Transport scolaire vers piscines

SPL Saumur Agglobus
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Fiche synthétique du marché public. Analyse détaillée et points essentiels du DCE.

Date limite
15 juin 2026 à 08 h
Localisation
Saumur Val de Loire
Durée
12 mois, renouvelable tacitement trois fois (durée maximale 4 ans)
Budget
Max: 500 000 €

Description des prestations

Objet

Transport scolaire aller-retour d'élèves vers trois sites piscines désignés, organisé en 11 lots correspondant à des regroupements d'établissements et de secteurs géographiques.

Organisation opérationnelle

  • Prise en charge depuis les écoles et retour après chaque séance.
  • Exécution selon plannings et bons de commande unitaires.
  • Respect strict des fenêtres horaires d'acheminement pour garantir la ponctualité des créneaux de natation; gestion des modifications et annulations selon procédures contractuelles.

Véhicules et équipements

  • Parc de véhicules affectés par lot avec capacité définie par besoin.
  • Contrôles techniques obligatoires, équipements hivernaux adaptés, confort et sécurité des passagers.
  • Limite d'âge des véhicules imposée (maximum 15 ans).

Personnel et sûreté

  • Conducteurs qualifiés et formés, respect des temps de conduite et de repos, exigences d'assurance et de responsabilité.
  • Exigences de professionnalisme, sécurité et neutralité dans l'accueil des usagers.

Modalités contractuelles

  • Bons de commande émis au fil de l'eau en fonction des besoins.
  • Cadre de pénalités en cas de non-respect des obligations opérationnelles et horaires.
  • Quantités estimées par séance et tarifs unitaires définis dans le cadre contractuel et utilisés pour l'établissement des commandes.

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