reconduction
    Non prévue
    Montant attribué
    5 958 334 (devise non précisée)
    Offres reçues
    10

    Attributions mentionnées dans cet avis

    • LOT-0003

      Titulaire : IPANOVA

      Montant : 823 286 EUR

      Date du contrat : 3 août 2026

    • LOT-0001

      Titulaire : Koortis

      Montant : 1 392 296 EUR

      Date du contrat : 3 août 2026

    • LOT-0002

      Titulaire : ACT-ON HRIS

      Montant : 1 735 394 EUR

      Date du contrat : 3 août 2026

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  • REALISATION DE DIAGNOSTICS AMIANTE/PLOMB

    Attribution
    16 sept. 2026Avis n° 26-89131
    Voir les détails de l’avis 26-89131

    Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la réalisation des diagnostics amiante et/ou plomb avant travaux ou avant démolition ainsi que les prestations d’examen visuel après travaux de désamiantage dans les bâtiments qui composent l’Assemblée nationale. La description des prestations attendues figure dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP).

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Reconduction
    Non prévue
    Montant estimé
    184 000 (devise non précisée)
    Offres reçues
    12

    Attributions mentionnées dans cet avis

    • LOT-0001

      Titulaire : AED EXPERTISES

      Montant : 265 000 EUR

      Date du contrat : 24 juillet 2026

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  • Travaux AMENAGEMENT DE CUISINES

    Avis de marché
    11 sept. 2026Avis n° 26-88333
    Voir les détails de l’avis 26-88333

    Les prestations objet du présent marché font partie d’une opération ayant pour but de réaliser une préparation froide et d’une plonge pour la buvette des parlementaires du Palais Bourbon. Le lot 1 « Aménagement de cuisines » objet de la présente consultation, consiste à exécuter des prestations relatives à la mise en place de panneaux isothermes (y compris des blocs portes et châssis vitrés), de mobiliers et d’équipements de cuisine ainsi que la réalisation d'installations frigorifiques.

    Procédure
    Procédure Adaptée
    Nature du marché
    Travaux
    Date limite indiquée dans l’avis
    9 octobre 2026
    Durée
    6 mois
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)

  • MAINTENANCE DU PROGICIEL DE GESTION DES RESTAURANTS DE L’ASSEMBLEE NATIONALE ET DES MATÉRIELS ASSOCIÉS

    Attribution
    10 sept. 2026Avis n° 26-87382
    Voir les détails de l’avis 26-87382

    MAINTENANCE DU PROGICIEL DE GESTION DES RESTAURANTS DE L’ASSEMBLÉE NATIONALE ET DES MATÉRIELS ASSOCIÉS

    Procédure
    Procédure Négociée
    Nature du marché
    Services
    Reconduction
    Prévue
    Offres reçues
    1

    Attributions mentionnées dans cet avis

    • LOT-0001

      Titulaire : SAS JES

      Montant : 390 000 EUR

      Date du contrat : 1 juillet 2026

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  • TRANSPORT DE PERSONNES EN VOITURE AU DEPART DE L’ASSEMBLEE NATIONALE

    Avis de marché
    10 sept. 2026Avis n° 26-87321
    Voir les détails de l’avis 26-87321

    L'accord-cadre a pour objet la fourniture de services de transport de personnes en voiture au départ exclusif des différents sites de l’Assemblée nationale, en complément des prestations assurées par les chauffeurs et véhicules de son parc automobile.

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    12 octobre 2026
    Reconduction
    Prévue
    Montant estimé
    2 431 818 (devise non précisée)
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)

  • ASSURANCE EN RESPONSABILITÉ CIVILE POUR LE COMPTE DE L’ASSEMBLÉE NATIONALE, SES ORGANES ET SON PERSONNEL

    Attribution
    8 sept. 2026Avis n° 26-86519
    Voir les détails de l’avis 26-86519

    Le marché a pour objet la souscription de contrats d’assurance responsabilité civile pour le compte de l’Assemblée nationale, ses organes et son personnel.

    Procédure
    Procédure Restreinte
    Nature du marché
    Services
    Reconduction
    Prévue
    Montant attribué
    72 185 (devise non précisée)
    Offres reçues
    2

    Attributions mentionnées dans cet avis

    • LOT-0001

      Titulaire : SMACL ASSURANCES

      Montant : 75 185 EUR

      Date du contrat : 2 juillet 2026

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  • FOURNITURE DE PRODUITS D'HYGIENE ET D'ENTRETIEN, DE MASQUES CHIRURGICAUX ET D'EMBALLAGES ALIMENTAIRES (25F036)

    Attribution
    6 sept. 2026Avis n° 26-86016
    Voir les détails de l’avis 26-86016

    Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison à l’Assemblée nationale de produits d’hygiène et d’entretien, d’emballages alimentaires jetables et de masques à l’exclusion des articles fournis par les prestataires des marchés de ménage des bâtiments de l’Assemblée nationale.

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Fournitures
    Reconduction
    Prévue
    Montant attribué
    945 000 (devise non précisée)
    Offres reçues
    6

    Attributions mentionnées dans cet avis

    • LOT-0003

      Titulaire : MR NET

      Montant : 139 250 EUR

      Date du contrat : 30 janvier 2026

    • LOT-0001

      Titulaire : L'E.A. L'ENTREPRISE ADAPTEE

      Montant : 48 126 EUR

      Date du contrat : 27 janvier 2026

    • LOT-0006

      Titulaire : SEGETEX-EIF

      Montant : 2 570 EUR

      Date du contrat : 30 janvier 2026

    • LOT-0002

      Titulaire : L'E.A. L'ENTREPRISE ADAPTEE

      Montant : 65 587 EUR

      Date du contrat : 27 janvier 2026

    • LOT-0006

      Titulaire : MEDLINE

      Montant : 1 880 EUR

      Date du contrat : 30 janvier 2026

    Les cinq premières attributions sont présentées ici. Consultez l’avis source pour la suite.

    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)

  • MODALITÉS DE DÉMATÉRIALISATION DES BULLETINS DE PAIE

    Attribution
    6 sept. 2026Avis n° 26-86069
    Voir les détails de l’avis 26-86069

    MISE À DISPOSITION D’UNE SOLUTION DE DÉMATÉRIALISATION, DE DISTRIBUTION ET D’ARCHIVAGE SÉCURISÉ DES BULLETINS DE PAIE

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Reconduction
    Prévue
    Montant attribué
    379 166 (devise non précisée)
    Offres reçues
    6

    Attributions mentionnées dans cet avis

    • LOT-0001

      Titulaire : DOCAPOSTE BPO

      Montant : 279 950 EUR

      Date du contrat : 29 juin 2026

    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)

  • LOCATION-MAINTENANCE DE MACHINES A AFFRANCHIR, L’ACHEMINEMENT DU COURRIER, L’APPROVISIONNEMENT EN ENVELOPPES ET PAPIERS A EN-TETE

    Attribution
    3 sept. 2026Avis n° 26-85173
    Voir les détails de l’avis 26-85173

    Le présent accord-cadre a pour objet la location-maintenance de machines à affranchir, l’acheminement du courrier, l’approvisionnement en enveloppes et papiers à en-tête.

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Fournitures
    Reconduction
    Non prévue
    Montant estimé
    8 895 833 (devise non précisée)
    Offres reçues
    2

    Attributions mentionnées dans cet avis

    • LOT-0002

      Titulaire : BONG

      Montant : 1 054 398 EUR

      Date du contrat : 30 juillet 2026

    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)

  • EXPLOITATION ET MAINTENANCE DES EQUIPEMENTS DE GENIE CLIMATIQUE DE L’ASSEMBLÉE NATIONALE

    Avis de marché
    5 août 2026Avis n° 26-77401
    Voir les détails de l’avis 26-77401

    L’accord-cadre a pour objet l’exploitation et la maintenance des équipements de génie climatique de l’Assemblée nationale

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    14 septembre 2026
    Reconduction
    Prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)

  • Acquisition d'équipements pour le nodal de l'Assemblée nationale

    Avis de marché
    30 juil. 2026Avis n° 26-76225
    Voir les détails de l’avis 26-76225

    Le présent marché a pour objet la fourniture d’équipements destinés au nodal de l’Assemblée nationale assortis d’une garantie de deux ans, ainsi que l’accompagnement nécessaire à leur mise en service et à la formation des utilisateurs, assuré par le titulaire ou, le cas échéant, par le constructeur. La fourniture des serveurs destinés à supporter ces équipements ne fait pas partie du périmètre de

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Fournitures
    Date limite indiquée dans l’avis
    15 septembre 2026
    Reconduction
    Prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)

  • ASSURANCE DOMMAGES AUX BIENS ET BÂTIMENTS DE L'ASSEMBLÉE NATIONALE

    Avis de marché
    26 juil. 2026Avis n° 26-74477
    Voir les détails de l’avis 26-74477

    Le présent marché a pour objet l’assurance dommages aux biens et bâtiments de l'Assemblée nationale. Les caractéristiques techniques des prestations sont indiquées dans les cahiers des clauses particulières (CCP) de chaque lot.

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    28 septembre 2026
    Reconduction
    Prévue
    Montant estimé
    2 166 666,67 (devise non précisée)
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)

Et 1 168 avis supplémentaires

L’historique présente les avis disponibles dans BOAMP. Un même marché peut faire l’objet de plusieurs avis. La localisation indique celle de l’acheteur, pas nécessairement le lieu d’exécution des marchés.