Fourniture de terres horticoles, terreaux et paillis

L’accord-cadre porte sur cinq types de produits destinés aux parcs, jardins et terrains de sport. Les quantités du DQE sont estimatives; l’unité de facturation est le litre. Les produits doivent correspondre aux caractéristiques attendues et être propres à l’usage prévu, sans corps étrangers indésirables.

• Terreau horticole pour fleurissement — Substrat prêt à l’emploi, de structure fine à moyenne, pour rempoter géraniums et plantes à massifs. Mélange de tourbes blonde et noire de sphaigne, sable et carbonate de calcium, enrichi d’un engrais complet de type 18-10-20 à raison de 1,5 kg/m³. Quantité estimative : 21 000 L. Sacs de 70 L au maximum; le volume exact proposé doit être indiqué.
• Paillis de fibres de peuplier — Fibres et écorces de granulométrie 20/50, pH nominal 7 et durée de vie estimée de 2 à 3 ans, pour le paillage, la régénération des sols et la nutrition des plantes. Quantité estimative : 18 000 L. Sacs de 60 L au maximum; volume exact à indiquer.
• Paillis BRF (bois raméal fragmenté) — Pour les massifs et pieds d’arbres : broyat non composté de rameaux et jeunes branches de feuillus sains, non traités chimiquement, diamètre inférieur ou égal à 7 cm, exempt de déchets et de corps étrangers. Taux d’humidité/matière organique de 45 à 55 % et pH de 6 à 7. Quantité estimative : 10 000 L, en Big Bags de 1 000 L.
• Terreau de regarnissage — Pour reboucher les trous, niveler et apporter annuellement sur les terrains de sport; mélange d’écorce compostée, de sable de silice 0/2 et de terre végétale finement tamisée, assez fin pour passer en sableuse. Quantité estimative : 39 000 L, en Big Bags de 1 300 L.
• Terre végétale — Pour reboucher les trous des terrains de sport et constituer des massifs de fleurs complexes. Terre d’horizons de surface humifères ou d’horizons profonds, tamisée et finement criblée : moins de 2 mm pour plus de 50 % de la masse globale. Selon le bon de commande, elle peut être argileuse, sableuse, calcaire ou humifère. Matière organique impérativement entre 3 et 15 %. Quantité estimative : 31 000 L, en Big Bags de 1 000 L; le vrac est exclu.

Conformité, commandes et réception

Les produits doivent respecter les dispositions françaises et européennes applicables à leur mise sur le marché et à leur livraison, notamment les règles relatives aux matières fertilisantes et supports de culture, et la norme NF U 44-551 lorsqu’elle s’applique. L’offre précise, pour chaque produit, la marque ou référence, le conditionnement, le volume unitaire et le prix unitaire HT au litre. Toute substitution de produit ou de conditionnement en cours de marché requiert l’accord écrit préalable de l’acheteur. En cas de rupture de stock, un produit équivalent au même tarif peut être proposé après accord de la Ville; l’arrêt de fabrication ou de distribution donne lieu à une proposition de substitution, dont l’acceptation vaut avenant.

Une fiche technique du fabricant est exigée pour chaque produit, avec composition et caractéristiques physiques et chimiques ainsi que les références normatives applicables. Pour le BRF, elle détaille aussi l’origine, les essences et la granulométrie. Pour la terre végétale, elle est accompagnée d’un rapport d’analyse de moins de 12 mois, délivré par un laboratoire agréé par le ministère de l’Agriculture ou accrédité COFRAC. Les éléments de traçabilité et de conformité réglementaire sont fournis selon la nature du produit.

Les commandes sont émises au fur et à mesure des besoins. La livraison est prévue dans un délai maximal de 10 jours calendaires à compter de la demande du responsable du service des espaces verts. Elle s’effectue dans le conditionnement contractuel validé, franco de port, déchargement et manutention sur site compris au Pontet. Aucun minimum de commande ne peut être imposé. Chaque livraison est accompagnée d’un bon de livraison en double exemplaire.

Les vérifications quantitatives et qualitatives approfondies interviennent dans le délai d’un jour à compter de la livraison; un délai supplémentaire de deux mois est prévu pour les articles dont la vérification qualitative ne peut être immédiate. Les marchandises non conformes peuvent être refusées et retournées aux frais du titulaire. Les quantités manquantes et les articles non conformes doivent être complétés ou remplacés sous deux jours ouvrés à compter de la mise en demeure.