Fourniture de vins et de champagnes

Le marché public concerne la fourniture de vins et de champagnes pour l'Escadron de Transport 60 (ET 60). Les prestations sont structurées comme suit :

1. Catalogue des vins récurrents (Poste 1) :

   • Vins rouges :
     • Bourgogne (Côtes de nuits) : Nuits Saint Georges 1er Cru Les Terres Blanches 2018, Domaine Daniel Rion (Pinot Noir)
     • Bordeaux (Graves) : Pessac-Léognan Grand Cru Classé Château Carbonnieux (Cabernet Sauvignon, Merlot)
   • Vin blanc :
     • Bourgogne (Côte de Beaune) : Chassagne-Montrachet Clos du Château (Chardonnay)
   • Champagne :
     • Champagne brut (Bollinger)
   • Prix unitaire plafond :
     • 60 € HT pour les vins rouges, 50 € HT pour les vins blancs, 80 € HT pour les champagnes.

2. Catalogue minimal du titulaire (Poste 2) :

   • Le titulaire doit proposer un catalogue minimal de 25 références de vins et champagnes, incluant des options de Bourgogne, Bordeaux, Pays de la Loire, et des champagnes.
   • Obligation d'approvisionnement pour toute la durée du marché public.

3. Commande sur devis (Poste 3) :

   • Possibilité de commander des références non présentes dans les catalogues, avec un montant maximum de 9 000 € HT sur la durée totale du marché.

4. Conditions d'exécution :

   • Le titulaire doit établir un protocole de chargement/déchargement et respecter les mesures de prévention.
   • En cas de défaillance, le titulaire doit honorer ses engagements sous 15 jours.
   • Les frais de transport, de livraison, et d'assurance sont inclus dans les prix.

5. Contrôle et suivi :

   • Chaque livraison est soumise à des vérifications quantitatives et qualitatives.
   • Les frais de manutention pour les fournitures rejetées sont à la charge du titulaire.

6. Pénalités :

   • Pénalités de retard peuvent atteindre 10 % du montant total du bon de commande.
   • Pénalités pour non-respect des exigences contractuelles de 30 € par jour ouvré.

7. Modalités de paiement :

   • Paiement par virement, avec un délai maximum de 30 jours.
   • Possibilité d'avance de 5 % ou 30 % pour les PME, selon les conditions définies.
   • Factures à établir par bons de commande, avec des mentions obligatoires.