Fournitures scolaires, pédagogiques et ludiques

Le marché couvre l’acquisition, la préparation, le conditionnement et la livraison de fournitures scolaires, pédagogiques et ludiques. Le catalogue complet du titulaire doit aussi proposer papeterie, petit équipement scolaire, matériel d’arts plastiques et de travaux manuels, jeux, jouets et activités éducatives, pédagogiques et sportives en intérieur et en extérieur. Cette description est non exhaustive. Le mobilier et les équipements ou matériels à visée non pédagogique ou ludique sont exclus.

Le bordereau comporte notamment les références suivantes. Les quantités indiquées sont estimatives et non contractuelles ; elles servent de base à la comparaison des offres.

• Cahiers et classement : cahiers piqués de 96 pages, couverture plastique, formats 24 × 32 (600) et 17 × 22 (1 400) ; cahiers de 60 pages, 17 × 22 (860) ; cahiers de 48 pages, couverture plastique, 24 × 32 (150) et 17 × 22 (1 100) ; cahiers de 32 pages, couverture plastique, 17 × 22 (255). En papier 90 g, cahiers piqués de 96 pages 17 × 22 (350), 64 pages 17 × 22 (1 700), 48 pages 17 × 22 (400), 48 pages 24 × 32 (520) et 32 pages 17 × 22 (330). Cahiers de poésie : 96 pages 24 × 32 (350), 48 pages 24 × 32 (280) et 48 pages 17 × 22 (350) ; cahiers à quatre onglets, 96 pages 24 × 32 (440) et 17 × 22 (110) ; cahier brouillon blanc 48 pages 17 × 22 (340). S’ajoutent chemises carton sans rabat 24 × 32 (320), chemises carton à trois rabats et élastique (150), chemises polypropylène à trois rabats et élastique (936), protège-documents polypropylène 50/60 vues (1 200), pochettes translucides 18 × 25 (150), classeurs quatre anneaux A4 dos 2 cm (70) et intercalaires carton A4 à 12 touches (90) ou 6 touches (150).
• Écriture et arts plastiques : stylos-billes pointe moyenne (1 000) et pointe fine (1 000) ; feutres pour tableau blanc pointe moyenne (300) et fine (150) ; surligneurs jaunes (1 200) ; boîtes de 12 feutres de coloriage (110), boîtes de 12 crayons graphite HB (72) et boîtes de 12 crayons de couleur (1 200) ; gommes plastiques (1 600). Bâtons de colle sans solvant de 8 g (522), 25 g (399) et 42 g (1 000).
• Matériel et petits équipements : ardoises incassables 21 × 29 cm, face unie et face Seyès, avec accessoires (1 200) ; ciseaux junior à bouts ronds, asymétriques et bimatières (1 200) ; taille-crayons en plastique à deux usages avec réserve clipsée (1 200) ; calculatrices scientifiques pour collège (300) ; règles plates incassables de 20 cm (1 200).
• Références complémentaires du bordereau : bâtons de colle UHU 21 g (quantité estimative 1 200) et 8 g ; décimètres plastiques Study incassables Maped (1 200) ; ardoises incassables avec accessoires, étuis de 12 crayons de couleur, protège-documents en polypropylène recyclé à 50 pochettes, ciseaux junior 13 cm, surligneurs Stabilo, taille-crayons, cahier à quatre onglets 96 pages 90 g/m² 24 × 32, cahiers piqués 96 pages 90 g/m² 17 × 22 et cahiers de poésie 48 pages 90 g/m² 17 × 22. Les quantités de ces références complémentaires ne sont pas renseignées, à l’exception de celles précisées ci-dessus.

Les articles du bordereau sont tarifés à l’unité ; tout autre conditionnement doit être précisé. Les références dites « vertes » correspondent à des produits issus du réemploi ou de la réutilisation, ou intégrant des matières recyclées.

Commande en ligne et exécution

Le titulaire doit disposer d’une plateforme de commande en ligne gratuite pour la commune. Elle donne accès au catalogue général et au bordereau, permet de commander et de suivre les commandes jusqu’à la facturation, de signaler les indisponibilités et de consulter les bons de livraison. La recherche doit pouvoir s’effectuer par profil, service, école, famille d’articles et source de prix ; l’outil fournit aussi des statistiques d’articles et de quantités. Deux profils sont prévus : utilisateurs de services communaux, pouvant saisir et soumettre une commande à validation, et administrateur, qui visualise, modifie et valide les commandes et reçoit une notification par courriel. Le titulaire forme les utilisateurs ; les prix affichés doivent correspondre au bordereau et aux rabais proposés. Les fournitures sont conditionnées individuellement par service utilisateur.

Les commandes sont émises au fil des besoins par les services municipaux, sans minimum par bon. Le délai de livraison est de 4 jours, hors samedis, dimanches et jours fériés, à compter de la réception de la commande ; un accusé de réception est requis. Pour les fournitures destinées aux écoles à la rentrée, la livraison intervient au plus tard une semaine avant la reprise des cours et le titulaire contacte le service enseignement au moins 24 heures avant la livraison. Les articles doivent être conditionnés autant que possible à l’unité, séparés par service, et les colis protégés pour transport, manutention et stockage, avec le nom du site destinataire sur chaque emballage. La livraison est franco de port et d’emballage ; les risques de transport jusqu’à destination incombent au titulaire. Le lieu inscrit au bon de commande doit être respecté, faute de quoi les fournitures peuvent être refusées.

Un bon de livraison mentionne notamment le bon et le numéro de commande internet correspondants, la date, le titulaire, le type et le numéro de série des fournitures et leur domiciliation. Les bons sont établis contradictoirement, remis au réceptionnaire et transmis avec la facture, avec intégration possible au suivi de la plateforme. Les erreurs de référence ou de quantité donnent lieu à reprise et remplacement dans les 48 heures après signalement ; les écarts quantitatifs peuvent également entraîner une reprise ou un complément sous 3 jours. Si un article est indisponible pendant plus de deux semaines, le titulaire propose, au même prix, un produit de substitution aux caractéristiques similaires. Les vérifications à réception sont quantitatives et qualitatives ; l’admission est acquise au bout de 15 jours, sauf rejet. Les fournitures sont garanties contre les vices cachés, défauts de fabrication ou de matière et détériorations de transport, avec remplacement. Les articles doivent satisfaire aux règles et normes de sécurité applicables en France ainsi qu’aux exigences européennes et internationales applicables.