Travaux de terrassement archéologique

Institut national de recherches archéologiques préventives
Voir la source

Fiche synthétique du marché public. Analyse détaillée et points essentiels du DCE.

Date limite
11 juin 2026 à 10 h
Localisation
Bourgogne Franche-Comté
Durée
1 an, reconduction 2 fois 12 mois puis 2 fois 6 mois, durée maximale 48 mois
Budget
Estimation: 2 100 000 €

Description des prestations

Nature des interventions

  • Réalisation d’opérations de terrassement à visée archéologique comprenant diagnostics et fouilles mécaniques et manuelles.
  • Travaux exécutés selon résultats attendus et plans fournis, avec possibilité d’interventions ponctuelles sur périmètres voisins.

Moyens matériels et humains

  • Mise à disposition d’un parc d’engins variés avec conducteurs : micro-pelles (<1 t), mini-pelles chenilles 2,5–4 t, pelles acier 5–6 t, 7–8 t, 10–15 t, pelles multifonctions, pelles sur pneus 13–20 t, pelles sur chenilles 20 t et +, BRH, trains de chenilles marais, camions benne, tombereaux, motobasculeurs, arroseuses et citernes.
  • Modes de transport et logistique chantier : transport des engins, ravitaillement, entretien et équipements spécifiques (chenilles marais, capacités de chargement).

Opérations et prescriptions techniques

  • Fouilles et sondages : ouverture, exploitation et remblaiement (remblaiement de sondages/tranchées sans compactage lorsque prescrit), évacuation et transport des matériaux excavés.
  • Aménagements temporaires : clôtures provisoires (piquets bois, panneaux treillis), remise en place de clôtures agricoles, création puis retrait de pistes et plateformes de chantier (trafic léger à intensif), débroussaillage, réparation de drains agricoles, busage de fossés, découpe de revêtements et nettoyage de voiries.
  • Implantation et piquetage des ouvrages (plateformes, accès, zones de remblai), reconnaissance et inspection des lieux, oxygénation des terrains et gestion des accès.

Sécurité, coordination et organisation

  • Protocoles de sécurité pour chargement/déchargement, plan de prévention, mesures de protection de la santé au travail et coordination avec équipes de fouille.
  • Locaux d’accueil et modalités d’accueil des conducteurs et équipes lorsque les engins sont mis à disposition.
  • Planification et ODS : déploiement des engins selon planning prévisionnel, réunions de chantier régulières et gestion des arrêts de chantier pour intempéries, pollution ou autres aléas.

Contrôles et réception

  • Procès-verbaux de réception des engins avant mise en service, gestion des non-conformités, procès-verbaux de réception des travaux et métré contradictoire en cas de désaccord sur les quantités.

Exigences environnementales et sociales intégrées à l’exécution

  • Mise en œuvre d’un suivi environnemental (tri et évacuation des déchets, SOSED), maîtrise des poussières et rejets, gestion des terres végétales et utilisation ponctuelle de géotextiles.
  • Application de mesures d’insertion sociale, protections des salariés et obligations de conformité sociale pour l’équipe et la sous-traitance.

Sécurité des données

  • Mesures de protection des données personnelles et sécurité des dossiers et équipements informatiques liés à l’exécution des opérations.

Tous les détails du marché

Gagnez du temps, toutes les infos des documents sont déjà analysées: cahier des charges, infos clés, budget, contact, etc

Préparez votre réponse

Critères d'évaluation

PondérationCritère

Tous les détails du marché

Gagnez du temps, toutes les infos des documents sont déjà analysées: cahier des charges, infos clés, budget, contact, etc

Instao centralise et enrichit les appels d'offres publics : synthèses claires, lots, critères et documents — alertes personnalisées pour candidater plus vite.

Posez vos questions sur le marché

Notre IA a lu l'intégralité du DCE et répond à toutes vos questions sur ce marché.