Fournitures scolaires et administratives

Mairie de Frouard
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Fiche synthétique du marché public. Analyse détaillée et points essentiels du DCE.

Date limite
10 juin 2026 à 10 h
Localisation
Frouard (54)
Durée
1 an (la période de 12 mois court à compter de la réception du premier bon de commande), reconductible 2 fois (durée maximale 3 ans)
Budget
Max: 11 000 €

Lot 01 — Colis individuels scolaires

Contenu et origine des colis

  • Fourniture et livraison de colis individuels composés d'articles de papeterie et fournitures scolaires listées (feuilles simples et doubles, cahiers 48/96 pages, protège‑cahiers, classeurs, pochettes, intercalaires, porte‑vue, instruments de géométrie, calculatrice collège, papiers et carnets, matériels de dessin et peinture, etc.).

Emballage et conditionnement

  • Chaque colis livré individuellement, conditionné en carton recyclé.
  • Interdiction de sous‑emballage en matière plastique.

Modalités de commande, livraison et réception

  • Exécution sur la base de bons de commande successifs ; chaque bon précise la nature, la quantité et le délai de livraison.
  • Transmission des bons de commande par courriel avec accusé de réception.
  • Livraison dans les locaux indiqués sur le bon de commande, effectuée aux frais et risques du titulaire.
  • Bon de livraison à établir pour chaque expédition.
  • Vérification sommaire le jour de livraison (concordance bon de commande / bon de livraison, état des emballages) ; décision formelle de réception rendue sous cinq jours ouvrés.
  • Pénalités de retard applicables calculées sur le montant HT du bon de commande, avec plafond global des pénalités de 30 % du montant HT de la commande.

Pièces et justificatifs à fournir sur demande

  • Bordereau des prix et catalogues fournisseurs demandés lors de la phase d'offre et disponibles sur demande pour la phase d'exécution.

Contact opérationnel (coordination commandes scolaires)

  • Nom et coordonnées à indiquer sur les bons de commande pour coordination et validations (nom, courriel et téléphone fournis dans le dossier contractuel).

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