Instao

Date limite17 octobre 2025 à 00 h

LocalisationFougères (35)

Durée

6 mois et 20 jours à compter du 13/01/2026

Budget

Non précisé

Détails des prestations techniques demandées

Le marché a pour objet d’assurer le transport des élèves des écoles primaires de Fougères Agglomération à l'Aquatis pour la période scolaire 2025-2026. Les prestations sont réparties en plusieurs lots, chacun correspondant à un jour de la semaine.

1. Transport des élèves

Conditions de transport : Le transport des élèves se fera dans le respect de la réglementation en vigueur concernant le transport des enfants dans le cadre scolaire. Le titulaire s’engage à se conformer à cette réglementation.
Planning prévisionnel : Un planning est établi par Fougères Agglomération, pouvant être modifié avec un préavis de 48 heures.

2. Décomposition des prestations

Lots : Les prestations sont réparties en 6 lots, chacun correspondant à un jour spécifique de transport (mardi, jeudi, vendredi).
Prix : Les prestations seront rémunérées par application d'un prix global forfaitaire, incluant le montant hors taxes, la TVA, et le montant toutes taxes comprises (TTC).

3. Modalités de paiement

Les paiements seront effectués sur un compte unique ouvert au nom du mandataire en cas de groupement, ou sur les comptes de chacun des membres du groupement selon les répartitions indiquées.

4. Nomenclature

Classification CPV : Les services sont classés sous le code 60130000-8, qui correspond aux services spécialisés de transport routier de passagers.

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