Vidange des eaux usées des réseaux individuels non collectifs

Modalités d'exécution

• Interventions réalisées selon commandes (bon de commande) ; chaque prestation est réalisée en totalité pour l'ordre de service transmis, sauf accord exprès autorisant une exécution partielle.
• Plage horaire d'intervention opérationnelle définie (jours ouvrés, créneaux horaires précisés dans les documents contractuels).
• Délai d'exécution pour chaque prestation à préciser par l'opérateur ; le délai proposé ne doit pas dépasser le plafond contractuel.

Mesures techniques et unités

• Curage et inspection facturés au mètre linéaire pour les tronçons concernés.
• Vidange et interventions sur équipements facturées par prestation/unité (par exemple vidange de bac à graisse, vidange de fosse, intervention sur poste de relevage).
• Possibilité d'options et de majorations (interventions nocturnes, jours fériés, interventions spécifiques) telles qu'énoncées dans le bordereau des prix unitaires.

Prestations associées

• Travaux liés et prestations complémentaires listés par postes dans le bordereau des prix unitaires : curage de pré-filtres, toilettes chimiques mobiles, opérations de nettoyage spécifiques, fourniture et pose d'éléments associés si nécessaire.
• Contrôles et compte-rendus post-intervention attendus selon modalités contractuelles (compte rendu d'intervention, relevés d'inspection).