Transports terrestres de personnes

Types de prestations

• Transports réguliers intra-communaux (prestation forfaitaire, exploitation du lundi au samedi hors jours fériés).
• Ramassage scolaire matin et soir (forfait) et ramassage scolaire le soir après activités pédagogiques complémentaires.
• Transport vers la cantine pour scolaires et accueil collectif de mineurs (jours scolaires : lundi à vendredi).
• Transports de rotations diverses pour activités culturelles et sportives (bibliothèque, piscine, salles de sport, école de musique, collèges, théâtre, centres sociaux, etc.).
• Mise à disposition d’un autocar avec chauffeur pour accueil collectif de mineurs sur amplitude de 10 heures (segmentation de ramassage et navette sur périmètre communal et alentours).
• Prestations ponctuelles hors périmètre principal : demi-journée (amplitude 4 heures) et journée (amplitude 10 heures) avec mise à disposition véhicule et chauffeur.

Unités et modalités de facturation

• Prestation facturée en forfaits distincts selon typologie (ex. transports réguliers, ramassage scolaire, cantine, rotations diverses, mise à disposition).
• Facturation complémentaire prévue au kilomètre et à l’heure supplémentaire.

Quantités indicatives renseignées

• Transports réguliers intra-communaux (forfait) : quantité 144
• Ramassage scolaire matin et soir (forfait) : quantité 144
• Ramassage scolaire soir après APC (forfait) : quantité 5
• Transport cantine (scolaire et ACC mineurs) (forfait) : quantité 288
• Transports et rotations diverses (forfait) : quantité 766
• Accueil collectif de mineurs (forfait) : quantité 30
• Forfaits vers l’agglomération ciblée (forfait) : quantité 32
• Transport ponctuel identifié (forfait) : quantité 1
• Transport dans un rayon donné (forfait) : quantité 21
• Hors périmètre – demi-journée (4 h) : mise à disposition véhicule et chauffeur – quantité 17
• Hors périmètre – journée (10 h) : mise à disposition véhicule et chauffeur – quantité 44
• Mise à disposition ponctuelle du véhicule et du chauffeur (forfait) : quantité 1

Contraintes opérationnelles

• Les modalités opérationnelles précises (horaires, points de prise en charge, itinéraires, plans de transport) sont déterminées par les bons de commande et le descriptif technique associé.
• Le descriptif technique et les plans de transport sont fournis dans les pièces de définition (descriptif, bordereau quantitatif, plans).