Fourniture de végétaux et plantation

Le marché comporte neuf lots destinés au fleurissement communal : plantes annuelles, vivaces et bisannuelles, bulbes d’hiver et d’été, prestation de plantation, chrysanthèmes, plantes en jardinières, arbustes et plantes grimpantes. Les tableaux de recensement décrivent les besoins de fleurissement pour 2027 ; les commandes précisent notamment les végétaux, quantités et calibres (diamètre des godets ou pots, taille des conteneurs, alvéoles).

Le lot 6 porte sur une prestation de plantation mobilisant six personnes pendant 23 jours. Il est réservé aux entreprises adaptées, ESAT ou structures équivalentes satisfaisant aux conditions d’emploi de personnes handicapées prévues au marché.

Commandes et livraison

Les commandes peuvent être fermes ou échelonnées, et sont passées au fur et à mesure des besoins. Pour les lots autres que le lot 6, les bordereaux indiquent un besoin communal de base et une quantité minimale estimative. Des prestations ou fournitures supplémentaires et complémentaires, rattachées au thème de chaque lot, peuvent être commandées dans la limite de 10 % du marché initial. Pour le lot 6, l’offre prend la forme d’un devis détaillé, daté et signé.

Un planning des prestations et livraisons est annexé. Les livraisons s’effectuent du lundi au jeudi, de 7 h 30 à 11 h. Le titulaire assure le transport et le déchargement, à ses frais et sous sa responsabilité, avec un camion équipé d’un hayon élévateur ou d’un dispositif permettant un déchargement rapide et sécurisé, ainsi qu’un transpalette. Les plantes doivent être correctement arrosées avant transport et ne pas séjourner plus de 24 heures dans un véhicule ; le livreur doit pouvoir justifier sur demande du temps de trajet entre le fournisseur et le lieu de déchargement.

Les végétaux doivent être conditionnés et étiquetés de manière inaltérable, avec bordereau de livraison plastifié, sur rolls métalliques ou palettes-chariots en bois à emballage perdu. Le film horticole doit protéger les plantes tout en permettant les échanges gazeux. Les rolls métalliques sont repris par le fournisseur dans les trois semaines suivant la livraison. Les autres éléments doivent être protégés contre toute dégradation pendant le transport. Un bon de livraison est remis contre signature après vérification des quantités et de l’état des fournitures.

Variétés, contrôles et suites

Les variétés demandées doivent être respectées. Une variété similaire peut être proposée si sa correspondance ou sa qualité technique supérieure est justifiée ; des échantillons de ces produits peuvent être demandés avant livraison pour vérification. Pour le lot 1, aucune équivalence n’est admise une fois la liste validée et la licence relative aux variétés protégées doit figurer au dossier.

Les contrôles ont lieu le jour de la livraison et portent sur les quantités ainsi que sur la conformité qualitative : variété acceptée, conditionnement, état hydrique et phytosanitaire, propreté, qualité et niveau de fleurissement. Les plantes dégradées pendant le transport ou le conditionnement doivent être reprises sans délai et remplacées gratuitement, en même nombre, au plus tard sous 72 heures. Les quantités manquantes doivent également être livrées sous 72 heures. Des solutions d’ajournement, de réfaction ou de rejet sont prévues en cas de non-conformité.