Sécurisation et réaménagement d'un carrefour urbain

Prestations de conception et études

• Réalisation des phases AVP / PRO avec production de dossiers graphiques et pièces écrites.
• Études techniques routières et VRD (géométrie, circulation, gestion des déplacements, signalisation, accessibilité).
• Étude bilan carbone (MC1) et éléments pour économie circulaire.
• Analyses hydrauliques et prescriptions pour gestion des eaux pluviales.

Pilotage, coordination et suivi chantier

• Ordonnancement, pilotage et coordination générale des travaux (réunions hebdomadaires, comptes-rendus sous 3 jours ouvrés).
• Interface et organisation des échanges avec les autres intervenants et co-traitants.
• Émission et suivi des ordres de service liés aux prestations DET.

Sécurité et protection de la santé

• Coordination SPS de niveau II assurée (coordination sécurité et protection de la santé durant l’opération).

Compétences et cotraitance

• Intervention d’un BET spécialisé voirie et réseaux divers obligatoire.
• Prestation d’un bureau d’études bilan carbone requise.
• Possibilité d’associer sous-traitants selon règles et répartition de missions; composition et rôle du mandataire précisés.

Livrables et délais indicatifs

• AVP : délai indiqué environ 3 mois (delai alternatif mentionné 4 semaines dans certaines références).
• PRO : délai indiqué environ 3 mois (delai alternatif mentionné 4 semaines dans certaines références).
• ACT : délais d’assistance à la passation, exemples mentionnés 49 jours et autres délais courts (21 j, 7 j selon livrables spécifiques).
• DOE : 1 mois.
• MC1 (bilan GES) : délais multiples indiqués (ex. 15 mois ; 3 mois ; 49 jours ; 7 mois selon étapes), livrables en 2 exemplaires dont 1 papier.
• Remise des livrables en nombre d’exemplaires précisé (généralement 2 exemplaires dont 1 papier pour étapes principales).

Organisation financière et administrative

• Préparation et vérification des projets de décomptes mensuels et final.
• Gestion de la facturation électronique et des modalités de paiement publiques.

Clauses contractuelles et garanties

• Pénalités prévues pour retards, absences aux réunions, non-production de documents, travail dissimulé.
• Justificatifs d’assurances (responsabilité civile professionnelle, garanties décennales, etc.).
• Propriété intellectuelle : concession de droits au pouvoir adjudicateur avec usage possible par le titulaire dans les limites prévues.

Modalités de modifications

• Possibilité de modification d’équipe soumise à accord du maître d’ouvrage; dérogations encadrées et listées.