Fourniture de toners originaux
Fiche synthétique du marché public. Analyse détaillée et points essentiels du DCE.
Description des prestations
Objet
Fourniture de consommables d'impression identifiés comme toners originaux (cartouches de fabricants). Prestation axée sur la disponibilité en urgence des références indiquées et la fourniture complète des références constructeurs compatibles.
Spécifications produit
- Produits strictement « ORIGINAUX » ou équivalents constructeurs explicitement compatibles.
- Références visées (exemples de familles) : cartouches HP (ex. séries 207 XL, 17A, 26X XL, etc.).
- Étiquetage et traçabilité des références fournies conformément aux stipulations techniques.
Livraison et exécution
- Mode de livraison en urgence pour réapprovisionnement rapide ; réception et vérification des livraisons selon modalités contractuelles.
- Conditions de remplacement et procédures de réapprovisionnement définies (remplacement des consommables défectueux ou non conformes).
- Délai de livraison à respecter tel que fixé contractuellement.
Environnement et emballages
- Reprise des cartouches et toners usagés via logistique inversée.
- Orientation des consommables repris vers tri, recyclage ou valorisation adaptée.
- Réduction des emballages et recours à matériaux recyclés/recyclables ; limitation de l'usage du plastique.
Traçabilité, confidentialité et sécurité
- Exigences de traçabilité des lots et des livraisons.
- Mesures de confidentialité et de sécurité à respecter pour les flux d'information associés aux livraisons.
Garantie et exécution
- Garanties de conformité des consommables fournis.
- Pénalités d'exécution prévues en cas de retard ou d'indisponibilité, avec plafonnement contractuel.
Pièces contractuelles et livrables
- Fourniture des références listées selon nomenclature fournie (DPGF) et remise des preuves de reprise des consommables usagés.
- Documents à produire : conformité des références, bordereaux de livraison, justificatifs de reprise et traçabilité.
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Critères d'évaluation
| Pondération | Critère |
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