Transport scolaire et événementiel communal

Lot 1 – Transport régulier des élèves

Navettes matin et soir, transport cantine et trajets vers piscine selon calendrier scolaire recalable annuellement.
Organiser ramassages et retours sur des tournées multi-arrêts (ex. ramassage matin : arrêt rue Georges Sand → école Aristide Briand, 8 arrêts ; ramassage soir : école → arrêt chemin blanc, 9 arrêts). Distances et durées des rotations variables (ex. ~24 km pour certaines rotations, trajets cantine ~6,4 km, trajets piscine avec combinaisons jusqu'à ~92 km selon parcours).
Véhicules doivent se présenter 5 minutes avant chargement et 10 minutes avant départ; embarquement par porte avant; sacs et paquets hors zones de circulation; règles de sécurité et confort applicables.
Remplacement ou dépannage du véhicule sous 1 heure en cas de panne.
Organisation d’un exercice d’évacuation annuel planifié avec le service scolaire.

Lot 2 – Transports ponctuels (sorties, périscolaire, ALSH, maison de quartier, etc.)

Mise à disposition de 2 à 4 véhicules simultanément pour sorties régulières ; capacité pouvant être portée à 7–8 véhicules en événements de fin d’année.
Prestation modulable en demi-journées ou journées complètes selon distance et besoin ; rotations et portions définies par bordereaux de prestations.
Tarif applicable : si véhicule de capacité supérieure est utilisé, le tarif retenu correspond à la catégorie sollicitée.

Lot 3 – Transports jours fériés et commémorations

Transferts pour élus, jeunes conseils municipaux et administrés vers lieux de commémoration selon itinéraires définis (départs depuis la place principale vers cimetières, monuments, etc.).
Horaires susceptibles d’être recalés jusqu’à 10 jours avant la prestation.

Dispositions communes

Les trajets, amplitudes et rotations sont précisés dans les pièces descriptives et peuvent être recalés annuellement.
En cas d’indisponibilité d’un véhicule, obligation de remplacement/dépannage sous 1 heure.
Les véhicules doivent se positionner pour sécuriser les opérations de chargement/déchargement et limiter les perturbations de circulation.
Modalités de modification : prestations non prévues peuvent faire l’objet d’un devis soumis à approbation.
Modalités d’annulation : annulation le jour même pour cause majeure/force majeure entraîne non-facturation selon liste de causes prévues.

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