Services de transports périscolaires et extra-scolaires

Les prestations techniques demandées dans le cadre de l'accord-cadre pour les services de transports périscolaires et extra-scolaires pour la Commune de Vesoul incluent :

1. Transport d'enfants et adolescents :

   • Acheminement des usagers (enfants, adolescents) pendant le temps périscolaire (avant et après l'école) vers les lieux de restauration et d'activités périscolaires.
   • Transport pour des activités organisées pendant le temps scolaire (ex : voile, piscine, cinéma).
   • Transport pour des activités durant les vacances scolaires pour trois structures : Maison de Quartier de la Marande, Maison de Quartier du Grand Grésil, et Espace Villon.

2. Circuits de transport :

   • Circuits écoles – cantine du midi :
     • Exemples de circuits avec horaires et effectifs moyens (ex : Ecole du Boulevard vers le restaurant scolaire des Rêpes).
   • Circuits « voile » :
     • Transport vers la base nautique pour des cours de voile, avec environ 80 trajets par an.
   • Circuits « piscine » :
     • Transport vers la piscine des Canetons pour des cours, également avec environ 80 trajets par an.
   • Circuits périscolaires du soir :
     • Transport des enfants après l'école vers des maisons de quartier, avec un effectif moyen d'environ 30 enfants.
   • Sorties occasionnelles :
     • Organisation de sorties par les écoles et centres de loisirs, avec des bons de commande pour chaque sortie.

3. Conditions d'exécution :

   • Les prestations doivent respecter les normes et spécifications techniques en vigueur.
   • Les lieux d'embarquement et de dépose seront précisés dans chaque bon de commande.
   • Le transporteur doit veiller à la sécurité des enfants, respecter le code de la route, et assurer un comportement approprié des conducteurs.

4. Durée et modalités d'exécution :

   • L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an, renouvelable une fois.
   • Les prestations s'exécutent au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, qui détaillent les prestations, les délais, et les lieux d'exécution.