Transport scolaire en autocar vers équipement aquatique

Organisation des rotations et contraintes horaires

• Rotations typiques : 3 rotations le matin et 2 rotations l'après-midi en moyenne.
• Heures d'arrivée : 10 minutes avant le début de chaque séance.
• Heures de départ : 10 minutes après la fin de chaque séance.
• Plannings périodiques (hebdomadaires, mensuels, trimestriels ou annuels) précisant nombre, jours et horaires des rotations, communiqués tout au long de l'exécution.

Moyens humains et gestion du personnel

• Fourniture d'une liste nominative du personnel affecté, mise à jour sous 48 heures en cas de modification.
• Désignation d'un responsable opérationnel.
• Remplacement des intervenants : présentation et autorisation du remplaçant avant intervention.
• Exigences de comportement, tenue et identification (insigne), et formation spécifique à la sécurité des enfants.

Véhicules et équipements

• Autocars d'au moins 59 places assises.
• Ceinture de sécurité pour chaque siège.
• Place PMR et plateforme d'accès disponibles sur demande.
• Véhicules propres, en bon état de fonctionnement, sans odeur de tabac, climatisation/chauffage opérationnels, pneus adaptés et moyens de communication (radio).
• Liste descriptive et quantitative des véhicules fournie et mise à jour sous 48 heures en cas de changement.

Qualité, contrôles et obligation de résultat

• Conformité aux règles de sécurité et de circulation applicables et chauffeurs titulaires des habilitations requises.
• Obligation de résultat : prestations conformes aux prescriptions techniques, avec possibilité de remplacement des moyens pour respect de cette obligation.
• Contrôles qualité inopinés et vérifications contradictoires réalisées par le pouvoir adjudicateur.

Planification et bons de commande

• Bons de commande établis pour chaque période scolaire précisant les rotations à réaliser.
• Adaptation des plannings après chaque période de vacances scolaires.