Agence Nationale des Titres Sécurisés
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1Les consultations auxquelles vous pouvez encore répondre.
Historique des marchés
116Les consultations précédentes, leurs attributions et les avis associés.
Avis de marché public
Attribution18 juin 2026Avis n° 26-59933Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 26-59933
- Procédure
- Procédure Négociée
- Nature du marché
- Services
- Reconduction
- Non prévue
- Montant estimé
- 110 000 000 (devise non précisée)
- Offres reçues
- 3
Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)Attributions mentionnées dans cet avis
LOT-0001
Titulaire : Intelcia
Montant : 110 000 000 EUR
Date du contrat : 12 juin 2026
mise à disposition de personnels intérimaires pour l’Agence nationale des titres sécurisés
Avis de marché24 avr. 2026Avis n° 26-41425Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 26-41425
Mise à disposition de personnels intérimaires pour l’Agence nationale des titres sécurisés (ANTS)
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 28 mai 2026
- Reconduction
- Non prévue
- Montant estimé
- 5 500 000 (devise non précisée)
Avis de marché public
Avis de marché23 nov. 2025Avis n° 25-129191Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 25-129191
- Procédure
- Procédure Négociée
- Nature du marché
- Services
- Reconduction
- Non prévue
- Montant estimé
- 110 000 000 (devise non précisée)
Prestations d'assistance à maîtrise ouvrage et assistance à maîtrise d'oeuvre des systèmes d'information de l'ANTS.
Avis de marché7 mai 2025Avis n° 25-50930Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 25-50930
La présente consultation a pour objet la passation d'un accord-cadre pour la réalisation de prestations de services d'assistance à maîtrise ouvrage et d'assistance à maîtrise d'oeuvre des systèmes d'information de l'ANTS.
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 23 juin 2025
- Reconduction
- Prévue
- Montant estimé
- 53 000 000 (devise non précisée)
Prestations qualifiées d'audits en sécurité des systèmes d'information (Standard/ PASSI RGS)
Avis de marché27 janv. 2025Avis n° 25-9355Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 25-9355
La consultation a pour objet la conclusion d'un accord-cadre multi-attributaires avec trois attributaires. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum mais avec un montant maximum défini en valeur sur la durée totale de l'accord-cadre. La consultation n'est pas allotie.
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 25 février 2025
- Reconduction
- Prévue
La consultation a pour objet la passation de marchés publics relatifs à la réalisation et au maintien en conditions opérationnelle et de sécurité du SGIN (Service de garantie de l'identité numérique)
Avis de marché27 janv. 2025Avis n° 25-9356Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 25-9356
La consultation a pour objet la passation de marchés publics relatifs à la réalisation et au maintien en conditions opérationnelle et de sécurité du SGIN (Service de garantie de l'identité numérique) de l'ANTS - France Titres.
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 17 février 2025
- Reconduction
- Prévue
- Montant estimé
- 44 700 000 (devise non précisée)
La consultation a pour objet la passation de marchés publics relatifs à la réalisation et au maintien en conditions opérationnelle et de sécurité du SGIN (Service de garantie de l'identité numérique)
Avis de marché1 janv. 2025Avis n° 24-145822Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 24-145822
La consultation a pour objet la passation de marchés publics relatifs à la réalisation et au maintien en conditions opérationnelle et de sécurité du SGIN (Service de garantie de l'identité numérique) de l'ANTS - France Titres.
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 3 février 2025
- Reconduction
- Prévue
- Montant estimé
- 44 700 000 (devise non précisée)
Prestations qualifiées d'audits en sécurité des systèmes d'information (Standard/ PASSI RGS/ PASSI LPM)
Avis de marché25 déc. 2024Avis n° 24-144704Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 24-144704
La consultation a pour objet la conclusion d'un accord-cadre multi-attributaires avec trois attributaires. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum mais avec un montant maximum défini en valeur sur la durée totale de l'accord-cadre. La consultation n'est pas allotie.
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 24 janvier 2025
- Reconduction
- Prévue
La consultation a pour objet la passation de marchés publics relatifs à la réalisation et au maintien en conditions opérationnelle et de sécurité du SGIN (Service de garantie de l'identité numérique)
Autre avis8 déc. 2024Avis n° 24-137734Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 24-137734
La consultation a pour objet la passation de marchés publics relatifs à la réalisation et au maintien en conditions opérationnelle et de sécurité du SGIN (Service de garantie de l'identité numérique)
- Procédure
- Procédure NC
- Nature du marché
- Services
- Reconduction
- Prévue
PRESTATIONS RELATIVES A LA FOURNITURE ET A L'ASSISTANCE A L'EXPLOITATION DE L'INFRASTRUCTURE DE GESTION DES CLÉS (IGC) ET DES SERVICES DE CONFIANCE
Avis de marché26 mai 2024Avis n° 24-60710Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 24-60710
La présente consultation a pour objet la passation d'un accord-cadre qui porte sur des prestations relatives à la fourniture et l'assistance à l'exploitation de l'infrastructure de gestion des clés (IGC) et des services de confiance. L'accord-cadre est allotie en deux lots distincts, chacun sous la forme d'un accord-cadre. Les lots sont définis comme suit : - Lot 1 : « Systèmes régaliens » - Ce lot a pour objet l'acquisition d'infrastructures de gestion de clés (IGC) et maintenance associée pour l'environnement régalien. - Lot 2 : « Systèmes RGS et services de confiance » - Ce lot a pour objet l'acquisition d'infrastructures de gestion de clés (IGC) et maintenance associée pour l'environnement RGS et services de confiance. Le détail des prestations des deux lots sont précisés dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCTP) de chacun des lots.
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 24 juin 2024
- Reconduction
- Non prévue
- Montant estimé
- 33 000 000 (devise non précisée)
La présente consultation a pour objet la passation de deux accords-cadres relatifs à : - Lot 1 : Prestations de veille et panorama presse, médias et réseaux sociaux ; - Lot 2 : Fourniture d?objets pro
Avis de marché5 avr. 2024Avis n° 24-39324Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 24-39324
La présente consultation a pour objet la passation de deux accords-cadres relatifs à : - Lot 1 : Prestations de veille et panorama presse, médias et réseaux sociaux ; - Lot 2 : Fourniture d?objets promotionnels. Les deux lots répondent aux besoins de l?Agence nationale des titres sécurisés (ANTS ? France Titres).
- Procédure
- Procédure NC
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 3 mai 2024
- Reconduction
- Non prévue
- Montant estimé
- 450 000 (devise non précisée)
Prestations de conseil, d'accompagnement, de conception et autres prestations de communication pour l'agence nationale des titres sécurisés - France titres
Avis de marché4 avr. 2024Avis n° 24-38981Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 24-38981
La présente consultation a pour objet la passation d'un accord-cadre relatif à des prestations de conseil, d'accompagnement, de conception et autres prestations de communication pour l'Agence Nationale des Titres Sécurisés (ANTS) - France Titres. Les prestations objets du présent accord-cadre sont également à destination du Consortium européen POTENTIAL.
- Procédure
- Procédure NC
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 3 mai 2024
- Reconduction
- Non prévue
- Montant estimé
- 2 800 000 (devise non précisée)
PRESTATIONS DE TIERCE RECETTE APPLICATIVE
Avis de marché22 déc. 2023Avis n° 23-177280Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 23-177280
La présente consultation a pour objet la passation d'un accord-cadre ayant pour objet la réalisation de prestations de tierce recette applicative relative aux systèmes d'informations (SI) de l'Agence Nationale des Titres Sécurisés (ANTS).
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Référence du marché
- 2023-0305
- Durée
- 48 mois
- Reconduction
- Non prévue
- Montant estimé
- 10 000 000 (devise non précisée)
- Montant attribué
- 10 000 000 (devise non précisée)
Prestations de conseil juridique et de représentation en justice pour l'ANTS
Attribution21 sept. 2023Avis n° 23-130556Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 23-130556
Le marché public pour objet la réalisation de prestations de conseil juridique et de représentation en justice pour l'Agence nationale des titres sécurisés (ANTS).
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Référence du marché
- 2022-0291
- Reconduction
- Non prévue
- Offres reçues
- 8
Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)Attributions mentionnées dans cet avis
Lot 1 · Conseil juridique sur des sujets à forts enjeux stratégiques pour l'ANTS et représentation en justice sur les litiges associés (toutes juridictions sauf Cour de cassation et Conseil d'État)
Titulaire : BIGNON LEBRAY & ASSOCIES
Montant : 24 915 EUR
Date du contrat : 11 août 2023
Lot 2 · Conseil juridique sur des sujets non stratégiques pour l'ANTS et représentation en justice sur les litiges associés (toutes juridictions sauf Cour de cassation et Conseil d'État)
Titulaire : CENTAURE AVOCATS
Montant : 4 820 EUR
Date du contrat : 9 août 2023
Lot 3 · Conseil en propriété industrielle pour la gestion d'un portefeuille de marques et de noms de domaine
Titulaire : ICOSA
Montant : 10 466 EUR
Date du contrat : 9 août 2023
PRESTATIONS D'ASSISTANCE A MAÎTRISE D'OUVRAGE ET D'ASSISTANCE A MAÎTRISE D'OEUVRE DES SYSTEMES D'INFORMATION DE L'ANTS
Avis de marché26 août 2023Avis n° 23-118854Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 23-118854
La présente consultation a pour objet la passation d'un accord-cadre relatif à des services d'assistance à maîtrise d'ouvrage et d'assistance à maîtrise d'oeuvre des systèmes d'information de l'ANTS.
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Référence du marché
- 2023-0301
- Durée
- 12 mois
- Reconduction
- Prévue
- Montant estimé
- 39 000 000 (devise non précisée)
- Montant attribué
- 39 000 000 (devise non précisée)
Prestations d'assistance à maitrise d'ouvrage et d'assistance à maitrise d'oeuvre des systèmes d'information de l'ANTS.
Autre avis26 juil. 2023Avis n° 23-105665Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 23-105665
La consultation a pour objet la passation d'un marché public pour la réalisation de prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage et d'assistance à maîtrise d'oeuvre des systèmes d'information de l'ANTS.
- Procédure
- Procédure NC
- Nature du marché
- Services
- Référence du marché
- 2023-0301_PRE INFORMATION
- Reconduction
- Prévue
- Montant estimé
- 39 000 000 (devise non précisée)
- Montant attribué
- 39 000 000 (devise non précisée)
ACHEMINEMENT DE TITRES D'IDENTITÉ À DESTINATIONS DES ADMINISTRATIONS FRANCAISES
Attribution5 mai 2023Avis n° 23-60575Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 23-60575
Le présent marché a pour objet l'acquisition prestations de transports de titres d'identité à destination des administrations Françaises. Il constitue un accord-cadre mono-attributaire. L'Accord-Cadre est conclu avec un montant minimum de 10 000 000 euro(s) HT et un montant maximum de 40 000 000 euro(s) HT sur la durée totale de l'accord-cadre, soit 4 ans fermes.
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Référence du marché
- 2022-0295
- Reconduction
- Non prévue
- Offres reçues
- 3
Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)Attributions mentionnées dans cet avis
ACHEMINEMENT DE TITRES D'IDENTITÉ À DESTINATIONS DES ADMINISTRATIONS FRANCAISES
Titulaire : CHRONOPOST
Montant : 17 549 901 EUR
Date du contrat : 2 mai 2023
SERVICES DE NUMÉRISATION, DE RÉEXPÉDITION ET D'ARCHIVAGE PHYSIQUE DE TITRES D'IDENTITÉ ET DIVERS DOCUMENTS POUR L'AGENCE NATIONALE DES TITRES SÉCURISÉS (ANTS)
Attribution4 mai 2023Avis n° 23-59923Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 23-59923
Le marché a pour objet des services de numérisation, de réexpédition et d'archivage physique de titres d'identité et divers documents pour l'agence nationale des titres sécurisés. Il constitue un accord-cadre monoattributaire. La consultation est allotie en 2 lots, qui ne comportent pas de montant minimum mais un montant maximum de 10 000 000 euro(s) (H.T.) pour le lot 1 et 4 000 000 euro(s) (H.T.) pour le lot 2. Ces montants s'entendent pour la totalité de la durée de l'accord-cadre, soit 4 ans fermes.
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Référence du marché
- 2022-0292
- Reconduction
- Non prévue
- Offres reçues
- 5
Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)Attributions mentionnées dans cet avis
Lot 1 · SERVICES RELATIFS AUX PLIS NON REMIS
Titulaire : Docaposte DPS
Montant : 5 663 790 EUR
Date du contrat : 24 avril 2023
Lot 2 · SERVICES RELATIFS AUX FPS
Titulaire : NUMEN SERVICES
Montant : 1 437 069 EUR
Date du contrat : 24 avril 2023
MISE EN PLACE D'UNE SOLUTION DE SURETE: IMPLANTATION DE PORTIQUES SECURISES UNICITAIRES SUR LE SITE DE L'AGENCE NATIONALE DES TITRES SECURISES DE PARIS
Attribution30 mars 2023Avis n° 23-42935Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 23-42935
MISE EN PLACE D'UNE SOLUTION DE SURETE: IMPLANTATION DE PORTIQUES SECURISES UNICITAIRES SUR LE SITE DE L'AGENCE NATIONALE DES TITRES SECURISES DE PARIS
- Procédure
- Procédure NC
- Nature du marché
- Travaux
- Reconduction
- Non prévue
Avis de marché public
Attribution24 mars 2023Avis n° 23-38517Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 23-38517
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Fournitures
- Référence du marché
- 2022-0293
- Reconduction
- Prévue
- Offres reçues
- 1
Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)Attributions mentionnées dans cet avis
Titulaire : Keynectis SA
Montant : 416 500 EUR
Date du contrat : 20 janvier 2023
Et 96 avis supplémentaires
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