Transport collectif non scolaire
Fiche synthétique du marché public. Analyse détaillée et points essentiels du DCE.
Résumé des prestations techniques
Organisation générale
- Accord-cadre à bons de commande structuré en lots (Lot 01 : sport, Lot 02 : enfance-jeunesse ; Lot 03 traité séparément).
- Exécution des prestations sur périodes scolaires découpées en sous-périodes ; planification annuelle des trajets et plannings avant chaque année scolaire.
Prestations de transport
- Transferts d’élèves vers équipements aquatiques et sites d’activités sportives, navettes périscolaires entre établissements et lieux d’accueil péricentres/ALSH, transports pour sorties et mini-camps, et déplacements liés à actions de prévention routière.
- Réalisation d’itinéraires et de navettes différenciés pour périscolaire et ALSH, avec adaptation des tournées et capacités en fonction des bons de commande (nombre de personnes, heures, lieux de prise en charge, destination).
Modalités d’exécution et commandes
- Bons de commande précisant dates/heures/points de prise en charge/destination et effectifs ; gestion des annulations et modifications (délais opérationnels précisés dans les pièces contractuelles, modalité d’alerte et de BC modificatif).
- Plannings et compositions de trajets fournis et annexés pour chaque période.
Moyens humains et matériels
- Mise à disposition de chauffeurs titulaires des permis et documents requis ; accompagnateurs pour encadrement des mineurs selon les prescriptions d’encadrement.
- Formation du personnel (dont écoconduite pour certains chauffeurs) et information des sous-traitants sur obligations de sécurité et confidentialité.
- Remplacement d’un personnel nommé en cas d’empêchement avec proposition d’un remplaçant sous 30 jours.
Exigences techniques et sécurité
- Véhicules entretenus et conformes aux règles de sécurité pour transport d’enfants ; respect du port des ceintures, contrôles documentaires et exigences assurantielles.
- Obligation de fournir, sur demande, l’inventaire des véhicules avec caractéristiques environnementales et techniques.
Tous les détails du marché
Gagnez du temps, toutes les infos des documents sont déjà analysées: cahier des charges, infos clés, budget, contact, etc
Préparez votre réponse
Critères d'évaluation
| Pondération | Critère |
|---|---|
Tous les détails du marché
Gagnez du temps, toutes les infos des documents sont déjà analysées: cahier des charges, infos clés, budget, contact, etc
Instao centralise et enrichit les appels d'offres publics : synthèses claires, lots, critères et documents — alertes personnalisées pour candidater plus vite.
Posez vos questions sur le marché
Notre IA a lu l'intégralité du DCE et répond à toutes vos questions sur ce marché.