Service d'insertion sociale et professionnelle pour la propreté

Lieu d’exécution :

• Les prestations seront réalisées dans le quartier de Borny, Metz, sur des espaces publics spécifiques, incluant plusieurs rues et places.

Périmètre d’intervention :

• Les prestations couvriront un linéaire de 9 350 m et 8 098 m² pour les places Augustes Foselle et la place du Dauphiné, incluant des rues comme la Rue Claude Bernard, Rue Paul Valéry, Boulevard de Guyenne, etc.

Conduite des activités :

• Maintien de la circulation et minimisation des nuisances pour les riverains et passants.
• Respect des normes de sécurité et de circulation, avec mise en place de signalisation si nécessaire.
• Élimination des déchets dans les filières appropriées, sans risque pour la santé et l’environnement.

Obligations du titulaire :

• Assurances pour couvrir les responsabilités.
• Obligation de désigner une personne responsable pour la conduite des prestations.
• Devoir d’information et de conseil envers l’acheteur sur toute modification réglementaire ou difficulté rencontrée.
• Responsabilité de la bonne exécution des prestations, même en cas de sous-traitance.

Autres stipulations :

• Possibilité de modifications du contrat par ordre de service.
• Confidentialité des informations et protection des données personnelles.