Fourniture, transport et livraison de sable de loisirs et sportif

Fourniture, transport, livraison, déchargement et réception de sable de type Fontainebleau ou équivalent, à l’échelle départementale. Le contrat est exécuté par bons de commande, sans minimum, avec une obligation générale de résultat.

Le BPU distingue :

• la fourniture de sable conforme au CCTP, prêt à être livré sur site ;
• le transport et le déchargement depuis le site d’extraction du titulaire jusqu’au point de livraison de référence de la zone nord, au lac des Vieilles Forges ;
• le transport et le déchargement jusqu’au point de livraison de référence de la zone sud, au lac de Bairon.

Le DQE indicatif prévoit 4 500 tonnes de fourniture, dont 4 000 tonnes acheminées vers la zone nord et 500 tonnes vers la zone sud. Le besoin indiqué au CCTP peut atteindre un minimum de 3 500 tonnes. Les délais de livraison sont ceux fixés dans chaque bon de commande ; le titulaire fournit un planning prévisionnel précisant le calendrier, les moyens matériels mobilisés et les procédures de déchargement et de stockage.

Caractéristiques du matériau

Le sable doit présenter les caractéristiques suivantes :

• sable siliceux, blanc criblé, de teinte claire et de nuance blanche ;
• exempt de déchets, matières organiques, polluants, fragments grossiers et autres corps étrangers ;
• granulométrie comprise entre 0,10 mm et 0,50 mm ;
• valeur au bleu MBV ≤ 1 mg/g ;
• module de finesse indiqué dans la fiche produit ;
• teneur en eau ≤ 8 %.

Les qualités, la nature, la granulométrie, les essais, le marquage, le contrôle et la réception doivent respecter les normes françaises et/ou européennes homologuées ou réglementaires en vigueur à la date d’exécution. Avant la première livraison, le titulaire soumet les fiches techniques, certificats d’analyses, certificats d’origine et autres justificatifs nécessaires. Une demande d’agrément de provenance est requise pour tout matériau non expressément défini.

Livraison, déchargement et contrôle

Le titulaire assume l’organisation du transport, du chargement, de l’arrimage, du déchargement et du stockage provisoire. Les opérations doivent préserver la sécurité, la circulation, l’environnement et les activités riveraines. Les livraisons ont lieu en principe du lundi au vendredi, de 7 h 45 à 17 h 00 ; toute intervention hors de ces horaires nécessite une autorisation écrite préalable. Les prescriptions d’accès relatives au poids, au gabarit, aux périodes de forte affluence touristique et aux zones piétonnes doivent être respectées.

Les zones de déchargement et de stockage sont fixées par le maître d’ouvrage en amont des livraisons. Une réunion avec le titulaire, le CD08 et le prestataire chargé de la mise en œuvre peut être organisée. Le stockage et le déchargement peuvent être réalisés sur des parties différentes du site selon les quantités commandées. Aucun engin de chantier n’est à prévoir ; les manipulations des tas de sable dans la zone de stockage relèvent du CD08.

Avant déchargement, le titulaire remet le bon de livraison, la fiche produit et le certificat d’origine ou bon d’extraction. Le bon mentionne notamment la référence du marché, l’identification du lot, les dates et heures de départ et d’arrivée, l’origine, la masse ou le volume et son mode de mesure, les coordonnées du transporteur et du conducteur, ainsi que les signatures ou l’accusé de réception électronique. Il est remis sur site ou transmis immédiatement par voie électronique.

La facturation repose sur les quantités vérifiées par bon de pesée au départ, avec une tolérance de ± 5 % sur les volumes ou masses unitaires par livraison, sauf stipulation contraire du bon de commande. Les fournitures font l’objet de vérifications quantitatives et qualitatives lors de la livraison. En cas de non-conformité, l’acheteur peut demander une reprise, un complément, un remplacement immédiat, une réfaction ou prononcer le rejet. Les matériaux refusés sont évacués par le titulaire à ses frais.

Conditionnement et responsabilités

Le titulaire limite l’impact du transport, notamment par le regroupement des livraisons, la reprogrammation compatible avec les besoins et la limitation des trajets à vide. Il privilégie les modes de transport les plus respectueux de l’environnement. La livraison en vrac est privilégiée lorsque possible ; les emballages, s’ils sont utilisés, doivent être réutilisés ou recyclables et restent à la charge du titulaire pour leur réemploi ou recyclage.

Les prescriptions contractuelles s’appliquent aux sous-traitants et fournisseurs, dont le titulaire reste responsable. Aucun sous-traitant ne peut intervenir sans acte de sous-traitance et agrément du maître d’ouvrage. Les nuisances liées au bruit, à la poussière, aux écoulements d’eau et à la pollution des nappes doivent être minimisées.