Prestations de transports des patients dans les établissements médico-sociaux

UGECAM de Normandie
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Fiche synthétique du marchés public. Analyse détaillée et points essentiels du DCE.

Date limite
16 novembre 2025 à 11 h
Localisation
Sées (61)
Durée
1 an à compter du 16 janvier 2026, renouvelable 3 fois
Budget
Non précisé

Prestations techniques demandées pour le lot 1 : ITEP « La Rosace » à Sées

Le présent marché concerne les prestations de transports des patients accueillis dans les établissements médico-sociaux de l’UGECAM de Normandie. Les transports sont réalisés par car et/ou taxi des enfants accueillis dans les établissements médico-sociaux en Normandie.

1. Axes de transport

  • Axe 1 : Sées - L’Aigle – Mortagne au Perche - Rémalard
  • Axe 2 : Sées - Argentan – Vimoutiers
  • Axe 3 : Sées – l’Aigle

Ces axes incluent des transports ponctuels et vers des établissements scolaires de proximité.

2. Durée du marché

Le marché est établi pour une durée d'un an, avec possibilité de reconduction tacite jusqu'à un maximum de quatre ans.

3. Modalités de paiement

Le paiement des prestations sera effectué par virement bancaire, dans un délai de 30 jours suivant la réception de la demande de paiement conforme.

4. Sous-traitance

Les candidats doivent indiquer s'ils envisagent de recourir à des sous-traitants pour l'exécution des prestations, en précisant la nature et le montant des prestations sous-traitées.

5. Estimation des prix

Le kilométrage estimatif annuel pour le lot 1 est de 25 000 km, ce qui donne une idée de l'ampleur des prestations à réaliser.

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