Transport scolaire vers Les Carroz d’Arâches

Transport en autocar entre le collège Charles de Gaulle à Seltz et le centre d’hébergement Les Flocons Verts TERNELIA, aux Carroz d’Arâches, pour un voyage scolaire. Le départ est indiqué le dimanche 7 mars 2027 vers 9 h et le retour le vendredi 12 mars vers 20 h. Le descriptif comporte une divergence : une mention de l’objet donne le retour au « 12/04 », tandis que les autres précisions indiquent le vendredi 12 mars 2027.

Véhicule et sécurité

• Un seul autocar de tourisme de grande capacité, 78 places, grand confort, conforme aux normes CE et équipé pour la neige.
• Le groupe annoncé comprend 71 élèves de 5e et 6 accompagnateurs.
• L’offre doit être accompagnée de documents attestant le respect des conditions européennes de sécurité, notamment pour les ceintures de sécurité, le double pare-brise, l’ABS, l’ADS, l’ACR et les équipements pour la neige.

Assurance et frais à inclure

Une assurance tous risques souscrite auprès d’une compagnie agréée doit couvrir les dommages aux personnes, aux biens et aux bagages liés à la prestation. L’offre doit inclure ou proposer une garantie d’annulation de groupe en cas de décision préfectorale ou rectorale suspendant les déplacements de groupe, ainsi qu’une assurance d’annulation individuelle, avec leurs conditions d’application.

Les frais de péage, de parking, de repas et d’hébergement du chauffeur, le cas échéant, sont à inclure dans la proposition.

Pièces attendues dans l’offre

Le candidat fournit le nom du transporteur et de la compagnie, l’attestation d’assurance responsabilité civile autocariste, la licence communautaire, le plan de route et le relevé d’identité bancaire de la société. L’offre comprend également un devis avec prix global du voyage et prix unitaire par participant, précisant au minimum les conditions d’assurance, ainsi que l’acte d’engagement. Les conditions de révision des prix selon l’effectif réel doivent être précisées ; aucune gratuité ne doit apparaître.