Transport scolaire et occasionnel pour déplacements éducatifs
Fiche synthétique du marché public. Analyse détaillée et points essentiels du DCE.
Date limite
8 juin 2026 à 16 hLocalisation
Pont‑du‑Château (63)Durée
12 mois (à partir du 01/09/2026), reconduction tacite possible jusqu'à 3 fois 12 mois ; notification de non‑reconduction 90 jours avant échéance
Budget
Max: 25 000 €
Lot 02 — Transport occasionnel pour sorties et transferts
Objet et périmètre
- Prestations ponctuelles : sorties pédagogiques, accueils de loisirs, transferts liés à des séjours, déplacements vers équipements culturels ou manifestations.
Formules et prestations proposées
- Forfaits journée (départ matin / retour soir) : moyenne capacité et grande capacité (repas chauffeur inclus).
- Forfaits demi‑journée : moyenne et grande capacité.
- Forfaits journée selon durée : < 1 h ; 1 h–1 h 30 ; transferts séjours aller/retour (jusqu'à 2 h maximum).
- Prestations spécifiques pour petits trajets intra‑commune (aller/retour pour manifestations scolaires).
Volumes et modalités
- Quantités indicatives listées par type de forfait (ex. journées grande capacité, demi‑journées, transferts) avec envoi du bon de commande au plus tard 48 h avant la prestation.
Contraintes opérationnelles et continuité
- Obligation de proposer solution de remplacement rapide en cas de panne ou d'incident ; capacité de dépannage/remplacement sous 30 minutes sous peine de pénalités.
- Véhicules et conducteurs conformes aux exigences générales (propreté, maintenance, limites d'âge/km, sécurité).
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Critères d'évaluation
| Pondération | Critère |
|---|---|
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