Vêtements et équipements de protection individuelle

Le marché porte sur des vêtements de travail et EPI adaptés aux métiers et risques des services municipaux. Les prévisions annuelles ci-dessous sont celles du BPU ; les tailles, pointures et caractéristiques indiquées sont celles qui y sont précisées.

• Pieds et accessoires : surchaussures à embout de sécurité (5/an, tailles 35/39, 40/44 et 45/48). Chaussures basses et hautes S3 pour usage général et milieux humides (35/an chacune) ; chaussures soudeur S3 HRO (1/an), ATSEM S1 (5/an), agroalimentaires S2 SRC (16/an), bottes S6 (10/an) et botillons fourrés S3 CI (10/an). Pointures selon modèles : 35 à 48.
• Tête : casques de chantier EN 397 (4/an), casquettes anti-heurt (4/an), casque électricien avec écran facial relevable et lunettes intégrées (2/an), casque forestier complet avec protection auditive et visière ou grille, visière polycarbonate adaptable (5/an). S’ajoutent bob avec saharienne protège-nuque et casquette avec protège-nuque, tous deux clairs et anti-UV (5/an chacun).
• Mains : gants de manipulation (15 paires/an) ; manutention extérieur antidérapants pour milieux humides (20), milieu sec (20), PVC (20), égoutier (2), électricien isolants latex classe 2 (2), anti-chaleur soudure/objets chauds (10), coupants pour restauration (10), coupants et perforants (20), contre le froid (30) et contre les produits chimiques (30), tous en paires/an. Gants à usage unique : manipulation (20 boîtes de 100/an) et produits alimentaires (20 boîtes de 100/an). Les tailles vont selon les modèles de 6 à 11.
• Audition : serre-têtes anti-bruit SNR 32 dB et 27 dB (20/an chacun) ; bouchons moulés SNR 15 dB (5/an) et restauration scolaire SNR 20 dB (2/an) ; bouchons réutilisables SNR 28 dB avec cordelette (20/an) et bouchons à usage unique 35 dB (300 paires/an).
• Voies respiratoires : masques filtrants FFP1 avec soupape (51/an), FFP2 avec soupape (50/an), FFP3 pliables avec soupape (50/an) ; demi-masques tailles S/M et M/L et filtres compatibles avec le modèle du BPU (2/an chacun).
• Yeux et visage : lunettes solaires de travaux extérieurs contre UVA et UVB (20/an), lunettes de protection (20/an), écran facial en polycarbonate (5/an), visière grillagée (5/an), masque de soudure (quantité prévisionnelle 1/an), surlunettes incolores (15/an) et solaires anti-UV (20/an). Normes indiquées au BPU, notamment EN 166, EN 170, EN 172, EN 1731, EN 175 et EN 379 selon le modèle.
• Corps : gilet haute visibilité orange fluorescent classe II, tailles M à 2XL, avec deux bretelles et une bande latérale rétro-réfléchissantes (5/an) ; pantalon de débroussaillage et pantalon d’élagueur (4 et 2/an), cotte à bretelles d’élagueur (2/an) ; combinaisons jetables vertes catégorie III, types 3 à 6, tailles S à 3XL (50/an) ; parka haute visibilité avec doublure amovible (10/an), tenues de pluie et haute visibilité (10/an), tailles S à 4XL ; genouillères EN 14404 (5/an). Normes notamment EN ISO 13688, EN ISO 11393-2 type A classe 1 minimum, EN 20471, EN 343 et EN 14058 selon les articles.

Conformité et documents

Les EPI et articles chaussants doivent porter le marquage CE et satisfaire au règlement (UE) 2016/425 ainsi qu’aux normes applicables aux risques et inscrites au BPU. Pour chaque article, le titulaire fournit une notice technique en français précisant notamment lieu et mode de fabrication, matériaux et composition du tissu, normes, durée de vie, marquage, tailles et entretien, ainsi que les certificats d’homologation ou copies des certificats fabricant. La documentation nécessaire à l’utilisation et à l’entretien est fournie à la livraison.

Les commandes sont émises par bons de commande, transmis par courriel avec confirmation de prise en compte. Elles portent sur les références du BPU ; des références du catalogue général peuvent aussi être commandées après validation par la personne chargée du suivi. Les besoins hors de ce cadre nécessitent un avenant. Un rapport trimestriel des commandes est transmis dans les 15 jours suivant chaque période.

Livraison, échanges et vérifications

L’emballage relève du titulaire ; les produits sont transportés et livrés à ses frais, sous sa responsabilité, aux points et horaires indiqués sur chaque bon. Les documents livrés sont en français. Le délai proposé pour les articles du BPU ne peut dépasser 15 jours ; les commandes hors BPU bénéficient d’un délai supplémentaire de 10 jours. Pour les articles de la gamme « chaleur », le délai maximal est de 5 jours ouvrés après commande en cas de vigilance orange ou rouge canicule, grand froid ou pluie-inondation en Indre-et-Loire.

Les emballages recyclables ou recyclés sont à privilégier, sans plastique non justifié et réduits au strict nécessaire ; les livraisons sont regroupées dans la mesure du possible et privilégient les modes de transport à faibles émissions. Les livraisons font l’objet de vérifications quantitatives et qualitatives à réception. Les articles non conformes peuvent être refusés et doivent être remplacés sur demande ; des essais de conformité aux normes peuvent être réalisés par un laboratoire accrédité NF EN ISO/IEC 17025 sur les articles livrés. En cas de non-conformité, les frais d’essais sont à la charge du titulaire. Un article perdu ou détérioré anormalement à l’usage habituel est remplacé sous deux semaines au maximum, avec mise à jour du suivi de stock.