Transport collectif avec conducteur

2. Transport à la journée

   • Départ et retour : Territoire du Val Briard
   • Horaires : 8h30 – 12h30 et 13h30 - 17h30
   • Rotations : 1 à 4 rotations selon le jour de la semaine.

3. Transport en soirée

   • Horaires : 18h00 - 24h00
   • Rotations : 1 ou 2 rotations selon le jour de la semaine.

4. Transport à la demi-journée hors territoire

   • Mobilisation du véhicule et du chauffeur pour des déplacements complémentaires durant la demi-journée.
   • Distances : < 25 km à plus de 100 km.

5. Transport à la journée hors territoire

   • Mobilisation du véhicule et du chauffeur pour des déplacements complémentaires durant la journée.
   • Distances : < 50 km à plus de 400 km.

6. Transport à l'heure

   • Horaires : 7h00 à 21h00 ou 21h00 à 7h00
   • Rotations : 1 heure.

7. Transport sur 24h00

   • Mobilisation du véhicule et du chauffeur pour des déplacements complémentaires durant le séjour.
   • Distances : < 400 km à plus de 1200 km.

8. Transport sur 48h00 et 72h00

   • Mobilisation du véhicule et du chauffeur pour des déplacements complémentaires durant le séjour.
   • Distances : < 400 km à plus de 2000 km.

9. Autres prestations

   • Hébergement, repas et indemnités pour le chauffeur en cas de déplacements sur plusieurs journées.

Conditions d'exécution

• Les véhicules doivent se présenter 10 minutes avant le départ.
• Chaque passager doit disposer d'un siège.
• Les véhicules doivent être conformes aux normes de sécurité et d'entretien.
• Le titulaire doit informer immédiatement le pouvoir adjudicateur de tout incident ou accident.

Modalités d'acceptation des prestations

• Vérifications quantitatives et qualitatives des prestations dans des délais définis après exécution.