Fourniture de sables, graviers, schistes, laitiers, gravillons

Décomposition du contrat :

• Lot 01 : Sable, graviers, gravillons
• Montant minimum : 20 000,00 € HT
• Montant maximum : 60 000,00 € HT

Durée et délais d'exécution :

• L'accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans, du 01/01/2026 au 31/12/2029.
• Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande, avec un délai de livraison ne dépassant pas 10 jours.

Conditions d'exécution des prestations :

• Les prestations doivent être conformes aux normes et spécifications techniques en vigueur à la date du contrat.
• Les fournitures doivent être livrées dans les conditions spécifiées, avec un transport sous la responsabilité du titulaire jusqu'au lieu de livraison.
• Les commandes doivent être livrées uniquement par camion complet de 10 t ou 29 t.

Conditions d'attribution des bons de commande :

• Les bons de commande doivent inclure des informations telles que la nature et la description des prestations, les délais de livraison, et le montant du bon de commande.