Travaux d'assainissement des eaux usées

La prestation comprend les études et les travaux nécessaires à la réalisation d’ouvrages d’assainissement des eaux usées, avec fourniture, pose et mise en œuvre des équipements conformément aux garanties souscrites par le titulaire.

Les interventions portent notamment sur :

• les canalisations gravitaires d’assainissement ;
• les ouvrages annexes et regards de visite ;
• les regards de façade et les branchements individuels ;
• les conduites de refoulement ;
• la gestion des déchets contenant de l’amiante.

Les prestations sont commandées au fur et à mesure des besoins. Chaque commande précise les travaux concernés et les quantités à exécuter.

L’exécution doit intégrer les contraintes de sécurité et de protection de la santé applicables aux travaux, ainsi que les prescriptions relatives aux interventions à proximité de réseaux souterrains, aériens ou subaquatiques de transport ou de distribution. Les mesures particulières de sécurité peuvent être précisées pour chaque commande.